LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS

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LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS V. Hames, J. Schwanen, R. Stokis

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS INTRODUCTION PLANS DE SECTEUR URBANISME DE CONTRAINTES PLAN D’AFFECTATION URBANISME DE PROJETS Valeur indicative: qui indique, donne la direction, les objectifs Valeur réglementaire: qui s’impose ÉCART (COMMUNE) DÉROGATION (FD)

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS INTRODUCTION SDT SDP SDC SOL Plan de secteur PLAN SCHEMAS

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS INTRODUCTION SDT PS (CAS) peut s’écarter du SDT D.II.20 GRU peut s’écarter du SDT D.III.10 SDP peut s’écarter du SDT D.II.17 SDC peut s’écarter du SDT, SDP D.II.17 SOL peut s’écarter du SDT, SDP, SDC D.II.17 GCU peut s’écarter des indications du GRU D.III.9 Hiérarchie

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT (SDER) SDP SDC (SSC) STRATEGIE TERRITORIALE VALEUR INDICATIVE GW >= 2 CC CC Tt RW Tt/Pties Communes Tt Commune x1 >=1 EXCLUSIF

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT SDC2 SDP2/4 SDC4 SDP2/3/4 SDP2/3 SDC1 SDC3 SDP3/5 SDP3/5

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT (SDER) SDP SDC (SSC) ANALYSE CONTEXTUELLE POTENTIALITES CONTRAINTES IDENTIFIER ENJEUX TERRITORIAUX BESOINS ET PERSPECTIVES >< SOCIAL / ECONOMIQUE / DEMOGRAPHIQUE / PATRIMONIAL / ENVIRONNEMENTAL / MOBILITE

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT (SDER) SDP SDC (SSC) OBJECTIFS DEVELOPPEMENT TERRITORIAL AT ./. autres Régions ./. SDT ./. SDT & SDP PRINCIPES DE MISE EN ŒUVRE DES OBJECTIFS CENTRALITES URBAINES & RURALES

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT (SDER) SDP SDC (SSC) STRUCTURE TERRITORIALE ./. SDT ./. SDT & SDP ETALEMENT URBAIN & UTILISATION RATIONNELLE (territoire+ressources) DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE & ATTRACTIVITE TERRITORIALE (social/économique/attractivité) GESTION QUALITATIVE DU CADRE DE VIE MAITRISE DE LA MOBILITE

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT (SDER) SDP SDC (SSC) STRUCTURE TERRITORIALE Représentation cartographique POLES Structure bâtie AIRES DE COOPERATION Autres Régions/Pays AIRES DE DEVELOPPEMENT STRUCTURE PAYSAGERE RESEAUX (communications / transports fluides-énergie) SITES RECONNUS (conservation de la nature/liaisons écologiques) Maillage écologique

LIVRE II – SCHÉMAS ET PLANS SDT (SDER) SDP SDC (SSC) STRUCTURE TERRITORIALE Eventuellement Mesures de gestion et de programmation principes de mise en œuvre / structure territoriale Révision PS Révision PS (ZEC) Identifier projets ./. aires coopération ./. aires développement Liste SDP/SDC/SOL/GCU Élaborer/réviser/abroger en Tt/Ptie Liste SDP/SOL/GCU