SIG URBAIN : CAS DES COMMUNES DE TSEVIE, ATAKPAME ET ANEHO Dr WALA Kpérkouma Maître de Conférences Faculté Des Sciences/Université de Lomé

Plan Généralités sur les SIG SIG GFUL

Généralités sur les SIG SIG  Système intégré Saisie Gestion Analyse Représentation Diffusion Mesurer et observer . . . Facteurs sociaux et économiques Biodiversité Engineering Occupation et utilisation du Sol Considérations environnementales . . . pour mieux gérer 36

Conversion des fichiers Analyse/Transformation/Traitement vendredi 21 septembre 2018 Caractéristiques des SIG Base de données Cartes numerique Conversion des fichiers Carte papier Rapport Analyse/Transformation/Traitement Une dicipline scientifique； Un système； Une technique； Un outil； Une méthode； Une sorte de langage d’expression des informations géographiques. vendredi 21 septembre 2018 Unité de Recherche d’Ecologie et de Géomatique Appliqué (UREGA) Unité de Recherche d’Ecologie et de Géomatique Appliqué (UREGA)

SIG Composantes d’un SIG Logiciels Personnel Données Procédures Matériel Introduction

Etape dans l’exécution d’un projet SIG vendredi 21 septembre 2018 Etape dans l’exécution d’un projet SIG Fichier tableur Acquisition des données donnees de base Stockage et test Requête et Analyse spatiales Edition et Traitement des données Sorties des données Carte, Tables Affichage Structuration Des données Base de Données Digital data Unité de Recherche d’Ecologie et de Géomatique Appliqué (UREGA)

Secteurs d’application des SIG Gestion des Infrastructures gaz, eau, électricité, routes, …. Administration police, services de secours, … cadastre, aménagement du territoire, ... Gestion des ressources naturelles forêt, agriculture, faune, hydrologie, océans, géologie, pétrole, …. Géomarketing publicité, assurances, …. Logistique transports, ….

Secteurs d’application des SIG dans les Collectivités territoriales La gestion des permis : permis et certificats d'urbanisme, permis de lotir, de bâtir, de démolir, permis d'exploiter, permis d'environnement ; La gestion technique : gestion des voiries et de la mobilité, des impétrants, des égouts, des cimetières, des déchets, des sous-sols, collecte et assainissement des eaux, gestion du patrimoine immobilier communal, dont les logements sociaux, gestion de l'énergie ; La gestion environnementale et patrimoniale : gestion de l'environnement et des ressources naturelles, protection de l'environnement, monuments et sites classés, archéologie - L'aide à la décision : conception et planification, aménagement opérationnel

Comprendre et gérer un territoire Collectivités territoriales Régions et préfectures Communes urbaines et locales Comprendre et gérer un territoire Aspects spatiaux Aspects démographiques Aspects Ecologiques Aspects Socio économiques TERRITOIRE

Unité de Recherche d’Ecologie et de Géomatique Appliqué (UREGA) vendredi 21 septembre 2018 Régime Foncier Urbain et place des SIG vendredi 21 septembre 2018 Unité de Recherche d’Ecologie et de Géomatique Appliqué (UREGA) Unité de Recherche d’Ecologie et de Géomatique Appliqué (UREGA)

SIG GUFL Cadre contextuel Projet APRODECT : renforcement des capacités des services techniques de Tsévié en analyse spatiale et application fiscales Projet GUFL : appui technique à deux communes pilotes : Aného et Atakpamé dans la mise en place d’une base de données SIG indispensable au renforcement des capacités de recouvrement du fisc.

Objectif général Objectifs spécifiques OBJECTIFS Elaborer une base de données cartographique qui, une fois actualisée, permettra de mieux la gérer la taxe foncière dans les villes d’Aného, d’Atakpamé et de Tsévié. Objectifs spécifiques créer un Système d’Information Géographique pouvant permettre d’identifier systématiquement les parcelles bâties et non bâties ; élaborer une carte parcellaire des villes d’Aného, d’Atakpamé et de Tsévié ; produire des données urbaines nécessaires à la programmation et à la collecte des taxes urbaines

Taches Pour les Communes d’Aného et d’Atakpamé : Elaboration d’un modèle conceptuel pour les bases de données SIG ; Collecte de données spatiales et descriptives ; Constitution des bases de données ; Traitement et exploitation des données en vue d’élaborer une typologie urbaine. Pour la Commune de Tsévié définition d’un découpage parcellaire des ilots traitement et exploitation des données en vue d’élaborer une typologie urbaine

Résultats préliminaires Structure de la trame urbaine Analyse de viabilité Applications fiscales

Structure des trames urbaines TSEVIE ATAKPAME

Structure de la trame urbaine ANEHO

Analyse de la viabilité Cas de la ville de Tsévié EAU ELECTRICITE TELEPHONE

Applications fiscales Etablir d’une base de données fiable répertoriant l’ensemble des contribuables locaux et les impôts et taxes auxquels sont assujettis les populations, Fournir des données cadastrales aux Services Impôts et Domaines pour la taxation annuelle des impôts sur le patrimoine bâti et non bâti, Aider les municipalités à avoir les résultats des collectes fiscales à temps. Ceci leur permettront de bien respecter l’échéancier fixé à l’élaboration du budget local.

Cas de la ville de Tsévié

SUIVI DU RECOUVREMENT DES TAXES Taux de recouvrement de : 106/398*100 = 26,6%

Conclusions Le SIG URBAIN peut contribuer : l’amélioration de la mobilisation des ressources fiscales : Amélioration des performances de la fiscalité existante / « registres fiscaux » conception et réforme de la fiscalité foncière /registre foncier, cadastre fiscal L’amélioration des outils de gestion municipale dans les domaines estimés prioritaires, tels que : La gestion de la voirie / identification de la voie La collecte des ordures ménagères L’inventaire du patrimoine bâti communal La programmation des investissements l’adressage et à la gestion du foncier La gestion des lotissement, des permis de bâtir et du titre foncier, etc.

A notre Réflexion! LE SIG EST IL UN OUTIL DANS LA GESTION ACTUELLE DES VILLES DU TOGO? SI OUI , QUEL EST LE NIVEAU DE FONCTIONNEMENT ET D’ACTUALISATION DES BASES DE DONNEES GEORELATIONNELLES EXISTANTES? SI NON, QUELLES EN SONT LES RAISONS ET QUE FAIRE?

Merci pour votre attention