Cours 1 : Contexte de l’émergence du développement durable : constats Cours 2 : Emergence du développement durable Cours 3 : Les applications du développement durable, les indicateurs Cours 4 : Les outils de développement durable en entreprise, en collectivités Cours 5 : Synthèse, épreuve blanche Cours 6 : Questions (1 heure)

Applications et indicateurs Sandra Jacob Eden Conseil Pour Alsace Qualité Remerciements Vous allez suivre ce module pdt plusieurs mois Ma présentation Tour de table FICHE IDENTIFICATION

1. CADRE GÉNÉRAL DE L’APPLICATION Déjà au 17ème s : les questions relatives au couple homme nature ,au rôle de la société ont interpellé les philosophes.

Articulation des 3 piliers Economique Social Environnement

Gouvernance En concertation Choix des objectifs Choix des critères d’évaluation Économie Environnement Social

Formalisation des objectifs Etablissement d’une feuille de route : Questionnaire Diagnostic

Exemple de thématiques retenues et de critères définis en amont du projet et en aval 28 critères d’évaluation répartis en 7 secteurs L’objectifs est d’apprécier chaque critère au regard de son degré d’intégration A partir de ces résultats, on peut réaliser un graphique représentant le profil DD du projet

Dans le respect des principes de Rio Entre autres : Principe de solidarité Principe de participation Principe de subsidiarité Principe d’intégration Principe de prévention Principe de précaution Solidarité dans le temps et l’espace Intégration : globalité et transversalité : entreprendre une démarche globale et non sectorielle. Prendre en compte les dimensions économiques, sociales et environnementale : fédérer les personnes compétentes concernées autour d’un projet

Principe de précaution Conception nouvelle de l’action Mal compris, mal expliqué, abusivement employé Tantôt mentionné comme un frein anti-progrès Tantôt comme une justification de tout acte injustifiable

-> Focus sur le principe de précaution Les origines Fin des années 60 : jurisprudence allemande : Vorsorgeprinzip Traité de Maastricht 1992 Loi Barnier 1995 Constitution française : charte de l’environnement L’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l’environnement, à un coût économiquement acceptable « La politique de l'Union dans le domaine de l'environnement vise un niveau de protection de l’environnement, en tenant compte de la diversité et des situations dans les différentes régions de l'Union. Elle est fondée sur les principes de précaution et d'action préventive, sur le principe de la correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement et sur le principe du pollueur-payeur » Vorsorgprinzip : prendre toutes mesures nécessaires et raisonnables pour faire face à des risques éventuels, même sans disposer des connaissances scientifiques nécessaires pour en établir l’existence. Depuis l'adoption du traitté de Maastricht en 1992, il constitue un principe fondateur de la politique communautaire dans le domaine de l'environnement. C’est la loi Barnier qui inscrit le principe de précaution dans le droit interne.

Le principe de précaution : conditions d’application Incertitude scientifique : Effet d’un ou plusieurs dispositifs techniques sur un ou plusieurs mécanismes naturels Danger non rationalisé Les dommages graves ou irréversibles : Qu’on ne saurait réparer A la base principe philosophique officiellement entériné en 92 puis en 95 loi Barnier Les données scientifiques ne permettent pas une évaluation complète du risque. Si risque insuffisamment connus, mais peuvent provoquer des dommages graves et irréversibles : précaution Si le risque est connu : prévention Si risques inconnu : l’avenir nous dira s’il y avait un risque de développement

Evaluation des risques Quels risques Risque connu Risque inconnu AIRE DU RISQUE DE DEVELOPPEMENT AIRE DE LA PREVENTION Risque insuffisamment connu Quels dommages ? On confond souvent la prévention de la précaution Ex : passage d’un cyclone,usage régulier du tabac : risques bien connus, probabilisés 2 ème confusion : assimiler le principe de précaution à une règle impérative d’abstention tant qu’une certitude de sûreté n’est pas établie : seuil de non nocivité. Faute de connaissance on ne pourrait agir. Au contraire : la précaution est sur trois plans un PRINCIPE D’ACTIONS : elle incite à repérer prcocemnt les sources de danger, à suspendre les activités suspectées, elle pousse à mener des opérations de connaissance du risque. 3ème confusion : assimiler la précaution à la création d’une situation de risque zéro. Graves et irréversibles AIRE DE LA PRECAUTION

