Rendez-vous Business ITER Francoise Flament ITER Organization Head of Procurement & Contract Division

Rendez-vous Business ITER 1. Organisation et Généralités 2. Les Procédures de Passation des Marchés

L’organisation du projet ITER 1. Organisation et Généralités L’organisation du projet ITER ITER Organization (IO): Les gouvernements des Etats Membres signent le Traité de création d’ITER Organization, a Saint Paul-lez-Durance, le 21 Novembre 2006. IO est chargée de finaliser la conception, réaliser la construction, le montage et l’intégration de l’installation. IO est l’exploitant, et en tant que tel, IO est chargée du démantèlement. Les Agences Domestiques: Chacun des 7 Etats Membres a crée une « Agence Domestique », interface unique avec ITER Organization, chargée de la fourniture en nature des composants dans le cadre de l’engagement souscrit par les Partenaires; La France, Pays Hôte : qui a pris des engagements spécifiques: Niveau gouvernemental: le Haut Représentant Français pour ITER Mission ITER à la préfecture PACA (équipements d’accompagnement du projet) Agence ITER France/CEA (préparation du site+ accueil des personnels ITER).

Les Grandes Etapes du projet ITER, en cours ou a venir. 1. Organisation et Généralités Les Grandes Etapes du projet ITER, en cours ou a venir. Finalisation du design par ITER Organization pour lancer les “Procurement Arrangements”, accords entre les Agences Domestiques et IO pour les founitures en nature, la preparation des étapes suivantes pour le management du projet, l’integration et le montage, La réalisation de batiments provisoires par l’AIF, l’installation des équipes IO et F4E sur le site ITER, a l’exterieur du site CEA et les travaux de terrassement pour l’implantation des batiments, Le lancement des bureaux définitifs pour le Siege IO (AIF), et le lancement de la construction des batiments techniques par F4E, Lancement de la fabrication des composants par les Agences Domestiques.

Planning Intégré du projet ITER 1. Organisation et Généralités Planning Intégré du projet ITER

Le Budget Total du Projet ITER 1. Organisation et Généralités Le Budget Total du Projet ITER Le Budget Total du projet est estimé a 12 Milliards Euros, réparti entre: La construction : 5,4 Milliards d’Euros (3,578 kIUA) L’exploitation, la mise a l’arrêt et le démantèlement.   kIUA Meuros Type Construction Phase Direct Capital 3,020.7 4,531.1 Mainly in kind Management 477.0 715.5 Cash R&D 80.0 120.0 Sub/Total 3,577.7 5,366.6 Operation / 20 years 3,760.0 5,640.0 Cash & In kind Desactivation 281.0 421.5 Decommisionning 530.0 795.0 3,935.0 6,856.5 Total 7,512.7 12,223.1

Le Budget Total du Projet ITER 1. Organisation et Généralités Le Budget Total du Projet ITER Le Budget Total du projet est reparti entre: « in-cash » : ~10% du budget « in kind » : ~ 90% de fourniture en nature par les Agences Domestiques, dont la principale : l’agence européenne Fusion for Energy (F4E), implantée a Barcelone assure 45,5% des fournitures (9% pour chacun des autres Partenaires). Cœur de la Machine Auxiliaires internes Auxiliaires externes Chauffage, Diagnostics, Contrôle Bâtiments EU CN IN JA KO RF US IO 100 200 300 400

1. Organisation et Généralités Les Chiffres IO en 2008 En 2008, IO a signé environ 65M€ de commandes et de contrats: 7,3 M€ de commandes, 50,4 M€ de contrats, dont 80% environ avec des sociétés européennes, majoritairement françaises ou implantées en France, 7,1 M€ d’études avec les Agences Domestiques.

La Typologie des Contrats IO 1. Organisation et Généralités La Typologie des Contrats IO En 2008, les contrats IO se repartissent de la manière suivante R&D, Etudes, Ingénierie, Bureau d’Etudes, Management de Projet : Planning, couts, risques, Logistique et Maintenance, Approvisionnement généraux, Systèmes d’information, informatique, Assurance.

1. Organisation et Généralités Les Chiffres IO en 2009 En 2009, la répartition est sensiblement la même, avec un développement de contrats cadres et un renforcement des services en Ingénierie, Intégration et Management de Projet: Une typologie des contrat va être établie, Un amélioration de la planification des contrats va être mise en œuvre afin d’obtenir une meilleure visibilité sur les contrats a venir. En 2009, IO prévoit de signer environ 80M€ de commandes et de contrats:

1. Organisation et Généralités Les Chiffres IO en 2009

2. Les Procédures de Passation des Marchés

2. Les procédures IO de passation des marchés IO/Procurement & Contract Division applique les principes de passation des marchés requis dans les accords ITER: Mise en oeuvre d’un processus compétitif a partir du 1er Euro, Transparence des procédures, Egalite de traitement, en particulier pour les entreprises des Etats Membres. L’approbation du Conseil ITER est requis au dela de certains seuils: Le Conseil se réunit deux fois par an, mais possibilité de procédure écrite, L’approbation du Conseil est nécessaire préalablement a la signature des contrats: > 500k€ passes a la suite d’un appel d’offres restreint ou d’un gré a gré, > 2,500k€ passés a la suite d’appel d’offres.

2. Les procédures IO de passation des marchés Types de consultation des entreprises pour les marchés: Appels a candidature auprès des Agences Domestiques et appels d’offres pour les contrats, > 100k€. Consultations pour les contrats < 100k€. Les délais de passation des marchés et des commandes: 6 a 9 mois, en fonction de la complexité pour les appels d’offres ouverts, 4 a 5 mois pour les appels d’offre restreints, 1 a 2 semaines pour une commande.

2. Les procédures IO de passation des marchés Les nouveautés en 2009, a travers le nouveau site Web ITER Organization (1/2): La parution d’informations concernant les appels d’offres IO en cours ou a venir: Informations détaillées sur les procédures applicables, Liste des appels d’offres en cours, et délais de soumissions des candidatures auprès des agences domestiques ou d’IO, Parution des appels a candidatures pour les contrats de proximité : taxis par exemple, Liste des contrats a venir. Démarrage prévu début Mai, mais l’ensemble des fonctionnalités sera chargé fin Juin.

2. Les procédures IO de passation des marchés Les nouveautés en 2009, a travers le nouveau site Web ITER Organization (2/2): La constitution d’une base de données fournisseurs: Identification des entreprises par typologie d’activités, Références et auto-enregistrement des entreprises en ligne, Procédure de prise de contact. Fonctionnalités prêtes fin Juin. Mais, il reste important pour les entreprises: de se faire connaitre auprès des Agences Domestiques, d’établir une veille technologique et commerciale pour pouvoir intervenir en tant que sous-traitant. de s’informer auprès des réseaux existants.

Main design features of the Tokamak reactor Blanket Module 421 modules Central Solenoid Nb3Sn, 6 modules Vacuum Vessel 9 sectors Outer Inter-coil Structure Cryostat 24 m high x 28 m dia. Toroidal Field Coil Nb3Sn, 18 wedged Merci de votre attention Port Plug (IC Heating) 6 heating 3 test blankets 2 limiters/RH Diagnostics Poloidal Field Coil Nb-Ti, 6 Machine Gravity Supports Divertor 54 cassettes Torus Cryopump 8, rearranged Tentative weight: 23,350 t Successful R&D projects