Les immobilisations corporelles et incorporelles Cours présenté par: Ikbel Ben Hammouda Nadia Zeramdini

Ce cours est destiné aux étudiants de première année licence fondamentale en comptabilité Il s’inscrit dans le cadre d’un cours de comptabilité financière

Objectif: -Distinguer entre immobilisation corporelle et incorporelle -Distinguer entre les frais comptabilisés en charge et les frais immobilisés -Connaitre la technique d’enregistrement des immobilisations

Plan: 1. Définition 1. Immobilisation corporelle 2 Plan: 1 .Définition 1.Immobilisation corporelle 2.Immobilisation incorporelle - Logiciels - Les investissements de recherche et de développement - Concession de marque, licence, brevets et droits similaires 2 .Règles d’évaluation et Comptabilisation

1 .Définition Les immobilisations sont les actifs non courant destiner à être utilisé d’une manière continue pour les besoins de l’activité de l’entreprise  Immobilisations Corporelles NCT 5 Incorporelles NCT 6

1.Immobilisations corporelles: Tel que défini par la norme comptable 5, ce sont les éléments d’actifs physiques et tangibles : Ayant un potentiel de générer des avantages économiques futurs Qui sont détenus par une entreprise soit pour être utilisées dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être louée à des tiers, soit à des fins administratives et de soutien Et qui sont sensés être utilisées sur plus d’un exercice

2.Immobilisations incorporelles: La norme 6 traite des immobilisations incorporelles à l’exception des frais de recherches et de développements. Cette norme définit les éléments incorporelles comme étant les actifs non monétaires (les créances, liquidité et équivalent de liquidité), identifiable, sans substance physique et qui répondent aux critères suivant :

*ils sont obtenues ou contrôler par une entreprise pour être utilisé à la production ou à la fourniture des biens et des services pour être donné en location à des tiers ou pour être utilisé pour les besoins propres de l’entreprise *ils ont été acquis, crées ou mit en valeur pour être utiliser pendant plus d’une période comptable *ils ne sont pas destinées à être vendue dans le cours normale des affaires.

Etude des différents éléments incorporels : les logiciels  les investissements de recherche et de développement Concession de marque, licence, brevets et droits similaires 

ces logiciels sont comptabilisés dans le compte 213 logiciels Les logiciels  _ Le logiciel non dissocié du matériel informatique : se sont les logiciels de base facturés avec le matériel tel que les systèmes d’exploitation. ces logiciels sont comptabilisés avec le matériel dans le compte 2282 équipement de bureau Le logiciel dissocié du matériel informatique: se sont les logiciels d’application et de gestion, ces logiciels peuvent être acquis ou créer par l’entreprise soit pour l’usage interne soit comme moyen d’exploitation pour répondre aux besoins de la clientèle ces logiciels sont comptabilisés dans le compte 213 logiciels

Les investissements de recherche et de développement: Il s’agit des dépenses qui correspondent à l’effort de recherche et de développement que l’entreprise a exposé pour son propre compte. En général, l’entreprise supporte dans le résultat de l’exercice au cours duquel ils sont engagés les frais de recherche et de développement. Ces frais seront enregistrés dans le compte de charge 617. Études, recherches et divers services extérieurs

A titre exceptionnel, ils peuvent être immobilisés si les conditions suivantes sont simultanément remplies : Les projets en cause doivent être nettement individualisés et leur cout respectif distinctement établi pour pouvoir être répartie dans le temps, Chaque projet doit, à la date de l’établissement des situations comptables présenter de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale Ils constituent alors des actifs et on les affectera donc dans le compte de bilan : " 211 investissement de recherche et développements "

Concession de marques, licences, brevets et valeurs similaires : Les coûts aboutissants à la création d’un brevet, marque ou droits similaires sont portés en investissement de recherche et développement. Lorsque le brevet, marque ou droits similaires fait l’objet d’un dépôt auprès de l’organisme approprié, le montant inscrit en investissement de recherche et développement est transféré au compte 212. Concessions de marques, brevets, licences, marques, procédés & valeurs similaires.

