Les organismes de normalisation CHINE/JAPON Victoria TONNELIER – Diariatou DIARRA – Pierre ARTIGAS

Plan Les organismes équivalent à l’Afnor Analyse des organismes SAC JISC Analyse des organismes Convergence Exemple de norme international Autres organismes présents à l’international LNE Laboratoire de Pourquery Apave…

Problématique Existe-t-il des points de ressemblances entre les organismes de normalisation d’Europe et ceux de Chine et du Japon ?

Introduction 1/2 Organismes de normalisation ? Ses activités : Établir et maintenir des normes Ses activités : Développement Coordination Promulgation Sa constitution : Services d’un Etat Instituts universitaires Qu’est-ce qu’un organisme de normalisation ? : Un organisme de normalisation a pour activités premières l'établissement et le maintien de normes destinées à des utilisateurs extérieures à cette organisation, comme les distributeurs ou les consommateurs. Les missions peuvent concerner le développement, la coordination, la promulgation, la révision, la modification, la réédition ou l'interprétation de normes. C’est normes peuvent être reconnues grâce au sigle anglais SDO pour Standard Development Organisation. Un organisme de normalisation peut être constitué de différentes manières : Les services d’un état Des instituts universitaires …. Des organismes de recherche Des consortiums d’entreprises privées Un "melting pot"

Introduction 2/2 Enjeux économiques Enjeux sociétales Répondre à des questions techniques et commerciales de produits Outils de dialogue entre les fabricants et leurs clients Enjeux sociétales Hygiène, sécurité, protection de l’environnement Hausse des exigences en matière de qualité Les enjeux de la Normalisation : Enjeux économiques : La normalisation, processus d'élaboration d'un système de référence permettant une évaluation objective des produits ou services, est un outil essentiel pour réaliser ces économies. La normalisation fournit des documents de référence comportant des solutions à des questions techniques et commerciales concernant des produits, des biens d'équipements ou des services. C’est un enjeu majeur pour la collectivité, elle constitue un outil de dialogue entre les fabricants, leurs clients et les autres partenaires, facilitant les échanges.  Enjeux sociétales : Les thèmes majeurs de normalisation actuellement développés reflètent parfaitement les préoccupations socio-économiques de ce début de XXIème siècle : qualité, hygiène et sécurité, protection de l'environnement, développement durable. La normalisation s'est récemment beaucoup développée, grâce à l'accroissement des exigences de la société en matière de qualité. La comparaison de la qualité de deux produits devient de plus en plus difficile. L'intégration européenne a aussi joué un rôle prépondérant dans le développement de la normalisation. La Communauté Européenne, en tant que Pouvoir Politique, a promulgué des directives définissant des objectifs à atteindre en terme de performances, de nuisances, de sécurité, à travers des règles à respecter pour pouvoir vendre.

I - Les organismes équivalent à l’Afnor A) SAC (Standardization Administration of China) Création en 2001 Missions : Exercer les responsabilité administratives de normalisation en Chine Représentant de la Chine au sein de l’ISO Organiser les activités du comité national chinois Avec le développement des réformes en Chine et l'ouverture du pays, le Conseil d'État chinois a décidé, en avril 2001, de créer la Standardization Administration of China (SAC). C’est l’organisme de normalisation en Chine, il est responsable de toutes les normes nationales. Missions : Exercer les responsabilités administratives par la gestion coordonnée, la supervision et la coordination d'ensemble des activités de normalisation en Chine. La SAC représente la Chine au sein de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), de la Commission électrotechnique internationale (CEI) et d'autres organisations internationales et régionales de normalisation. La SAC est responsable d'organiser les activités du comité national chinois au sein de l'ISO et de la CEI. Elle approuve et organise la mise en œuvre de la coopération internationale et l'échange de projets sur la normalisation.

I - Les organismes équivalent à l’Afnor B) JISC (Japanese Industrial Standards Comittee) 1/2 Création du JISC en 1949 Composé du conseil et deux commissions Chargé de la normalisation nationale et internationale Intégration au sein de l’ISO en 1952 En 1949, la loi sur la normalisation industrielle a créé le Japanese Industrial Standards Committee (JISC) en tant qu’organe consultatif auprès des ministres compétents chargés de l'élaboration des normes industrielles japonaises (JIS) et de l'attribution de la marque JIS aux produits. Le JISC se compose du Conseil, lui-même composé de deux Commission dont les membres des comités techniques représentent tous les différents intérêts concernés par la norme : fabricants, distributeurs, utilisateurs, consommateurs et milieux académiques. Les normes couvrent tous les domaines des produits industriels et minéraux, à l'exception des médicaments, des produits chimiques agricoles et des engrais chimiques, qui sont régis par d'autres lois. Le Comité de normalisation industriel japonais JISC, est chargé de toute la normalisation nationale et internationale. Le JISC a joint l’organisme international de normalisation en 1952.