Actions proportionnées Système d’action AIRE DE LA PRECAUTION Actions proportionnées Actions révisables J’applique le principe de précaution : je regarde à G et à D OGM : principe de précaution : danger sur la santé ou innocuité n’a pas pu être prouvée scientifiquement Un arbre menace le pubic par sa situation et sa prise au vent Abattage ? : Les actions doivent être provisoires ou révisables. Les actions doivent aussi être proportionnées : proportionner les mesures à la qualité du dossier scientifique sur lequel on s’appuie. Ex : moratoire sur les OGM

Champ d’application Environnement Santé Sécurité alimentaire Ex : le changement climatique Ex : OGM

La légitimité de la précaution Aujourd’hui, en conséquence d’hier, s’opèrent de nombreux changements globaux Une principale caractéristique : incertitude liée aux risques de dommages et leur inertie Inversement de la charge de la preuve =>ce n’est plus au plaignant de prouver le risque de dommage Ex : le changement climatique Ex : OGM La plupart des dommages globaux ont été des surprises alors que des signes avant coureurs auraient pu nous alerter : c’est ce que montre le rapport de l’AEE Agence Européeenne de l’Environnement en 2002.

Exemple Un antibiotique, la Virginiamycine est utilisé comme complément alimentaire dans l’élevage porcin et de volailles. On a noté une évolution des bactéries chez les porcs : elle deviennent résistantes à l’antibiotique De plus, des cas de multi-résistances ont été observés in vitro. Aucun cas de transmission à l’homme de multi résistance par l’intermédiaire de bactéries présentes chez d’autres organismes n’est connu mais cela reste possible Les bactéries qui sont devenues multi résistantes sont la base de nombreuses maladies nosocomiales Une fois que cette multi résistance est acquise par les bactéries, il n’y a aucun moyen de revenir en arrière Le conseil européen a interdit l’antibio Sommes nous face à un risque bien connu

Résultat Aucun cas de transmission à l’homme de multi-résistance par l’intermédiaire de bactéries présentes chez d’autres organismes n’est connu mais cela reste possible nous sommes bien face à un risque mal connu

Exemple Un antibiotique, la Virginiamycine est utilisé comme complément alimentaire dans l’élevage porcin et de volailles. On a noté une évolution des bactéries chez les porcs : elle deviennent résistantes à l’antibiotique De plus, des cas de multi-résistances ont été observés in vitro. Aucun cas de transmission à l’homme de multi résistance par l’intermédiaire de bactéries présentes chez d’autres organismes n’est connu mais cela reste possible Les bactéries qui sont devenues multi résistantes sont la base de nombreuses maladies nosocomiales Une fois que cette multi résistance est acquise par les bactéries, il n’y a aucun moyen de revenir en arrière Face à un risque grave

Résultat Les bactéries qui sont devenues multi-résistantes sont la base de nombreuses maladies nosocomiales Il y a bien un risque de dommages graves

Exemple Un antibiotique, la Virginiamycine est utilisé comme complément alimentaire dans l’élevage porcin et de volailles. On a noté une évolution des bactéries chez les porcs : elle deviennent résistantes à l’antibiotique De plus, des cas de multi-résistances ont été observés in vitro. Aucun cas de transmission à l’homme de multi résistance par l’intermédiaire de bactéries présentes chez d’autres organismes n’est connu mais cela reste possible Les bactéries qui sont devenues multi résistantes sont la base de nombreuses maladies nosocomiales Une fois que cette multi résistance est acquise par les bactéries, il n’y a aucun moyen de revenir en arrière Le conseil européen a interdit l’antibio

Résultat Une fois que cette multi résistance est acquise par les bactéries, il n’y a aucun moyen de revenir en arrière Il y a bien un risque de dommages irréversibles

2. CADRE PARTICULIER DE L’APPLICATION Déjà au 17ème s : les questions relatives au couple homme nature ,au rôle de la société ont interpellé les philosophes.

