QUELS INDICATEURS D’ ÉVALUATION DES BESOINS EN EFFECTIFS MÉDICAUX ET PARAMÉDICAUX DANS LES SERVICES DE L’URGENCE ? Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

INTRODUCTION METHODOLOGIE Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

LES EFFECTIFS Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

DÉFINITION JOURNALIÉRE DU TEMPS DE TRAVAIL La durée de la journée de travail est obtenue en divisant la durée hebdomadaire par cinq jours ouvrés, du lundi au vendredi. Si vous travaillez 40h, la journée est de 8 heures. Si vous travaillez 35h, la journée est de 7 heures. Si vous travaillez 48h, la journée est de 9,6 heures. Le nombre d’heures obtenu est réparti différemment selon les modes d’organisation des différents lieux de travail. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Temps de travail annuel en heures d’un médecin Temps de travail annuel en heures d’un infirmier Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Nombre d’Équivalents Temps Plein pour un Poste Médical ou Infirmier Continu (H24, 365j/an). Valeur brute, non corrigée. médecin infirmier Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Extension de la notion de Poste de Travail Continu (PTC) Un service d’urgence doit assurer la prise en charge des patients 24h sur 24 et cela 365 jours par an. De cette spécificité naît la notion de Poste de Travail en Continu (PTC) (encore nommé Poste Médical Continu ,PMC, pour les médecins). Dans un service de l’urgence tous les postes ne sont pas en activité continue. Mais pour uniformiser le calcul des effectifs, ces postes seront convertis en fraction de PTC. La somme des postes obtenue intégrera donc le temps clinique ou de soins, mais aussi les temps supplétifs ( texturant, formation personnelle…) Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Mode de calcul du Nombre d’Équivalents Temps Plein pour un Poste Médical ou Infirmier Continu (H24, 365j/an). Valeur corrigée. À l’effectif non corrigé, il faut ajouter: L’effectif pour le Temps Texturant (TXT) l’effectif nécessaire pour l’encadrement l’effectif pour l’Activité d’Intérêt Général l’effectif nécessaire pour l’enseignement l’effectif nécessaire pour le congé pompier l’effectif nécessaire pour le congé syndical L’effectif pour l’arrêt maladie L’effectif en congés formation l’évaluation de l’ensemble de ces Temps Supplétifs correspond à la création d’un ½ PMC ou PTC supplémentaire pour chaque PMC ou PTC clinique du service DEFINITION : Le TEMPS TEXTURANT (TXT) dans l’organisation d’une structure professionnelle de soins : le temps de travail qui est dédié aux processus adjacents aux soins, médicaux et para médicaux, qui ont un impact sur la qualité des soins prodigués à la population. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Nombre d’Équivalents Temps Plein pour un Poste Médical ou Infirmier Continu (H24, 365j/an). Valeur corrigée. Médecin 1 PMC brut + ½ PMC supplétif = 1,5 PMC corrigé 4,44 ETP + 2,22 ETP = 6,60 ETP Infirmier 1 PTC brut + ½ PTC supplétif = 1,5 PTC corrigé 5,67 ETP + 2,84 ETP = 8,50 ETP Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

LES INDICATEURS D’ÉVALUATION DES BESOINS EN PERSONNELS Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Textes Réglementaires Effectif NON médical SAU pour 10 000 passages (Circ. du 14/05/91) Cadre infirmier 1 Infirmiers 2 matin, 2 après-midi, 1 nuit Infirmière d'Accueil et d'Orientation (IAO) 1 Infirmier psychiatrique 1 dans l'équipe Aides-soignants 8 ETP ASH 2 Travailleur social 1 à temps partiel Agent du bureau des admissions 1 Secrétaire médicale 1 Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Textes Réglementaires Effectif médical Les textes officiels décrivent qualitativement les effectifs médicaux et non quantitativement Exemple (Code de la Santé publique): L’équipe médicale du service des urgences doit être suffisante pour qu’au moins 1 médecin soit effectivement présent vingt quatre heures sur vingt quatre tous les jours de l’année et assure l’examen de tout patient à l’arrivée de celui-ci dans le service. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