I - Les organismes équivalent à l’Afnor B) JISC (Japanese Industrial Standards Comittee) 2/2 Ses missions : Développement, révision et abolition du JIS L’administration de l’accréditation et de la certification Développement des normes de métrologie et technique Participation aux activités de standardisation internationale Missions du JISC : Développement, révision et abolition du JIS (japanese industrial standards) L’administration de l’accréditation et de la certification Développement des normes de métrologie et technique Participation aux activités de standardisation internationale

II- Analyse des organismes A) Convergences Afnor : opérateur central du système français Enjeux nouveaux : La mondialisation des problèmes Les évolutions technologiques ou règlementaires Depuis longtemps investi dans la normalisation européenne et internationale et ayant réussi l’intégration des normes européennes et internationales dans la collection des normes françaises, le système français de normalisation dont l’AFNOR est l’opérateur central fait face à des enjeux nouveaux : la mondialisation des problèmes, le rôle accru de nouveaux acteurs, les évolutions technologiques ou réglementaires ainsi que les stratégies des organisations et instituts de normalisation.

II- Analyse des organismes A) Convergences SAC, JISC, AFNOR : membres de l’ISO ISO : le plus grand producteur et éditeur mondial de normes internationales Réseau d’instituts nationaux de normalisation de 163 pays Organisation non gouvernementale Établi un consensus sur des solutions répondant aux besoins de la société SAC et JISC et AFNOR sont tous les trois membres de l’ISO :   L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est le plus grand producteur et éditeur mondial de Normes internationales. L'ISO est un réseau d'instituts nationaux de normalisation de 163 pays, selon le principe d'un membre par pays, dont le Secrétariat central, situé à Genève, Suisse, assure la coordination d'ensemble. L'ISO est une organisation non gouvernementale qui fait le lien entre le secteur public et le secteur privé. Bon nombre de ses instituts membres font en effet partie de la structure gouvernementale de leur pays ou sont mandatés par leur gouvernement, et d'autres organismes membres sont issus exclusivement du secteur privé et ont été établis par des partenariats d'associations industrielles au niveau national. L'ISO permet ainsi d'établir un consensus sur des solutions répondant aux exigences du monde économique et aux besoins plus généraux de la société

II- Analyse des organismes B) Exemple de normes international L’etiquetage des textiles De nombreuses informations grâce : Aux étiquettes d’entretien Aux symboles La norme ISO 3758: 2005 Mise en place par GINETEX et ISO  Les normes sont les mêmes Etiquetage des textiles Les étiquettes d'entretien figurant sur les articles textiles indiquent comment les nettoyer au mieux. Les symboles donnent toutes les informations nécessaires sur le lavage, le blanchissage, le repassage, etc. Sans cette information, le consommateur peut difficilement décider du traitement approprié, qui ne dépend pas seulement du tissu principal de l'article textile. En effet, tous les composants doivent être pris en compte: comme la teinture, la texture. Les étiquettes donnent au consommateur des informations pour l'entretien sans qu'il ait à décider par lui-même. Les symboles pour l'entretien des produits textiles mis au point par le Groupement international d'étiquetage pour l'entretien des textiles (GINETEX) font l'objet de la Norme internationale ISO 3758: 2005. Cette norme est le résultat d'un accord entre GINETEX, propriétaire des marques, et l'ISO, parce que GINETEX préfère une utilisation internationale des symboles. Les normes sont donc équivalentes en ce qui concerne la Chine avec la SAC, le Japon avec le JISC et la France avec l’Afnor puisque ces trois pays font partie de l’ISO.