2 .Règles d’évaluation et Comptabilisation Il existe trois situations: A- Immobilisations acquises à titre onéreux B- Immobilisations produites par l’entreprise C- Immobilisations reçues à titre gratuit

A- Immobilisations acquises à titre onéreux : Le coût total d’une immobilisation est la contrepartie monétaire ou autre céder pour l’acquérir ou la mettre en état de marché les éléments qui font partie des coûts d’acquisitions : °Le prix d’achat diminué des réductions commerciales sur facture originale ou sur facture d’avoir °Les droits de douanes et les taxes non récupérables °Les frais directes tel que les commissions et les frais d’actes, les honoraires des architectes et des ingénieurs, les couts de démantèlement et les frais de restauration ration du site, les frais de livraisons, les frais d’installations et d’une manière générale tous les frais directes engagés et qui sont nécessaires à la mise en état de fonctionnement de l’immobilisation conformément à l’utilisation prévus .

les éléments qui ne font pas partie de coût d’acquisition : °Les frais généraux °Les frais financiers dont les limites prévus par la norme 11(les charges d’intérêt supporté sur les emprunts contractés sur l’acquisition d’immobilisation) °Les frais de démarrage et les frais analogues °Les pertes d’exploitations initiales supporté après la mise en service mais avant que le bien provienne à la performance prévus Remarque : les frais généraux, les frais de démarrages et les frais analogues peuvent être inclus dans le coût de l’immobilisation à condition qu’ils soient directement liés à l’acquisition ou à la mise en état de fonctionnement

Application Le 2/01/N: l’entreprise achète à crédit une machine industrielle de 20 000 D . Le 3/ 02 / N: réception d’une facture d’avoir constatant une remise de 5% TAF Passer les écritures comptables Correction 2/01/N 3/02/N AN: Matériel industriel 20 000 43662 TVA déductible 3600 404 Fournisseur d’immobilisation 23600 404 Fournisseur d’immobilisation1180 43662 TVA déductible 180 2234 Matériel industriel 1000 TVA :20000*18%=3600 Remise: 20000*5%=1000 TVA/ Remise: 1000*18%=180

B- Immobilisations acquises à titre gratuit : Les immobilisations acquises à titre gratuit sont évalués à la valeur vénale (valeur sur le marché). Ce sont les subventions accordés de l’état. Application L’Etat a accordé à l’entreprise une machine industrielle . La valeur de la machine sur le marché est de 5000 D TAF Passer l’écriture comptable

C- Immobilisations produites par l’entreprise : Correction Matériel industriel 5000 145 subvention d’investissement 5000 C- Immobilisations produites par l’entreprise : Les immobilisations fabriquées par les moyens propres de l’entreprise sont évalués aux coûts de production

Comptabilisation Première étape : au cours de l’année : au début des travaux Au cours de l’année toute les dépenses engagés par l’entreprise pour la production de l’immobilisation sont portés au débit de compte de charge par nature 607 par le crédit de compte de tiers ou de trésorerie. charge                       tiers ou trésorerie a

2éme étape : a l’inventaire en cours production immobilisée 232 722 immobilisation corporelle en cours                       production immobilisée a 3éme étape : 1 /1/N+1 jusqu'à l’achèvement charge                       tiers ou trésorerie a

4éme étape : l’achèvement : 22 232 722 immobilisation                       immobilisation en cours production immobilisé a+b a b

Application L’entreprise a commencé courant N la fabrication d’un hangar. Les charges engagées se sont élevées à 100 000 D. Courant N+1 on termine le hangar, montant des charges 43 000 D TAF Passer les écritures comptables de l’année N et N+1 Correction Année N : 6 charges 100 000 4 Tiers 100 000 31/12 / N: 232 Immobilisations corporelles 100 000 en cours   722 Production immobilisée 100 000

Année N+1 : 6 charges 43 000 4 Tiers 43 000 Achèvement: 22 Immobilisations corporelles 143 000 722 Production immobilisée 100 000 232 Immobilisations corporelles 43 000 en cours

Bibliographie: Le système comptable des entreprises 1996. Yaich Raouf , « Manuel des principes comptables ». Zarai Mohamed Ali, « manuel de comptabilité financière », édition 2005, pp. 81-92. Alain Fayel et Daniel Pernot, « comptabilité générale de l’entreprise », 15 éme édition, pp 193-203. Cours de comptabilité financiére, Moalla Hanen, ISCAE 2009

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