Identité Canadienne Chapitre 14

Identité Canadienne Qu’est-ce qu’une confédération? La Canada est devenu un pays le 1er juillet 1867. Avant ça la plupart des colonies de l'empire britannique avaient formé un gouvernement responsable. Ça veut dire que les gouvernements coloniaux devaient être responsable de leurs activités devant les assemblées élus.

Le Système fédéral canadien Les colonies étaient très différentes les unes des autres. Les économies n’étaient pas les mêmes. * Terre Neuve et Nouvelle-Écosse dépendaient sur la pêche mais Québec et Ontario étaient des régions agricoles. * Le Québec était catholique et francophone mais les autres étaient anglophones et protestantes.

Comment un ensemble si divers de colonies pouvait-il se transformer en une seule nation? La réponse était le fédéralisme. Ça veut dire que il y a un gouvernement central (le gov. fédéral) qui prend des décisions pour l’ensemble du pays. Mais, il existe aussi des gouvernements régionaux ou provinciaux qui prennent des décisions concernant les provinces.

L’Acte de l’Amerique du Nord britannique Cet acte, voté par le Parlement britannique, a crée le Canada en 1867. Nommez les 4 provinces originels?

Les autres provinces et territoires Manitoba (1870) Territoires du Nord-Ouest (1870) Île-du-Prince-Édourd (1873) Territoire du Yukon (1898) Saskatchewan et Alberta (1905) Terre-Neuve et Labrador (1949) Nunavut, 1999

Les responsabilités du gov. fédérale. - défense - politique étrangère -système postale - affaires autochtones -taxation -droit pénal

Les responsabilités du gov. provincial - santé - éducation - services sociaux - ressources naturelles - administration de la justice et tribunaux

Les responsabilités partagés - immigration -environnement - agriculture

Gov. Municipal - protection contre l’incendie -police municipale - rues -éclairage des rues

L’évolution du fédéralisme Pouvoir rémanent: pouvoir qui n’était attribué à aucun palier gouvernemental par la Constitution en particulier, appartenait au gov. fédéral. (Contraire des États-Unis)

Un système complexe Les provinces étaient responsables des services les plus coûteux (les soins de santé, les services sociaux etc). Alors, le gouvernement versait aux provinces leur part de l’argent des impôts afin de payer les dépenses provinciales. Mais cela a causé un autre problème!

Le gouvernement ne calculait pas ses paiements par personne parce que s’il avait fait les provinces moins peuplées auraient été incapables de maintenir le même niveau de services que les provinces les plus riches. Le gov. a commencé à partager des impôts de façon à ce que les provinces les plus pauvres reçoivent plus d’argent par personne.

La structure de gouv. Tous les gouvernements possèdent les pouvoirs de base suivants: * le pouvoir législatif: le pouvoir qui crée et vote les lois * le pouvoir exécutif: le pouvoir qui administre le pays et applique les lois *le pouvoir judiciaire: le pouvoir qui interprète les lois et les fait respecter.

Le parlement fédéral Se compose de *la Chambre des communes (qui est élu) * du Sénat (qui est nommé) * gouverneur générale (qui représente la reine) La principale responsabilité du gouvernement est d’utiliser ses ressources pour protéger le Canada.

Avant chaque session parlementaire le premier ministre et le gouvernement préparent un programme législatif qui expose dans les grande lignes les nouvelles lois à faire adopter. Un projet de lois (des propositions de nouvelles lois) traverse une série d’étapes à la Chambre des communes et au Sénat.

Le Premier Ministre

* Choisir les membres du Cabinet * Représenter le Canada *Diriger son parti politique *Préparer de nouvelles lois qui défendent les politiques du gouvernement

Le Cabinet Le Cabinet du Canada

Le Cabinet Leurs responsabilités d’un ministre du Cabinet sont: *Superviser le fonctionnement de son ministre *Conseiller le ministre * Présenter au Parlement les nouvelles lois ou les nouvelles politiques de son ministre. * Défendre les politiques gouvernementales.

La Chambre des communes

Les députés doivent: * débattre des projets de loi *voter si des projets de loi deviendront des lois *aider a réunir des fonds pour leur parti politique

Le Sénat

Les sénateurs ne sont pas élus Les sénateurs ne sont pas élus. Le gouverneur général nomme des sénateurs sur la recommandation du Premier ministre. Leurs pouvoirs sont similaires à ceux de la Chambre de communes. S’ils adoptent le loi puis il est prêt de recevoir la sanction royale du gouverneur général.

