financement islamique Université …………………… La Mourabaha en tant que mode moderne de financement islamique Elaborer par : …………… dirigés par : ………………….

Plan 1 Introduction 2 Objectif 3 Problématique Aperçu théorique de la finance islamique 4 Analyse pratique du Mourabaha au niveau de la banque islamique 5 6 Conclusion Générale

Introduction Le secteur bancaire Banques Classiques Banques Islamiques Des modes de financement Recevoir du public sous forme de dépôts Des instruments de financement Recevoir du public sous forme de fonds Les objectifs de ces institutions financières islamiques Opérations  d’escompte Des produits financiers qui respectent un certain nombre de préceptes édictés par la sharia. Opération de crédit Opérations financières

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Etudier les instruments et les principes de la finance islamique 10:36:18 Objectif Etudier les instruments et les principes de la finance islamique Les examiner, en pratique à partir d’un cas de financement immobilier dans la banque ……………. GESTION ECONOMIQUE DES STOCKS

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Problématique Quels sont les modalités de financement immobilier 10:36:18 Problématique Quels sont les modalités de financement immobilier dans les banques islamiques ? GESTION ECONOMIQUE DES STOCKS

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Aspect théorique de l’étude les principes de la finance islamique : Les Instruments de la finance islamique L’intérêt est considéré comme RIBA illicite dans le droit Islamique car il signifie une augmentation et un accroissement INJUSTE et un enrichissement SANS CAUSE Interdiction de la l’interêt (RIBA) 1 Le GHARAR est un concept qui recouvre des incertitudes ou des imprévus liés à un contrat. Cette interdiction prohibe certaines pratiques financières classiques telles que la vente à découvert, la spéculation ect. Interdiction du risque excessif (GHARAR) 2 Interdiction de tout ce qui est HARAM y compris tous les secteurs  :( l’alcool, le tabac, jeux de hasard, casinos, pornographie, armements….) Interdiction des investissements des actifs illicites (HARAM)  3 Le principe de la finance islamique est le partage des profits et des pertes avec ses clients. Principe du partage des profits et des pertes  4

Moudaraba Moucharaka Mourabaha Ijara Aspect théorique de l’étude 10:36:18 Aspect théorique de l’étude les principes de la finance islamique : Les Instruments de la finance islamique 2. Les produits de la finance islamique : Moudaraba Le Mudaraba est un contrat entre deux parties: une partie qui fournit le capital pour un projet, et une autre qui exerce le travail et la gestion. Les deux parties partagent les bénéfices , et les pertes. La Moucharaka est un contrat de prise de participation entre la banque et son client. Les deux participent ensemble au financement d’un projet et chacun d’eux a le droit de propriété. Ainsi, les risques et les profits sont partagés entre les deux parties selon un prorata prédéterminé. Moucharaka La Mourabha est un contrat d’achat et de revente. La banque joue le rôle d’intermédiaire entre son client et le fournisseur initiale contre une marge bénéficiaire. Son gain et le différentiel entre le prix de revente et le prix d’achat du produit. L’ijara est un contrat de location entre la banque qui acquiert un bien et le met à la disposition du client qui doit s’engager d’un paiement de loyer, exactement comme le principe du leasing. Mourabaha Ijara 9 GESTION ECONOMIQUE DES STOCKS

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Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas Définir votre lieu de stage Date de création : …………. Siège sociale : …………….. Forme juridique : ……………. Capital sociale : …….. Dinard

Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas Différentes opérations de l’agence Service du guichet  service commercial

Le responsable du guichet - Le guichetier traite essentiellement les opérations de caisse - Il gère le distributeur automatique de billet(DAB) - Scénarisation des chèques (compensation électronique) contrôle les opérations de la caisse L’arrêt journalier de la caisse (monnaie tunisienne et devise) contrôle l’activité de guichetier Le guichetier Le responsable du guichet

Le responsable du guichet Le guichetier Le responsable du guichet Les cartes bancaires sont : La carte TAWFIR La carte éléctronique La carte classique La care gold La carte platinum Compte RACID Compte TAWFIR Compte HISSEB Les principaux financements de la banque ZITOUNA sont : MOURABHA 1.L’accueil client 2.L’ouverture de compte 3.L’initiation du dossier de financement 4.la vente des produits de la banque Chargées clientèles

Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas Transfert de Propriété de l’actif Transfert de Propriété de l’actif Paiement de la banque à terme Exp : 100+ marge Banque 0000000000 Signature du contrat Mourabaha Acheteur Client de Banque Zitouna Vendeur Fournisseur du client de la banque Paiement au comptant Exp : 100 17

Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas 1 2 Etude de dossier Collecte de données Acceptation du dossier

Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas 1 - Justification d’identité : CIN - Justification d’activité : attestation de travail pour les salariés et une copie de la patente pour les professionnels - Justification de revenus : trois dernières fiches de paie et attestation de salaire annuel pour les salariés, trois dernières DUR (déclaration unique des revenus) pour les professionnels - Copie des justificatifs de propriété du bien objet de financement (TF, titre arabe) Etude de dossier Collecte de données

Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas 1 A l’agence : le chargé clientèle procède à : - Consulter le SED du client pour connaitre sa situation par rapport aux engagements bancaires - Calculer selon le cas sa cote théorique ou bien son taux d’endettement en tenant compte du financement sollicité taux Présenter un note pour son supérieur hiérarchique avec son avis sur le financement . Le directeur d’agence émet son avis sur cette note et tous le dossier sera scanné dans le gestion électronique de donnée (GED) et présenté au pole risque. Au niveau du pole risque : - Le dossier sera étudié plus profondément. - Une fois le pole risque émet un avis favorable le dossier est accordé. Etude de dossier Collecte de données 18

Aspect pratique de l’étude Présentation de de la banque Différentes opérations de l’agence Etude de cas 2 - Expertise sur le bien à posséder si le vendeur n’est pas un promoteur immobilier - Promesse de vente entre le client et le vendeur du bien (appartement, maison…) : ici le client paie sa partie d’autofinancement et le vendeur promet de s’engage à vendre le bien au profit de la banque. - Domiciliation de salaire - Deux contrats d’assurances TAKAFUL : TAKAFUL tamouil, TAKAFUL incendie Acceptation du dossier 19

Plan 1 Introduction 2 Objectif 3 Problématique Aperçu théorique de la finance islamique 4 Analyse pratique du Mourabaha au niveau de la banque islamique 5 6 Conclusion Générale

Conclusion

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