Club SIG métier – DDE 42 Réunion du 6-06-2006 Dossier Référentiels Club SIG métier – DDE 42 Réunion du 6-06-2006
Données disponibles Référentiels raster (ou image) Scan régional : 1 250 000ème France entière Date de validité : 2003 Droits d’utilisation : étendus Scan 100 : 1 100 000ème Département de la Loire Droits d’utilisation : restreints
Données disponibles Référentiels raster (suite) Scan 25 : 1 25 000ème Département de la Loire Édition 2002 mais mise à jour des dalles indépendante Droits d’utilisation : restreints Bd Ortho : 1 2 000ème (maxi) Prise de vue aérienne 2001 Droits d’utilisation : étendus
Données disponibles Référentiels vecteur Route 120 : 1 500 000ème au 1 2 000 000ème France entière Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes Droits d’utilisation : étendus Route 500 : 1 200 000ème au 1 500 000ème
Données disponibles Référentiels vecteur (suite) GEOFLA : 1 100 000ème au 1 1 000 000ème France entière Date de validité : 2004 Droits d’utilisation : étendus BD CARTO : 1 50 000ème au 1 200 000ème Loire avec possibilité d’obtenir d’autres départements Édition : 2006 Validité des données différentes en fonction des thèmes Droits d’utilisation : restreints
Données disponibles Référentiels vecteur (suite) BD TOPO : 1 5 000ème au 1 25 000ème Département de la Loire Édition 2002 Validité des données différentes en fonction des thèmes Droits d’utilisation : restreints BD Corine Land Cover : 1 100 000ème Rhône-Alpes + Cantal, Allier, Haute-Loire, Puy-de-Dôme Date de validité : Images satellitaires de 2000
Données disponibles Droits d’utilisation Restreints Étendus Diffusion non autorisée à l’extérieur du service Possibilité de prêt à des prestataires directs sous réserve de la signature d’une convention ou d’un acte d’engagement Pas de droits de représentation électronique Étendus Possibilité d’accéder aux données sur l’ensemble du territoire Droits de publication cartographique sur Intranet et Internet Pas de limitation du nombre d’utilisateurs
Mises à jour BD Ortho Nouvelle campagne de PVA prévue en 2007 Négociation nationale pour mise à jour Négociation DGPA / IGN en cours sur une convention cadre quinquennale BDCarto SCAN25 BDTopo BDAdresse en licence étendue en licence standard