Stakeholders analysis Responsabilité Sociale de l’Entreprise & parties prenantes Alain JM. BERNARD UTC

Introduction L’objectif de création de valeur a 2 implications: i)Il faut porter une attention systématique aux intérêts et préoccupations ( les enjeux) des individus et groupes affectés par l’entreprise ii) Il faut s’interroger sur les fondements qui légitiment la répartition de la valeur NB. Penser en terme de développement durable, c’est questionner les effets de l’économie et de l’entreprise, sur la société et l’environnement

Social Vivable Equitable Durable Environnemental Economique Viable Gouvernance

D’ où 2 notions: 1) La responsabilité sociale de l’entreprise RSE: l’ensemble des obligations et des actions des entreprises qui s’étendent au delà des dimensions techniques, financières, légales et économiques. «  L’intégration des dimensions marchandes et non marchandes dans la gestion et la prise en compte des effets externes positifs et négatifs des entreprises sur la société » ( JP. GOND, 2008) 2) Les parties prenantes ou Stakeholders: les individus ou groupes avec qui l’entreprise interagit ou envers qui elle est socialement responsable

Les fondements théoriques de la RSE Section 1

La RSE 1 RSE 1 ou Corporate Social Responsibility CSR: Dans les années 50 et 60, on cherche : À définir le concept de RSE A définir les frontières, les contenus de la RSE A préciser les fondements éthiques économiques de la RSE L’approche est dite normative & philosophique On s’intéresse aux principes & aux valeurs

La RSE 2 RSE 2: Corporate Social Responsiveness CRS 2 Dite aussi: Sensibilité Sociale de l’Entreprise Les années 70 & 80 sont une phase de critique. Désormais, on analyse les modes de réponse aux pressions sociales : On s’intéresse aux processus de gestion de la RSE L’approche est pragmatique ou managériale

La PSE PSE: Corporate Social Performance CSP PSE: Performance Sociétale de l’Entreprise L’approche intègre les RSE 1 &2. Elle aborde désormais les impacts concrets des politiques On s’intéresse: à l’analyse des résultats et à la mesure des résultats L’approche est dite intégratrice et synthétique

Conclusion: la PSE > RSE Définition de la PSE: «  Une configuration organisationnelle de principes de responsabilité sociale, de processus et résultats observables qui sont liées aux relations sociales de l’entreprise » (D. WOOD, 1991)

La pyramide de CARROLL A.B. CARROLL ( 1979) distingue 4 niveaux de responsabilité sociale: A.B. CARROLL, A three dimensional conceptual model of corporate social performance, Academy of Management Review, Vol 4, 1979, pp 497-505 i) les responsabilités économiques ii) les responsabilités juridiques Ces deux types forment le cadre légal iii)Le niveau éthique iv) Le niveau discrétionnaire. Les attentes sociales implicites & au-delà ( ex : la philanthropie)

Le modèle tridimensionnel de la CSP Carroll a construit une grille opérationnelle ( un cube) de la responsabilité corporative, en intégrant : les types de responsabilités (R), les domaines de responsabilité (D) et la manière de répondre à la responsabilité (S) : R = responsabilités (R1 : responsabilité économique, R2 : responsabilité juridique, R3 : responsabilité éthique, R4 : responsabilité discrétionnaire) D = domaines de responsabilité (D1 : consumérisme, D2 : environnement, D3 : discrimination, D4 : sécurité des produits, D5 : sécurité du travail, D6 : actionnaires) S = stratégies (S1 : réactives, S2 : défensives, S3 : accommodation, S4 : proactive).

Le cube de A.B CARROLL (1979) Légende : R = responsabilités R1 : responsabilité économique, R2 : responsabilité juridique, R3 : responsabilité éthique, R4 : responsabilité discrétionnaire D = domaines de responsabilité D1 : consumérisme, D2 : environnement D3 : discrimination, D4 : sécurité des produits, D5 : sécurité du travail, D6 : actionnaires S = stratégies S1 : réactives, S2 : défensives, S3 : accommodation, S4 : proactive.

