La souffrance au travail Romain DELMAS Sylvain LACHAUX Véronique QUADRADO Florence VALLA

Introduction : I – Les différentes sources de souffrance au travail 1) Le harcèlement : sexuel et moral 2) le stress et les conséquences du stress 3) les conditions de travail II – L’impact économique, social, international 1) Impact pour les salaries 2) Pour l’employeur et l’entreprise 3) pour la société III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 1) Les solutions internes à l’entreprise 2) Les solutions externes à l’entreprise 3) Les solutions nationales 4) Les solutions Européennes Conclusion

Introduction - Définition « Il s’agit d’une dépression réactionnelle professionnelle en lien avec les contraintes organisationnelles et sociales de l’entreprise, souvent déclenchée en réaction à des comportements identifiables de collègues ou de supérieurs hiérarchiques. La conviction que le niveau atteint de dégradation ne peut plus évoluer positivement marque l’entrée dans la souffrance ». (ANACT, décembre 2005

Partie I – les différentes sources de souffrance au travail 1 – Le harcèlement A) Le harcèlement moral Selon Philippe DAVEZIES : - Mode individualise - Souffrance non liee à l’histoire infantile => Relation de travail Selon ChristoPHE DEJOURS : - La souffrance due : absence de solidarité & passivité

Partie I – les différentes sources de souffrance au travail Définition : Article L1153-3 : Aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire pour avoir témoigné des agissements de harcèlement sexuel ou pour les avoir relatés.

I – les différentes sources de souffrance au travail 1) Le harcèlement B) Le harcèlement sexuel Article L1153-1 : Les agissements de harcèlement de toute personne dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d'un tiers sont interdits.

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail B) Le harcèlement sexuel Dépôt de plainte : - Procureur de la République - Commissariat de police et de gendarmerie - Doyen des juges d’instruction du TGI En France : 500 000 victimes de harcèlements sexuels (chiffres fournis par le Ministre du Travail)

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 2 – Le stress - Ce n’est pas une cause de harcèlement Définition : Hans SELYE (années 30) : « Le stress est la réaction d’adaptation de l’individu face à toute stimulation »

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 2 – Le stress - 66% des français se disent de plus en plus stressés au travail (JT TF1 du 8/10/09) - 1 000 tentative de suicide sur les lieux de travail en France dont 47% ont été suivies de décès

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 2 – Le stress Les indicateurs pouvant relever la présence de stress au travail : - Niveau élevé d’absentéisme de courte durée - Turn-over, rotation du personnel - Taux de fréquence élevé pour les accidents du travail - Passages à l’acte violents, suicides… - Augmentation du nombre des visites spontanées au service médical

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 3 – Les conditions de travail Pour Serge VOLKOFF, les bonnes conditions de travail sont celles qui donnent au travailleur la liberté de travail favorable à sa santé.

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 3 – Les conditions de travail Contraintes physiques liées aux tâches : - Sollicitations mécaniques - Expositions aux nuisances, polluants ou agents chimiques ou biologiques - Risque de blessures ou d’accidents ainsi que le travail de nuit

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 3 – Les conditions de travail Contraintes physiques liées à l’environnement - Conditions d’éclairage - Qualité des locaux - Qualité de la climatisation

Partie I– les différentes sources de souffrance au travail 3 – Les conditions de travail Chiffres : en 2005, il y a 760 000 accidents de travail en France. Deux personnes par jour meurent dans des accidents de travail (chiffres fourni par le Ministère du Travail)

PARTIE II-IMPACT ECONOMIQUE, SOCIAL, INTERNATIONAL ET EVOLUTION DE CETTE SOUFFRANCE 1/ IMPACTS POUR L’INDIVIDU STRESS LIE AU TRAVAIL VIOLENCES INTERNES ET/OU EXTERNES A L’ENTREPRISE IMPACT PHYSIQUE IMPACT PSYCHOLOGIQUE DESENGAGEMENT DU SALARIE

1/ IMPACTS POUR L’INDIVIDU suite MULTIPLICATION DES ARRETS MALADIE PERTE DE CONFIANCE EN SOI ET EN LA SOCIETE IMPACT POUVANT ETRE DURABLE SUR SA SANTE (TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES PAR EXEMPLE) IMPACT ECONOMIQUE LIE A LA PERTE D’EMPLOI ET AU CHOMAGE.

