Logistique et transport international Ontario Logistique et transport international Chapitre 10: Matières dangereuses   You will follow this course like if we would train a future employee Ce programme de formation-suivi personnalisé vise à supporter les entreprises et leur personnel dans la démystification des éléments, des étapes, des coûts, des risques et des acteurs impliqués dans la logistique internationale, et par ricochet, évaluer les impacts potentiels pour leur entreprise.  Cette intervention de 25 heures se répartie comme suit: A. Formation : 3 séances de 4 heures chacune (12 heures) B. Diagnostique : Une rencontre diagnostique en entreprise (3 heures) C. Intervention : Révision de chacune des étapes de la chaîne logistique de l’entreprise, entre le placement de la commande jusqu’à la livraison finale, mise en place de repères et d’outils afin d’optimiser et contrôler (10 heures). Le premier volet de cette intervention consiste en une formation technique d’une durée de douze (12) heures, où l’apprenant apprendra à identifier, sélectionner et maîtriser chacune des étapes de la chaîne logistique d’une entreprise, depuis l’émission d’un bon de commande d’une matière première à la livraison finale chez un client. Suite à cette acquisition de connaissances de base par le personnel impliqué dans les opérations, un diagnostique sera effectué par notre conseiller sur la situation actuelle de l’entreprise. Le tout sera suivi d’un rapport sur la situation visée, ainsi que des recommandations. L’intervention se terminera par une implication en entreprise de dix (10) heures afin de supporter les intervenants dans leur quotidien, la mise en place d’outils de gestion et de suivis efficaces, visant la fluidité de sa chaîne logistique, une plus grande efficacité et potentiellement, une réduction des coûts.

HAZ MAT TRANSPORTATION Transport des matières dangereuses: Tiré de: http://www.tc.gc.ca/fra/tmd/clair-tdesm-211.htm RÈGLEMENT SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES TABLE DES MATIÈRES Partie 1: Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux Partie 2: Classification Partie 3: Documentation Partie 4: Indications de danger – marchandises dangereuses Partie 5: Contenants Partie 6: Formation Partie 7: Plan d’intervention d’urgence Partie 8: Exigences relatives aux rapports de rejet accidentel et de rejet accidentel imminent Partie 9: Transport routier Partie 10: Transport ferroviaire Partie 11: Transport maritime Partie 12: Transport aérien Partie 13: Ordres Partie 14: Permis de niveau de sécurité équivalent Partie 15: Ordonnance du tribunal Partie 16: Inspecteurs

ÉTATS-UNIS CFR49 / HAZ MAT Le titre 49 du Code of Federal Regulations (CFR) vise la classification, le marquage, l'apposition d'étiquettes et de plaques et la documentation. L'utilisation d'étiquettes, de plaques et d'indications conformes aux exigences du titre 49 du CFR est permise pour les expéditions routières et ferroviaires des États-Unis vers une destination finale au Canada. Toutefois, après le 31 août 2008, les étiquettes et les plaques de la classe 2.3, Gaz toxiques, et de la classe 6.1, Matières toxiques, doivent être conformes avec celles illustrées à la partie 4 du Règlement sur le TMD et non celles du titre 49 du CFR. Il est également permis d'apposer les indications de danger canadienne et américaine applicables pour ces classes.

TRANSPORT CANADA / HAZ MAT Tiré du site web de Transport Canada au http://www.tc.gc.ca/fra/tmd/publications-primer_f-263.htm Transport Canada: Loi sur le transport des marchandises dangereuses (1992) - Loi visant à accroître la sécurité publique en matière de transport des marchandises dangereuses. Qu'est-ce qu'une marchandise dangereuse? De nombreux produits présentent un danger lorsqu'ils sont transportés, mais les marchandises dangereuses sont, en général, des produits de nature dangereuse, qu'ils soient en transit ou non. Des précautions spéciales s'imposent pour en garantir la sécurité durant le transport. Selon la définition énoncée dans la LTMD (1992), les «marchandises dangereuses» sont des ...produits, matières ou organismes inscrits, en raison de leur nature ou en vertu des règlements, aux classes figurant à l'annexe. Il s'agit évidemment de l'Annexe de la LTMD (1992), qui énumère neuf classes de marchandises dangereuses. Chaque marchandise dangereuse est inscrite dans l'une des neuf classes énumérées dans l'Annexe de la Loi, plus précisément dans l'une des divisions de sa classe d'appartenance. La division permet de connaître avec précision le danger associé à une marchandise rangée dans une classe. Une division peut contenir des produits classés selon le point d'éclair(flash point) des liquides inflammables, la sensibilité des explosifs ou le danger propre aux gaz comprimés. Notons aussi l'existence des groupes d'emballage (GE I, II ou III) établis pour certaines classes de marchandises dangereuses. Le groupe d'emballage fait connaître le niveau de danger en cause dans une classe, le code GE I indiquant le risque de danger le plus grand. EMBALLAGE: Une des exigences générales du Règlement est que, si aucun emballage normalisé n'est prescrit, les marchandises dangereuses doivent être emballées de manière à prévenir tout rejet, émission ou fuite de produit susceptible de représenter un danger pour la vie et la santé ou de causer des dommages à des biens ou à l'environnement. FORMATION: Le Règlement sur le TMD exige que l'employeur attribue un certificat de formation à toute personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses à l’intérieur ou au nom de l’entreprise. Si non exécuté, DEVRAIT utiliser une firme externe.