RECOMMANDATIONS : SAMU CENTRE 15 EFFECTIFS: < 30 000 affaires/an ou < 300 000 habitants, une équipe constituée d’ 1 Médecin régulateur + 1 P.A.R.M H24 30 000 affaires ou 300 000 hab < 2 équipes < 60 000 affaires ou 600 000 hab au-delà, une équipe supplémentaire pour chaque 60 000 affaires/an ou 600 000 hab par an. REMARQUES: L’évolution récente de la permanence des soins, généraliste, entraîne une augmentation du nombre d’affaires traitées par tranche de population. Il faudra à l’avenir établir des recommandations qui distinguent, le nombre d’affaires relevant de la médecine générale, du nombre d’affaires qui relèvent de l’aide médicale urgente (AMU). Dans les faits, l’AMUF a constaté que les Permanenciers Auxiliaires de Régulation Médicale s’approche de 1,5 PTC pour 1 médecin H24. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

RECOMMANDATIONS : SMUR Composition de l’équipe: un médecin, un infirmier, un conducteur ambulancier. Pour le smur primaire : Une équipe UMH permanente 24H/24H jusqu’à 1000 interventions ou (< 100 000 hab) Deux équipes UMH permanentes 24H/24H de 1000 à 3000 interventions ou (entre 100 et 300 000 hab). Une UMH de plus par tranche de 2000 interventions annuelles (ou par tranche de 200 000 hab) Pour le smur secondaire : Un SMUR qui a autorisation à pratiquer des interventions primaires et secondaires se doit de disposer de 2 équipes UMH permanentes, au minimum, quels que soient leurs nombres respectifs d’interventions. Le nombre d’équipes doit être adapté aux activités locales. Indicateurs et effectifs. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

RECOMMANDATIONS médecin: SERVICE D’ACCUEIL ET D’URGENCES RECOMMANDATIONS D.H.O.S : 1 ETP Non Corrigé pour 4 300 passages avant 2003 ( avant RTT…). 3 400 passages après 2003 par an, par praticien temps plein. RECOMMANDATIONS A.R.H. ILE DE FRANCE : Selon la durée de travail effective d’un ETP : 1968h, à partir de 2003. Selon le temps nécessaire passé auprès du malade : 30mn par malade. Selon la répartition des flux dans la semaine et l’année. RECOMMANDATIONS AMUF Il est établi un nombre de 16 000 passages par PMC clinique (1 PMC jusque 16 000), avec un PMC supplémentaire pour chaque tranche de 16 000 passages annuels. L’avantage, le nombre de PMC est indépendant de la durée de travail (35, 39 ou 48h), le nombre d’ETP découle du nombre de PMC. L’ensemble des ces recommandations donnent des résultats analogues en terme d ’effectifs. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

RECOMMANDATIONS médecin : Unité Hospitalisation Courte Durée Les textes recommandent l’installation d’une unité de surveillance de courte durée de 3 à 5 emplacements par tranche de 10 000 passages pour un SAU. (A.R.H. Ile de France) L’unité de surveillance de courte durée fait partie intégrante du service d’urgences et le personnel médical et paramédical est polyvalent pour l’ensemble du service. (A.R.H. Ile de France) L’A.R.H. Ile de France propose des effectifs médicaux minimum fonction du nombre de lits portes : Pour une zone de 4 à 8 lits portes : 0,5 ETP le jour du lundi au samedi de 8H30 à 18H30 Pour une zone de 8 à 15 lits portes : 1 ETP le jour du lundi au samedi de 8H30 à 18H30 Les effectifs proposés sont à ajouter à ceux calculés à ceux des urgences pour avoir l’effectif global du service (A.R.H. Ile de France). Le temps de travail de nuit, dimanche et jours fériés, n’est pas intégré dans cette recommandation, il faut donc en tenir compte lors du calcul final de l’effectif. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

DISCUSSION sur les Indicateurs Plutôt que le Nombre de Passages, certains proposent d’utiliser le Taux Ponctuel d’Occupation qui correspond au nombre de patients en soin à un instant donné dans le service d’urgences. Donnée qui est plutôt utile pour adapter les effectifs à l’activité, sur le nycthémère, la semaine et l’année. Un outil informatique est indispensable. Les services d’hospitalisation classique peuvent utiliser le SIIPS (Soins Individualisés Infirmier pour la Personne Soignée) qui mesure la charge de travail infirmière dans un service. Indicateur peu probant aux urgences, vu l'interpénétration de la grande labilité des flux et de la grande diversité des pathologies prises en charge. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Limites des recommandations Les recommandations actuelles servent de base de discussion dans le service d’urgence, et avec les tutelles. L’organisation du service doit tenir compte de la réalité de l’effectif. La polyvalence est la capacité qu’a acquis un professionnel d’exercer plusieurs facettes de son métier ( par exemple, smuriste et urgentiste au SAU), objet du DESC et de la CAMU. La mutualisation conjointe est l’organisation d’un service qui utilise la polyvalence d’un professionnel sur un même poste ( par exemple, smuriste et urgentiste au SAU le même jour) La mutualisation adjointe est l’organisation d’un service qui utilise la polyvalence d’un professionnel alternativement sur un poste ( par exemple, smuriste exclusif un jour, urgentiste exclusif au SAU le lendemain) Le service d’urgence de Vichy, pris en exemple, utilise la polyvalence et la mutualisation conjointe des effectifs ce qui permet en partie de gérer le sous effectif La polyvalence et la mutualisation sont liées par l’ambivalence: La polyvalence nécessite un investissement important de formation collective et personnelle. Formation qui pour être de qualité nécessite un temps conséquent dans le service et hors service. La mutualisation permet de réduire les effectifs par rapport aux recommandations, elle optimise l’effectif, mais dans des limites qui doivent exclure les cadences infernales, et préserver la sécurité des patients. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