Exemple d’un groupe d’entreprises Alsace Qualité : charte « l’Alsace signe l’art et la manière » Projet fédérateur, attrayant : Proposition de synergie, mutualisation Formations Accompagnements… Tous secteurs, toutes tailles Engagement en faveur du développement durable Charte film

Démarche Sensibilisation du personnel au développement durable : Par où commencer Quelles thématiques traiter ? Quels objectifs se fixer ?

Concertation Perception du développement durable Thématiques prioritaires du point de vue des salariés Ressenti, envie

Identification des thématiques du DD Recueil de données complémentaires par rapport aux thématiques retenues Construction d’un plan d’actions de sensibilisation Mise en œuvre de la sensibilisation Actions en faveur du DD : faciles avec un effet « spectaculaire »

Diagnostic approfondi Cabinet extérieur Hiérarchisation des actions à mettre en œuvre en fonction des moyens nécessaires Plan d’actions développement durable

2. LES INDICATEURS Déjà au 17ème s : les questions relatives au couple homme nature ,au rôle de la société ont interpellé les philosophes.

L’IDH 3 Groupes selon le PNUD : http://hdr.undp.org IDH FAIBLE ██0,350-0,399 ██0,300-0,349 ██inférieur à� 0,300 ██N/A Pays à développement humain élevé, moyen, faible. IDH ELEVE ██0,950 et plus ██0,900-0,949 ██0,850-0,899 ██0,800-0,849 ██0,750-0,799 ██0,700-0,749 IDH MOYEN ██0,650-0,699 ██0,600-0,649 ██0,550-0,599 ██0,500-0,549 ██0,450-0,499 ██0,400-0,449

L’IDH L’indicateur de développement humain L’IDH est une mesure indicative et non exhaustive du développement humain, créé par le PNUD en 1990. Il est la moyenne de trois indices : La longévité Le niveau d’éducation Le niveau de vie L’indicateur de développement humain permet d’estimer la durabilité sociale et économique IDH compris entre 0 (exécrable) et 1 (excellent) Longévité : espérance de vie à la naissance : mesure indirectement la satisfaction des besoins matériels essentiels (alimentation, logement, hygiène, soins médicaux) Niveau éducation : taux de scolarisation et d’alphabétisation : traduit la satisfaction des besoins immatériels comme la capacité de participer aux prises de décision dans la sté Niveau de vie : fonction du PIB/hab : englobe les éléments de la qualité de vie non décrits par les 2 premiers indices (mobilité, accès à la culture) 25 : espérance minimum / 60 écart maxi entre 85 et 25 TA : taux d’alphabétisation (% des + 15 ans sachant lire et compter) TBS : Taux brut de scolarisation (primaire, secondaire, supérieur) PIB : calculé en parité de pouvoir d’achat (par rapport à la capacité d’achat d’un même panier au sein du pays), ajusté par les logarithme car un décuplement du PIB ne décuple pas le bien être http://hdr.undp.org

L’IDH 3 Groupes selon le PNUD : http://hdr.undp.org IDH FAIBLE ██0,350-0,399 ██0,300-0,349 ██inférieur à� 0,300 ██N/A Pays à développement humain élevé, moyen, faible. IDH ELEVE ██0,950 et plus ██0,900-0,949 ██0,850-0,899 ██0,800-0,849 ██0,750-0,799 ██0,700-0,749 IDH MOYEN ██0,650-0,699 ██0,600-0,649 ██0,550-0,599 ██0,500-0,549 ██0,450-0,499 ██0,400-0,449

L’empreinte écologique L’empreinte écologique d’une population est la surface de terres et de mers biologiquement productives requises pour produire les ressources que cette population consomme et pour assimiler les déchets qu’elle génère. Image d’un navire : navire terre Imaginez que vous êtes Robinson Crusoë sur une île déserte : quelle doit être la taille de notre île pour pouvoir vivre de façon durable ?