Le gouverneur général His Excellency the Right Honourable David Johnston, C.C., C.M.M., C.O.M., C.D., Governor General and Commander-in-Chief of Canada

Le gouverneur général Le Canada est une monarchie constitutionnelle - la reine est la chef du gouvernement. - La reine est représentée au Canada par le gouverneur général.

Le gouverneur général Le fonctions du gouverneur général sont: *Signer les projets de loi avant qu’ils ne deviennent force de loi. * Procéder à l’ouverture et à la fermeture de Parlement *Représenter tous les citoyens du Canada

Les autres fonctions à la Chambre des communes * Président de la Chambre: maintient l’ordre et supervise le fonctionnement journalier de la Chambre *Leader à la Chambre : membre du Cabinet responsable de la législation du gouvernement à la Chambre de communes.

* Chef de l’opposition officielle: Surveiller le gouvernement et d’assurer qu’il agit dans le plus grand intérêt du pays. *Cabinet fantôme: Leur rôle consiste à épier (surveiller) ou à examiner de façon éclairée, les mesures prises par les ministres du gouvernement et à suggérer des amendements à la politique gouvernemental.

Whips des partis: membres de chaque parti politique qui s’assurent de la présence en chambre d’un nombre suffisant de membres de leur parti pour le vote des projets de loi. Pages: étudiants qui recueillent et distribuent les documents officiels.

Le gouvernements provinciaux * L’organisation ressemble à celle du gouvernement fédéral. *Le premier ministre dirige le gouvernement *Le lieutenant-gouverneur a les mêmes fonctions que le gouverneur général. *L’assemblée législative fonctionne comme la Chambre des communes.

Les Autochtones de Terre Neuve Les Mi’kmaq, les Innus, les Inuits, et les membres du Conseil communautaire de NunatuKavut considérèrent Terre Neuve et Labrador comme leur patrie. Ils disposent d’un certaine forme de représentation pour faire valoir des besoins de son peuple.

Un village de Conne River est représenté par le conseil de bande Un village de Conne River est représenté par le conseil de bande. Ce conseil est constitué d’un chef et de conseillers élus par les membres de la bande. Il y a des autres Mikmaq qui vivent au centre et la cote ouest de Terre Neuve qui sont représentes par la Federation of Newfoundland Indians.

Un village de Conne River est représenté par le conseil de bande Un village de Conne River est représenté par le conseil de bande. Ce conseil est constitué d’un chef et de conseillers élus par les membres de la bande. Il y a des autres Mikmaq qui vivent au centre et la cote ouest de Terre Neuve qui sont représentés par la Federation of Newfoundland Indians.

Sheshatshiu et Natuashish sont le deux réserves ou vivent la plupart des Innus de la province. La nation Innu est une organisation qui défend les intérêts des Innus des deux bandes.

Le pouvoir judiciaire Une système judiciaire indépendant constitue un élément important de la démocratie. Les tribunaux doit être impartiaux. Ils sont libres de prendre des décisions basées sur la loi. Le système judiciaire de compose de différents tribunaux. Le gouvernement fédéral en administre certains et les gouvernements provinciaux d’autres.

Les élections Notre démocratie est l’une des raisons invoquées par les Nations Unis lorsqu’elles classent le Canada parmi les meilleurs endroits du monde où vivre malgré certains inégalités sociales à corriger. Notre démocratie viennent avec les droits and nous devons payer le prix pour ne pas exercer notre droit de vote.

Les partis politiques Ils sont des groupes de citoyens qui partagent des valeurs et des idées semblables sur la façon de gouverner. Le Canada comprend plusieurs partis - certaines sont fédéraux, et les autres provinciaux. Quels sont les partis politique au Canada?

Le processus électoral Les élections doivent suivre un processus légal. Des élections fédérales doivent avoir lieu au moins tous les 5ans. Le premier ministre décide des élections lorsque les sondages sont favorables au gouvernement ou lorsque la fin de son mandat approche.

Le processus électoral Parfois le gouverneur général déclenche des élections à cause d’un motion de censure - ce que signifie que le gouvernement a perdu la confiance de la majorités des membres.

La prorogation La Prorogation → On a suspendu les travaux des comités parlementaires et mis fin à tous les projets de loi de la Chambre des communes. Stephen Harper a déclaré la prorogation dans un acte controversé.

Le processus électoral On peut voter dans les écoles ou des centres communautaires. Les électeurs peuvent voter pour le candidat de leur choix. Après que les bureaux de vote sont fermés on compte le nombre de bulletins. Le candidat qui obtient le plus des votes (pas nécessairement la majorité)est le gagnant.