III - Autres organismes présents à l’international LNE (Laboratoire National de métrologie et d’Essais) LNE ASIA (création en 2001) LNE CHINA (création en 2005) APAVE Création en 1867 Apave international (filiale du groupe) LNE (Laboratoire National de métrologie et d’Essais) Le LNE a été créé en 1901 En 2001, le LNE se développe à l'international avec la création de LNE-Asia. Implantée à Hong-Kong. En 2005, les activités s'étendent avec la création d'une antenne à Shanghai. Son positionnement à l'international est confirmé en 2008 avec la création de LNE China basé à Shanghai qui dispose de ses propres laboratoires et moyens d'essais.   Le LNE s’adresse à la fois au service public (reconnue comme le laboratoire national de référence) mais également aux entreprises. Le LNE offre ses services aux entreprises dans divers domaines, tels que la santé, l’environnement… Il propose une offre en matière de conformité technique comportant des prestations d'étalonnages, d'essais et d'assistance technique, et de formation. Il est par ailleurs organisme de certification. Il apporte ainsi aux entreprises les solutions techniques dont elles ont besoin pour valider la qualité et la conformité de leurs productions, et valoriser celles-ci sur les marchés. LNE ASIA LNE ASIA est une filiale du LNE implantée à Hong Kong. Cet organisme est reconnu au niveau européen comme organisme notifié pour l’application des directives conduisant pour la plupart au marquage CE (jouets, CEM, basse tension…) et au niveau national par l’instance d’accréditation des laboratoires d’étalonnage, d’essais, et de certification : COFRAC. Ce laboratoire a été créé dans le but de proposer des services pour répondre aux besoins de conformité des produits des industriel locaux, tels que : Audit de production : mesurer la capacité de production de votre fournisseur, à évaluer ses moyens productifs (état de ses machines, investissements, ressources humaines...) ainsi que son système qualité. Revue de collection : porte sur une gamme de produits dès la phase du sourcing. Examen de vos collections pour émettre un avis sur la conformité de chaque produit. Présomption de conformité de vos produits pour le marquage CE : Essais sur des échantillons des produits en laboratoire, afin d’établir un certificat de présomption de conformité aux directives pour déclarer le marquage CE. Assistance technique : LNE ASIA répond aux questions de ses clients à chaque étape, que ce soit au stade de développement, en cours de production et après la commercialisation (ex : retour client, comment réagir en cas de prélèvement par les autorités (douanes…)). Inspection : inspection des usines : Inspection en cours de fabrication Contrôle en fin de production Inspection des produits avant embarquement. Contrôle de production, inspection technique : contrôle de production dans les usines des fournisseurs pour vérifier la conformité des produits livrés au client. C’est un contrôle réalisé sur la base du cahier des charges établi par le LNE lors de la réalisation des essais initiaux sur les échantillons. Les produits concernés par les missions de la LNE ASIA sont les jouets, les produits électriques (luminaires et petit électroménager, cafetières, fers à repasser, grille-pain, sèche-cheveux…), l’outillage électroportatif (comme des ponceuses, perceuses, scies, tournevis... outillage et jardinage), arts de la table (assiettes, verres, couteaux, bas à glaçons, céramiques…), contact alimentaire. Et les produits à moteur thermique LNE CHINA Tout comme le LNE ASIA, le LNE CHINA fait partie du LNE (c’est une filiale), ce laboratoire est donc reconnu et a une bonne réputation dans le monde et en Europe. Le LNE CHINA offre ses services aux importateurs européens (contrôle les fournisseurs chinois), aux entreprises européennes qui recherche un partenaire chinois qualifié (contrôle les usines des entreprises chinoises), au fabricant chinois qui veulent exporter leur produit en Europe (essais, certifie les produits, systèmes de management…) Voici certains secteurs d’activités concernés par les services du la LNE CHINA : Les produits de consommation Les articles de puériculture (produits de soins pour bébés) Les instruments de mesure Les échelles et échafaudage Les piscines (et produits du même genre) Bicyclettes et vélos électriques Les dispositifs médicaux et produits de santé Transport des produits Les missions de la LNE CHINA consistent à : Certifier les produits et/ou le système de gestion Essayer les produits (faire des tests) Réaliser des audits d’usine Inspection Audits Formation Et d’autres services … Pour avoir des produits de qualité et sécurisés.

APAVE (l'Association des Propriétaires d'Appareils à Vapeur) Créer en 1867, l’Apave est une entreprise française de contrôle et d’essais également présente en Chine et au Japon. Elle a plusieurs filiales en France dont des filiales spécialisées dans certains secteurs (mais aucune n’est présente en Chine ou au Japon). Cependant la filiale Apave International, est présente afin de diriger et développer l’action du groupe à l’international (Europe, Asie, Moyen-Orient, Océan Indien et Afrique). L’Apave a reçu un grand nombre de certification, d’agrément, d’habilitation, et de notification ce qui fait d’elle un organisme reconnu à l’international. L’Apave est composé de 9800 professionnels de la maîtrise des risques dont 7000 ingénieurs et techniciens mesurent ses risques. L’Apave se développe à l'international sur des marchés porteurs : secteur pétrolier, grandes infrastructures industrielles et civiles, génie civil ...   Les métiers d’Apave concernent : L’inspection : dans le but de maintenir les équipements en conformité et d’augmenter la sécurité que ce soit avant le lancement de la production ou pendant. L’Apave intervient sur plusieurs domaines, comme les équipements mécaniques, l’électromagnétique…  Le bâtiment : dans le but de construire la sécurité et prévenir les aléas techniques. Les contrôles se font sur différents points, le contrôle technique de la construction, la mise en conformité et les vérifications, l’inspection des systèmes de sécurité d’incendies ou encore la qualité environnemental du bâtiment… Les essais et mesures : tests, mesures et prélèvement de l’air, de l’eau, sur des matériaux… La formation : pour une remise à niveau, ou une amélioration des compétences (n°1 en France de la formation à la maîtrise des risques), sur différents domaines : les échafaudages, les risques chimiques… Et les conseils : l’Apave offre des conseils sur la maîtrise des risques, la sécurité au travail, la protection de l’environnement et sur les performances des organisations et du management. Dans le but d’augmenter la sécurité des hommes et des biens et à optimiser la performance des organisations.

