Espaces confinés / Autorisation d’accès Définition Un espace confiné est un espace clos, ou partiellement clos, dans lequel tout mouvement physique est limité ou restreint et: dont l’entrée ou la sortie est limitée ou restreinte (avec parfois un système mécanique), qui est suffisamment large pour qu’une personne puisse y effectuer une tâche, qui n’est pas conçue pour y réaliser un travail régulier ou une activité continue, qui peut présenter à tout moment une atmosphère avec des contaminants potentiellement nocifs, un niveau dangereux d’oxygène, des matières stockées qui peuvent provoquer un ensevelissement, ou lorsqu’il y a danger de mort, ou de blessure grave, causé par des substances ou des conditions dangereuses, que les dangers spécifiques présents, ainsi que les risques d’accumulation de gaz toxiques ou asphyxiants, les incendies, les chutes, les inondations et les éboulements, nécessitent une autorisation particulière de travail selon la nature et la gravité du danger. « Le permis d’accès en espaces confinés » désigne un espace clos qui présente un, ou plusieurs, des risques suivants: la probabilité de se trouver en atmosphère dangereuse (AM ST012), avoir un taux d’oxygène dangereux, suite à une purge à l’azote par exemple, l’enfouissement de la personne, une configuration avec des murs convergents qui pourrait asphyxier ou piéger l’occupant, ou par une pente descendante qui conduirait à une petite section, contient tous les risques pour la santé ou la sécurité qui ne peuvent pas être éliminés ou qui ne permettent pas de mettre l’espace confiné en sécurité. Dans tous les cas énumérés ci-dessus, il doit être clairement indiqué sur les points d’accès qu’une autorisation spéciale, ou permis, est obligatoire pour y pénétrer. Un espace confiné d’accès libre (sans permis), est un espace clos qui ne présente pas de danger atmosphérique et de risque pouvant causer la cause la mort ou des lésions corporelles graves. Les check listes de sécurité, l’identification des dangers et l’évaluation des risques ( HIRA) sont les actions prioritaires à réaliser avant d’entrer dans un espace clos. v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Questionnaire d’évaluation d’espace confiné Est-ce que l’accès est suffisamment large? Est-ce que l’entrée et la sortie sont d’une dimension suffisante? Est ce que l’espace est suffisant pour une activité continue? L’espace doit être considéré comme un espace confiné. Est-ce que l’espace confiné est en hauteur? (si oui, passer la question suivante) Est-ce que l’espace confiné est en sous-sol ou enterré? Est-ce que les espaces ouverts au sommet comme les puits, les trappes à graisse ou les fouilles ont une profondeur de plus de 1,5m? Est-ce que l’entrée indique clairement qu’il s’agit d’un espace confiné et qu’un permis d'accès est nécessaire? Est-ce qu’une analyse des risques existe qui prend en compte les risques de l’espace confiné et des travaux à réaliser? Est-ce que tous les EPI pour contrôler l’atmosphère sont définis? Est-ce que le risque d’être en présence d’atmosphère dangereuse existe (AM ST012)? Est-ce que le risque d’être en présence d’atmosphère avec des contaminants nocifs existe? Est-ce que le risque d’effondrement existe dans l’espace confiné? Est- ce qu’un niveau anormal d’oxygène a été mesuré? (par exemple après une purge à l’azote) Est-ce qu’une autorisation d’accès personnelle est visible et faite avant de pénétrer dans l’espace confiné? Ce document est un guide avant travaux ou un aide pour réaliser un audit v.02 – March 4, 2012 Confined Space