P A R T I E S TABLE DES MATIÈRES Partie 1 - Dispositions générales, Cas spéciaux Partie 2 - Classification Partie 3 - Documentation Partie 4 - Indications de danger Partie 5 - Contenants Partie 6 - Formation Partie 7 - Plan d’intervention d’urgence Partie 8 - Rejet accidentel Partie 9 - Transport routier Partie 10 - Transport ferroviaire Partie 11 - Transport maritime Partie 12 - Transport aérien Partie 13 - Ordres Partie 14 - Permis de niveau de sécurité équivalent Partie 15 - Ordonnance du tribunal Partie 16 - Inspecteurs

9 classes de matières dangereuses Neuf (9) classes de matières dangereuses:   Classe 1  - Explosifs, y compris les autres matières assimilées à ceux-ci par la Loi sur les explosifs. Classe 2  - Gaz comprimés, liquéfiés, dissous sous pression ou liquéfiés à très basse température. Classe 3  - Liquides inflammables et combustibles. Classe 4  - Solides inflammables; substances sujettes à l'inflammation spontanée; substances qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables. Classe 5  - Substances comburantes; peroxydes organiques. Classe 6  - Substances toxiques et substances infectieuses. Classe 7  - Matières radioactives et substances radioactives réglementées, au sens de la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique. Classe 8  - Substances corrosives. Classe 9  - Produits, substances ou organismes dont la manutention ou le transport présentent, selon le gouverneur en conseil, des risques   de dommages corporels ou matériels ou de dommages à l'environnement et qui sont inclus par règlement dans la présente classe.

L’ordre est pour la convenance seulement UN Hazard Classes L’ordre est pour la convenance seulement Class 1 - EXPLOSIVES Class 2 - GASES Class 3 - FLAMMABLE LIQUIDS Class 4 - FLAMMABLE SOLIDS, SPONTANEOUSLY COMBUSTIBLE, DANGEROUS WHEN WET Class 5 - OXIDIZERS & ORGANIC PEROXIDES Class 6 - TOXIC & INFECTIOUS SUBSTANCES Class 7 – RADIOACTIVE MATERIAL Class 8 - CORROSIVES Class 9 - MISCELLANEOUS DANGEROUS

Emballage matières dangereuses Emballage des matières dangereuses: Les marchandises dangereuses sont des matières susceptibles de provoquer des dégâts par contact direct, par émanation de vapeurs ou de gaz, ou encore par rayonnement, aux personnes et aux biens matériels. L’emballage des marchandises dangereuses fait appel à des notions strictement énoncées dans les textes réglementaires, tant internationaux que nationaux. Il convient tout d’abord de connaître les caractéristiques et dangers des marchandises en vue de définir leur emballage pour limiter les risques encourus lors des manutentions, transports et stockages. Les marchandises dangereuses sont réparties en 9 classes, pour identifier la nature des dangers, auxquelles sont affectés des groupes d’emballage pour apprécier l’importance des dangers. Les emballages et les grands récipients pour vrac (GRV) sont codifiés et testés par référence aux recommandations des Nations unies (ONU) à partir desquelles sont élaborés les divers règlements internationaux et nationaux, en fonction du mode de transport et des mesures de sécurité. Ces emballages et grands récipients pour vrac doivent être marqués et étiquetés pour identifier la marchandise contenue, connaître les éventuels risques subsidiaires, apprécier les dangers particuliers et appliquer les règles de séparation entre les colis et avec le personnel intervenant. L’étiquetage conforme aux prescriptions sur la sécurité du travail doit, en outre, comporter des informations sur la nature des risques particuliers et sur les précautions à prendre en cas de nécessité.

