Analyse environnementale Rencontre FM Lambert – 22 septembre 2016 Charlotte LE BRIS – Cerema Territoires et Ville

Éviter, réduire et compenser : Le Cerema de la méthodologie à l’opérationnel Accompagne le MEEM dans l’élaboration de méthodes et la déclinaison opérationnelle de la réglementation (Lignes directrices ERC, préconisations EES, guide EI) Intègre l’environnement dans les projets et les plans/programmes, accompagne les porteurs de projet pour optimiser celui-ci, éviter et réduire les impacts, limiter la consommation des ressources naturelles ... Exemples d’actions : expertises tout long du processus d’élaboration (ex-ante, ex-post), observatoires, contrôles chantiers, réalisation d’évaluations environnementales et d’études d’impacts Des progrès = grandes évolutions sur la connaissance environnementale thématiques et sur les états initiaux de l’environnement notamment + la connaissance des effets + l’intégration de mesures de réduction plus particulièrement Mais des limites : sur le enjeux de la hiérarchisation Manque de réutilisation des infos de l’EIE pour l’analyse Manque de hiérarchisation et des enjeux Manque de lien entre les thématiques et peu de place pour unn vision transversale et holistique de l’envt Toujours pb de vocabulaire Avec des pjt de plus en plus complexes (en montage / en acteurs/ en temporalité) et l’arrivé des plans et programmes => des questions de cohérence globale des analyses se posent. Plus particulièrement l’EES apparue plus récemment dans le paysage national (10 ans ) a nécessité : Avec la vision prospective => besoin d’un état initial plus dynamique + vu les territoires étudiés nécessité de hiérarchiser La territorialisation des enjeux souvent difficile remettant en question les niveaux de connaissances thématiques techniques acquis au niveau de l’EI Et la notion d’animation de la démarche, vu le ombres d’acteurs, d’autant plsu cruciale pour l’EES

Pour limiter la consommation des ressources : Le Cerema en appui sur des thèmes innovants les services écosystémiques et les valeurs d’usages les dommages environnementaux les mesures compensatoires, la localisation spatiale de la compensation, l’accompagnement des acteurs et des territoires... l’intégration de la dimension « sol » dans les stratégies de préservation la gestion du foncier et les stratégies foncières pour l’optimisation de l’espace et la gestion des ressources Des progrès = grandes évolutions sur la connaissance environnementale thématiques et sur les états initiaux de l’environnement notamment + la connaissance des effets + l’intégration de mesures de réduction plus particulièrement Mais des limites : sur le enjeux de la hiérarchisation Manque de réutilisation des infos de l’EIE pour l’analyse Manque de hiérarchisation et des enjeux Manque de lien entre les thématiques et peu de place pour unn vision transversale et holistique de l’envt Toujours pb de vocabulaire Avec des pjt de plus en plus complexes (en montage / en acteurs/ en temporalité) et l’arrivé des plans et programmes => des questions de cohérence globale des analyses se posent. Plus particulièrement l’EES apparue plus récemment dans le paysage national (10 ans ) a nécessité : Avec la vision prospective => besoin d’un état initial plus dynamique + vu les territoires étudiés nécessité de hiérarchiser La territorialisation des enjeux souvent difficile remettant en question les niveaux de connaissances thématiques techniques acquis au niveau de l’EI Et la notion d’animation de la démarche, vu le ombres d’acteurs, d’autant plsu cruciale pour l’EES