La Législative (1791-1792)

Citation « La royauté est anéantie, la noblesse et le clergé ont disparu, le règne de l'égalité commence ». Maximilien de Robespierre Lettre à ses commettants n° 1, le 30 septembre 1792.

De la Monarchie Constitutionnelle à la République (1789-1792) La Législative (1791-1792)

Périodisation de la Révolution Française (selon l’Assemblée) : La Constituante (1789-1791) La Législative (1791-1792) La Convention (1792-1795)

Périodisation de la Révolution Française (selon le régime politique) : La Monarchie Constitutionnelle (1789-1792) La République (1792-1799)

Plan du cours La fuite du Roi : Varennes 1791. Le monarque soupçonné de trahison La fusillade du Champ de Mars : la Garde Nationale contre le peuple de Paris Le conflit entre le monarque constitutionnel et l’Assemblée Législative La scission entre révolutionnaires : Feuillants et Girondins Le Manifeste de Brunswick : les monarques de l’Europe à la rescousse des Bourbons L’attaque du Palais des Tuileries : une « deuxième prise de la Bastille ? » (août 1792) Le massacre des prisonniers royalistes ( septembre 1792) : l’explosion de violence révolutionnaire

La « trahison » du Roi : la fuite de Varennes Le Roi semblait avoir accepter le nouveau régime de la Monarchie Constitutionnelle. Il lui était, cependant, interdit de s’éloigner de Paris. En juin 1791, il quitta secrètement, avec sa famille, le Palais des Tuilleries. Il laissait derrière lui une déclaration exposant son incapacité à gouverner le pays, en raison de la « gangrène jacobine ». A Varennes, il fut reconnu par des révolutionnaires et obligé de rentrer à Paris. Les révolutionnaires se sentirent trahis par leur souverain constitutionnel. Ils considéraient que le Roi ne reconnaissait pas la Constitution. Les plus radicaux, comme les membres du Club des Cordeliers, demandaient désormais la déchéance de Louis XVI et l’instauration d’une République.

La « fusillade du Champs de Mars ». Juillet 1791. A la suite de la « fuite de Varennes », les Cordeliers organisèrent, en juillet 1791, au Champs du Mars, lieu de festivité de la Révolution (commémoration de juillet 1790), une campagne de pétition pour le châtiment du Roi. A la suite d’une forte tension entre les manifestants et la Garde Nationale, son chef, Lafayette ordonna à ses troupes de tirer sur la foule, faisant des morts. Cet événement marqua une rupture entre les pouvoirs issus de la Révolution et le « peuple ». Il provoqua aussi une scission entre les « patriotes ».

Club des Feuillants A la suite de la fusillade du Champ-de-Mars, les révolutionnaires modérés ont quitté le Club des Jacobins et se sont installés au couvent des Feuillants. Ainsi, fut crée le Club des Feuillants, regroupant aristocrates et fervents royalistes. Les Feuillants semblaient triompher et dominer l’Assemblée Constituante : la Constitution de 1791 fut votée. le Roi prêta (une nouvelle fois) serment de fidélité à la Constitution. une nouvelle Assemblée, la Législative, fut élue.

L’Assemblée Législative (1791-1792)

La Législative (1791-1792) Elue en principe pour 2 ans, conformément à la Constitution de 1791, l’Assemblée Législative n’a duré finalement qu’un an. Deux furent les raisons de cette courte vie : d’un part, le conflit de l’Assemblée avec le Roi Louis XVI, qui détenait le pouvoir exécutif, assorti d’un droit de veto suspensif. d’autre part, les divisions internes au sein du camp révolutionnaire, ainsi que la guerre contrerévolutionnaire envisagée par les nobles émigrés et les souverains de l’Europe. C’est-à-dire le danger extérieur.

Les forces politiques au sein Assemblée Législative Tous les députés de la Législative étaient élus pour la première fois, conformément à une loi de la Constituante qui interdisait la réélection de ses membres. La Législative se divisait en deux camps politiques majeurs : a) les monarchistes constitutionnels, ou Feuillants, qui appartenaient au Club du même nom. Ils désiraient le maintien du Roi au pouvoir. Le Roi choisit ses ministres parmi les Feuillants. b) les Brissotins ou Girondins, membres du Club des Jacobins, qui demandaient une séparation sincère des pouvoirs et dont certains étaient pour la République.

Le conflit entre le Roi et l’Assemblée Législative Faisant usage de son droit de veto, Le Roi Louis XVI a refusé l’été de 1792 d’adopter des lois votées par l’Assemblée Législative. Il a refusé notamment d’approuver des mesures visant les émigrés (les nobles) et les prêtres « réfractaires ». Ce conflit s’est aggravé lorsque le duc prussien de Brunschwick a publié un manifeste, exigeant de la ville de Paris de se soumettre au roi et menaçant les membres de l’Assemblée Législative. En même temps, une correspondance secrète de Louis XVI avec des souverains de l’Europe fut mise à jour. Dans ses lettres, le Roi de France demandait à ses « confrères » d’attaquer la France, pour la débarrasser des Révolutionnaires.

