CHSCT D’Etablissement et CHSCT Spéciaux de l’Université de Nantes

Qui sommes nous ? Mathieu Villepreux François Besseau Directeur de l’Hygiène, Sécurité et de l’environnement au Travail (7 agents) Conseiller Prévention d’Etablissement Fonctionnaire Sécurité et Défense 50% recherche dans l’équipe ModES (leader mondial dans le domaine de la chimie théorique et des études des systèmes moléculaires : rapport final HCERES 2017) du laboratoire CEISAM : 50 % Conseiller de prévention du site Lombarderie et du CHSCT spécial

L’Université de Nantes Quelques chiffres : 3895 agents soit 5 992 321 H de travail 37 468 étudiants en 2017/2018 (39 800 avec doubles inscriptions) 117 unités de travail identifiées Les acteurs de la prévention des risques à l’université : Direction Hygiène Sécurité Environnement du Travail (DHSET): structurée en 3 Pôles H&S, Sûreté et Environnement au Travail, 7 agents, 6,5 ETPT Réseaux de prévention : 10 Conseillers de Prévention de sites (1,5 ETPT)* 105 Assistants de Prévention (8,7 ETPT) 1 CHSCT d’établissement et 5 CHSCT spéciaux: 54 Représentants du personnel pour 58 sièges, (plus de 2400 heures de décharges de service).

Répartition des CHSCT de l’UN Membres Titulaires Membres Suppléants CHSCT d’Etablissement 8 1 – Centre-Loire 5 3 2 – Tertre-ESPE 3 – Lombarderie-Joffre-Carquefou-Chantrerie 4 – Saint-Nazaire 5 - La Roche sur Yon 1 Total 29 25 Nombre total de membres des CHSCT 54

CHSCT d’Etablissement Composition: 8 membres représentants du personnel dont un secrétaire de CHSCT Représentant de l’Administration: Président de l’Université, Vice Présidente Chargée des Ressources Humaines, Directeur Général des Services, Direction Générale Adjointe, Experts invités: médecin de prévention, conseiller prévention d’etablissement, directions de service communs/centraux, directeurs de composantes, ISST... Émet des avis et formule des propositions sur la politique de prévention de l’Etablissement Instance avec des positionnements politiques importants (administration vs. représentants du Personnel) Réalise le suivi des bilans et programmes prévention de l’Etablissement Apporte son soutien auprès des CHSCT de site Mission de veille: Visites de sécurité avec droit de regard sur certains documents (DUER, Registre santé sécurité, Registre danger grave et imminent) Mission d’Etude: Formule des avis sur des consignes/règlements/projets d’envergure en matière de Santé et Sécurité Est force de proposition dans le domaine de la prévention des risques professionnels

CHSCT Spéciaux 5 CHCTS Spéciaux, Mission de veille: Mission d’Etude: Visites de sécurité des locaux Suivi des DUER, Registre danger grave et imminent) Mission d’Etude: Analyse des accidents - Lecture des registres Formule des avis sur des consignes/règlements/projets en matière de Santé et Sécurité Est force de proposition dans le domaine de la prévention des risques professionnels Instances moins politique Acteurs: 3 à 5 sièges pour les représentants du personnel (répartition en fonction des résultats locaux aux élections professionnelles) Représentants de l’administration : 1 président de CHSCT (Directeur de composante ou adjoint), 1 secrétariat général de composante, 1 secrétariat administratif. Experts invités: Médecin de prévention, conseiller de prévention de CHSCT et de site, membre de la direction du patrimoine/maintenance, membre de la DHSET…

Pourquoi cette organisation CHSCT-E et S ? historique: Existence de 9 SHS + 1 CHS avant le passage en CHSCT 2012. Répartition négociée dans les instances de l’Université (CHSCT, CTE et CA) au moment du passage en CHSCT. Principe de répartition retenu: En fonction de l’éloignement de certains sites géographiques (pour les sites de La Roche Sur Yon et Saint Nazaire) En fonction des risques rencontrés sur les sites (ex: santé, sciences et technologies, sciences humaines)

Avec un point commun sites technologiques CHSCT Lombarderie-Chantrerie-Carquefou-Joffre Sites concernés : Lombarderie Chantrerie IUT (Carquefou et Joffre) Avec un point commun sites technologiques

CHSCT Lombarderie-Chantrerie-Carquefou-Joffre Exemples de points traités par le CHSCT spécial sans rapport avec le CHSCT central: ->Registres de sécurité et de santé au travail -> Bilan Duer -> Groupe de visites

CHSCT Lombarderie-Chantrerie-Carquefou-Joffre Situation de mal être d’un personnel dans un laboratoire de recherche : Constitution de GT Audition des témoins de la plaignante Audition de la direction Rapport de visite Vote en CHSCT spécial puis transmission au CHSCT central

Les + et les - de cette organisation Présence de nombreux relais sur site (54 membres en + des CP/AP) Approche pragmatique des CHSCT-S complémentaires de l’approche plus stratégique du CHSCT-E CHSCT-E peut prendre le relais en cas de difficulté locale Les - : Multiplication des réunions/visites qui demande beaucoup de disponibilité de la part des ses membres et invités (y compris la DHSET) Besoin de Formation plus important (54 membres à former sur leur mandat) Les choses à améliorer: coordination entre les instances spéciales et d’Etablissement. Homogénéiser les fonctionnements de ces instances Meilleure coordination => Réunions entre secrétaires et présidents, formation continue des secrétariats administratifs des CHSCT…