RÉFORMES POST-CRISE POUR LE RENFORCEMENT DE LA RÉSISTANCE DES BANQUES:UN APERÇU Norman Mataruka (membre du MEFMI) Directeur et chargé des InstItutions bancaires,Resereve Bank of Zimbabwe,Zimbabwe.

Grandes Lignes Contexte et causes de la crise Réponses post-crise Bâle III Accroître la qualité et le niveau du capital Améliorer la capture des risques Limiter le levier et la concentration des risques Ajout d'une dimension macroprudentielle S'attaquer à la liquidité Autres réformes complémentaires Normes de comptabilité Identification et supervision des SIFI Test de stress Identifier et traiter les banques faibles Conclusion

Contexte La crise financière mondiale a révélé des faiblesses dans le secteur bancaire mondial qui ont eu un impact négatif important sur l'activité économique. Par exemple, la production des pays membres du CBSB est encore inférieure de 30% par rapport à sa tendance avant la crise (graphique 1). Autrement dit, la perte de production pour les pays membres du CBSB suite à la crise s'est élevée à plus de 76 trillions de dollars

Quelques causes Un effet de levier excessif Insuffisance des actifs de capitalisation de haute qualité Surveillance inadéquate des grands risques Croissance excessive du crédit Alimenté par de faibles normes de souscription Actifs à long terme financés par des passifs à court terme Pratique de gestion des risques déficiente Outils de mesure du risque et pratiques comptables Incitations à la récompense qui encouragent une prise de risque excessive

Quelques causes Interconnexion Interconnexion dans le système financier mondial Phénomène de trop grand pour échouer Couverture inadéquate des risques Moyens de mesure de la liquidité insuffisants et indicateurs de risque de liquidité non normalisés Certains risques non couverts de manière adéquate, tels que Risque de taux d'intérêt dans le livre bancaire Supervision d'approche unidimensionnelle La surveillance a porté sur les banques individuelles Il n'y a pas eu d'agrégation des risques communs entre banques

Réponses aux politiques post-crise Le G20 a créé un nouveau Conseil de stabilité financière (FSB) (avril 2008) en tant que successeur du Forum de stabilité financière (FSF); LE SOMMET G20 DE LONDRES (2009) A CONVENU À: Remodeler les systèmes réglementaires pour permettre aux autorités d'identifier et de prendre en compte les risques macroprudentiels; Étendre la réglementation et la surveillance à toutes les institutions, instruments et marchés financiers d'importance systémique. Agir, une fois le redressement assuré, pour améliorer la qualité, la quantité et la cohérence internationale du capital dans le système bancaire. À l'avenir, la réglementation doit empêcher un levier excessif et exiger l'accumulation de réserves de ressources en période favorable; Appeler les organismes de normalisation comptable à travailler en urgence avec les superviseurs et les organismes de réglementation pour améliorer les normes en matière d'évaluation et de provisionnement.

Réponses aux politiques post-crise Pour remédier aux faiblesses identifiées, le G20 a demandé aux organismes de normalisation internationaux de renforcer les normes réglementaires. Cela a conduit à l'élaboration des cadres et des normes réglementaires suivants: Bâle III;  Normes internationales d'information financière (IFRS) 9; Identifier et traiter les institutions financières d'importance systémique; Planification de la résolution et du recouvrement des banques.

A. Harmonisation internationale du règlement financier Conseil de stabilité financière,FMI G20 BCBS IOSCO IASB IADI IAIS Régulateurs nationaux Évaluation de haut niveau, Accord internatio nal Analyse "thématiq ue Aperçu Audit Revue Normes internationales, Principes de surveillance Réglementati on nationale, législation Comité de Bâle (banques), IOSCO (marchés des valeurs mobilières) IADI (assurance-dépôts), IAIS (assurance), Conseil des normes comptables internationales (IASB),

B. Accroissement de la collaboration entre les organismes mondiaux de normalisation et les organismes Existed Before Crisis Existed After the Crisis

C. Cadre de Bâle III Bâle III est un élément central des réformes financières depuis la crise. Il fournit une base pour un système bancaire résistant qui soutient efficacement l'économie réelle. Les principaux objectifs de Bâle III sont les suivants: Réduire la fréquence (ou la probabilité) des défaillances bancaires; et Pour réduire l'impact sur l'économie réelle en cas d'échec. Les objectifs sont atteints par la suite

Bâle III: Amélioration de la qualité et du niveau du capital Au cours de la crise, les banques pouvaient déclarer des ratios Tier 1 élevés, mais avec des niveaux de capitaux ayant la forme la plus élevée d'absorbance de perte. Cela a entraîné un manque de confiance du marché vis- à-vis du Tier1. Bâle III améliore la qualité, la comparabilité et la transparence du capital Qualité du capital Se concentrer sur l'absorbance des pertes et la permanence du capital comme critères d'inclusion dans la définition du capital Capitaux propres corporels dominants Tier 1: 75% Actions ordinaires Tier1 et 25% Tier 1 supplémentaires Abolition du Tier 3 Cohérence du capital Principes standard pour l'inclusion dans les Tiers 1 et 2 Harmonisation des déductions et des filtres prudentiels Divulgation complète et rapprochement des éléments du capital

