CNP CTCV Pourquoi et Comment ? Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire CNP CTCV Pourquoi et Comment ? M Dahan

Historique  Accréditation (HAS) FMC et EPP = un devoir déontologique (art.11) Ordonnance du 24 avril 1996 : « obligation FMC » Loi du 13 août 2004 : obligation EPP (+ décret 14/04/2005 art. 4133-0-1)  Accréditation (HAS)

Buts de l’Accréditation Améliorer la qualité des soins par « la culture de l’analyse de l’échec » L’échec, cela peut-être Le Décès… Les séquelles, invalidité… La complication ou « Évènement Indésirable Grave » Voire même l’allongement de la durée d’hospitalisation… * : décret 14/04/2005 art. 4133-0-1

Comment prévoir l’échec ? Dépistage des … « Situations à risques » « Presque complications » « Évènement Porteur de Risque » * : décret 14/04/2005 art. 4133-0-1

Peintre sur une échelle sur le trottoir Pour comprendre ! Barrière Danger 1 A côté du passant EPR Peintre sur une échelle sur le trottoir (Pot de peinture) Arrivée d’un passant sur le même trottoir 3 Situation à risque Arrivée d’un passant + 2 Événement initiateur Chute du pot de peinture 5 Événement redouté + Coup de vent violent 4 Événement Sur la tête du passant 6 EIG

en fonction de leur criticité Tableau des risques en fonction de leur criticité Fréquence C1 C2 C3 Très probable à certain Certain Probable Risque inacceptable (à traiter en priorité) Peu probable Risque tolérable sous contrôle Très peu probable Risque acceptable en l’état Très improbable Gravité Mineur Significatif Majeur Grave à critique Catastrophique

en fonction de leur criticité Tableau des risques en fonction de leur criticité Fréquence C1 C2 C3 Très probable à certain Pyothorax Certain Probable Risque inacceptable (à traiter en priorité) Peu probable Risque tolérable sous contrôle VENTILATION POST OP Très peu probable Risque acceptable en l’état Très improbable Gravité Mineur Significatif Majeur Grave à critique Catastrophique

Pyothorax post-opératoire Complication redoutée ARBRE DES CAUSES Infection liée au traitement Infection liée au malade Problème opératoire Problème de Surveillance Infection Maladie Inoculation per opératoire Fuite d'air Drainage Défaut traitements Médical et kiné) Problème technique Défaut matériel Poumon malade Défaut technique Défaut machine Absence machine Mauvaise utilisation machine Mauvaise mise en place du drain Mobilisation du drain Inexpérience Mauvais choix matériel Problème de fixation du drain Agitation du malade

Pyothorax post-opératoire Mauvaise mise en place du drain Complication redoutée Infection liée au traitement Infection liée au malade Problème opératoire Problème de Surveillance Infection Maladie Inoculation per opératoire Fuite d'air Drainage Défaut traitements Médical et kiné) Problème technique Défaut matériel Poumon malade Défaut technique EPR : Mobilisation accidentelle d'un drain thoracique post-opératoire Défaut machine Absence machine Mauvaise utilisation machine Mauvaise mise en place du drain Mobilisation du drain Inexpérience Mauvais choix matériel Problème de fixation du drain Agitation du malade

Complication redoutée Pyothorax post-opératoire Complication redoutée Infection liée au traitement Infection liée au malade Problème opératoire Problème de Surveillance Infection Maladie Inoculation per opératoire Fuite d'air Drainage Défaut traitements Médical et kiné) EPR : Mauvaise aérostase per opératoire Problème technique Défaut matériel Poumon malade Défaut technique Défaut machine Absence machine Mauvaise utilisation machine Mauvaise mise en place du drain Mobilisation du drain inexpérience Mauvais choix matériel Problème de fixation du drain Agitation du malade

BASE REX EPR « Ciblés » L’événement redouté : PYOTHORAX Situation à risques 1 : Gestion inadéquate du drainage en chirurgie thoracique Situation à risques 2 : Défaillances des techniques d’aérostase en chirurgie thoracique L’événement redouté : VENTILATION POST-OP Situation à risques 3 : Défaillance dans la préparation respiratoire pré opératoire en chirurgie thoracique Situation à risques 4 : Défaillance dans la prise en charge per et post opératoire en chirurgie thoracique

ACCREDITATION : Pour qui ? Notion de « Spécialités à risques » Facultative Individuelle 1. Chirurgie générale ; 11. Chirurgie viscérale et digestive ; 2. Neurochirurgie ; 12. Gynécologie-obstétrique ; 3. Chirurgie urologique ; 13. Anesthésie réanimation ; 4. Chirurgie orthopédique et traumatologie ; 14. Réanimation médicale ; 5. Chirurgie infantile ; 15. Oto-rhino-laryngologie ; 6. Chirurgie de la face et du cou ; 16. Ophtalmologie ; 7. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie ; 17. Cardiologie ; 8. Chirurgie plast. reconstructrice et esthétique ; 18. Radiologie ; 9. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ; 19. Gastro-entérologie ; 10. Chirurgie vasculaire ; 20. Pneumologie.

