Cellule Régionale de Coordination en SSR Nord Pas De Calais

Présentation de la cellule Objectif général : Améliorer la procédure d’orientation et de transfert des patients, depuis les services de court séjour ou de soins de courte durée, vers les services de soins de suite et de réadaptation (S.S.R) Au-delà, améliorer la procédure d’orientation des patients entre les services de S.S.R. et leur aval, notamment les structures du secteur médico-social accueillant personnes âgées et personnes handicapées

TEXTES REGLEMENTAIRES Volet SSR SROSS III(mars 2006) invite à la mise en œuvre d’une coordination organisée Créer un réseau de réadaptation avec identification d’unités de coordination Améliorer la filière d’amont avec les services du court séjour Améliorer la visibilité de l’offre disponible et du suivi des demandes d’admissions Promouvoir et organiser une concertation des acteurs de soins de suite par territoire de santé

TEXTES REGLEMENTAIRES Annexe II à la circulaire ministérielle du 03/03/2008 relative à la campagne tarifaire Demande aux ARH de financer ou contribuer à financer la création de dispositifs de coordination SSR Circulaire ministérielle n° DHOS/01/2008/305 du 03/10/2008 relative aux décrets réglementant l’activité de soins de suite et réadaptation Annexe 2 reprécise les missions des coordinations territoriales

MISE EN ŒUVRE DE LA CELLULE REGIONALE DE COORDINATION SSR

Historique Constitution d’un groupe projet régional Nord Pas de Calais, début 2007 missionné par la Commission Régionale SSR Expérience de la Région Rhône Alpes. Constitution de la Cellule au 01/09/2009 2009/ 2010 est l’année du déploiement d’une gouvernance régionale du dispositif de coordination.

Comité Stratégique Comité de pilotage Cellule régionale de GOUVERNANCE - 1 Comité Stratégique Comité de pilotage Relations connexes: Systèmes d’Informations Évolutions de Trajectoire Télésanté Expertises ponctuelles Comités techniques Cellule régionale de coordination Coordination territoire 4 Coordination territoire 1 Coordination territoire 3  Coordination territoire 2

Comité Stratégique Comité de pilotage Cellule régionale de GOUVERNANCE Comité Stratégique Comité de pilotage Relations connexes: Systèmes d’Informations Évolutions de Trajectoire Télésanté Expertises ponctuelles comités techniques Cellule régionale de coordination Coordination territoire 4 Coordination territoire 1 Coordination territoire 3  Coordination territoire 2

GOUVERNANCE : Comité stratégique 2 fois par an Sous la présidence du directeur de l’ARH, ses missions consistent à: fixer et prioriser les orientations stratégiques; contrôler, suivre et valider les étapes clés du projet; promouvoir le dispositif de coordination

Comité Stratégique Comité de pilotage Cellule régionale de GOUVERNANCE Comité Stratégique Comité de pilotage Relations connexes: Systèmes d’Informations Évolutions de Trajectoire Télésanté Expertises ponctuelles comités techniques Cellule régionale de coordination Coordination territoire 4 Coordination territoire 1 Coordination territoire 3  Coordination territoire 2

GOUVERNANCE : Comité de pilotage (environ tous les 2 mois) mettre en place, puis superviser et accompagner la cellule régionale de coordination; maîtriser l’avancement du projet; suivre les indicateurs clés du projet; identifier les points de blocage; définir les actions correctives; identifier les pistes de développement

GOUVERNANCE : cellule de coordination régionale mettre en œuvre et déployer l’outil « Trajectoire » et ses évolutions; informer tous les acteurs; former les relais de terrain;

Cellule de coordination régionale : Le déploiement de Trajectoire Cf CIRCULAIRE du 03 octobre 2008, relative aux décrets du 17 avril 2008 réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation : La mise en place d’outils web est recommandée pour aider les établissements MCO et SSR dans leur travail d'orientation et de transfert d'un patient dans la structure de SSR la plus adaptée à son projet de rééducation et réadaptation  

Cellule de coordination régionale : Le déploiement de Trajectoire . Cet outil doit offrir les services suivants : standardisation des demandes, annuaire des structures SSR, aide au choix de la structure SSR la plus appropriée …  ».

L’outil « Trajectoire » VERSION 2 ORIENTATION RÉELLE où ? MCO VERSION 1 http://trajectoire.sante-ra.fr VERSION 3 Annuaire Régional MOTEUR SSR MCO SIMULATION D’ORIENTATION DEMANDE D’ADMISSION ÉLECTRONIQUE ANALYSE DES FLUX Thésaurus SSR CARTOGRAPHIE (S.I.G) SSR www.rhonereadapt.com 15 15

