Chapitre 11 La santé et la sécurité du travail

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1 Chapitre 11 La santé et la sécurité du travail

2 Sommaire 11.1 La pertinence de l’étude de la santé et de la sécurité du travail 11.2 La Loi sur la santé et la sécurité du travail : son champ d’application 11.3 La raison d’être de la Commission de la santé et de la sécurité du travail 11.4 La prévention en milieu de travail : qu’en est-il dans les faits? Puces devant les chiffres dans les chapitres antérieurs. Puces devant les chiffres dans les chap. antérieurs. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 2/16

3 Sommaire 11.5 La santé et la sécurité dans la vie du travailleur : ses droits et ses obligations 11.6 Les droits et les obligations de l’employeur 11.7 Les sanctions 11.8 La démarche à suivre en cas d’accident du travail 11.9 Les accidents du travail et les maladies professionnelles Idem © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 3/16 3

4 Objectifs pédagogiques
La lecture de ce chapitre devrait vous permettre : 1. d’expliquer l’objet de la Loi sur la santé et la sécurité du travail; 2. d’expliquer ce qu’est la Commission de la santé et de la sécurité du travail et d’indiquer ses principaux rôles; 3. de préciser les fonctions du représentant à la prévention dans l’entreprise; 4. de distinguer les différents droits qui reviennent aux travailleurs en matière de santé et de sécurité, de même que les obligations que leur impose la loi; © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 4/16

5 Objectifs pédagogiques
5. de spécifier les droits et les obligations de l’employeur; 6. de suivre la démarche prévue dans le cas où un accident du travail se produit; 7. de distinguer un accident du travail d’une maladie professionnelle; 8. d’expliquer l’objet de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles; 9. de distinguer les différentes formes de réadaptation du travailleur prévues par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles; 10. de distinguer les différentes sortes d’indemnités prévues par cette loi pour le travailleur victime d’une lésion professionnelle. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 5/16 5

6 Compétence visée La compétence visée dans ce chapitre est de pouvoir contribuer à l’application des mesures de correction et de prévention en matière de santé et de sécurité du travail. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 6/16

7 La protection des travailleurs prévue dans la Loi sur la santé et la sécurité du travail et dans la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 7/16

8 Le rôle de la CSST en matière d’administration du régime
© Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 8/16

9 Le rôle de la CSST en matière de prévention
© Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 9/16

10 Le rôle de la CSST en matière d’indemnisation et de réadaptation
© Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 10/16

11 Les principaux groupes prioritaires
© Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 11/16

12 Catégorie identifiée Catégorie désignée par règlement comme étant un groupe prioritaire en raison de la fréquence et de la gravité des lésions professionnelles. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 12/16

13 Les droits du travailleur selon la Loi sur la santé et la sécurité du travail
© Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 13/16

14 Les obligations du travailleur selon la Loi sur la santé et la sécurité du travail
© Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 14/16

15 Accident du travail Événement imprévu et soudain survenant à une personne pendant son travail et entraînant une lésion professionnelle. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 15/16

16 Maladie professionnelle
Maladie contractée pendant le travail qui est caractéristique de ce travail ou reliée directement aux risques particuliers de ce travail. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition.