SIM et coopération en matière de mobilité Cécile GONDARD Groupe de Travail AOT SIM, 29 novembre 2011 MOUVABLE

Présentation de l’étude >>> Etude menée par le GART et l’association Mouvable de mai à décembre 2011 Objectifs :  Dresser un état des lieux des différentes formes de coopération existantes à ce jour (syndicats mixtes classiques, syndicats mixtes SRU, associations, inter-scot, formes de coopération informelles,…)  Analyser leurs avantages et failles éventuels  Usages et analyse critique de la gouvernance  Proposer des pistes méthodologiques à l’attention des collectivités Les résultats de cette étude seront valorisés par le biais d’une publication diffusée à l’échelle nationale. MOUVABLE

Présentation de la démarche >>>  Choix de coopérations des plus informelles aux plus formelles  Des coopérations aux ambitions et objectifs différents  Choix d’un panel représentatif : deux exemples pour chacune des formes de coopération existantes  Réalisation d’entretiens avec techniciens et élus pour élaborer les monographies MOUVABLE

>>> Coopération et SIM MOUVABLE * Hors SPL et GIP

>>> Premiers constats MOUVABLE Plusieurs formes de coopération peuvent conduire à l’élaboration d’un SIM : Syndicats mixtes ouverts et fermés : → SYTRAL, SMTC Grenoble, SMTC Clermont-Ferrand, Tisséo  Véritable AOT avec réalisation de projets lourds  Structure et équipe importantes  Gestion sensiblement analogue  SIM généralement créés Syndicats mixtes de type SRU : → SMTCO, SYMITAM  Volonté des AOT de conserver leurs prérogatives  Seulement 12 SM SRU qui existent aujourd’hui.  SIM fait partie de ses compétences obligatoires  SMSRU à échelle régionale, quelles problématiques ?

>>> Premiers constats (2) MOUVABLE Associations : → Le Pilote  Structure efficace pour initier une démarche  N’a pas forcément vocation à se pérenniser en l’état Coopération Informelle : → Comité de coordination des AOT Alsace, Atoumod’  Coopération qui fonctionne sans structure  Elaboration d’un SIM dans les deux cas  Repose sur le volontarisme des membres  Enjeu territorial fort La mobilité à de nouvelles échelles : SCoT et Inter-Scot ? → Gironde, Bas-Rhin, Métropole Savoie, Lille  Nouvelle échelle de réflexion  Plateforme d’échanges et de cohérence territoriale  Des démarches SIM sont-elles envisageables et pertinentes à ces échelles ?

>>> Conclusion MOUVABLE  Les SIM peuvent être l’enjeu premier d’une coopération  Les SIM ne définissent pas la forme de coopération qui dépend fortement des caractéristiques des territoires (historique, entente,…)  Chaque territoire est potentiellement susceptible d’accueillir un SIM quelle que soit son organisation  La coopération au service de l’amélioration de l’offre de transport

>>> Suites de l’étude  Présentation des résultats de l’étude lors de la prochaine commission Intermodalité-Périurbain (Février ou Mars 2011 à préciser)  2ème étape de l’étude MOUVABLE

Merci pour votre attention… >>> MOUVABLE