HL-LHC Civil Engineering Gestion des déblais CE Consultant Kick off meeting - 31 Mai 2016 Michael Poehler, CERN Michael.Poehler@cern.ch

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Sommaire Gestion des déblais au Point 5-HL Nouvelle gestion globale des matériaux et déchets inertes par la CCPG Solution retenue Gestion des déblais au Point 1-HL Recommandation GESDEC pour la réutilisation des matériaux d’excavation non-pollués 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais HL - Génie Civil : Position des P1 et P5 du LHC Point 1 - Meyrin Point 5 - Cessy CERN – European Centre for Nuclear Research 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Travaux souterrains – HL-LHC Points 1 & 5 Point 5 - Cessy Point 1 - Meyrin 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Travaux de surface – HL-LHC Point 5 Volume et surface ouvrages de surface SR 57 : 445 m2 (27 x 16.5 x 9) SU57 : 670 m2 (30 x 22x 13.50) SE57 : 340 m2 (30 x 12 x 7) SD57 : 680 m2 ( 34 x 20 x 16) SF57 : 570 m2 (26.5 x 21.4 x 12) SHM57 : 900 m2 (56 x 16 x 10.90) SHM57 AHU : 100 m2 SHE57 : 170 m2 (33 x 5) TOT : 3875 m2 au sol 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Travaux souterrains HL-LHC au Point 5 Ouvrages souterrains existants Nouveaux ouvrages souterrains HL-LHC CATIA 3D model 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Zone d’installation de chantier – Travaux GC du Point 5 Worksite Area (approx. 30% increase in CMS surface area) Worksite access Volume d’excavation estimé à max. 100’000 m3 théorique 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Type de terrains rencontrés – Hilumi Point 5 Log géotechnique du sondage C1 au droit du puits 1-3 TERRAINS DE COUVERTURE : 0.00 – 7.2 m 2 Remblais hétérogènes : 0.07 – 5.80m 3 Colluvions : 5.80 – 7.20m 6 GRAVIER FLUVIO-GLACIAIRE WURMIEN : 7.20-11.20m 6ac Graviers limoneux : 7.2 – 8.5 m 6a Graviers : 8.5 – 11.2 m 7 MORAINE WURMIENNE : 11.20-24.90m 7d1 Phase limono-argileuse consolidée : 11.20-20.30m 7c1 Phase limoneuse consolidée : 20.30-24.90m 15 MOLASSE ROUGE - CHATTIEN INFERIEUR : 24.90-95.50m 15-3 Molasse altérée : 24.90 m – 27.90 m 15 Molasse saine : 27.90 – 95.50 m Répartition des déblais (approx.) Terrain de couverture : 22’000 m3 Graviers fluvio glaciaires : 1’000 m3 Moraine : 1’500 m3 Molasse : 75’000 m3

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Gestion des déblais au Point 5-HL Nouvelle gestion globale des matériaux et déchets inertes par la CCPG Comité de Pilotage CCPG – Implantation et gestion d’ISDI (Installation de Stockage de Déchets Inertes) Les instances d’élaboration et décisionnelles Comité pilotage 14 Janvier 2016 Comité pilotage 25 Février 2016 Comité pilotage Avril-Mai 2016 – juin 2016 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Comité de Pilotage CCPG – Implantation et gestion d’ISDI UN CONSTAT 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Comité de Pilotage CCPG – Implantation et gestion d’ISDI DES ENJEUX

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Comité de Pilotage CCPG – Implantation et gestion d’ISDI METHODE UNE DECiSION Mener des actions pour promouvoir le réemploi, le recyclage Réduire, voire supprimer les dépôts sauvages et les décharges illegals (mesure prevue par le PlanBTP01): Rechercher des sites potentiels pour implanter des plateformes de recyclages d’ISDI ou des ISDI S’assurer que le SCOT et les PLUs [PLUi pour la CCPG] prévoient la possibilité d’implanter des installations de gestion des déchets inertes sur les secteurs identifies par le Plan (mesure prevue par le Plan BTP01) Faciliter l’ouverture ou la réouverture d’une ou deux carrières