Changements dans la structure du capital Bâle II BâleIII activité principale Non innovant Innovant Tier supérieur 2 Actions propres Tier 1 Tier 1 supplémentaire Capital Tier 1 Capital Tier 1 Going Concern Capital Tier inférieur 2 Tier supérieur 3 Tier 2 Capital Tier 2 Capital Tier 2 Tier inférieur 3 Capital Tier 3 Gone Concern Capital

Couverture améliorée des risques BâleIII PilierI Capital CET1 AT1 Tier2 RWA Crédit SA F-IRB A-IRB Marché IMA ES Opérationnel SMA Risque de liquidité LCR NSFR Titrisation PilierII PilierIII Ratio de levier Grandes expositions CET1 - Actions ordinaires Tier1 AT- Tier 1 supplémentaire SA - Approche standardisée ES- Déficit attendu SMA - Approche de mesure normalisée IMA - Approche des modèles internes

Couverture améliorée des risques … Améliore la couverture des risques liés aux activités du marché des capitaux:   livre de Commerce,  Produits de titrisation et Contrepartie sur les instruments dérivés de gré à gré et les Les banques doivent également détenir des fonds propres pour les pertes de valeur à la valeur de marché (correctifs de valeur - CVA) associés à la détérioration de la qualité de crédit d'une contrepartie.

Couverture améliorée des risques … Coût différentiel du capital-risque appliqué à la mesure du risque spécifique dans les positions sensibles au crédit lors de l'utilisation de la VaR; Des analyses de crédit propres plus rigoureuses sur les expositions de titrisation évaluées de façon externe et moins dépendantes des notations externes

D. Bâle III: Norme mondiale de liquidité Le ratio de couverture de liquidité (LCR) Des actifs liquides de haute qualité pour répondre aux contraintes à court terme Assez de liquidités pour durer 30 jours sans nouveaux emprunts Le ratio de financement net stable (NSFR) Réduction des écarts de maturité Plus de financement à long terme; Moins de dépendance à l'égard des sources de financement volatile et ST Premier domaine où beaucoup de progrès ont été réalisés - Bâle III - mais des défis de mise en œuvre restent à relever Mise en œuvre considérablement éliminée pour permettre un ajustement et un calibrage en douceur (2015 pour LCR, 2018 pour NSFR)

Ratio de couverture de la liquidité (LCR) La LCR vise à favoriser la résistance aux perturbations de liquidité potentielles sur un horizon de trente jours. La norme LCR est définie en divisant le stock d'actifs liquides de haute qualité (HQLA) par le total des sorties nettes de trésorerie sur une période de trente jours sous contrainte. Les liquidités de haute qualité doivent être égales ou supérieures aux sorties de trésorerie d'un mois fortement stressées. La norme exige que, en l'absence de contraintes financières, la valeur du ratio ne soit pas inférieure à 100%. Pendant une période de stress financier, les banques peuvent utiliser leur stock de HQLA, de sorte que la LCR pourrait tomber en dessous de 100%

Ratio de financement Net Stable (NSFR) La norme NSFR est de s'assurer que les actifs à long terme sont financés avec un montant minimum proportionnel de passifs stables. Le NSFR est défini comme le montant disponible de financement stable (PPA) par rapport au montant requis de financement stable Établit un montant minimum acceptable de financement stable fondé sur les caractéristiques de liquidité des actifs et des activités de la banque sur un horizon d'un an

E. Récompenses et incitations Comité de Bâle "Obligations d'information sur le pilier 3 en matière de rémunération, juin 2011" Ces informations sont destinées à inculquer une discipline de marché dans les mécanismes de récompense et d'incitation des institutions bancaires. Importance ou proportionnalité Base annuelle au minimum Qualitatif Organe principal de surveillance des rémunérations La portée de la politique Le processus Etc. Divulgations Nombre d'employés ayant reçu une rémunération variable Montant total

F. Test de stress après la crise financière La crise financière mondiale a révélé des faiblesses dans les programmes de tests de stress qui étaient en place dans les banques et les banques centrales avant la crise financière mondiale. Avant la crise, on ne tenait pas compte de l'importance des tests de stress car ils n'étaient pas intégrés dans le processus de gouvernance des risques et étaient principalement axés sur des facteurs de risque uniques. La BRI et le FMI ont réagi en publiant des lignes directrices sur les principes de base sur les tests de stress pour guider les banques et les banques centrales sur les test de stress . Les organismes de réglementation utilisent maintenant largement les tests de stress pour évaluer la vulnérabilité des institutions financières à divers chocs économiques.

