Plan Présentation prof. Présentation étudiant(e)s Présentation plan de cours « Petite » question préalable Pause: achat référence principale Formation « provisoire » équipes Exposé semaine 1 : environ. ctb fin.

Benoit LAVIGNE Bureau: 2125 Ringuet Télép.: 376-5011 poste 3169 Téléc.: 376-5180 Courriel: Benoit_Lavigne@uqtr.ca WEB: http://www.uqtr.ca/~lavigne

Présentation étudiant(e)s Nom Origine CEGEP: quel? + programme Corporation ctb envisagée Emploi envisagé

Plan de cours « Petite » question préalable Présentation Objectifs Stratégies pédagogiques Contenu détaillé Évaluation Principales références

Communication info. fin. Environnement ctb financière

Plan Introduction (cibles à atteindre) 1) Quelques définitions... Avez-vous encore des préjugés? 2) Un peu d ’histoire... Voulez-vous réinventer la roue? 3) La normalisation… Pomme de Newton ou « politicaillerie »? 4) L ’environnement… Qui sont « pollueurs », comment et pourquoi? Conclusion

1) Quelques définitions... 1.1) Comptabilité 1.2) Tenue des comptes (livres) 1.3) Ctb financière et gestion (management) 1.4) P.C.G.R. 1.5) Normes comptables 1.6) Conventions comptables

1.1) Comptabilité 1.1.1) Préjugés 1.1.2) Objet (Quoi?) 1.1.3) Sujet (Qui?) 1.1.4) Images (fait penser à quoi d ’autres?)

1.1.1) Préjugés (ctb) TCM (1993, p. 187) Gordon (1964) in TCM (1993) « la ctb se définit comme un ensemble de vérités non discutables et quasi absolues. »; Gordon (1964) in TCM (1993) « il existe un ensemble de principes infaillibles… ».

1.1.2) Objet (ctb) McMahon (1999, p.2) identifier, mesurer, enregist., commun., interp.; informations essentiellement financières; fonctionnement entité économique.

1.1.3) Sujet (ctb) Lauzon (1990, section 1.10) Technique (application) Science (ensemble connais.), sociale et appliqu. Art (ensemble de règles, pas néc. « utiles ») Langage (système de communication) … Lois jurid. (syst. respect, applic.= jug. raison.)

1.1.4) Images (ctb) DMM (1982) in TCM (1993) Registre d ’histoire; Représentation de « la » réalité économique; Système d ’information; Bien économique.

1.2) Tenue des comptes (livres) McMahon (1999, p. 2-3) Travail (technique); Journaliser, classer et résumer (enregistrer); Opérations (informations financières); Entreprise (entité économique). Un seul objet ctb = enregistrer

1.3) Ctb financière et gestion McMahon (1999, chapitre 1) Ctb financière (générale) : Ctb qui vise à répondre aux besoins des utilisateurs externes en leur fournissant essentiellement é/fs. Ctb de gestion (management): Ctb qui vise à aider la direction à exploiter et à gérer une entreprise.

1.4) P.C.G.R. Définition (1000.59) Sources (1000.60) (Figure 1A) « règles selon lesquelles les états financiers sont normalement établies. » Sources (1000.60) (Figure 1A) Recommandations du Manuel Autres Pratiques « secteur »(nb important E + circ. analog.) Autres (cohérentes avec Manuel) Notes orient. , CPN; CINC, FASB; mono., revues... Exposé-sondage (juillet 2001)

Figure 1 A Sources des PCGR Pratiques courantes Normes Autres

1.5) Normes comptables McMahon (1994, p. 18) En bref (au Canada) « règles = façon de traiter certaines opérations » « solution imposée, sous réserve du jug. prof., à un problème = plusieurs traitements ctb. » En bref (au Canada) Recommandations du Manuel de l ’ICCA

1.6) Conventions comptables Manuel de l ’ICCA (Chapitre 1505) « les principes, et les méthodes d ’application de ces princ., qui sont choisis par l ’ent. comme étant le mieux adaptés aux circ. » (1505.01) McMahon (1994, p. 18) « regroupement des normes (règles) appliquées par une entreprise (entité) donnée. » Rôle jugement professionnel (figure 1.5, p. 15)

PCGR et jugement professionnel Personnalité de l ’entreprise Postulats comptables Principes comptables Valeur d ’acquisition Continuité de l ’explication Normes comptables Réalisation Unité de mesure monétaire Rapprochement produits, charges Unité monétaire stable Jugement professionnel Primauté substance sur forme Compromis qualités information Indépendance des exercices Conventions comptables Objectivité Équilibre avantages-coûts Permanence conventions comptables Pratiques secteur d’activité Importance relative Bonne information Prudence

1.6) Conventions comptables Manuel de l ’ICCA (Chapitre 1505) « les principes, et les méthodes d ’application de ces princ., qui sont choisis par l ’ent. comme étant le mieux adaptés aux circ. » (1505.01) McMahon (1994, p. 18) « regroupement des normes (règles) appliquées par une entreprise (entité) donnée. » Rôle jugement professionnel (figure 1.5, p. 15) PCGR, normes et conventions (Figure 1B)