ACCREDITATION : Comment ? Déclarer les EPR (2 dont 1 ciblé) / an Appliquer les recommandations personnelles Appliquer les référentiels de la spécialité Fournir un bilan annuel Accepter la visite des experts de l’OA ACCREDITATION DE 1 ANS Puis tous les 4 ANS

ACCREDITATION : Et alors ? A titre personnel : Culture « NOUVELLE » A titre professionnel : Validation de l’EPP Base des RMM Rôle pour certification de l’établissement A titre financiers : remboursement de la moitié de l’assurance, moins 500€

Historique FMC et EPP = un devoir déontologique (art.11) Ordonnance du 24 avril 1996 : obligation FMC Loi du 13 août 2004 : obligation EPP (+ décret 14/04/2005 art. 4133-0-1)  Accréditation Loi du 21/07/2009 (HPST*), art.59 : obligation du DPC Décrets DPC du 30/12/2011 et 9/01/2012 *: Hôpital, Patient, Santé, Territoires

EPP* + FMC Le DPC, « C’est quoi ? » Développement Professionnel Continu Démarche obligatoire Démarche permanente. Concerne tous les professionnels de santé Confiée au CNP de la spécialité ! EPP* + FMC * : Incluant l’Accréditation

Le CNP, « C’est quoi encore ! » « Conseil National Professionnel » Dispositions légales : Loi du 21/07/2009 (HPST*), art.59 : obligation du DPC Décrets DPC du 30/12/2011 et 9/01/2012 « Guichet unique » : de la profession et des professionnels « Transparence » du financement * : Hôpital, Patient, Santé, Territoire

Article 1. CNP CTCV - Objectifs « Le Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire, Association déclarée, régie par la Loi de 1901, a pour objectif de réunir toutes les compétences dans les domaines concernant la promotion de l’exercice professionnel en Chirurgie Thoracique et Cardio- Vasculaire. »

Article 3. Compétences du CNP CTCV Du Collège Français de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (CFCTCV) De la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (SFCTCV) Des Syndicats de la Spécialité Syndicat National de Chirurgie Cardiaque en Exercice Libéral (SNCCEL) Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) « Ces structures restent les effecteurs dans leurs domaines respectifs mais s’accordent pour reconnaitre le CNP CTCV comme interlocuteur privilégié de la profession pour coordonner la réflexion sur tout ce qui concerne les objectifs de l’Article 1. »

Article 5. Membres – Adhésion L’Association CNP CTCV est ouverte à Tous les chirurgiens inscrits au Conseil de l’Ordre des Médecins, Ayant la compétence Universitaire, ou son équivalent, en Chirurgie Thoracique et Cardio- Vasculaire, Quel que soit leur mode d’exercice hospitalier- salarié ou libéral.

Article 7-1. Conseil d’Administration Le CA est composé de 13 membres. Sont administrateurs de droit : Le Président de la SFCTCV ou son représentant ; Le Directeur du Collège Français de CTCV ou son représentant. Un représentant du syndicat professionnel (SNCCEL), Un représentant du syndicat professionnel (SCH), Un représentant du CNU de la spécialité Un membre de la commission de qualification en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM). Les 6 autres administrateurs sont élus parmi les membres titulaires du CNP, d’exercice hospitalier-salarié ou privé, ayant fait acte de candidature en temps utile.

Article 7-2 - Bureau « Les membres élus du Conseil d'Administration désignent en leur sein, à bulletin secret, un Bureau composé d'un Président, d'un Vice-Président, d'un Secrétaire Général, d'un Trésorier. »

Article 7-2 - Bureau BUREAU DIRECTEUR Membres de Droit Membres Elus Président : M DAHAN Vice Président : A PAVIE Trésorier : A PRAT Secrétaire Général : O PAGES Membres de Droit Président SFCTCV : M LASKAR Past Président : M DAHAN Directeur Collège : M RIQUET CNU : A PRAT SYNACTEL : P GRIMAUD SCH : F BELLENOT OM : A PAVIE Membres Elus Thoracique Public : P THOMAS Thoracique Privé : P KLEINMANN Thoracique Privé : O PAGES Cardiaque Public : X ROQUES Cardiaque Privé : P DONZEAU Cardiaque Privé : F MOUNET

Article 7-3 « Le Président aidé de son Bureau, représente le CNP tant en France qu’à l’étranger auprès des pouvoirs publics et des tiers dans tous les actes courants de la vie civile, le représente en justice, et d'une façon générale, agit en toutes circonstances pour assurer l'exécution des décisions du Conseil d'Administration »

Article 7-4. Durée du mandat « Le CA est renouvelable en totalité tous les 3 ans. Les membres sortants sont rééligibles. Le Président ne peut pas être réélu dans cette fonction Le CA peut être révoqué par décision d’une Assemblée Générale délibérant comme en matière d’Assemblée Extraordinaire. »

FSM « Vision du DPC-CTCV OPCA OGDPC ODPC CSI CDOM HAS ARS CME/URPS: € Mon DPC FORFAITS CME/URPS: Promotion € OPCA € Attestation ODPC CDOM Contrôle OGDPC Sections paritaires € MINISTRE CSI -Orientations nationales -Orientations régionales Évaluation scientifique ODPC Répondre demandes expertise Critères soumission dossier/ODPC Avis s/ méthodes formation Liste DU validants ARS FSM HAS

MISSIONS du CNP … Interlocuteur unique des tutelles Interlocuteur des professionnels Organisation du DPC CTCV Gestion des Bases de données Quid du devenir de la SFCTCV ?

« ABC » du CNP DPC : Développement Professionnel Continu CNP : Conseil National Professionnel FSM : Fédération des spécialités médicales CSI : Conseil Scientifique Indépendant O-DPC : Organisme de DPC OGDPC : Organisme de Gestion du DPC OPCA : Organisme Paritaire Collecteur Agréé