COMMENT EVALUER ET GERER LES RISQUES SANITAIRES DE LA CONTAMINATION GEOLOGIQUE EN PLOMB ET ARSENIC DANS LE NORD FRANCHE-COMTE SIMON BELLEC ARS de Franche-Comté & Francois CLINARD, CIRE centre-est, InVS

3. Principes de gestion retenus 4. Bilan SOMMAIRE 1. Contexte 2. Enjeux 3. Principes de gestion retenus 4. Bilan  

3. Principes de gestion retenus 4. Bilan SOMMAIRE 1. Contexte 2. Enjeux 3. Principes de gestion retenus 4. Bilan  

Quartier des champs cerisiers 1. Contexte  Étang des forges Vers Belfort Offemont Quartier des champs cerisiers

1. Contexte  Désenvasement de l’étang des forges (2004). 220 mg/kg (Pb) boues de l’étang des forges. Investigations complémentaires (2008). - 276 mg/kg (Pb) dans les sédiments du ruisseau des champs cerisiers - 420 mg/kg & 870 mg/kg (Pb) sur piézomètres de reconnaissance Janvier 2011, les conclusions de l’étude TAUW : - écartent la suspicion d’une pollution attribuable exclusivement à une ancienne décharge (sauf parcelles de proximité), - orientent vers la présence d’anomalies géochimiques, sur plusieurs éléments traces.

1. Contexte  Octobre 2011, les conclusions d’une étude complémentaire d’appui aux administrations du BRGM : - confirment l’origine naturelle des éléments traces identifiés, attribuable au fond géochimique, du fait de la présence d’une lentille minéralisée en barytine / galène impactant les sols de subsurface, au droit du faciès géologique “F” (alluvions anciennes non datées). - Orientent vers une probabilité d’anomalies géochimiques sur d’autres secteurs du département (ex : continuité d’Offemont).

1. Contexte 

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Pour mémoire : fond géochimique [Pb = 50 ppm] [As = 15 à 30 ppm ] 2. Enjeux  Les anomalies géochimiques concernent plusieurs éléments traces (ex : Pb, As Ba, Ni, Cu). Mais profil toxicologique sensible du Pb et As, au regard notamment des concentrations mesurées in situ :   Pour mémoire : fond géochimique [Pb = 50 ppm] [As = 15 à 30 ppm ]

2. Enjeux  Les EQRS réalisées ne permettent pas, dans la plupart des cas, de démontrer l’absence d ’un risque sanitaire (intervalle de gestion de risque compris dans une zone d’incertitudes). Exemple :

2. Enjeux Arsenic Enjeu local Principales sources d ’exposition - ingestion d ’aliments (poissons crustacés ++) - poussières (sol) Effets sanitaires - lésions cutanées (à doses importantes) - cancérigène connu (vessie, poumon, peau) Enjeu local - exposition environnementale à confirmer pour : - les produits du jardin - les poussières (notamment exploitation de carrières) - exposition probablement limitée / apport alimentaire - étudier l’imprégnation en As de la population une fois la zone anomalique définie (biomonitoring) ?

2. Enjeux Plomb Principales sources d ’exposition Effets sanitaires Ingestion d ’aliments, poussières (sol), peintures,… Effets sanitaires - Cerveau en développement (lien QI - plomb sanguin) - Insuffisance rénale Enjeu local - Exposition environnementale à confirmer pour - les produits du jardin - les poussières du sol - Plomb “naturel” moins mobilisable que le plomb “industriel” ?   - Proposer un dépistage une fois la zone anomalique définie ?

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3. Principes de gestion retenus Mise en œuvre, par le Préfet, avec appui ARS, d’un plan d’actions comportant 3 axes et totalisant 10 actions : Axes  Améliorer la connaissance environnementale de cette situation Axe  Evaluer l’impact sanitaire populationnel Axe  Mise en œuvre de mesures de gestion provisoires Saisine ministérielle du Préfet du 15 février 2012. Validation du plan d’actions par les ministères chargés de la Santé et de l’Environnement (réponse conjointe DGS/DGPR du 25 juin 2012).

3. Principes de gestion retenus - Réaliser une étude départementale pour identifier les secteurs concernés ou non par ces anomalies géochimiques - Amélioration de la connaissance sur la bioaccumulation des métaux par les fruits et légumes - Réalisation de suivis sur puits privés - analyse des éléments traces dans le cas des demandes d’utilisation de puits privés à des fins de consommation humaine - Evaluation de l’impact sur la production agricole (lait, viande, céréales) - veille sanitaire : information du corps médical - Réalisation d’une étude d’imprégnation au plomb et arsenic chez l’enfant et l’adulte en fonction des données environnementales - Recommandations d’usage et règles d’hygiène générale - Prise en compte de ces anomalies dans les documents d’urbanisme (étude préalable pour les établissements sensibles) + consignes lors de la phase travaux (ex : mouillage, engazonnement).   

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4. Bilan  > Des premières données épidémiologiques rassurantes mais nécessité d’améliorer la connaissance : 1. environnementale 2. sanitaire / épidémiologique > Dans l’attente, maintien des démarches d ’information (recommandations d’usage notamment) > A terme, ajustement de ces mesures en fonction notamment des éléments de connaissance actualisés  

4. Bilan   > Absence de cadrage national relatif aux anomalies géochimiques : le plan d’actions du Territoire de Belfort a donc suivi un processus itératif et empirique > Ce contexte, associés une situation locale particulière (forte densité de population, usages pluriels) induit de fortes pressions et inquiétudes portant sur : le foncier (risque de dévaluation), les coûts induits (ex : études de sols et les mesures compensatoires) les implications sociales (inquiétude des habitants ou encore utilisateurs de jardins-ouvriers), la politique d’aménagement du territoire (ex : ouverture à l’urbanisation).

4. Bilan  Une problématique sensible impliquant une gestion concertée, souple et adaptée avec une vigilance toute particulière en matière de communication (mise en œuvre de réunions publiques d’information, contacts réguliers auprès des élus concernés, information des habitants par courrier, information du corps médical…)

merci de votre attention COMMENT EVALUER ET GERER LES RISQUES SANITAIRES DE LA CONTAMINATION GEOLOGIQUE EN PLOMB ET ARSENIC DANS LE NORD FRANCHE-COMTE merci de votre attention