L’empreinte écologique 4 Facteurs L’alimentation : végétarien, carnivore, kcal/j… L’habitat : superficie, nb de personnes, chauffage… Le transport : km/j, type de carburant, avion, transport en commun… Les biens de consommation Des méthodes de calcul qui convertissent l’activité en surface nécessaire Sol énergétique Sol dégradé Terres arables Pâturage Forêts Espace marin L’empreinte se calcule en hectare. Ne tient pas compte de la pollution…mais très ludique, facile à utilser en communication Pour chaque activité : exemple un aliment : le café : les carburants utilisés pour le transport, les bâtiments, la culture, … énergie nucléaire comporte aussi une empreinte :par rapport à ses déchets, aux usines, à leur démantellement. L’empreinte a été considérée équivalente aux énergies fossiles. La disponibilité d’eau n’est pas calculée dans l’empreinte : un prélèvement dans un milieu aride n’a pas le même impact que dans un milieu humide : on peut faire le rapport à part : qté prélevée/qté dispo.

L’empreinte écologique La surface productive de la Terre disponible pour le développement est de 11,4 milliards d’hectares, soit en moyenne 1,9 ha/habitant. L’empreinte écologique permet d’estimer la durabilité environnementale Européen : 5 ha Américain Nord : 9,7 ha Africain : 0,7 ha Et on compare à la surface globale disponible : productivité moyenne à l’échelle mondiale ’empreinte calcule aussi la consommation de terrains, l’espace nécessaire pour la production de ces ressources ainsi que l’élimination des déchets.

L’empreinte écologique Tous les pays occidentalisés génèrent une empreinte écologique supérieure aux capacités de la planète. C’est aussi un outil de mesure des inégalités Nord Sud, mais ce n’est pas une apologie de la pauvreté Depuis 80, on a commencé à dépasser les capacités de la terre, et cela ne cesse de continuer. En 1961 : conso de la moitié de la biocapacité de la terre En Asie, changement récent : suite aux habitudes nouvelles de consommation Notre empreinte dépasse de 20% la capacité de porter de la planète : il faut un an et plus de de mois pour regénérer ce que l’on a consommé pendant 1 an.

En France L’empreinte de la France a progressé de 47% en 40 ans Sa population n’a augmenté que de 27% Mode de vie : Biens 43% Alimentation 31% Mobilité 13% Logement 9% Services 4% En 1999, il nous fallait une France supplémentaire… film

Le développement durable : environnement & développement Niveau de durabilité écologique 1 développement durable Environnement dégradé Economie développée Economie sous-développée Environnement protégé 0,9 0,8 IDH, niveau moyen 0,7 Indicateur de développement humain –IDH) 0,6 0,5 0,4 0,3 0,2 0,1 11 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Empreinte écologique (ha/hab) d’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAE

Combien de planètes nous faut-il ? USA, Australie, Canada Europe du Nord et de l'Ouest Europe du Sud + "NPI" Pays "émergents" d'Asie et d'Amérique du Sud (+ Turquie) 1 0,9 0,8 Pays "émergents" d'Afrique du Nord, Moyen Orient, Asie 0,7 Indicateur de développement humain –IDH) 0,6 0,5 Si l’on situe les groupes de pays IDH élevé : empreinte élevée, plus un pays est développé, plus son empreinte est haute : le système de développement non durable. Pays émergeant : le plus proche de la zone optimale 0,4 Pays en voie de développement d'Asie et d'Afrique 0,3 0,2 0,1 11 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Empreinte écologique (ha/hab) d’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAE

Du développement "classique" au développement durable : chemin du développement "classique" /5 /3 : chemins du développement durable 1 0,9 0,8 les « chemins » souhaitables diffèrent mais tentent de susciter une convergence à long terme écologiquement viable et politiquement acceptable. 0,7 Indicateur de développement humain –IDH) 0,6 0,5 Réduire les inégalités internes faire remonter, lutte cpntre la pauvreté, besoins essentiels Réduire l’empreinte Remonter : lutte contre la pauvreté, les besoins essentiels Même IDH elévé : réduire les inégalités internes au pays Réduire l’empreinte écologique 0,4 0,3 0,2 0,1 11 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Empreinte écologique (ha/hab) d’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAE

Indicateurs en entreprises Définition des cibles Définition des objectifs en lien avec ces cibles Grille de questionnement Attribution de note Décision de projet - non projet - projet modifié

Exemple de thématiques retenues et de critères définis en amont du projet et en aval 28 critères d’évaluation répartis en 7 secteurs L’objectifs est d’apprécier chaque critère au regard de son degré d’intégration A partir de ces résultats, on peut réaliser un graphique représentant le profil DD du projet Au niveau local, on peut aussi utiliser l’outil de l’empreinte écologique

L’empreinte écologique Calculez votre empreinte écologique ! Conclusion : Des résultats intéressant : Superficie nécessaire à la production d’une tonne d’ethanol est supérieure à la superficie nécessaire pour absorber une tonne de co2 produit par une qté équivalente d’énergie fossile… Intéressant pour comparer des projets entre eux, comparer la performance de son entreprise Outil intéressant mais qui ne tient pas compte des facteurs sociaux et économiques. Judicieux de la coupler avec d’autres indicateurs.

3. APPLICATION PARTICULIERE

L’écologie industrielle Une stratégie possible pour répondre aux enjeux de développement durable à une échelle territoriale Une stratégie de dématérialisation Réduction du flux de matières et d’énergie Rendre compatible le cycle des activités économiques avec l’actuel fonctionnement de la biosphère

Analogie sémantique

Analogie sémantique Pollutions Entrants Clients Industrie Déchets

La démarche De même que dans les écosystèmes naturels, où certaines espèces se nourrissent des déchets ou des organismes d’autres espèces, on imagine un processus similaire de valorisation entre les différents agents économiques.

Principes Valoriser systématiquement les déchets à l’image des chaînes alimentaires : tout résidu devient une ressource pour une autre entreprise Minimiser les pertes par dissipation lors de la production et lors de la consommation Décarboniser l’énergie (moins d’hydrocarbures) Dématérialiser l’économie : minimiser les flux totaux en assurant des services équivalents Déchets : créer des réseaux d’utilisation des ressources et des déchets : on cherchera à déterminer les meilleures associations industrielles possibles. Complexes « pulpe-papier », « engrais-ciment » Dématérialiser : le progrès technique permet d’obtenir plus de services avec une quantité moindre de matière (objets plus légèrs…) On optimise l’utilisation : vendre l’usage au lieu de l’objet : le service photocopie au lieu de la photocopieuse

Intérêts Pour les collectivités locales Pour les entreprises Pour la communauté Pour l’environnement

Intérêts : collectivités locales Meilleure maîtrise des flux sur le territoire Réduction des pollutions Valorisation des ressources locales Meilleure connaissance du tissu économique Attractivité du territoire Diminution des coûts de traitement des déchets Contribution au développement d’activité de réinsertion Création d’emplois Etc.

Intérêts : entreprises Création de nouvelles compétences au travers de partenariats et de services mutualisés Coûts d’éliminaion et de traitement des déchets diminués Meilleure utilisation des ressources et des énergies et diminution des coûts associés Amélioration des systèmes de gestion environnementale Amélioration de l’image Accès à des programmes de financement publics ou privés

Intérêts : communauté Amélioration de la qualité de vie Meilleure cohésion sociale Meilleur accès à l’emploi (insertion) Mise en œuvre opérationnelle du développement durable L’écologie contribue à l’émergence d’une dynamique de développement durable sur l’ensemble d’un territoire : Originalité : initiative d’entreprises et non de collectivité

Intérêts : environnement Réduction des pollutions locales, régionales, globales Développement de solutions environnementales innovantes Utilisation plus rationnelle des ressources Maintien des écosystèmes naturels Limitation de l’impact environnemental

Exemple : Kalundborg Centrale électrique 19 entreprises Centrale électrique marche au fioul Avec l’anhydride sulfureux : fabrication de plâtre Centrale refroidie avec de l’eau : l’eau chaude va chauffer des constructions urbaines, et une ferme d’aquaculture Economies en transport, en matière première, en énergie, en CO2 Cohérence Chaque usine en contact opérationnel avec au moins deux entreprises

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