III - Autres organismes présents à l’international Laboratoire Pourquery Création en 1920 Filiale à Hong Kong World Wide Web Consortium Fondé en 1994 Présent en Chine … Les laboratoires Pourquery Création du laboratoire en 1920 par Pierre Pourquery. En 1995, une filiale est créée à Hong Kong en Chine. Spécialistes dans l'analyse, les essais, les contrôles de produits industriels et de produits de consommation destinés au grand public. Ils ont obtenu des accréditations, agréments et reconnaissances officielles importantes. Ils exercent leurs activités en France, en Europe mais également à l’international. Les prestations proposées sur les matériaux comme sur les produits ont trois objectifs majeurs : • Assurer leur conformité et leur meilleur niveau de qualité • Augmenter la sécurité et leur durée de vie • Participer à l'amélioration de la productivité et la compétitivité des entreprises Les services proposés par les laboratoires concernent : • Les produits industriels o Structures et matériaux o Chimie analytique (ex : analyse de minerais…) o Peinture, revêtements et vernis • Les produits de consommation o Obligations de sécurité : pour que les produits entrant sur le marché européen respecte l’Obligation Générale de Sécurité (OGS) et puissent satisfaire à la Réglementation. o Marquage CE o Produits concernés : cycles, articles de sport, aires de jeux, musculation, contact alimentaire, piscine, produits électriques, articles d’habitat (couteaux), puériculture (poussette), jouets, articles de loisirs • Métrologie o Etalonnage o Commercialisation de matériel • Formation Le World Wide Web Consortium est un organisme de normalisation concernant les technologies de l’information, fondé en 1994 comme un consortium chargé de promouvoir la compatibilité des technologies d’internet (du WWW) telles que HTML (présent en Chine) (En octobre 2007 on compte 16 bureaux du W3C dans les différentes régions du monde). Il existe également d’autres organismes de normalisation, ou laboratoire… présent en Chine et au Japon, qui contribuent à la formation de normes, cependant nous nous sommes focaliser sur ces différents organismes vu précédemment. Concernant les sources de cet exposé, nous pouvons souligner que certains sites internet n’étaient rédigés qu’en Anglais ou en Chinois, comme le site internet du LNE CHINA. Il est donc difficile de récolter certaines données.

Conclusion La normalisation s’inscrit dans le cadre mondial puisque : Elle doit répondre aux demandes du marché mondial Les normes s’applique à l’international Les normes doivent toujours être actualisées Sans compromettre les principes fondamentaux de consensus, de transparence, de qualité Les normes sont les mêmes grâce à l’ISO La normalisation s'inscrit aujourd'hui dans un cadre mondial. Son champ d'action s'élargit avec l'apparition de nouveaux documents normatifs (que l’on retrouve sur le site ISO). Elle doit donc démontrer sa capacité d'innovation pour répondre aux demandes du marché sans déroger aux principes fondamentaux de consensus, de cohérence, de qualité, de transparence, qui font de la norme une référence légitime pour tous. On peut noter que les normes sont en général partout les même puisqu'il y a l'internationalisation des normes, il existe donc bien des points de ressemblances entre les organismes de normalisation d’Europe et ceux d’Asie.

Sources http://yourweldingpartner.free.fr/la_normalisation.htm http://www.iso.org/iso/fr/about/iso_members/iso_member_body.htm?member_id=1635 http://www.iso.org/iso/fr/about.htm http://www.iso.org/iso/fr/iso_cafe_textile_labelling.htm http://www.jisc.go.jp/eng/cooperation/jiscorg.pdf http://www.jisc.go.jp/eng/index.html http://www.lnechina.com/index.html http://www.pourquery-hk.com/