Test de stress après la crise financière Tests de stress pré-GFC Surtout un choc Statique Fait au niveau micro Rétrograde Pauvre sélection de scénario Peu utilisé dans le processus des risques Test de stress post-GFC Large scénario macro Dynamique et dépendante du trajet Fait au niveau macro Améliorer la sélection de scénarios Recherche orientée vers l’avenir Intégration dans la gouvernance des risques

Typical Stress Testing Framework After GFC (IMF) Source: IMF

G. Approche macroprudentielle de la surveillance L'analyse macroprudentielle est l'évaluation et le suivi des forces et vulnérabilités des systèmes financiers L'analyse microprudentielle est l'évaluation et le suivi des forces et des vulnérabilités des différentes institutions financières

Comparaison des approches Microprudentiel Macroprudentiel Point Focal Résistance des institutions individuelles Résilience du système financier Objectif clé Protection des consommateurs et des déposants Cherche à éviter le coût de la production (PIB) Caractérisation du risque Dépendant des expositions entreprises par les institutions financières individuelles Dépend du comportement collectif des entreprises financières ⇒ Les effets de renflouement pris en compte Calibration des outils prudentiels En termes de risques des institutions individuelles En termes de risques pour l'ensemble du système Application En termes de risques pour les institutions individuelles: De bas en haut En termes de système en détresse: Top-down

Limiter l'effet de levier excessif Le ratio d'endettement permettra de s'assurer que les risques liés au système sont soutenus par le capital. Le ratio de levier minimum de Tier 1 fixé à 3% Cependant, la plupart des pays d'Afrique disposent déjà d'un ratio de levier fixé à 6%.

Amortissement de la procyclicité du capital Les réformes introduisent deux nouvelles exigences relatives aux amortisseurs de capital, à savoir le tampon de conservation du capital et le tampon anticyclique. Les tampons doivent être satisfaits en utilisant des fonds propres Le tampon de conservation du tampon de conservation du capital est fixé à 2% tandis que le tampon anti-cyclique va de 0% à 2,5%. Le tampon de conservation doit être construit pendant les périodes favorables et restreindra les distributions discrétionnaires des gains lorsque le capital tombera dans une certaine fourchette.

Amortissement de la procyclicité du capital … Le tampon anticyclique vise à atteindre l'objectif macroprudentiel plus large de protéger le système financier des périodes de croissance excessive du crédit. Chaque juridiction surveillera la croissance du crédit par rapport à des mesures telles que le PIB et, par jugement, évaluera si cette croissance est excessive, ce qui entraînera l'accumulation de risques à l'échelle du système. Sur la base de cette évaluation, les organismes de réglementation peuvent mettre en place une exigence tampon anticyclique allant de 0 à 2,5%.

Autres réformes complémentaires

IFRS 9: Comptabilisation et évaluation La crise financière a révélé des faiblesses majeures dans la comptabilisation et la comptabilisation des dépréciations de prêts connues sous le nom de provisions ou pertes attendues dans les banques. Les provisions pour pertes sur prêts ont été comptabilisées selon les normes IAS 39: Méthode de la perte incurvée pour les actifs financiers Perte de valeur constatée uniquement lorsque survient un événement déclencheur (perte) En conséquence, le GFC a souligné que la comptabilisation des provisions pour pertes sur créances en vertu de la norme IAS 39 était «trop peu trop tard». Dans le cadre d'un important projet visant à remplacer l'IAS 39 dans son intégralité, le Conseil des normes comptables internationales a publié la Norme internationale d'information financière (IFRS) 9 en novembre 2009.

Critique de l'approche des pertes subies 30 30 Pertes attendues non comptabilisées avant les événements déclencheurs: Exagère les revenus d'intérêts et, par conséquent, exagère parfois le capital Résultats en «trop peu, trop tard» la reconnaissance des pertes sur prêts Déclencheurs incohérents Ne reflète pas l'économie sous-jacente de la transaction Nécessité d'améliorer l'utilité des états financiers et le moment de la comptabilisation des pertes 30 30

IFRS 9: Instruments financiers - Composantes Classification et évaluation des actifs et passifs financiers Dépréciation Comptabilité de couverture Sphère de réglementation Une approche orientée vers l'avenir, contrairement à l'approche des pertes encourues qui est rétrograde. Les banques mettent en œuvre des modèles d'évaluation des risques de crédit ponctuels pour permettre la comptabilisation en temps opportun des provisions pour pertes sur prêts Approche plus étroitement liée au régime actuel de provisionnement prudentiel par rapport à la norme IAS 39 Approche de la perte prévue