EXEMPLE EMBALLAGE ADÉQUAT Paint, UN 1263, Net Qty 3L Acetone, UN 1090, Net Quantity 2L Butyl acid phosphate, UN1718, Net Qty 0.5L Flêches d’orientation vers le haut From: ABC Chemical 521 Bourbon St Montreal, QC, Canada H1B 2T3 To: CB Enterprises 888 West 64th Street W Calgary, AB, Canada T4T 5G5 OVERPACK PowerPoint Presentation - Page

HARMONISATION MONDIALE LE COMITÉ D’EXPERTS DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES Organisation Maritime Internationale (OMI) Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) LANGAGE CLAIR CANADA Le Langage Clair a été publié afin de s’harmoniser avec le modèle des NATIONS UNIES

À QUI S’APPLIQUE LE LANGAGE CLAIR ? Expéditeur, répartiteur, personnel de bureau, transitaire; Conducteur de véhicules routiers ou ferroviaires; Manutentionnaire de cargaison, débardeur, destinataire; Manutentionnaire de fret, opérateur de chariot élévateur; Chargeur, entreposeur, opérateur de remorque.

LANGAGE CLAIR Comprend : les 16 Parties les 3 Annexes La liste des n.s.a. les Lois (et règlement) le Glossaire, l’Index, les Ressources

A N E X S TABLE DES MATIÈRES Annexe 1 - Liste numérique des marchandises dangereuses Annexe 2 - Dispositions particulières Annexe 3 - Liste alphabétique des marchandises dangereuses

TABLE DES MATIÈRES G M U Section jaune : MD indexées en ordre numérique Section bleue : MD indexées en ordre alphabétique Section orange : Comprend toutes les mesures de sécurité Section verte : distances d’isolation recommandées pour les matières qui sont toxiques par inhalation (TIH)

Définition: Matières dangereuses (DGR 1.0) Articles ou substances qui peuvent potentiellement poser un risque sur la santé, la sécurité, à la propriété ou à l’environnement, qui sont décrites dans la liste des matières dangereuses de cette législation ou qui sont classifiées selon cette législation (selon section 3). PowerPoint Presentation - Page

Bases de ces règles DGR 1.1 Le comité d’experts de l’ONU a recommandé et développé des procédures qui sont publiées dans les ‘Recommandations pour le transport des matières dangereuses. Les procédures pour les items radioactifs proviennent de l’IAEA L’ICAO utilise ces recommandations pour publier les ‘Technical Instructions (TI)’. L’IATA applique les recommandations du manuel, ajoutant des procédures plus restrictives basées sur les pratiques opérationnelles en industrie, identifiée par ce symbole: “”. PowerPoint Presentation - Page

Responsabilité de l’expéditeur (DGR 1.3) A shipper must comply fully with these Regulations when offering a consignment of dangerous goods. In addition, shippers must comply with any applicable regulations set forth by the States of origin, transit and destination. a Shipper must provide such information and training to his employees as will enable them to carry out their responsibilities with regard to the transport of dangerous goods by air; the shipper must ensure that the articles or substances are not prohibited for transport by air (see Subsection 2.1 and Subsection 4.2); the articles or substances must be properly identified, classified, packed, marked, labelled, documented and be in the condition for transport in accordance with these Regulations; PowerPoint Presentation - Page

Responsabilité de l’opérateur (DGR 1.4) • Réception du cargo; • Entreposage; • Chargement; • Inspection; • Provision de l’information, incluant réponse aux mesures d’urgences; • Faire rapport; • Rétention des documents; • Formation. PowerPoint Presentation - Page

Exigences de formation ( DGR 1.3.2(d), TDG Part 6) DIRECTION DES MATIÈRES DANGEREUSES: Avant d’émettre un connaissement de matières dangereuses pour le transport aérien, toutes personnes impliquées dans la préparation doivent avoir été formées. TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES: 6.1: Toute personne qui manipule, coordonne du transport ou effectue du transport de matières dangereuses doit: Être formé adéquatement et détenir un certificat reconnu; Effectuer ces activités en présence ou sous la supervision d’une personne certifiée selon la section 6. PowerPoint Presentation - Page

DOCUMENTATION PowerPoint Presentation - Page