Figure 1 B Conventions comptables P C G R Normes Pratiques courantes Conventions comptables Autres

2) Un peu d ’histoire... But : mieux comprendre l ’état actuel ! Plan : 2.1) Tenue des comptes (livres) 2.2) P.C.G.R. 2.2.1) Globalement 2.2.2) Normalisation É.-U. 2.2.3) Normalisation Canada

2.1) Tenue des comptes (livres) Ctb partie simple Aussi ancienne que le commerce (IVe av. JC) Monnaie (mesure) => développement ctb Relation avec écono. (empire romain, m.-âge) Ctb partie double Croissance commerce du crédit et sociétés Pacioli (1494) Tenue des comptes (informatique)

2.2.1) P.C.G.R. (histoire glob.) Début XVIIe à la fin XVIIIe «Vie» entité all.=> é/fs pério.=> post. cont./ind. XIXe (révol. industr.) Immo. import. à renouv. => amortissement Besoin capitaux importants => diss. prop./gest. Distinction patrimoine/bénéfice (cas chemins de fer) XXe (régl. gvt.) Services publics, fisc (+/-), soc. actions (krach)

2.2.2) Norm. É.-U. (histoire) Introduction 2.2.2.1) Avant krach 1929 2.2.2.2) Après krach 1929 Conclusion (FASB, 1973-)

2.2.2.1) Avant krach 1929 Émergence normalisation (1887-1913) Naissance grandes entreprises (ch.fer, US Steel) Naissance profession ctb (AAPA en 1887) Faible croissance (1914-1928) Initiatives secteur public (trust, banquiers, fisc) Initiatives secteur privé (« Big », étud., biblio.)

2.2.2.2) Après krach 1929 Domination institutions (1929-1958) Poursuite init. sect. privé (NYSE, acad., prof.) Formation SEC (1934, resp. norm. dél. 1938) Formation CAP (1936, 8 à 22 membres 1938) Norm. inter. CAP/SEC (app. pratique, choix) Domination profession (1959-1973) Formation APB (1959, norm. étude dim. choix) Norm. inter. APB/SEC (ressourc. insuf. et dép.)

2.2.3) Norm. Canada (histoire) Naissance profession (1880-1935) Lois sur l ’insolvabilité (1864, 1869, 1875) Ass. Accountants Montreal, 1880 (1974 = OCAQ) Dom. Ass. Chartered Acc., 1902 ( 1949 =ICCA) GE (1900-20), loi impôts (1917) et cies (1934) Préoccupations initiales (1936-1967) Comité terminologie, 1936 = normaliser vocab. Comité rech. ctb,1946=26 bull. (1967=Manuel) Statut prof. et juridique (1968-) LSCC (LSA), 1975; loi v.m. Qc (1982) Fondements conceptuels (Chapitre, 1000, ‘ 88) Comité N. C.=Conseil (1991): dél. group.trav.

3) La normalisation... 3.1) Situation actuelle 3.2) Évaluation 3.1.1) États-Unis 3.1.2) Canada 3.2) Évaluation 3.2.1) Pourquoi? 3.2.2) Par qui? 3.2.3) Comment? 3.2.4) Conséquences

3.1.1) États-Unis (situation act.) Organismes impliqués (fig. 1.1, p. 1-7) FASB = temps plein (FAF, FASAC et EITF) SEC AAA Processus (fig. 1.2, p. 1-8) Mise-à-l ’agenda (FASAC) Mémoire (FASB) Audiences publiques et exposé-sondage

3.1.2) Canada (situation actuelle) Organismes impliqués (fig. 1.3, p. 1-10) CNC/CCSP=bénév.sauf présid.(CSNC et CPN) CVM Processus (fig. 1.4, p. 1-10) Mise-à-l ’agenda (CNC mais particip. CSNC) Étude si probl. complexe ou mal défini (ICCA) Énoncé de principe (CNC) Exposé-sondage et approb.finale (CNC=2/3) Préface du Manuel de l ’ICCA Groupe travail norm. (1998) = internat.

3.2.1) Pourquoi? (norm.) 3.2.1.1) Réflexions préalables 3.2.1.2) Évaluation alternatives (2) pas norm. = marché norm. = réglementation

3.2.1.1) Réflexions préalables Information = bien économique complexe Marché(s) pour info. (offre et demande) Incitation prod. contrats (not. dir./créan.) Incitation prod. marchés (fin., contrôle, M-O) Asymétrie information et signalisation Plusieurs parties impliqu. (not. créan./inv.) Intérêts divergents à concilier Recherche « consensus » support acteurs affair.

3.2.1.2) Évaluation altern. (2) Pas norm. = marché pas coût régl. certaine consid. conséq. écono. mais insuffisant protection parties (réf. histoire) beaucoup impliquées avec intérêts divergents Norm. = réglementation protection parties mais coûts (norm., appl., incid. écono. indés.); mais « consensus » tout de même nécessaire.