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Identification des secteurs potentiels Critères de sélection des secteurs Critères classé selon toutes les catégories à prendre compte Hydrogéologie : les eaux souterraines Hydrologie : les eaux superficielles Environnement (milieu remarquable naturel) Patrimoine, Urbanisme et Aménagement du territoire Milieu Economique Milieu social Commodité 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 5 Gestion des déblais au Point 5-HL Nouvelle gestion globale des matériaux et déchets inertes par la CCPG Solution retenue Conclusion – revalorisation limité des déblais sur le site : Plateforme / surélévation des bâtiments Création de buttes paysagères Parafouilles des bâtiments Suivi de la nouvelle politique de gestion globale des matériaux et déchets inertes : extraction, réemploi, recyclage, stockage Evacuation des déblais dans une des 4 ISDI, en cours d’identification par la CCPG (à priori dans un rayon de moins de 4 km) 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Travaux de surface – HL-LHC Point 1 Volume et surface ouvrages de surface SR17 : 445 m2 (27 x 16.5 x 9) SU17 : 660 m2 (30 x 22 x 13.50) SE17 : 360 m2 (30 x 12 x 7) SD17 : 680 m2 ( 34 x 21 x 12) SF17 : 570 m2 (26.5 x 21.4 x 12) SHM17 : 800 m2 (50 x 16 x 10.90) SHE17 : 170 m2 (33 x 5) TOT : 3685 m2 au sol 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Travaux souterrains HL-LHC au Point 1 Ouvrages souterrains existants Nouveaux ouvrages souterrains HL-LHC CATIA 3D model 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais point 1 Zone d’installation de chantier – Travaux GC du Point 1 Zone de travaux (approx. 20% increase in ATLAS surface area) Accès à la zone de travaux Volume d’excavation estimé à env. 100’000 m3 théorique 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Type de terrains rencontrés – Hilumi Point 1 Log géotechnique du sondage C1 au droit du puits 1-3 TERRAINS DE COUVERTURE : 0.00 – 0.5 m Terre végétale limoneuse, brune , à cailloux et gravillons : 0.0-05 m 3 Colluvions : 5.80 – 7.20m 7 MORAINE WURMIENNE : 0.50-5.30m 7d1 Phase limono-argileuse consolidée : 0.50-5.30m 15 MOLASSE ROUGE - CHATTIEN INFERIEUR : 5.30-90.70 15-3 Molasse altérée : 5.30-7.10m Molasse saine : 7.10-90.7m fortes odeurs d’hydrocarbures détectées dans les forages C1, C2 et C3 (entre 45 et 67 m selon les forages, correspondant à des altitudes comprises entre 376 et 392 m/mer). Répartition des déblais (approx.) Terrain de couverture : 5’000 m3 Moraine : 16’000 m3 Molasse imprégnée d’hydrocarbure* : 1’000 m3 Molasse : 78’000 m3 *-> traitement à prévoir en décharge bio-active de type «E» « dans le bassin genevois, la molasse peut contenir des hydrocarbures naturels se présentant sous diverses formes (grès bitumineux, gaz,…). » 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Gestion des déblais au Point 1-HL Recommandation GESDEC pour la réutilisation des matériaux d’excavation non-pollués 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Recommandation pour la Réutilisation des matériaux d’excavation non-pollués sur le Canton de GE «Tout chantier implique d’énormes quantités de matériaux d’excavation. En privilégiant une réutilisation de ces matériaux plutôt que leur mise en décharge, on s’assure que les projets constructifs puissent être accomplis en réalisant une plus-value aussi bien pour les entreprises que les pour l’environnement.» Luc Barthassat Conseiller d’Etat GE - DETA Département de l’Environnement des Transports et de l’Agriculture 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Recyclage des matériaux d’excavation sur GE Annuellement sur GE, 2.6 millions de tonnes de matériaux d’excavation non pollués Ces matériaux d’excavation représentent env. 2/3 des déchets du canton Seules 15% des ces 2.6 M tonnes matériaux d’excavation sont recyclés Priorité : réutilisation des matériaux d'excavation directement sur le chantier «source» mais aussi sur les autres chantiers et gravières en favorisant la proximité. Minimisation : des nuisances liées au transport, et aussi de I' engorgement des sites de stockage, que ce soit sur territoire suisse ou étranger. Recyclage des matériaux d'excavation = intérêt financier. L‘économie réalisée sur les coûts de mise en décharge compense en effet largement le travail de planification à prévoir en amont du chantier. L'obligation de valoriser ces matériaux autant que possible est par ailleurs inscrite dans l'Ordonnance sur la limitation et l‘élimination des déchets (OLEO), article 19. 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Que faire en présence de matériaux pollués ? La réutilisation de matériaux d’excavation est envisageable uniquement pour les matériaux non pollués ainsi que, sauf certaines conditions, pour les matériaux «tolérés». Pour plus de détails, se référer à l’Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets – OLED (Annexe 3.1 et 3.2) et à la Directive fédérale pour la valorisation , le traitement et le stockage des déblais et matériaux d’Excavation (OFEV, 1999). Ces documents définissent deux type de valeurs indicatives (appelés U et T), faisant référence aux principaux polluants (dont les métaux lourds et différents types d’hydrocarbures). 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Revalorisation des matériaux d’excavation non-pollués ? Les matériaux d'excavation non pollués peuvent être réutilises dans des applications très variées, présentées synthétiquement sur le schéma ci-dessous..

