Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010

Budget 2010

Recettes de fonctionnement BUDGET 2010 - RECETTES Recettes de fonctionnement En € % Montant Redevance ordures ménagères 35,81 280 000,00 Régies de recettes (Plate-forme et bibliothèque) 0,26 2000,00 Eco emballages, valorplast, ocad3e, St Gobain 1,15 9000,00 Impôts et taxes 33,37 261 065,00 Dotations et participations 19,91 155 762,00 Autres produits de gestion courante : Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement rémunération personnel 0,44 3 483,00 Excédent antérieur reporté 9,05 70 810,00 TOTAL 100,00 782 200,00

Recettes de fonctionnement BUDGET 2010 - RECETTES Recettes de fonctionnement

Recettes d’investissement BUDGET 2010 - RECETTES Recettes d’investissement En € % Montant Affectation 26,98 183 186,00 FCTVA 15,29 103 800,00 Subvention région (équipement sportif) 1,32 9 000,00 Subventions Conseil Général (Voirie RAR) 5,30 36 000,00 Subventions DGE (Equipement sportif Saint Romain) 2,52 17 073,00 Subventions DGE (Equipement sportif) OPAH 9,02 61 225,00 Emprunt 5,89 40 000,00 Virement section fonctionnement 32,36 219 741,00 TOTAL 100,00 679 025,00

Recettes d’investissement BUDGET 2010 - RECETTES Recettes d’investissement

Dépenses de fonctionnement BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses de fonctionnement En € % Montant Charges à caractère général : achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs 44,42 330 240,00 Frais de personnel 16,44 122 260,00 Autres charges de gestion courante : groupement collectivité assistantes maternelles, subventions de fonctionnement aux associations. 6,55 48 700,00 Charges financières 2,41 17 960,00 Ordures ménagères dues 0,01 100,00 Virement à section investissement 29,55 219 741,00 Dépenses imprévues 0,62 4 581,00 TOTAL 743 582,00

Dépenses de fonctionnement BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses de fonctionnement

Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général En € % Montant Achats et variations de stocks : eau, électricité, carburant, fournitures de petit équipement / de voirie / administratives, livres bibliothèque 4,86 16 050,00 Services extérieurs : SITA, Picard, Copieurs, Entretien de voies et réseaux, maintenance, formation Jérôme. 88,13 291 050,00 Autres services extérieurs : ATESAT, Fêtes et cérémonies, bulletins, frais de déplacements, frais de télécommunications, remboursements divers 6,99 23 090,00 Impôts et taxes : taxe foncière 0,02 50,00 TOTAL 100,00 330 240,00

Dépenses de fonctionnement BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses d’investissement En € % Montant Emprunts et dettes assimilées 2,73 19 600,00 Immobilisations corporelles : matériel de bureau et informatique 0,97 7 000,00 Immobilisations en cours : équipement sportif Mary et aires de jeux Vaux en Pré et Collonges 12,54 90 000,00 Voirie 41,11 295 000,00 OPAH 10,82 77 684,00 Déficit reporté 31,25 224 293,00 Dépenses imprévues 0,58 4 066,00 TOTAL 100,00 717 643,00

