Données sur les accidents du travail et les maladies professionnelles pour l’Académie de Rennes 2015

Préambule: Ce document s’inscrit dans le cadre de la politique académique en matière de prévention des risques professionnels de l’Académie de Rennes et contribue à alimenter le rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail soumis au CHSCTA. Ce document doit aussi enrichir la démarche d’évaluation des risques professionnels des établissements et des services car il met en évidence les populations les plus touchées (sexe, âge, statut, corps d’affectation) ainsi que la nature et le lieu de ces accidents. Elle s’appuie sur l’exploitation d’indicateurs de fréquence (nombre d’accidents par rapport à l’effectif de la population observée) et de gravité (nombre de jours d’arrêt et d’incapacités permanentes partielles).

Préambule: Les accidents du travail et la maladies professionnelles recensés dans ce document concernent exclusivement les personnels d’Etat travaillant dans les établissements et services publics de l’académie de Rennes et dont la gestion de ces accidents relève de la compétence du Rectorat de Rennes. N’apparaissent donc pas dans ce rapport les personnels dont la compétence relève de la CPAM : - les agents non titulaires de droit public recrutés à temps partiel ou/et sur, une durée inférieure à 1 an - les agents de droit privé (quelque soit la quotité de travail ou la durée du contrat) - les délégués auxiliaires et suppléants de l’enseignement privé recrutés à temps incomplet ou sur une durée inférieure à 1 an

Données générales : Données académiques Finistère Côtes d’Armor Académie Côtes d’Armor Finistère Finistère Côtes d’Armor Ille et Vilaine Morbihan Ille et Vilaine Accidents du travail Morbihan Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Données académiques Définitions

Données académiques : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Nombre d ’accidents déclarés et reconnus Accidents de mission Maladies prof. Définitions Nombre d ’accidents par type d’accident

Données académiques : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Répartition selon la gravité des accidents Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution des indices de fréquence

Données académiques : Nombre de jours d’arrêt Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Evolution du nombre de jours d’arrêt par type d’accident Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution du nombre de jours d’arrêt moyen par type d’accident

Données Côtes d’Armor: Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Nombre d ’accidents déclarés et reconnus Accidents de mission Maladies prof. Définitions Répartition selon le type d’accident

Données Côtes d’Armor : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Répartition selon la gravité des accidents Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution des indices de fréquence

Données Côtes d’Armor : Nombre de jours d’arrêt Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Evolution du nombre de jours d’arrêt par type d’accident Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution du nombre de jours d’arrêt moyen par type d’accident

Données Finistère : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Nombre d ’accidents déclarés et reconnus Accidents de mission Maladies prof. Définitions Répartition selon le type d’accident

Données Finistère : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Répartition selon la gravité des accidents Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution des indices de fréquence

Données Finistère : Nombre de jours d’arrêt Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Evolution du nombre de jours d’arrêt par type d’accident Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution du nombre de jours d’arrêt moyen par type d’accident

Données Ille et Vilaine : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Nombre d ’accidents déclarés et reconnus Accidents de mission Maladies prof. Définitions Répartition selon le type d’accident

Données Ille et Vilaine : Nombre d’accidents reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Répartition selon la gravité des accidents Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution des indices de fréquence

Données Ille et Vilaine : Nombre de jours d’arrêt Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Evolution du nombre de jours d’arrêt par type d’accident Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution du nombre de jours d’arrêt moyen par type d’accident

Données Morbihan : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Nombre d ’accidents déclarés et reconnus Accidents de mission Maladies prof. Définitions Répartition selon le type d’accident

Données Morbihan : Nombre d’accidents déclarés et reconnus Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Répartition selon la gravité des accidents Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution des indices de fréquence

Données Morbihan : Nombre de jours d’arrêt Données générales Académie Côtes d’Armor Finistère Ille et Vilaine Morbihan Accidents du travail Accidents de trajet Evolution du nombre de jours d’arrêt par type d’accident Accidents de mission Maladies prof. Définitions Evolution du nombre de jours d’arrêt moyen par type d’accident