Section 2 Application outils RSE

Légende : R = responsabilités R1 : responsabilité économique, R2 : responsabilité juridique, R3 : responsabilité éthique, R4 : responsabilité discrétionnaire D = domaines de responsabilité D1 : consumérisme, D2 : environnement D3 : discrimination, D4 : sécurité des produits, D5 : sécurité du travail, D6 : actionnaires S = stratégies S1 : réactives, S2 : défensives, S3 : accommodation, S4 : proactive.

Légende : R = responsabilités R1 : responsabilité économique, R2 : responsabilité juridique, R3 : responsabilité éthique, R4 : responsabilité discrétionnaire D = domaines de responsabilité D1 : consumérisme, D2 : environnement D3 : discrimination, D4 : sécurité des produits, D5 : sécurité du travail, D6 : actionnaires S = stratégies S1 : réactives, S2 : défensives, S3 : accommodation, S4 : proactive.

Les parties prenantes & Stakeholder Theory (ies) Section 3

Introduction En posant la question de la RSE, la perspective statique de la firme comme simple unité de production s’avère dépassée. L’évaluation des performances de la firme se fonde de façon croissante sur une approche STAKEHOLDER

Historique de l’approche stakeholder L’approche prend racine dans le travail de BERLE & MEANS ( 1932) et le débat qui s’en suit ( DODD, 1932) Ils constatent l’existence et le développement d’une pression sociale s’exerçant sur les dirigeants pour qu’ils reconnaissent leurs responsabilités auprès de tous ceux dont le bien être peut être affcté par les décisions de l’entreprise: «  Le contrôle des grandes entreprises devrait conduire à une technocratie neutre équilibrant les intérêts des différents groupes de la communauté ( Berle & Means, 1932) DODD plaide en faveur de la reconnaissance éthique et légale des droits de tous les partenaires

Origine du mot Stakeholder Le concept SH signifie « partie prenante », « partie intéressée », « ayant droit » Le néologisme né en 1963 au sein du Stanford Research Intitute. Il s’agit de jouer avec les termes STOCKHOLDER/SHAREHOLDER: l’actionnaire Pour affirmer que ce dernier n’est le seul à avoir un intérêt ( STAKE) dans l’entreprise. Ce qui est en jeu ( At stake) n’est pas la seule satisfaction de l’actionnaire

Se pose alors une question Quels sont les justifications, les fondements ( normatifs, descriptifs et instrumentaux selon JP GOND) sur lesquels repose la prise en compte des acteurs autres que les actionnaires et de leurs demandes ? Selon les réponses, on distinguera: 2 définitions des parties prenantes 2 approches Des typologies des parties prenantes

2 Définitions/ 2 approches 1. Définition de FREEMAN ( 1974) et approche éthique: «  Individu ou groupe d’individus qui peut affecter ou être affecté par la réalisation des objectifs organisationnels » ou «  Ensemble des personnes ou groupes qui sont susceptibles d’affecter et/ou d’être affectés par le déroulement de la stratégie de l’entreprise »

2 Définitions/ 2 approches FREEMAN (1994) résume: « Who and what really counts? » Ce faisant, il apporte une réponse particulière à la question ( NB: on pourrait traduire le what en why)

Conclusions sur Freeman et l’approche éthique. i) La définition large de Freeman permet d’inclure dans l’analyse ( stratégique) des groupes autrefois négligés dans les travaux d’eco-gestion: ONG, activistes, riverains, groupes politiques, lobbies,.. La théorie s’offre comme un moyen de penser de manière large l’environnement socio-politique de l’entreprise au-delà des aspects économiques et commerciaux ( A.C. MARTINET, 1984) ii) L’approche spécifie les obligations morales sur lesquelles se fondent les SH. Elle peut donc constituer une véritable théorie de la firme et une théorie alternative aux approches traditionnelles pour reformuler les objectifs organisationnels en y intégrant une dimension éthique: ex la justice sociale, le droit de chacun a être traité de manière équitable ( RAWLS)

2 Définitions/ 2 approches 2. L’approche managériale ou instrumentale: Définitions des SH par POST, PRESTON, SACHS ( 2002):  »individus et éléments constitutifs qui contribuent de façon volontaire ou non à la capacité de la firme à créer de la valeur et à ses activités et qui en sont les principaux bénéficiaires et/ou en supportent les risques » La question est désormais: en quoi les SH améliorent-elles les performances de la firme ?