La menace extérieure : l’Europe monarchique contre la Révolution. Les souverains de l’Europe (Empereur d’Autriche, Roi de Prusse) avaient appelé à la constitution d’une coalition des puissances monarchiques pour combattre le péril révolutionnaire français (Déclaration de Pillnitz, août 1791). En réponse à cette attitude, l’Assemblée Législative déclarait, en 1792, la guerre à l’Empereur d’Autriche. Mais l’armée révolutionnaire a connu initialement des échecs sur les champs de bataille, alimentant l’idée d’un « complot aristocratique » et de trahison. Avec le manifeste de Brunschwick (juillet 1792), la coalition monarchique menaçait les députés français, renforçant ainsi la menace extérieure qui pesait sur la Révolution.

Manifeste de Brunschwick juillet 1792 « Déclaration de SAS le duc régnant de Brunswick-Lunebourg, commandant les armées combinées de LL.MM. L'Empereur et le roi de Prusse, adressée aux habitants de la France. Après avoir supprimé arbitrairement les droits et possessions des princes allemands en Alsace et en Lorraine, troublé et renversé dans l'intérieur le bon ordre et le gouvernement légitime, exercé contre la personne sacré du roi et contre son auguste famille des attentats et des violences qui se sont encore perpétués et renouvelés de jour en jour, ceux qui ont usurpé les rênes de l'administration ont enfin comblé la mesure en faisant déclarer une guerre injuste à sa majesté l'empereur, et en attaquant ses provinces situées aux Pays-Bas À ces grands intérêts se joint encore un but également important, et qui tient à cœur aux deux souverains, c'est de faire cesse l'anarchie dans l'intérieur de la France, d'arrêter les attaques portées au trône et à l'autel, de rétablir le pouvoir légal, de rendre au roi la sûreté et la liberté dont il est privé, et de le mettre en état d'exercer l'autorité légitime qui lui est due ».

Manifeste de Brunschwick juillet 1792 « La ville de Paris et tous ses habitants sans distinction seront tenus de se soumettre sur-le-champ et sans délai au roi, de mettre ce prince en pleine et entière liberté, et de lui assurer, ainsi qu'à toutes les personnes royales, l'inviolabilité et le respect auxquels le droit de la nature et des gens oblige les sujets envers les souverains ; leurs Majestés impériale et royale rendant personnellement responsables de tous les événements, sur leur tête, pour être jugés militairement, sans espoir de pardon, tous les membres de l'Assemblée nationale, du département, du district, de la municipalité et de la garde nationale de Paris »

Un tournant dans la marche de la Révolution : l’été 1792 Le régime révolutionnaire paraissait ainsi menacé de l’extérieur. L’Assemblée Législative décida d’appeler à Paris de 20 000 « fédérés », venant de province, afin de se défendre. Mai le Roi refusa d’approuver cette décision. Face au refus royal, une foule de Sans-culottes en armes envahissait, en juin 1792, le Palais des Tuileries. Ils réclamaient au Roi, sans succès, de retirer son veto. L’affrontement direct était inévitable. En août 1792 , il se produisit une nouvelle agitation populaire. Le Palais des Tuileries a été pris d’assaut, par des Sans-culottes parisiens et des fédérés de province, dont les fameux Marseillais. Une bataille sanglante a été menée contre la garde suisse du Monarque. L’été de 1792 scella ainsi une alliance entre le mouvement populaire parisien et les Jacobins de Robespierre, qui devenaient la principale autorité du nouveau régime républicain.

Une « deuxième révolution ? » A la suite de l’assaut mené aux Tuileries (10 août 1792), l’Assemblée Législative : suspendait les pouvoirs du Roi annonçait la convocation d’une nouvelle Assemblée, la Convention nationale, élue au suffrage universel masculin vendait les biens confisqués aux « émigrés » (nobles) créait un Tribunal pou juger les crimes « contre-révolutionnaires » abolissait les droits féodaux sans indemnité abolissait (le 21 septembre 1792) la Royauté et proclamait la République.

Le massacre des prisonniers par les révolutionnaires: une forme de « justice populaire » ? Environ 1 500 détenus dans les prisons de la capitale ont été exécutés par une foule parisienne de Sans-culottes en septembre 1792. La plupart étaient des aristocrates et des prêtres. Il y avait aussi des prisonniers de droit commun. Les raisons qui expliquent cette explosion de violence révolutionnaire sont : la peur face à l’invasion étrangère, ainsi que la peur d’un complot interne et la vacance du pouvoir, créé par l’emprisonnement du Roi.

L’invasion étrangère arrêtée : la victoire militaire des Français à Valmy L’armée révolutionnaire composée de volontaires gagnaient sur le champ de bataille de Valmy, grâce à son artillerie, l’armée royale prussienne, l’une des meilleurs armées de l’époque. La toute neuve République venait d’être sauvée de la menace extérieure.