2 février 2011 Julie COURPRON Responsable Département Performance Contrôle de gestion en établissements de santé mentale Projet Bretagne - Séminaire de clôture 2 février 2011 Julie COURPRON Responsable Département Performance

SOMMAIRE Le projet régional : rappel historique Le projet régional : quelle suite donner à la démarche? Le rôle de l’ARS Bretagne dans le projet régional

Le projet régional : rappel historique Le 11 Octobre 2010 : réunion de lancement de la démarche régionale Les 8 et 9 Novembre + 3 Décembre 2010 : réunion en groupes de travail pour l’élaboration de trois guides Guide des bonnes pratiques de construction du FICOM Guide des bonnes pratiques d’affectation du personnel Guide des indicateurs de pilotage en psychiatrie 2 Février 2011 : séminaire de clôture Et après?

Le projet régional : la suite 1er quadrimestre 2011 : Lancement par l’EPSM Morbihan (établissement support du financement ARS) d’un nouvel appel à projet pour la poursuite de la démarche régionale : Cahier des charges du marché : Aide à la mise en œuvre du Choix C dans le cadre du retraitement comptable, dès 2010 Public visé : tous les établissements avec une activité de santé

Le choix C dans ICARE : quelques chiffres Représente un échantillon de 9 établissements en 2009 (sur un total de 22). Seuls les résultats de 5 établissements sont exploitables, soit un quart des établissements bretons Objectif à atteindre : 75% des établissements bretons

Le choix C dans ICARE : quelle plus-value? Mise en oeuvre par l’ARS d’un benchmarking des résultats des établissements bretons ( Cf expérience G.Leloup, 11/10/2010) Objectif : créer une base de données des coûts par UO des secteurs médico-techniques et de logistique médicale des coûts par type de prise en charge des ratios de productivité en PM et PNM par type de prise en charge Cependant, cela ne peut exister qu’à la condition d’avoir un échantillon suffisamment important d’établissements

Le rôle de l’ARS Bretagne Analyse et synthèse des résultats du choix C : Synthèse des données Étude statistique (moyenne, médiane, max, min) Diffusion des résultats aux établissements Elaboration d’un tableau de bord régional : Recueil d’une sélection d’indicateurs inter établissements auprès de chaque établissement breton (indicateurs issus du guide, rythme à déterminer) Construction d’une base de données régionale Exploitation des données au sein d’un tableau de bord diffusé à chaque établissement

TB régional : conditions de mises en oeuvre Qualité des indicateurs Envoi des indicateurs à échéance fixe Consolidation de l’information au sein d’un tableau unique annuel présentant, pour chaque indicateur : la moyenne et/ou la médiane, une répartition en décile/quartile les extrêmes hauts et bas le coefficient de corrélation

TB régional : liste des indicateurs Sélection des indicateurs retenus par l’ARS File active en hospitalisation par ETP médical File active en hospitalisation par ETP soignant Durée moyenne d’hospitalisation Taux de réhospitalisation temps complet Part des journées d’hospitalisation sans consentement dans l’hospitalisation temps complet Part de la file active globale prise en charge en CATTP Part de la file active globale prise en charge en hôpital de jour File active pondérée Taux de patient en psychiatrie de liaison Actes ou Entretiens (EDGAR) par ETP médical Actes ou Entretiens (EDGAR) par ETP soignant Nombre de visites à domicile par ETP infirmier Part des nouveaux patients sur la file active globale ACTIVITE

TB régional : liste des indicateurs Sélection des indicateurs retenus par l’ARS Délai d’envoi des comptes rendus d’hospitalisation Taux de sortie sans autorisation Les infections nosocomiales Taux de mise en chambre d’isolement Conformité du dossier patient Délai d’obtention d’un 1er RDV en CMP Les indicateurs RH et financiers seront déterminés à partir de l’ICARE Exemples : Nombre d’ETP par journée d’hospitalisation temps plein Coût de la journée d’hospitalisation à domicile QUALITE D’AUTRES PROPOSITIONS ?

Conclusion ARS Etablissement S’engage à produire des indicateurs de qualité ARS Etablissement S’engage à développer des outils de pilotage à destination des établissements