Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC 04 juin 2013 Service Hygiene et Sécurité UPMC Soraya NEBBACHE (Responsable) Sylvie ETHEVE-ISIDORE Jaouen MARY Paul ROUGEGREZ www.upmc.fr

Projet du Programme annuel de prévention 2013 Le programme annuel de prévention de l’UPMC présente les grands axes de travail qui guideront la politique de prévention de l’UPMC au cours de l’année 2013. Démarche collective des services de l’UPMC Travail de rapprochement des services opérationnels de l’UPMC (SHS, SMP, DRH, DPI) Établir une maquette commune du programme de prévention autour de 4 axes: Axe 1: Renforcer le suivi médical des agents Axe 2 : Améliorer les conditions de travail Axe 3 : Améliorer le niveau de prévention, de sensibilisation et d’information des agents à la sécurité Axe 4: Sécuriser les conditions de travail

Projet du Programme annuel de prévention 2013 AXE 3: Améliorer le niveau de prévention, de sensibilisation et d’information des agents à la sécurité Les objectifs opérationnels de cet axe sont au nombre de 7 : Evaluation des risques professionnels (EVRP) Registre de santé et sécurité au travail (optimiser le suivi des signalements des RSST) Exploitation des résultats de l’audit interne sur le risque Laser Mise en place d’une procédure du travail isolé Poursuivre et améliorer la prévention des risques liés aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) Informations en matière de santé et sécurité au travail Formations en matière de santé et sécurité au travail

Sommaire Présentation du projet de programme annuel de prévention 2013 Evaluation des risques professionnels (EvRP) Registre de santé sécurité au travail Audit interne laser Travail isolé Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) Accueil sécurité au poste de travail Procédure ascenseur pour le transport des « produits dangereux et cryogénie » Questions diverses

Evaluation des risques professionnels EVRP EVRP 2013 : 3 courriers signés du Président Unités pilotes 2012 (logiciel EvRP) pour mise à jour Unités de recherche et de départements d’enseignement pour utilisation du logiciel EvRP Services centraux pour réalisation du DU Date de retour du DU pour le 30 Juin 2013 Synthèse à l’échelle de l’établissement à partir de l’application

Evaluation des risques professionnels EVRP Logiciel EvRP Rappel : UPMC pilote au niveau national pour l’application (2011) Déploiement au sein de l’établissement à 10 unités pilotes en 2012 Déploiement aux unités de recherche et aux départements d’enseignement en 2013 Le SHS a réalisé : 11 Sessions de « formation initiale » (avril et mai 2013) 1 Session de « formation mise à jour » pour les sites pilotes (mai 2013) Il assure également le suivi fonctionnel de l’application

Evaluation des risques professionnels EVRP Logiciel EvRP Au 1er juin : Environ 100 unités ont été créées dans l’application et 4 unités ont déjà déclaré leur DU pour 2013 Si vous n’envoyez pas « la fiche utilisateurs » complété au SHS, vous ne pouvez pas accéder à l’application Le manuel d’utilisation (partie 1/Elaboration du DU et partie 2/Mise à jour, suivi des actions) sera bientôt disponible sur l’intranet du SHS

Registre de santé, sécurité au travail REGISTRE HYGIENE ET SECURITE REGISTRE HYGIENE ET SECURITE REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL Décret du 28 juin 2011 portant modification du décret du 28 mai 1982 Circulaire du 9 août 2011.

Registre de santé, sécurité au travail Où le trouver ? Ouvert dans chaque unité de travail (service ou laboratoire) Facilement accessible au personnel durant leurs horaires de travail Localisation portée à la connaissance des agents et usagers par tous moyens (notamment par voie d’affichage) Tenu par les assistants de prévention.

Registre de santé sécurité au travail Que peut-on y consigner ? Toutes les observations et toutes les suggestions que l’agent/l’étudiant juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail. Un risque éventuel observé ou encouru. Un accident ou un incident vu ou vécu. Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité. Toutes suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail (éclairage, bruit, environnement général…).