3.2.2) Par qui ? (norm.) Gvt (avantages) Autorité reconnue plusieurs groupes société Oreille attentive intérêts différents groupes Autres corpo. ctb (avantages = ?) « Nouveau » CNC (temps plein = FASB) Compétences techniques Normes plus objectives + rapides Statut quo (CNC actuel) Coûts moins élevés que gvt

3.2.3) Comment? (norm.) Description alternatives (2) Pressions politiques Fondements conceptuels Évaluation alternat. (2) (voir diapo. suiv.) Situation actuelle = hybride!

Évaluation altern. (2) comment Pressions politiques (avantages) Consid. conséq. écono. Atteinte « consensus » pour fav. applic. Fondements conceptuels (avantages) Encadrement jugement professionnel cohérence des normes (rais. déduct.: fig.1.5, p.1-14) indépendance et crédibilité de la profession diminution coûts normalisation...

3.2.4) Conséqu. (hist. + norm.) Incohérence entre normes actuelles Pré et post fondements conceptuels Post fondements et pressions politiques Utilité des é/fs menacée? « Poids » hist.(prudence, fiabilité vs pertinence) Manque adaptation environnement Ex.: actionnaires =/ bailleurs de fonds permanents

4) L ’environnement... Introduction (fig. 1.6, p. 1-19) 4.1) Le monde 4.2) L ’environnement canadien 4.2.1) L ’environnement économique 4.2.2) L ’environnement législatif 4.3) L ’entreprise

4.1) Le monde Facteurs d ’influence Illustration (tab. 1.1, p. 1-21) Politiques Orientation et contraintes polit. (D/G, colon.) Économiques Degré dévelop. (agri./ind.) et type E (PME/GE) Modes de financement (bourses, banques) Niveau inflation Socio-culturels (conflit, éduc.) Illustration (tab. 1.1, p. 1-21) Harmonisation internationale (CINC, 1973) Avantages et inconvénients

4.2.1) Envir. économ. (Canada) Introduction : influence marchés financiers importance utilité info. ctb pour marchés toutefois, info. ctb = autres utilis.(fig.1.7, p.30) Hypo. nécess. étude utilité marchés: HME Définition: info. =/ battre marché L. pér. Scénarios (3): forme faible, semi-forte, forte Impact HME sur Ctb (voir diapo. suiv.) positif inquiétant

Impact HME (positif) Rôle important CTB = rendre info. publique Étude possible utilité info. ctb marchés Approche différentielle (avec MÉDAF) Dissocier rend. lié écon. vs « anorm. » E (info. ctb) Ball et Brown (1968): utilité bén. net non anticipé Études montrent cours + influen. bénéfice que flux Approche de valorisation (corrél. info ctb /cote) Comprendre impact forme ctb sur cours À première vue, forme ctb =/ impact cours Études montrent forme ctb influence flux Mécanisme rétroa. norm. (fig. 1.8, p. 1-31)

Impact HME (inquiétant) Info. déjà pub. lors divulg. info. ctb Bén. ctb expliqu.<10% rend. bours. (Lev, ’89) Incite à privil. divulgation voie de notes Autres util. gèrent mal beauc. info. HME util. juger info ctb, même si : Pas démontrée définitivement Chang. ctb s/effet app. flux = infl. cotes (étu. Sylvie) Même si rel. peu utilisat. touch. HME (fig.7)

4.2.2) Envir. législatif (Canada) Lois impôts (1917) Calcul bénéfice impos. à partir bénéfice ctb Toutefois, général. dissociation théorique ctb/fisc; À première vue, min. => augm. flux (LIFO É-U). Lois sur les sociétés par actions L.S.A. = statut légal Manuel ICCA (‘ 75) Commissions valeurs mobilières Soc. ouvertes = statut légal Manuel (Qc ‘ 82)

4.3) L ’entreprise Introduction (GE vs PME) 4.3.1) Théories délégation (m-m) et signaux 4.3.2) Théorie politico-contractuelle (positive)

4.3.1) Théories délég. et signaux Théorie délégation (mandant-mandataire) Chacun cherche maximiser « utilité » Caractéristiques modèle base absence observation directe; asymétrie info. Solutions partage résultats/risque (2) contrat rémunération basé indicateurs performance; surveillance (ex.: vérification). Théorie des signaux Coûts signaux crédibles/fiables (ex.: réputation) Signaux ctb (FIFO) et autres (%actions PAPE)

4.3.2) Théorie politico-contract. Éléments de la théorie contractuelle Maximisation « utilité » personnelle espérée Applications théoriques et empiriques Données ctb et marché financier (HME) Explication et prédiction pratiques ctb (incid. écon.) Conclusions (hypothèses) initiales (3) Régime de rémunération Niveau d ’endettement Taille de l ’entreprise

Conclusion Importance étude environnement Utilité ctb, mais limites… Ctb doit être utile = adaptation vision (attitude pro-active) Aider rôle conseiller choix conventions comptables partenaire d ’affaires Utilité ctb, mais limites… Jonglez avec vos connais. (1ère question)