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Principales possibilités de réutilisation de matériaux d’excavation non pollués Moraines argileuses consolidées 7d1/7e1 Recommandation

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Principales possibilités de réutilisation de matériaux d’excavation non pollués Molasse rouge 15 Recommandation

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Accord de principe du Gesdec (Dérogation Confédération suisse) pour l’exportation des déblais HL du Point 1 sur France, … pour autant qu’un accord soit donné par la sous-préfecture de Gex Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD) 814.610) Chapitre 3 Mouvements transfrontières de déchets Section 2 Exportation - Art. 17 Conditions régissant l'autorisation d'exporter L'OFEV autorise l'exportation: a. si la filière d'élimination des déchets à exporter est connue; b. si l'élimination est respectueuse de l'environnement et correspond à l'état de la technique; c. si les déchets ci-après ne peuvent pas être éliminés en Suisse ou si leur exportation est régie par un accord passé dans le cadre d'une collaboration régionale transfrontière: 1. les déchets urbains et les déchets de composition analogue provenant des entreprises, 2. les mâchefers provenant d'installations où sont incinérés des déchets urbains ou des déchets de composition analogue, 3. les déchets de la voirie et des stations publiques d'épuration des eaux usées, 4. les déchets de chantier combustibles non triés; d. si les déchets ne sont pas exportés en vue d'être stockés définitivement dans une décharge; font exception à cette disposition: 1. les déchets exportés dans le cadre d'une collaboration régionale transfrontière régie par un contrat, 2. les mâchefers d'incinération de déchets urbains importés dont la reprise a été requise dans la demande d'importation, 3. les déchets destinés à être mis en décharge souterraine, 4. les matériaux d'excavation et déblais de découverte et de percement non pollués destinés à être stockés dans des décharges des zones frontalières; e. s'il a reçu l'accord du pays d'importation et des pays de transit requis par la Convention de Bâle et la Décision du Conseil de l'OCDE; f. si une garantie financière suffisante au sens de l'art. 20 a été fournie. 27

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Gestion des déblais au Point 5-HL Recommandation GESDEC pour la réutilisation des matériaux d’excavation non-pollués Solution retenue Conclusion - Revalorisation max. des déblais sur le site : Plateforme pour mise à niveau des bâtiments Création de buttes paysagères (si possible) Parafouilles des bâtiments Le Gesdec ne peut malheureusement pas recommander de décharges – décharges privées - « saturation ». Recommandation d’étudier l’exportation des déblais en dehors du Canton (VD, VS ou F?) Revalorisation max. des déblais sur site Prospection de zones de décharge avec des entreprises privées (di Padova - horizon 2018 – 2019 ) Discussion avec le Gesdec et la CCPG concernant l’exportation des déblais du Point 1 sur France ?? 28

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Réunion CERN-GESDEC-CCPG le 12 janvier 2016 Courrier CCPG Marsac du 14.01.16 ” Après contact avec les élus concernés, dont Christophe Bouvier, ils donnent un accord de principe pour étudier le transfert des DI de Meyrin sur Prévessin. Néanmoins, au vu du contexte, il faudra bien nous solliciter officiellement par courrier, auquel nous vous répondrons favorablement, ce qui permettra au CERN d'avoir une base pour engager vos démarches avec l'Etat de Genève et la Sous Préfecture pour envisager ce transfert”. Courrier CERN au sous préfet du 07.04.16 “Comme cela a été évoqué lors de la réunion du Comité tripartite sur l’environnement du 9 mars 2016, le CERN est à la recherche d’une zone de dépôt pour environ 70 000m3 de déblais d'excavation provenant du Point 1 du LHC (sur les 100 000m3 au total, 30 000m3 seront recyclés directement sur place dans le cadre de la réalisation d'une plateforme devant accueillir les nouvelles installations). Selon les autorités suisse (Gesdec), les sites de dépôt genevois arrivent à saturation et l’Organisation a donc été invitée à examiner les possibilités d’exporter ces déblais vers d’autres cantons suisses, voire vers l’étranger, notamment la France. Or, dans le cadre de cet examen, les services techniques du CERN se sont rapprochés de la CCPG qui envisage la création d’une décharge au Bois Tollot, à moins de 700m à vol d’oiseau du Point 1 du LHC. Un tel emplacement semble idéal à plusieurs égards, y compris du point de vue environnemental.“ En attente réponse de la préfecture de Bourg-en-Bresse… 29 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Option A : plateforme Hilumi à 442 m/m Revalorisation d’env. 25’000 m3 de déblai sur place (remblai stabilisé) 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Hilumi-LHC – Gestion des déblais Point 1 Bois Tollot Distance 700 m Distance 2000 m Zone Travaux HL – Point 1 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler

Merci pour votre attention! 31.05.2016 / SMB-SE / M. Poehler