On s’attache ici aux conséquences (éco et financières) de la gestion des parties prenantes Les SH sont abordées comme des facteurs permettant à l’entreprise de réaliser ses objectifs et donc aux dirigeants de satisfaire leurs obligations fiduciaires vis-à-vis des actionnaires La firme en retire un avantage concurrentiel: elle est plus profitable, plus croissante, plus stable

Pourquoi ? Les SH et la firme contractent sur la base de la confiance et de la coopération. Conséquence: Jones (1992,1995) en déduit une vision contractuelle élargie de l’entreprise comme dans la théorie de l’agence généralisée.

Remarques: une 3 ème approche i) l’approche bernardienne en terme de SAC échappe aux 2 approches distinguées: elle ignore les questions ethique et managériale. Ii) Elle relève d’une 3eme approche: la perspective dite descriptive ou empirique En effet, l’approche par parties prenantes, non centrée sur les actionnaires, est largement spontanée, naturelle chez les managers. Sa légitimité est surtout stratégique

Conclusions Les 3 approches sont complémentaires d’un point de vue positiviste: i) La théorie descriptive dit comment existe réellement le monde? Ii) La théorie normative dit comment il devrait être. Iii) La théorie instrumentale dit comment on pourrait le faire. Salma DAMAK-AVADI, Yvon PESQUEUX

Typologie des parties prenantes Section 4

Le modèle Freeman/Clarkson Le modèle Stakeholder de Freeman M. B. CLARKSON (1991) distingue 2 classes de stakeholders: Les groupes premiers. Ils sont essentiels à la survie de la firme. Ils correspondent à la visions étroite de Freeman. Couleur Rouge Les groupes seconds. Ils ne transigent pas avec la firme et ne sont pas vitaux pour la firme. Couleur jaune

Special Interest Groups Le modèle de Freeman/Clarkson Consumer Groups Local Communty Group Owners Suppliers FIRM Customers Employees Medias Environmntal Groups Society at large American Civil Liberties Union

La typologie/grille de MITCHELL Ronald P. Mitchell : département de Sciences politiques de l’Université de l’Oregon (USA) Avec Agle et Woods (1997), il a différencié 8 types de parties prenantes dans un processus de participation ou concertation selon 3 critères: - la légitimité - le pouvoir - l’urgence

i) La légitimité. Définie comme l’adaptation aux attentes de la société ou du champs organisationnel où se situe l’entreprise: les pressions normatives et externes, les systèmes de normes sociales ou de valeurs et de croyances. Cette notion de légitimité renvoie aux 4 niveaux de responsabilité chez Caroll

Ii) Le pouvoir. Comme chez M. Crozier, le pouvoir se définit par l’existence de relations entre acteurs sociaux où l’acteur A peut faire exécuter qqchose à l’acteur B qu’il n’aurait pas fait autrement. Il ya donc: Interdépendance entre acteurs Différenciation selon les ressources ( PFEFFER,SALANCICK, 1978) Dimensions stratégiques et dominance

Iii) L’urgence L’introduction du critère urgence confère un caractère dynamique à la théorie qui apparaissait statique. Ce critère a 3 fondements: - la sensibilité au temps - l’aspect critique de la demande - l’importance de la relation pour le demandeur.

POUVOIR LEGITIMITE 4. Dominant 1. Dormant 2. Discrétionnaire 7. Définitif 6. Dépendant 5. Dangereux 8. Non stakeholder 3 . Demandant URGENCE

Conclusions La théorie des parties prenantes élargit la vision input-output de la firme et reconnaît l’importance d’autres parties que les actionnaires. Elle souligne l’importance de la réciprocité et de la confiance dans et hors de l’entreprise. 3 dimensions ressortent particulièrement: - L’interdépendance: la relation actionnaire-gestionnaire n’est plus antagoniste comme dans la théorie de l’agence - La loyauté: la confiance des consommateurs en la marque , un meilleur partenariat avec les fournisseurs - La réputation: suscite la crédibilité, favorise les relations stables entre la firme et les parties prenantes