Registre de santé sécurité au travail Suivi du registre Le responsable du service ou du laboratoire: Doit apposer son visa en regard de chaque inscription, Peut émettre des remarques, Lorsque le problème relève de ses compétences, il prend les mesures permettant d’y remédier. Sinon il saisit son supérieur hiérarchique. Chaque inscription doit être transmise dans les meilleurs délais au SHS pour suivi. Les inscriptions consignées sur ce cahier seront examinées en C.H.S.C.T.

Registre de santé sécurité au travail La trame Disponible sur l’intranet: UPMC espace des personnels pour votre laboratoire hygiène et sécurité documents obligatoires le registre de sante et de sécurité au travail En pièce jointe du mail « Informations Registre de Santé, Sécurité au Travail et bouchons d'oreilles » avec l’étiquette à apposer sur le registre.

L’application registre de santé, sécurité au travail Depuis Juillet 2012 Constitution du Groupe de travail Réalisation du Cahier des charges adapté à l’UPMC Communication aux membres du CHSCT VALIDATION du cahier des charges par le CHSCT Mise en place de livrables Réalisation de tests (SHS – CHSCT) Modification de l’application Stabilisation de l’application Pour septembre 2013 Stabilisation de l’application Mise en place de livrables VALIDATION de l’application par le SHS et le CHSCT Déploiement de l’application Information des personnels et usagers de cet outils

L’application registre de santé, sécurité au travail Correspond à une dématérialisation des registres santé & sécurité au travail papier. Répond aux exigences réglementaires à savoir : Facilement accessible aux personnels et aux usagers. Localisation connue (accessible via l’espace des personnels) Apposition du visa du responsable de service prévue. Possibilité de réaliser un meilleur suivi de l’ensemble des signalements : informations des différents acteurs en instantané.

L’application registre de santé, sécurité au travail Quatre acteurs interviennent afin d’assurer le suivi des signalements réalisés; chacun a ses propres missions : Le rédacteur peut réaliser des signalements. Les assistants de prévention et les directeurs doivent fournir des renseignements supplémentaires. Les représentants du personnel au CHSCT et les membres du SHS pourront proposer des mesures complémentaires pour assurer la santé et la sécurité du personnel. Les médecins de prévention pourront ajouter des commentaires dans la description de l’évènement.

Laser : Réglementation/Norme Audit interne laser Laser : Réglementation/Norme Normes 60825-1: Partie 1 : classification des matériels et exigences (janvier 2008), D 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels,

Audit interne laser Audit Peu d’information sur les installations, Modification de la réglementation, Recenser les installations/Cartographie, Bilan sécurité, Mettre en place les documents relatifs au décret,

Audit interne laser Audit Coordonnées/caractéristiques laser/photos Parties : Signalétique/Organisationnel/EPI/Equipements/local, Points conseillés/Points réglementaires, Bilan actions à mettre en œuvre,

Audit interne laser Bilan audit Pour chaque unité : Document introduisant les fiches d’audit : Statistiques laser (nb, classe, nb de laser par pièce…), Mesures à l’échelle de l’unité (RSL, formations nouveaux entrants, …) Fiches, Documents CNRS-UPMC,

Audit interne laser Documents CNRS UPMC Soumis à validation CHSCT (05/07/2013) : Fiche individuelle d’exposition laser, Liste des agents exposés, Lettre de cadrage Référent sécurité laser, Notices de poste,

Audit interne laser Finalisation Envoi des documents : Directeur d’unité, Référent sécurité laser, Assistant de prévention, Suivi des actions (SHS/référent sécurité laser),

Audit interne laser Audit Quelques chiffres : 12 unités, 5 sites, 200 appareils, 55 pièces, Secteur Ouest nord Jussieu,

Présence du travailleur en dehors des heures ouvrables Travail isolé Définition Agent qui est hors de vue ou de portée de voix des autres pour une durée allant de quelques minutes pour une activité à risque à plus d’une heure pour les autres activités. Le travailleur est isolé du fait de son poste de travail (locaux géographiquement isolés) Présence du travailleur en dehors des heures ouvrables Problématique : problème de sécurité pour l’individu en cas d’accident, de malaise… Responsabilité du Directeur d’unité/Chefs de service Identifier les situations de travail isolé Limiter ces situations Dans certaines situations (qui doivent rester exceptionnelles) prendre les mesures de prévention nécessaires (travail en équipe, contrôle verbal, signaler sa présence et surveillance, équipement de protection travail isolé PTI….) Les situations d’isolement sont différentes (bâtiment, localisation, nature du travail, moyen de communication, durée d’isolement…..)

