Abdelilah, AMINE Directeur Régional de Casablanca LA VISION DE L’OMD DE LA DOUANE DU 21ème SIECLE, CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT PAR LA FACILITATION DES ECHANGES ET LE RENFORCEMENT DE LA SECURITE AUX FRONTIERES Abdelilah, AMINE Directeur Régional de Casablanca ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS 05 Mai 2012

Sommaire Le contexte La douane au 21ème siècle : un nouveau rôle dynamique La vision de l’OMD au cœur de la stratégie de la douane marocaine Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Conclusion

Contexte: préoccupation sécuritaire et facilitation des échanges L’augmentation du volume et de la complexité des échanges internationaux L’augmentation de la criminalité organisée et des menaces contre la sécurité L’évolution des attentes de la société en termes de qualité de service et de sécurité La recrudescence de la fraude sous toutes ses formes

La vision de l’OMD quant à la douane du 21ème siècle Les douanes en réseau international Une meilleure coordination de la gestion aux frontières Une gestion des risques reposant sur le renseignement Un partenariat douane-entreprises La mise en oeuvre de méthodes de travail, de procédures et de techniques modernes L'utilisation de technologies et d'outils performants Des pouvoirs habilitant la douane à faire face aux différents défis Une culture de service professionnelle reposant sur les connaissances Le renforcement des capacités L'éthique

La vision de l’OMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine Une ambition  La douane: des Femmes et des Hommes portés par des exigences de qualité Une stratégie orientée client  opérateurs économiques, partenaires institutionnels et particuliers 10 engagements 20 objectifs 44 projets

La vision de l’OMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine Objectif 1 Développer et déployer un dispositif de renseignement et de gestion des risques Objectif 2 Renforcer la lutte contre les fraudes Conseiller et assister les entreprises de manière différenciée, selon leurs besoins ENGAGEMENT 1 Simplifier les procédures pour fluidifier les échanges ENGAGEMENT 2 Garantir des conditions favorables à une concurrence loyale ENGAGEMENT 3 Assurer un accompagnement personnalisé aux entreprises Renforcer le partenariat avec les associations professionnelles Accélérer et dématérialiser le passage en douane Adapter et alléger les procédures, en partenariat avec les associations Professionnelles et les autres intervenants aux frontières Définir et mettre en œuvre le circuit vert Réingénierie des processus de dédouanement Renforcer les capacités d’analyse de risque Mettre en place une GRC Entreprise Améliorer les techniques d’intervention Institutionnaliser les relations avec les associations professionnelles Contribuer à mettre en place le guichet unique des formalités du commerce extérieur Mettre en place un système d’information de lutte contre la fraude (SILF)‏ Mettre en œuvre le statut d’Opérateur Économique Agréé  Réaménager la procédure régissant les MEAD Développer les échanges électroniques avec les partenaires Optimiser et rationaliser la gestion des RED Paiement électronique

Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport Déclarations des moyens de transport Institution des déclarations simplifiées pour couvrir l’admission temporaire des véhicules utilisés en trafic routier international (camions, remorques, ensemble routier, etc... )  informatisation prévue courant 2012

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport (Suite) Déclaration de transit simplifiée Une déclaration de transit sur la formule de la DUM, renseignée des seules données nécessaires à l’identification des marchandises, du contenant et du moyen de transport. État de chargement à l’exportation Document standardisé et automatisé, institué en vue d’assurer plus de célérité dans le traitement des opérations de dédouanement à l’exportation des marchandises transportées en groupage

Aujourd’hui au nombre de 54 Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Le développement des Magasins et Aires de Dédouanement (MEAD): Aujourd’hui au nombre de 54

Des procédures régulièrement adaptées de concert avec la profession: Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Des procédures régulièrement adaptées de concert avec la profession: Formule de déclaration de transit allégée pour l’acheminement de marchandises transportées en groupage Extension de la soumission cautionnée souscrite, dans le cadre de l’exploitation des MEAD, aux opérations de transit en garantie des droits et taxes Autorisation du transbordement en dispense de l’attestation de non transfert Augmentation du délai de l’AT à 30 jours pour les ensembles routiers

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Partenariat avec le secteur du transport tant aux niveaux national qu’international Concertations régulières avec l’Association Marocaine des Transporteurs Routiers Internationaux (AMTRI) Signature d’un accord tripartite Douane - AMTRI - IRU concernant la transmission des données de fin d’opérations TIR et la transmission préalable du manifeste des marchandises transportées sous couvert de carnet TIR Mise en œuvre de la transmission des fins d’opération TIR et du contrôle de la validité du carnet TIR présenté TIR-EPD en cours de développement

Échange ADII / IRU, un exemple de partenariat alliant facilitation, sécurité et contrôle Marchandises BADR Dernière destination Passage frontière Destination 1 BUREAU DE DEPART BUREAU DE PASSAGE BUREAU DE DESTINATION1 BUREAU DE DESTINATION FINALE Délivrance carnet TIR Contrôles à l’arrivée 1 Contrôles à l’arrivée Contrôles au départ Contrôles au Passage Consul.t. PEC TIR Prise en charge Fin Opération TIR 1 Validité du carnet Fin Opération TIR 2 Fin Opération TIR « Début opération TIR » Décharge partielle du carnet TIR Décharge partielle du carnet TIR Création réf carnet TIR Décharge définitive du carnet TIR Validité du carnet Suivi IRU BUREAU IRU 12

Conclusion La douane est plus ouverte et plus à l’écoute que jamais La douane est résolument décidée à aller le plus loin possible dans la dématérialisation du processus de dédouanement Le secteur du transport et de la logistique est un secteur important en relation quotidienne avec la douane et à ce titre la douane l’accompagnera