CALCUL DES EFFECTIFS DANS LE SERVICE DE L’URGENCE Exemple : le service d’urgence du CH de Vichy Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

LES EFFECTIFS MÉDICAUX Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Bloc d’incrémentation horaire du travail médical urgentiste Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

L’amufette Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

EFFECTIFS PARAMÉDICAUX Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Calcul des effectifs non médicaux théoriques et réels avec 6,24 ETP (Équivalents Temps Plein) par PTC (Poste en Travail Continu) dans le service d’urgence de Vichy L’astreinte infirmière et aide-soignante supplée au déficit en personnel Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

CONCLUSION Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Une partie de ce travail sert déjà d’argumentation auprès des tutelles pour certains services d’urgence sur le territoire national. Mais il est aussi une première approche de ce que pourrait être un référentiel des services de l’urgence. La création d’un référentiel des services de l’urgence obéissant à des normes genre « ISO  9000» apporterait une rigueur dans la démarche d’évaluation des besoins: Le service doit planifier et développer les processus nécessaires à la réalisation de prestations, accueil, prise en charge, orientation, en accord avec les autres processus ayant un impact sur la qualité, les activités texturantes… Ce référentiel serait réalisé nationalement en intégrant et respectant : Les textes et réglementations en vigueur Les représentations professionnelles et syndicales Les autorités compétentes Il doit avoir la qualité de s’adapter avec souplesse aux réalités locales. Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy

Références CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, Livre Ier, Établissements de santé, Titre V, Personnels médicaux et pharmaceutiques. Publication au JORF du 5 janvier 2002, Décret n°2002-8 du 4 janvier 2002,TITRE II : DES JOURS FÉRIÉS. Article 5 Normes, ratio, calcul effectifs infirmiers. Patrick MOULIN, infirmier général. http://infirmier-general.com_effectifs.html Recommandations SAMU de France, ARH Ile de France, DHOS. La Directive Européenne. Directive 93/104/CE du Conseil, du 23 novembre 1993, PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS MÉDICAUX HOSPITALIERS. Signé le 22 octobre 2001 avec les quatre organisations syndicales : CHG, CMH, INPH, SNAM. concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail Journal officiel n° L 307 du 13/12/1993 p. 0018 – 0024. Arrêté du 18 décembre 2003. JO du 1er janvier 2004. Statut du samedi après-midi. Arrêt de la Cour de justice Européenne dit « Jaeger » septembre 2003. « un service de garde effectué à un endroit déterminé par l'employeur constitue dans son intégralité du temps de travail, même si le médecin est autorisé à se reposer sur son lieu de travail lorsque ses services ne sont pas sollicités ». Diaporama Montauban, Organisation du temps de travail d’un SAU. www.cmpmu.org Drs P. BARBAZANGES, F. BRUEL et D.COPPIN du CH Montauban. L’Amufette ver0.4 : tableur de calcul du nombre d’équivalents temps pleins selon l’activité dans les services urgentistes. « La Stormette » ver 1.7 2004 (tableur Excel pour le calcul du temps de travail). Dr D. STORME Circulaire DH/PM/99/ 609 du 29 octobre 1999, relative aux activités d'intérêt général contractualisées ou aux valences exercées par les praticiens hospitaliers des établissements publics de santé. Décret n° 99-565 du 6 juillet 1999 modifiant le décret n° 82-1149 du 29 décembre 1982 LOI no 96-370 du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers Certains de ces textes sont accessibles sur le site: http://www.amuhf.com/ Indicateurs et effectifs urgence. CAMU 14/10/2005. Dr D.Storme, Mme M.Baffier, Mme A.Jallet, infirmières. CH Vichy