2/IMPACTS POUR L’EMPLOYEUR DIMINUTION DE LA PRODUCTION LIEE A L’ABSENTEISME ET A LA DEMOTIVATION DES AUTRES SALARIES PRESENTEISME AVEC DES COLLABORATEURS DESENGAGES IMAGE « ECORNEE » DE L’ENTREPRISE

QUELQUES CHIFFRES PARLANTS Si le stress engendre de l’absentéisme, les arrêts maladies vont occasionner un coût important pour l’entreprise. En effet, et d’après l’étude menée par le Dr Marie-France HIRIGOYEN (Livre « Le harcèlement moral dans la vie professionnelle » Editions La Découverte et Syros, 2001), dans 36 % des cas, le harcèlement est suivi du départ de la personne harcelée : - dans 20 % des cas, la personne est licenciée pour faute ; - dans 9 % des cas, le départ est négocié ; - dans 7 % des cas, la personne donne sa démission ; - dans 1 % des cas, la personne est mise en préretraite. UN COUT IMPORTANT LIE AUX ARRETS MALADIES

3/ IMPACTS POUR LA SOCIETE LE COUT LIE AU STRESS REPRESENTE 10 A 20% DU BUDGET DE LA BRANCHE AT ET MP DE LA SECURITE SOCIALE LE COUT ANNUEL DES AT S’ELEVE A 70 MILLIARDS D’EURO POUR L’ETAT ET LES ENTREPRISES 10% DES DEPENSES DE LA SECU SONT LIEES AUX MP

VISION INTERNATIONALE DE LA SOUFFRANCE AU TRAVIL PAYS NORD EUROPPEENS RESPONSABILISATION DES ACTEURS DE L’ENTREPRISE COMME LE COMITE DE DIRECTION SUR LES QUESTIONS DE BIEN ETRE MISE EN PLACE D’INDICATEURS DE STRESS AU TRAVAIL VISION INTERNATIONALE DE LA SOUFFRANCE AU TRAVIL CANADA COUPLAGE DES PERFORMANCES ECONOMIQUES ALEC LA NOTION DE BIEN ETRE INDICATEURS DE STRESS

EVOLUTION DE LA SOUFFRANCE AU TRAVAIL TERTIARISATION DES EMPLOIS EVOLUTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL INDIVIDUALISATION DES POSTES ET DES TACHES ON NE DONNE PLUS LES MOYENS ET LES OUTILS AU SALARIE DE SE FAIRE COMPRENDRE ET D’ORGANISER AU MIEUX SON TRAVAIL EVOLUTION ORGANISATIONNELLE DU TRAVAIL RESPONSABILITE ACCRUE INTERLOCUTEUR INEXISTANT DANS LE S TPE MANAGEMENT « AGRESSIF » : « FAIRE PLUS AVEC MOINS »

Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 1 – Les solutions internes à l’entreprise - Délégués du personnels - Organisations syndicales - Médecin du travail - DRH

- Inspecteurs du travail - Tribunal des Prud’hommes Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 2 – Les solutions externes à l’entreprise - Inspecteurs du travail - Tribunal des Prud’hommes

- CE - CHSCT - Médecin du travail Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 3 – Les solutions au niveau national - CE - CHSCT - Médecin du travail

Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 3 – Les solutions au niveau national - Accord National Interprofessionnel sur le stress au travail (juillet 2008). Le but est : - d’augmenter la prise de conscience du stress au travail - d’attirer leur attention sur les signes susceptibles d’indiquer des problèmes de stress au travail - De mettre en place des indicateurs pertinents

Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 3 – Les solutions au niveau national Priorité aux actions de prévention selon 3 niveaux : - de prévention primaire (actions ciblées sur les causes dans l’organisation), - de prévention secondaire (actions à destination des salariés pour « gérer » les situations stressantes) - de prévention tertiaire (actions pour accompagner les salariés en difficultés).

Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 3 – Les solutions au niveau national Point de vigilance pour une démarche de prévention : - Recueillir des données pour construire des hypothèses - Analyser les tensions - Elaborer un plan d’action

Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 3 – Les solutions au niveau national Les acteurs incontournables : - La direction - L’encadrement - Le service de santé au travail - Le FACT ( Fonds du Ministère Chargé du Travail)

Partie III – Les différentes solutions d’améliorations des conditions de travail 4 – Les solutions au niveau européen - Imposer aux employeurs des obligations concrètes - Clarifier le contenu de l’évaluation des risques (insertion de divers facteurs de stress) - Améliorer la législation sur l’ergonomie - Renforcer le rôle des syndicats - Promouvoir la sensibilisation et la formation des travailleurs - Mettre en place un cadre d’évaluation des risques

Conclusion - Bilan - Possibilité d’évolution Conclusion - Bilan - Possibilité d’évolution ? « Le pessimiste voit des difficultés à chaque occasion. L’optimiste voit une opportunité dans chaque difficulté. » L.P JACKS MERCI POUR VOTRE ATTENTION 