Travail isolé Groupe de travail UPMC/CNRS Demande d’autorisation pour travailler en situation d’isolement Note d’information relative au travail isolé Présentés au CHSCT du 12 juin 2013 Courrier adressé aux Directeurs d’unités/Chefs de services

Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) Ce sont des agents chimiques, physiques, biologiques ou autres susceptibles de : Produire le cancer ou en augmenter la fréquence = CANCEROGENE Produire des altérations génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence = MUTAGENE Porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives ou augmenter la fréquence de faits indésirables non héréditaires sur la progéniture = TOXIQUE POUR LA REPRODUCTION Risque déjà abordé lors des précédentes réunions AP Rappel des actions déjà mises en place : - Mise à disposition par le SHS de note d’information, du fascicule grossesse et risques professionnels, d’un document d’aide à l’évaluation du risque chimique…. (voir intranet du SHS) Identification de sorbonnes (conforme, soumises à restriction, non-conforme) Identification des déchets CMR Fiche individuelle exposition

Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) Objectif : poursuivre et améliorer la prévention des risques liés aux CMR Courrier signé du Président pour rappeler aux Directeurs/Chefs de services leurs obligations : Recensement des produits Manipulation des CMR sous sorbonne conforme Substituer les produits par des procédés ou des produits moins dangereux Mise à jour annuelle des FIE et transmission au service de médecine de prévention Protection des femmes enceintes ou allaitantes… Identifier les personnels exposés aux CMR afin de leur proposer une surveillance médicale adaptée : Recensement à partir des FIE Remise attestation d’exposition au risque CMR au départ de l’établissement

Accueil sécurité au poste de travail Pourquoi ? Obligation réglementaire régie par le code du travail L’accueil du nouvel arrivant par étapes Il est de la responsabilité du chef de service de veiller à ce que tout nouvel arrivant bénéficie d’une formation d’accueil. Stages hygiène et sécurité : organisé par le SHS en partenariat avec le CNRS (2 fois/an). Tous les personnels ont la possibilité en fonction des risques spécifiques présents dans les unités de suivre une formation spécifique dans les domaines suivants : 2. Accueil sécurité au poste de travail : réalisé par le chef de service, un collègue de travail ou l’assistant de prévention dans les laboratoires et service d’enseignement. Elle doit avoir lieu dès l’arrivée du nouvel arrivant, sans attendre qu’il ait suivi les stages hygiène et sécurité. Problématique rencontrée: Pas toujours réalisé Pas de traçabilité Contenu variable

Accueil sécurité au poste de travail Fiche accueil sécurité Véritable accueil Rappel sur le contenu des informations à transmettre au nouvel arrivant Traçabilité (à insérer dans le « classeur ACMO »)

Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” RAVITAILLEMENT AZOTE ET HELIUM LIQUIDE Température extrêmement froide Propriété asphyxiante lors de leur vaporisation Problématique: Ne pas monter dans un ascenseur avec un dewar plein. Exemple : parcours entre l’IFR 83 et le Service des Basses Températures « SBT » TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX Propriété physico-chimique des différents produits

Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” INTRODUCTION Depuis 2012: mise en place d’un ascenseur « transport dangereux » par ensemble de bâtiments du campus Jussieu 5 ascenseurs « transport dangereux » vont exister sur le campus Jussieu Selon les activités / les besoins des laboratoires Faciliter et sécuriser le transport de matières dangereuses

LES ASCENSEURS « transport dangereux » Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” LES ASCENSEURS « transport dangereux » Equipés d’une ventilation Equipés d’un système permettant de bloquer la porte (chargement + parcours) Fonctionnel Propositions d’aménagements

Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”

BATIMENTS CASSAN A-B-C: Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” BATIMENTS CASSAN A-B-C: Premiers bâtiments équipés d’un ascenseur « transport dangereux » Parcours testé par M. TRICHET (IF 83) et le SHS : Entre l’IFR 83 et le SBT Pour un ravitaillement d’azote.