Accidents du travail avec arrêt : Analyse (sexe, statut) : Données générales Indice de fréquence = nb d’accidents avec arrêt / 1000 agents Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Nombre d’accidents avec arrêt Accidents du travail avec arrêt : Analyse (corps d’affectation) : Données générales Indice de fréquence = nb d’accidents avec arrêt / 1000 agents Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Nombre d’accidents avec arrêt Ens. EPS 26 Pers. ITRF 5 Ens. PLP 16 Pers. d'inspection 1 Ens. 1er degré 79 Pers. Vie scolaire 23 Pers. d'encadrement 3 Pers. ATSS 11 Enseignant certifié 35 Enseignant agrégé 4 Autres (MA, Pegc…) Total Ens. 2nd degré 84 Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail avec arrêt : Ventilation selon la nature de l’accident: Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail avec arrêt : Ventilation selon le lieu de l’accident: Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail avec arrêt : Ventilation selon le type de lésion : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail avec arrêt : Analyse des 7070 journées d’arrêt : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail avec arrêt : Analyse des 7070 journées d’arrêt : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail sans arrêt : Analyse (sexe, statut) Données générales Les résultats suivants sont calculés au prorata des effectifs Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Nombre d’accidents sans arrêt Accidents du travail sans arrêt : Analyse (corps d’affectation) Données générales Indice de fréquence = nb d’accidents sans arrêt / 1000 agents Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Nombre d’accidents sans arrêt Ens. EPS 22 Pers. ITRF 7 Ens. PLP 21 Pers. d'inspection 1 Ens. 1er degré 62 Pers. Vie scolaire Pers. d'encadrement 4 Pers. ATSS 15 Enseignant certifié 34 Enseignant agrégé 5 Autres (MA, Pegc…) Total Ens. 2nd degré 85 Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail sans arrêt : Ventilation selon la nature d’accident : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail sans arrêt : Ventilation selon le lieu d’accident : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail sans arrêt : Ventilation selon le type de lésion : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Incapacités Permanentes Partielles : Données générales et répartition : Données générales Nombre d’incapacités permanentes reconnues en 2015 : 16 Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions Répartition selon le corps d’affectation Répartition selon la nature de l’accident

Incapacités Permanentes Partielles : Répartition : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Répartition selon le lieu d’accident Répartition selon la lésion Définitions

Accidents du travail : Analyse selon le corps d’affectation Données générales - Enseignants 1er degré Accidents du travail - Enseignants 2nd degré Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) - Enseignants EPS IPP Analyse par corps - Personnels d’encadrement Agressions Accidents de trajet - Personnels ITRF Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents du travail : Personnels ITRF nature des accidents avec arrêt Données générales Nombre d’accidents du travail reconnus Nombre de jours d’arrêt liés aux accidents du travail Nbre d’IPP 12 soit 2,3% des accidents du travail; dont 5 avec arrêt 134 jours soit 1,9% des journées perdues (27 jours par accident en moyenne) Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions nature des accidents avec arrêt Répartition des journées d’arrêt selon la nature de l’accident

Ventilation selon le lieu de l’accident Accidents du travail : Personnels ITRF Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Ventilation selon le lieu de l’accident Définitions

Accidents du travail : Enseignants EPS : Données générales Nombre d’accidents du travail reconnus Nombre de jours d’arrêt liés aux accidents du travail Nombre d’IPP liées aux accidents du travail 45 soit 8,7% des accidents du travail ; dont 26 avec arrêt 1201 jours soit 17% des journées perdues pour accident du travail (46 jours par accident en moyenne) 3 soit 19% des IPP liées aux accidents du travail Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions nature des accidents avec arrêt Répartition des journées d’arrêt selon la nature de l’accident

Ventilation selon le lieu de l’accident Accidents du travail : Enseignants EPS : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Ventilation selon le lieu de l’accident Définitions

Accidents du travail : Personnels d’encadrement : Données générales Nombre d’accidents du travail reconnus en 2014 Nombre de jours d’arrêt liés aux accidents du travail Nombre d’IPP liées aux accidents du travail 7 soit 1,6% des accidents du travail; dont 3 avec arrêt 68 jours soit 1% des journées perdues (23 jours par accident en moyenne) Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions nature des accidents avec arrêt Répartition des journées d’arrêt selon la nature de l’accident

Ventilation selon le lieu de l’accident Accidents du travail : Personnels d’encadrement : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Ventilation selon le lieu de l’accident Définitions

Accidents du travail : Enseignants 2nd degré : Données générales Nombre d’accidents du travail reconnus en 2014 Nombre de jours d’arrêt liés aux accidents du travail Nombre d’IPP liées aux accidents du travail 149 soit 29% des accidents du travail; dont 84 avec arrêt 3474 jours soit 49% des journées perdues (41 jours par accident en moyenne) 9 soit 56% des IPP liées aux accidents du travail Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions nature des accidents avec arrêt Répartition des journées d’arrêt selon la nature de l’accident

Ventilation selon le lieu de l’accident Accidents du travail : Enseignants 2nd degré : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions Ventilation selon le lieu de l’accident