Dépenses d’investissement BUDGET 2010– DEPENSES Dépenses d’investissement

Budget Analytique 2010

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thème En € % Montant Environnement : fleurissement, déchets 19,67 287 465,00 Voirie 21,20 309 800,00 Bibliothèque 3,22 47 075,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 6,23 91 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 2,92 42 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 2,46 35 950,00 Habitat : OPAH 5,35 78 184,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 3,92 57 362,00 Soutien à la vie associative 1,47 21 500,00 Annuités d’emprunts 2,57 37 560,00 Dépenses imprévues 0,59 8 647,00 Virement à section investissement 15,04 219 741,00 Déficit reporté 15,36 224 293,00 TOTAL 100,00 1 461 225,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : fleurissement, déchets 28,26 287 465,00 Voirie 30,46 309 800,00 Bibliothèque 4,63 47 075,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 8,95 91 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 4,19 42 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 3,53 35 950,00 Habitat : OPAH 7,69 78 184,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 5,64 57 362,00 Soutien à la vie associative 2,11 21 500,00 Annuités d’emprunts 3,69 37 560,00 Dépenses imprévues 0,85 8 647,00 TOTAL 100,00 1 017 191,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes % Montant Environnement : fleurissement, déchets 38,66 287 465,00 Voirie 1,99 14 800,00 Bibliothèque 6,33 47 075,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,13 1 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 5,47 40 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 4,83 35 950,00 Habitat : OPAH 0,07 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 7,04 52 362,00 Soutien à la vie associative 2,89 21 500,00 Charges d’intérêts 2,41 17 960,00 Virement à section investissement 29,55 219 741,00 Dépenses imprévues 0,63 4 581,00 TOTAL 100,00 743 582,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : fleurissement, déchets 54,88 287 465,00 Voirie 2,83 14 800,00 Bibliothèque 8,99 47 075,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,19 1 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 7,76 40 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 6,86 35 950,00 Habitat : OPAH 0,10 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 10,00 52 362,00 Soutien à la vie associative 4,10 21 500,00 Charges d’intérêts 3,43 17 960,00 Dépenses imprévues 0,87 4 581,00 TOTAL 100,00 523 841,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes % Montant Voirie 41,11 295 000,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 12,54 90 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,28 2 000,00 Habitat : OPAH 10,82 77 684,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 0,70 5 000,00 Emprunts (rbst capital) 2,73 19 600,00 Dépenses imprévues 0,57 4 066,00 Déficit reporté 31,25 224 293,00 TOTAL 100,00 717 643,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Voirie 59,80 295 000,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 18,24 90 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,41 2 000,00 Habitat : OPAH 15,75 77 684,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 1,01 5 000,00 Emprunts (rbst capital) 3,97 19 600,00 Dépenses imprévues 0,82 4 066,00 TOTAL 100,00 493 350,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes En € % Montant Environnement : déchets 20,67 302 000,00 Voirie (subvention Conseil Général) 2,46 36 000,00 Bibliothèque (subvention Conseil Général + régies) 0,37 5 400,00 Equipements sportifs de proximité (subventions) 2,40 35 073,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,07 1 100,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,31 4 600,00 Habitat : OPAH 4,19 61 225,00 Impôts et taxes : contributions directes 17,87 261 065,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,24 3 483,00 FCTVA 7,10 103 800,00 Dotations et participations 9,15 133 662,00 Affectations 12,54 183 186,00 Emprunt équilibre budget 2,74 40 000,00 Excédent reporté 4,85 70 810,00 Virement de la section de fonctionnement 15,04 219 741,00 TOTAL 100,00 1 461 225,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : déchets 25,80 302 000,00 Voirie 3,08 36 000,00 Bibliothèque 0,46 5 400,00 Equipements sportifs de proximité 3,00 35 073,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,09 1 100,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,39 4 600,00 Habitat : OPAH 5,23 61 225,00 Impôts et taxes : contributions directes 22,60 264 628,00 FCTVA 8,87 103 800,00 Dotations et participations 11,42 133 662,00 Affectations 15,65 183 186,00 Emprunt équilibre budget 3,42 40 000,00 TOTAL 100,00 1 170 674,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes % Montant Environnement : déchets 38,61 302 000,00 Bibliothèque 0,69 5 400,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,14 1 100,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,59 4 600,00 Impôts et taxes : contributions directes 33,37 261 065,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,44 3483,00 Dotations et participations 17,09 133 662,00 Excédent reporté 9,06 70 810,00 TOTAL 100,00 782 200,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : déchets 42,45 302 000,00 Bibliothèque 0,76 5 400,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,15 1 100,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,65 4 600,00 Impôts et taxes : contributions directes 36,70 261 065,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,49 3483,00 Dotations et participations 18,79 133 662,00 TOTAL 100,00 711 390,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes % Montant Voirie 5,30 36 000,00 Equipements sportifs de proximité 5,17 35 073,00 Habitat : OPAH 9,02 61 225,00 FCTVA 15,29 103 800,00 Affectations 26,98 183 186,00 Emprunt 5,89 40 000,00 Virement de la section de fonctionnement 32,36 219 741,00 TOTAL 100,00 679 025,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Voirie 7,84 36 000,00 Equipements sportifs de proximité 7,64 35 073,00 Habitat : OPAH 13,33 61 225,00 FCTVA 22,60 103 800,00 Affectations 39,89 183 186,00 Emprunt 8,71 40 000,00 TOTAL 100,0 459 284,00

BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

EVOLUTION DE LA POPULATION ET DES TERRITOIRES Au 28/12/1998 : Genouilly, Marigny, Mary, Mont Saint Vincent, St Clément sur Guye, Saint Micaud, St Romain Sous Gourdon, Vaux en Pré. ……………………………………………………………. 1918 hbtd – 112,81 km² Au 01/01/2000 : Joncy…………………………………….. 457 hbts – 15.15 km² Au 01/01/2002 : Le Puley, Collonge en Charollais …….. 227 hbts - 17,47 km² Au 01/01/2004 : St Martin la Patrouille…………………... 61 hbts – 6.76 km² Au 01/01/2005 : Marizy………………………………….... 453 hbts – 30.75 km² Au 01/01/2010 : 13 communes…………………………….3404 habitants

Evolution de la Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » depuis 1999

RECETTES DE FONCTIONNEMENT Produits des services : Redevance OM Régies Eco emballages, St Gobain OCAD3E, Valorplast Impôts et taxes : Contributions directes Dotations et participations : DGF Subventions Participation déchetteries

RECETTES DE FONCTIONNEMENT 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Produit des services 55 772,40 (27,74%) 59 792,48 (20,97%) 76220,71 (23,06%) 81 758,68 (21,03%) 144 585,68 (31,10%) 188 375,00 (35,83%) Impôts et taxes 122 482,88 (60,91%) 126 225,50 (44,27%) 160 423,93 (48,54%) 180 568,00 (46,44%) 186 976,00 (40,22%) 199 050,00 (37,86%) Dotations et participations 22 828,48 (11,35%) 99 077,23 (34,75%) 93 839,38 (28,39%) 126 487,61 (32,53%) 133 320,09 (28,68%) 138 320,33 (26,31%) Total recettes de fonctionnement 201 083,76 285 095,21 330 484,02 388 814,29 464 881,77 525 745,33   En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Produit des services 200 024,00 (37,87%) 232 685,84 (38,33%) 237 209,07 (38,75%) 252 495,35 (39,08%) 270 767,94 (40,98%) 291 000,00 (41,11%) Impôts et taxes 202 003,00 (38,25%) 225 839,00 (37,20%) 232 417,00 (37,97%) 244 654,00 (37,87%) 254 599,00 (38,53%) 261 065,00 (36,88%) Dotations et participations 126 135,66 (23,88%) 148 579,24 (24,47%) 142 476,21 (23,28%) 148 966,21 (23,06%) 135 396,21 (20,49%) 155 762,00 (22,01%) Total recettes de fonctionnement 528 162,66 607 104,08 612 102,28 646 115,56 660 763,15 707 827,00

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Achats et variations de stocks : Eau, électricité, fournitures de petit équipement, fournitures de voirie, fournitures administratives, livres bibliothèque. En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Achats et variations de stocks 1 519,64 552,47 3 217,60 2 849,33 2 468,20 2 773,89 En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Achats et variations de stocks 5 948,92 5 443,29 18 914,75 21 118,15 17 337,52 16 050,00

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Services extérieurs : SITA, Picard, Location copieurs, entretiens divers, maintenance, assurances, abonnements, projets écoles.   1999 2000 2001 2002 2003 2004 Services extérieurs 56 443,03 70 612,86 104 366,29 152 479,01 175 878,44 219 235,26 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Services extérieurs 237 133,24 284 910,99 202 459,26 341 575,61 274 062,53 291 050,00

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Autres services extérieurs : Indemnités comptables, ATESAT, annonces, fêtes et cérémonies, bulletins, frais de transport, frais de télécommunication, concours divers.  En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Autres services extérieurs 2 596,51 718,95 7 593,94 4 470,40 6 578,71 3 931,56 En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Autres services extérieurs 6 086,17 10 870,42 11 418,27 22 351,54 21 829,56 23 090,00

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général (total des trois graphiques précédents) : Achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs Frais de personnel Autres charges de gestion courante : Groupement de collectivités assistantes maternelles, Subventions aux associations Charges financières

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Charges à caractère général 77 265,73 (100%) 71 646,46 (86,73%) 115 177,83 (76,30%) 159 798,74 (74,76%) 184 925,35 (75,80%) 225 940,71 (67,42%) Frais de personnel 0,00 (0%) 7 837,71 (9,49%) 28 114,65 (18,62%) 44 343,72 (20,75%) 45 423,32 69 233,21 (20,66%) Autres charges de gestion courante 3 124,14 (3,78%) 7 591,50 (5,03%) 7 467,18 (3,49%) 6 860,00 (2,81%) 34 487,80 (10,29%) Charges financières 76,22 (0,05%) 2 127,21 (1%) 6 757,85 (2,77%) 5 456,06 (1,63%) TOTAL 77 265,73 82 608,31 150 960,20 213 736,85 243 966,52 335 117,78  En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Charges à caractère général 249 168,33 (73,67%) 301 224,70 (73,83%) 232 792,28 (63,67%) 385 045,30 (71,29%) 313 270,61 (66,44%) 330 240,00 (63,61%) Frais de personnel 71 196,50 (21,05%) 89 341,48 (21,90%) 93 908,94 (25,68%) 99 421,07 (18,41%) 114 757,77 (24,34%) 122 260,00 (23,55%) Autres charges de gestion courante 13 379,60 (3,96%) 11 586,00 (2,84%) 27 619,82 (7,55%) 27 474,50 (5,09%) 30 984,70 (6,57%) 48 700,00 (9,38%) Charges financières 4 455,74 (1,32%) 5 839,28 (1,43%) 11 328,24 (3,10%) 28 204,80 (5,22%) 12 455,12 (2,65%) 17 960,00 (3,46%) TOTAL 338 200,17 407 991,46 365 649,28 540 145,67 471 468,20 519 160,00

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

RECETTES D’INVESTISSEMENT FCTVA Subventions d’investissement : Etat, Région, Département, OPAH  En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 FCTVA 0,00 33 713 58 641 50 521 33 311 81 626 Subventions d’investissement 24 147,92 119 228,24 78 925,60 204 949,66 243 085,49 124 721,22  En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 FCTVA 19 797 82 566 84 286 100 981 29 213 103 800 Subventions d’investissement 88 583,14 217 941,01 240 381,97 232 398,49 247 964,10 71 073,00

RECETTES D’INVESTISSEMENT

DEPENSES D’INVESTISSEMENT Emprunts et dettes assimilées Immobilisations corporelles : Installations générales, matériel de bureau et informatique, autres immobilisations Immobilisations en cours Equipements sportifs de proximité, voirie  En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 797,37 3 753,16 3 553,91 Immobilisations corporelles 11 621,34 92,69 27 716,15 12 228,24 17 084,07 12 278,86 Immobilisations en cours 143 864 419,23 363 693,96 509 831,55 255 501,30 545 967,75  En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Emprunts et dettes assimilées 3 741,44 28 566,04 17 880,34 14 975,44 23 787,09 19600,00 Immobilisations corporelles 22 675,52 78 832,53 32 082,04 9 016,98 24 682,20 7000,00 Immobilisations en cours 61 960,24 743 128,52 612 174,15 397 136,66 306 153,95 385 000,00

DEPENSES D’INVESTISSEMENT