Banques d’importance systémique: Justification du capital supplémentaire Pour réduire la probabilité d'échec d'une banque systémique Pour égaliser les règles du jeu en réduisant l'avantage concurrentiel trop grand-à- faux Réduire le coût du secteur public pour le sauvetage d'une banque systémique Pour augmenter la capacité d'absorption des pertes des SIB Objectif général Des mesures Réduire l'impact de la défaillance de la banque systémique

Banques d’importance systémique: critères de classification Banques importantes mondiales systémiques Les principales banques nationales Grandeur Interconnexion Substituabilité Complexité Activités interdisciplinaires Grandeur Interconnecxion Substituabilité Complexité Approche basée sur les principes Approche basée sur les indicateurs L'objectif est d'évaluer l'impact de l'échec d'un D-SIB sur le système financier et l'économie nationale.

Comparaison du cadre G-SIB & D-SIB 1/16/2018 Comparaison du cadre G-SIB & D-SIB G-SIB D-SIB Portée mondial locale Recommandations BCBS Prescriptif Fondé sur le principe Méthodologie d'évaluation Approche de mesure basée sur les indicateurs Principes 1 à 7 Des exigences d'absorption des pertes plus élevées 1% - 3,5% Principes 8 à 12 34 34

Recouvrement et résolution des banques Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations du G20, le Conseil de stabilité financière a publié les principaux attributs de régimes de résolution efficaces en 2011. L'objectif des attributs clés est de permettre aux autorités de régler les institutions financières de manière ordonnée sans que les contribuables soient exposés à des pertes dues au soutien de la solvabilité tout en maintenant la continuité de leurs fonctions économiques vitales. Les attributs énoncent les caractéristiques essentielles qui devraient faire partie des régimes de résolution de toutes les juridictions.

Principes clés de la planification du redressement et de la résolution Minimiser le coût public résultant d'un échec des banques exige une évaluation structurée de l'impact systémique probable d'un échec est cruciale. Principe de base: ne doit être pris en charge que si: À cet égard, les banques d'importance systémique doivent être soumises à des évaluations de résolvabilité et mettre en place des testaments vivants. 𝑺𝒚𝒔𝒕𝒆𝒎𝒊𝒄 𝒊𝒎𝒑𝒂𝒄𝒕=𝑭𝒊𝒔𝒄𝒂𝒍 𝑪𝒐𝒔𝒕+𝑴𝒐𝒓𝒂𝒍 𝑯𝒂𝒛𝒂𝒓𝒅+𝑹𝒆𝒅𝒖𝒄𝒆𝒅 𝑪𝒐𝒎𝒑𝒆𝒕𝒊𝒐𝒏

Principaux attributs des régimes de résolution efficaces Un régime de résolution efficace devrait: Assurer la continuité des services financiers d'importance systémique et les fonctions de paiement, de compensation et de règlement; Protéger, le cas échéant et en coordination avec les régimes et arrangements d'assurance concernés, les déposants, les titulaires de polices d'assurance et les investisseurs couverts par ces régimes et arrangements et assurer le retour rapide des actifs des clients séparés; Répartir les pertes entre les propriétaires d'entreprise (actionnaires) et les créanciers non garantis et non assurés d'une manière qui respecte la hiérarchie des réclamations; Ne pas compter sur le soutien de la solvabilité publique et ne pas espérer qu'un tel soutien sera disponible;

Principaux attributs des régimes de résolution efficaces… Éviter la destruction inutile de valeur et donc chercher à minimiser les coûts globaux de résolution dans les juridictions d'origine et d'accueil et, si cela est compatible avec les autres objectifs, les pertes pour les créanciers; Assurer la rapidité et la transparence ainsi qu'une prévisibilité aussi grande que possible grâce à une clarté juridique et procédurale et à une planification avancée pour une résolution ordonnée; Fournir un mandat en droit pour la coopération, l'échange d'informations et la coordination au niveau national et avec les autorités de résolution étrangères pertinentes avant et pendant une résolution;

Exigences pour les banques importantes systémiques Veiller à ce que les entreprises non viables puissent sortir du marché de manière ordonnée; et Être crédibles et, partant, renforcer la discipline de marché et inciter les entreprises à trouver des solutions fondées sur le marché. Doit avoir un plan de redressement et de résolution («RRP»), y compris un plan de résolution de groupe; Sont soumis à des évaluations de résolvabilité régulières; et Font l'objet d'accords de coopération transfrontalière

Conclusion Des jalons importants ont été atteints à ce jour pour rendre le système financier mondial plus résistant aux chocs et résoudre les banques faibles et troublées de manière ordonnée. Il convient toutefois de noter que l'environnement réglementaire est une arène dynamique et certainement ces changements ne sont pas les derniers. Les changements sont un témoignage permanent pour que les superviseurs puissent toujours améliorer leurs compétences et leur collaboration entre les administrations.

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