« Trajectoire 2 »: fonctionnement CONSULTATION ANNUAIRE UTILISATION AIDE À L’ORIENTATION STRUCTURE MCO PATIENT UNITÉ SSR CARTOGRAPHIE DYNAMIQUE (S.I.G.) Annuaire Régional Thésaurus SSR MOTEUR UNITÉ SSR MOTEUR GESTION DU TRANSFERT DU PATIENT TABLEAU DE BORD RÉDACTION FDA ENVOYER FDA UNITÉ SSR 1 CONSULTATION L’idée d’une demande unique obligatoire a été écartée pour les raisons évoquées dans le diaporama (cf. diaporama ci-joint, diapo 22). A l’image de ce qui est proposé dans la maquette, le prescripteur doit pouvoir envoyer la demande d’admission à autant d’unités de SSR qu’il le souhaite, parmi les résultats de l’orientation. Quand le prescripteur confirme une admission dans une unité qui lui a répondu « OUI », les autres unités à qui la demande a été envoyée sont informées par mail et ne voient plus la demande d’admission. Tant que le prescripteur n’a pas confirmé l’admission du patient, il peut recevoir d’autres réponses. A partir du moment où il confirme l’admission, il ne peut plus revenir en arrière. DÉCISION UNITÉ SSR 2 Pour Contre Réduire le nombre de demandes => réduire le délai d’attente Délai de 48h impossible Le délai de 48h n’est pas tenable car le temps de réponse dépend soit d’une commission d’admission soit d’un référent qui peut être absent et rendre impossible toute décision d’admission. Eviter aux SSR de travailler sur des dossiers obsolètes Aujourd’hui si le patient a déjà été accepté quelque part, les autres unités SSR à qui le dossier a été envoyé ne sont pas prévenues. Allongement des délais en cas de refus successifs En cas de refus successifs (ou pas de réponse) les délais s’additionnent contrairement à l’ambition de la demande unique Eviter de bloquer des lits inutilement Certains services MCO « arrosent » et attendent d’avoir toutes les réponses avant de confirmer une acceptation, au cas où il y ait « mieux ». Suivi trop astreignant pour le prescripteur En cas de refus successifs (ou pas de réponse) le MCO est obligé de relancer des demandes toutes les 48h. Inadapté aux patients lourds Dans le cas d’un patient lourd ou d’un « cas social » envoyer à toutes les unités possibles est une nécessité. UNITÉ SSR 2 UNITÉ SSR 3 UNITÉ SSR 1 UNITÉ SSR 3 16

« Trajectoire 2 »: fonctionnement CONSULTATION ANNUAIRE UTILISATION AIDE À L’ORIENTATION STRUCTURE MCO PATIENT UNITÉ SSR DISPONIBILITÉ DES LITS (OURAL) CARTOGRAPHIE DYNAMIQUE (S.I.G.) Annuaire Régional Thésaurus SSR MOTEUR UNITÉ SSR MOTEUR GESTION DU TRANSFERT DU PATIENT TABLEAU DE BORD CONFIRMATION SSR 1 ACTUALISATION LE JOUR DU TRANSFERT CONSULTATION RÉDACTION FT FDA UNITÉ SSR 1 OK ! CONSULTATION IMPRESSION … L’idée d’une demande unique obligatoire a été écartée pour les raisons évoquées dans le diaporama (cf. diaporama ci-joint, diapo 22). A l’image de ce qui est proposé dans la maquette, le prescripteur doit pouvoir envoyer la demande d’admission à autant d’unités de SSR qu’il le souhaite, parmi les résultats de l’orientation. Quand le prescripteur confirme une admission dans une unité qui lui a répondu « OUI », les autres unités à qui la demande a été envoyée sont informées par mail et ne voient plus la demande d’admission. Tant que le prescripteur n’a pas confirmé l’admission du patient, il peut recevoir d’autres réponses. A partir du moment où il confirme l’admission, il ne peut plus revenir en arrière. UNITÉ SSR 2 Pour Contre Réduire le nombre de demandes => réduire le délai d’attente Délai de 48h impossible Le délai de 48h n’est pas tenable car le temps de réponse dépend soit d’une commission d’admission soit d’un référent qui peut être absent et rendre impossible toute décision d’admission. Eviter aux SSR de travailler sur des dossiers obsolètes Aujourd’hui si le patient a déjà été accepté quelque part, les autres unités SSR à qui le dossier a été envoyé ne sont pas prévenues. Allongement des délais en cas de refus successifs En cas de refus successifs (ou pas de réponse) les délais s’additionnent contrairement à l’ambition de la demande unique Eviter de bloquer des lits inutilement Certains services MCO « arrosent » et attendent d’avoir toutes les réponses avant de confirmer une acceptation, au cas où il y ait « mieux ». Suivi trop astreignant pour le prescripteur En cas de refus successifs (ou pas de réponse) le MCO est obligé de relancer des demandes toutes les 48h. Inadapté aux patients lourds Dans le cas d’un patient lourd ou d’un « cas social » envoyer à toutes les unités possibles est une nécessité. UNITÉ SSR 2 UNITÉ SSR 3 UNITÉ SSR 1 UNITÉ SSR 3

Stratégie De Déploiement Trajectoire Communication sur le Projet Mode Projet Information Des SSR Constitution de L’ANNUAIRE SSR Création de la Cellule Régionale de Coordination en SSR Information des prescripteurs Formations à Trajectoire Création des Coordinations Territoriales Mode Suivi Gouvernance Trajectoire – Coopération Inter Régionale  Septembre 2009 Déc. 2009 2010 2011

Cellule de coordination régionale Trajectoire 1: ANNUAIRE DES ETABLISSEMENTS

Les Rubriques de L’annuaire des structures en SSR Informations générales Caractéristiques De l’unité Ressources Etab Personnels Référents Consultations disponibles Moteur d’orientation Ressources techniques Unités de Soins Pathologies prises en charge

Constituer l’Annuaire SSR Courrier ARH Support à la saisie Possibilité de saisie directe par l’établissement Par la Cellule Communication de mobilisation Réunion d’information préalable Formulaires de déclaration Gest Struct Resp Unité Rencontre établissement La saisie pourra se faire directement sur informatique si l’étab le souhaite, sinon Version papier saisie par la cellule….(structures, unités de soins et personnels d’encadrement Formation référent double: à la gestion des comptes et maj. des données d’une part, au profil « responsable d’admission » d’autre part Finaliser la saisie Etablissement dans Trajectoire