BATIMENTS CASSAN A-B-C: Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” BATIMENTS CASSAN A-B-C: L’ascenseur « transport dangereux » : Situé au bâtiment A : Plan Ne dessert que les étages allant du RDC au 6ème. Le seul équipé pour les bâtiments Cassan A-B-C.

BATIMENTS CASSAN A-B-C: Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” BATIMENTS CASSAN A-B-C: Le transport des liquides cryogéniques Le parcours ascenseur : Pour les unités situées aux 7ème et 8ème étages : Obligation d’utiliser des ascenseurs classiques pour rejoindre l’ascenseur « transport dangereux » au 6ème étage. Obligation de suivre la procédure ravitaillement sans ascenseur « transport dangereux »

BATIMENTS CASSAN A-B-C: Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” BATIMENTS CASSAN A-B-C: Pour les unités situées aux 6ème étage ou l’ayant rejoint : Suivre la procédure ravitaillement avec ascenseur « transport dangereux »

BATIMENTS CASSAN A-B-C: Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” BATIMENTS CASSAN A-B-C: Le parcours extérieur : Acheminement à 2 de la bombonne vers le SBT. Projet matérialisation au sol Le retour Retours en sens inverse suivant le même parcours.

PROCEDURE PRODUITS DANGEREUX Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” PROCEDURE PRODUITS DANGEREUX Le transport des produits dangereux: Obligation d’utiliser au maximum les ascenseurs « transport dangereux ». Possibilité de monter avec les bidons MAIS interdiction de laissé monter d’autres personnes : Utilisation du badge « président » si le contrôle d’accès est installé Mise en place de la pancarte d’avertissement sur les bidons FIN

PROCEDURE RAVITAILLEMENT SANS ASCENSEUR « transport dangereux » Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” PROCEDURE RAVITAILLEMENT SANS ASCENSEUR « transport dangereux » Obligation d’être à deux: Une personne présente à l’étage supérieur place le dewar et démarre l’ascenseur. Une personne présente à l’étage inférieur réceptionne le dewar. Interdiction de monter avec les liquides cryogéniques Obligation d’installer une pancarte d’avertissement sur le dewar ou les bidons de produits: exemple Obligation de porter les EPI

PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux » Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux » Obligation d’être à deux: Descente de la 1ère personne au niveau St Bernard à l’aide de l’ascenseur « transport dangereux » La 2nde personne : Rappelle l’ascenseur « transport dangereux » . Badge, à l’aide du badge « président » ce qui permet de garder la cabine ouverte jusqu’à ce qu’elle presse le bouton du niveau (50s maximum). Place le dewar dans l’ascenseur. Badge une nouvelle fois afin de relancer les 50 secondes qui permettent aussi à l’ascenseur de se rendre à sa destination sans arrêt. Presse le bouton du niveau St Bernard.

PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux » Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux » La première personne réceptionne le dewar et attend la seconde personne. Interdiction de monter avec les liquides cryogéniques Obligation de porter les EPI

Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie” EPI Port obligatoire de : Blouse manches longues couvrant jusqu’aux genoux sans poche ni revers (évite de piéger le liquide en cas de projection) Gants spécifiques   Chaussures fermées Visière de protection Le port de bijoux est proscrit (ils peuvent coller à la peau sous l’effet du froid).

Université Pierre et Marie Curie Quai Saint Bernard Université Pierre et Marie Curie Ascenseur « transport dangereux » BATIMENT A Service Hygiène et Sécurité

NE PAS MONTER DANS L’ASCENSEUR TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX NOM UNITE NE PAS MONTER DANS L’ASCENSEUR TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX

Merci de votre attention FIN Merci de votre attention