Conclusion du chapitre Iso 26000

Les normes ISO en lien avec la RSE Les séries ISO 9000 et ISO 14000 comptent parmi les normes de l'ISO les plus connues. Les normes ISO sont, dans leur grande majorité, spécifiques à un produit, matériau ou processus. Toutefois, les normes qui ont donné aux familles ISO 9000 et ISO 14000 leur réputation mondiale sont des normes génériques de système de management. Le terme "générique" signifie que les mêmes normes peuvent être appliquées à tout organisme, grand ou petit, quel que soit son produit, y compris s'il s'agit d'un service, dans tout secteur d'activité, et que l'organisme soit une entreprise commerciale, une administration publique ou un département gouvernemental. Il signifie aussi que si, l'organisme, indépendamment de ce qu'il est ou fait, souhaite établir un système de management de la qualité ou un système de management environnemental, il doit alors y inclure un certain nombre de caractéristiques essentielles qui sont explicitées dans les normes pertinentes des familles ISO 9000 ou ISO 14000. - L'ISO 9000 traite du "management de la qualité", ce terme recouvrant tout ce que l'organisme réalise pour améliorer la satisfaction des clients en répondant à leurs exigences et aux exigences réglementaires applicables et en améliorant à cet égard continuellement ses performances. - L'ISO 14000 traite au premier chef du "management environnemental", c'est-à-dire de ce que réalise l'organisme pour réduire au minimum les effets dommageables de ses activités sur l'environnement et pour améliorer en permanence sa performance environnementale. - L’ISO 26000, en cours de préparation, concerne plus globalement la responsabilité sociale des organisations. Le long processus d’élaboration de ce texte, qui ne sera pas une norme donnant lieu à certification mais des lignes directrices, aura été long car très concerté.

La future norme ISO 26000 s’attachera à établir une compréhension, pertinente au niveau mondial, de ce qu’est la responsabilité sociétale et de ce que devront faire les organisations pour fonctionner d’une manière socialement responsable  « Le domaine de compétence de l’ISO est d’élaborer des accords internationaux qui assurent une harmonisation et sont fondés sur un double niveau de consensus : entre les principales catégories de parties prenantes et entre les pays. NB. L'ISO est un réseau d'instituts nationaux de normalisation de 148 pays, selon le principe d'un membre par pays, dont le Secrétariat central, situé à Genève, Suisse, assure la coordination d'ensemble. C'est une organisation non gouvernementale : ses membres ne sont pas, comme dans le système des Nations Unies, des délégations des gouvernements nationaux. Elle occupe néanmoins une position privilégiée entre les secteurs public et privé. La raison tient à ce que l'ISO compte dans ses membres de nombreux instituts faisant partie de la structure gouvernementale de leur pays ou mandatés par leur gouvernement et d'autres organismes issus exclusivement du secteur privé, établis par des partenariats d'associations industrielles au niveau national. L'ISO peut donc agir en tant qu'organisation de liaison permettant d'établir un consensus sur des solutions répondant aux exigences du monde économique et aux besoins de la société, notamment ceux de parties prenantes comme les consommateurs et les utilisateurs. Le nom ISO Parce que le nom de l'Organisation internationale de normalisation donnerait lieu à des abréviations différentes selon les langues ("IOS" en anglais et "OIN" en français), il a été décidé d'adopter un mot dérivé du grec isos, signifiant "égal". La forme abrégée du nom de l'organisation est par conséquent toujours ISO.

Les 7 questions centrales de la norme ISO 26000 concernent : La gouvernance de l’organisation Les Droits de l’Hommes Les relations et conditions de travail L’environnement Les bonnes pratiques des affaires Les questions relatives aux consommateurs L’engagement sociétal NB: La dimension économique n’apparaît pas comme une question centrale car elle est considérée comme transversale et devant être intégrée dans chacune des 7 questions de responsabilité à aborder.

Je vous remercie pour votre attention Alain JM BERNARD UTC

Bibliographie Norme ISO 26000 http://rse-pro.com/iso-26000-questions-85