Accidents du travail : Enseignants du 1er degré : Données générales Nombre d’accidents du travail reconnus en 2014 Nombre de jours d’arrêt liés aux accidents du travail Nombre d’IPP liées aux accidents du travail 137 soit 26% des accidents du travail; dont 79 avec arrêt 2295 jours soit 32% des journées perdues (29 jours par accident en moyenne) 4 soit 25% des IPP liées aux accidents du travail Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions Répartition des journées d’arrêt selon la nature de l’accident44 nature des accidents avec arrêt

Ventilation selon le lieu de l’accident (avec et sans arrêt) Accidents du travail : Enseignants du 1er degré : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions Ventilation selon le lieu de l’accident (avec et sans arrêt)

Accidents du travail : Analyse des agressions : Données générales Nombre d’accidents reconnus Nbre de jours d’arrêt moyen Nbre d’IPP 19 soit 3,7% des AT dont 10 avec arrêt 5 jours Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) 2 AT 1 AT IPP 4 AT Analyse par corps Agressions 1 AT Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. 2 AT Définitions Ventilation des accidents (avec et sans arrêt) selon le corps d’affectation Nombre de jours d’arrêt moyen selon la nature de l’accident

Accidents du travail : Analyse des agressions : Données générales Accidents du travail Avec arrêt (ITT) Sans arrêt (ITT) IPP Analyse par corps Agressions Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions Lieu des agressions (avec et sans arrêt)

Accidents de trajet : Analyse selon le sexe, le statut : Données générales Accidents du travail Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de trajet : Analyse selon le corps d’affectation : Données générales Accidents du travail Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de trajet : Ventilation selon la nature des accidents : Données générales Accidents du travail Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de trajet : Durée moyenne des arrêts selon la nature des accidents : Données générales Accidents du travail Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de mission : Ventilation selon le sexe, et le statut : Données générales Accidents du travail Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de mission : Ventilation selon le corps d’affectation : Données générales Accidents du travail Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de mission : Ventilation selon la nature des accidents : Données générales Accidents du travail Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Accidents de mission : Durée moyenne des arrêts selon la nature des accidents : Données générales Accidents du travail Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Maladies professionnelles : Nombre de dossiers : Données générales Accidents du travail Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

(Maladie d’origine professionnelle) Maladies professionnelles : Type de maladies professionnelles reconnues : Données générales Accidents du travail Tableau concerné Corps d’affectation Siège Lésion Tableau n°57: Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Personnel administratif bras droit épaule droite épaule gauche coude droit poignet droit Professeur certifié Professeur des écoles Professeur de lycée professionnel Personnel ITRF Hors tableau (Maladie d’origine professionnelle) Atteinte psychologique Peau (gale) Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Agents titulaires ou stagiaires Définitions : Accidents de travail, de service : Données générales Accidents du travail Accident de service Accident de travail Agents titulaires ou stagiaires Agents non titulaires Définition: Est considéré comme accident de service, l’accident survenu dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice des fonctions Définition : Est considéré comme accident du travail, qu’elle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail. L’accident de service ou du travail doit résulter d’un événement provoquant une lésion constatée qu’elle soit physique ou mentale Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Définitions : Accidents de trajet : L’accident peut survenir: Données générales L’accident peut survenir: Lors du trajet aller-retour entre le domicile de l’agent et le ou les lieux où il exerce son activité professionnelle, le lieu où il prend habituellement ses repas, dans la mesure où le parcours n’a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l’intérêt personnel ou indépendant de l’emploi. Certains dérogations sont admises pour nécessité de la vie courante (ex: aller chercher un enfant à l’école…) Accidents du travail Accidents de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Définitions : Accidents de mission : L’accident peut survenir: Données générales Accidents du travail L’accident peut survenir: Lors d’une activité prévue et organisée par la hiérarchie (réunions organisée par l’administration, déplacement pour le compte de l’établissement, stage, sortie d’élèves, voyage scolaire…) Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions

Définitions : Maladies professionnelles : Données générales Une maladie professionnelle est une maladie due au travail inscrite sur la liste officielle définie par l’article L. 436 du code de la sécurité sociale. C’est une lésion progressive due à l’exposition habituelle à un risque physique, chimique, biologique... survenue sur le lieu de travail qui doit figurer dans un tableau de maladie professionnelle La liste des maladies professionnelles est composée de tableau sur lesquels figurent: la nuisance, la liste des symptômes et maladies reconnues, la liste des travaux impliqués, le délai de prise en charge, la durée d’exposition minimum... Accidents du travail Accident de trajet Accidents de mission Maladies prof. Définitions