Education Physique et Sportive 1er degré Procédures

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Elles sont soumises à l’autorisation du(de la) Directeur(trice)

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Elles peuvent être : obligatoires ou facultatives

obligatoires facultatives Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée obligatoires facultatives Si elles sont prévues dans le cadre stricte des horaires scolaires Si elles sont prévues avec un dépassement des horaires scolaires Avant 8h30 Après 11h30 Avant 13h30 Après 15h00 (mardi et vendredi) ou 16h30 (lundi ou jeudi) Si elles comprennent tout ou partie de la pause méridienne lundi mardi mercredi jeudi vendredi 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30 8h30 à 11h30 et 13h30 à 15h00 8h30 à 11h30 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30 8h30 à 11h30 et 13h30 à 15h00 Autorisation préalable du directeur, sans condition de délai. Autorisation préalable du directeur, 3 jours avant.

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée obligatoires Tous les élèves doivent y participer

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée facultatives Elles sont soumises à une autorisation des parents. Seuls les élèves dont les parents ont donné leur autorisation y participent. Tous les élèves qui y participent doivent être en possession d’une assurance à responsabilité civile individuelle Nom de l’assurance et n° de la police doivent être communiqués à l’école.

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Ces sorties sportives scolaires sont très souvent le fait d’une organisation de rencontre sportive proposée aux classes. Il existe obligatoirement un organisateur de cet événement sportif scolaire. Les académies n’ayant pas vocation à créer des événements sportifs, l’organisation des rencontres sportives scolaires est confiée à l’USEP par Convention avec le MEN déclinée académiquement

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée L’USEP a donc pour mission de service public d’organiser les rencontres sportives sur le temps scolaire

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Extrait de la Convention

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Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée L’USEP est l’organisateur, avec l’aide des CPC chargés du dossier EPS, elle : *réserve les lieux *reçoit les inscriptions des classes *planifie la venue des classes *s’assure de l’encadrement et du matériel *s’assure de la sécurité *assure l’événement auprès de son assurance

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Cas particulier -les semaines sportives organisées par la Ville de Paris -la Ville de Paris est responsable de ses organisations, elle prend une assurance à cet effet.

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Tout autre rencontre sportive scolaire doit être signalée à l’USEP qui place l’événement dans son calendrier et la signale auprès de l’APAC (assurance de l’USEP réassurée par la MAIF) afin d’en assurer la couverture.

Les sorties sportives scolaires Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Document de déclaration d’une rencontre sportive (2 classes minimum) auprès de l’USEP, À remplir par : -les directeurs d’écoles -les professeurs des écoles -les PVP EPS et à renvoyer à l’USEP Paris

Le déplacement vers le lieu de la rencontre encadrement du déplacement Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Le déplacement vers le lieu de la rencontre encadrement du déplacement Elèves de maternelle Elèves d’élémentaire

Sur le lieu de la rencontre encadrement de la rencontre Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Sur le lieu de la rencontre encadrement de la rencontre Elèves de maternelle Elèves d’élémentaire

Le déplacement en autocar LA LISTE DES CARISTES PROPOSÉS PAR Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Le déplacement en autocar La cariste retenu doit impérativement être enregistré au registre préfectoral du transport des personnes LA LISTE DES CARISTES PROPOSÉS PAR L’ACADÉMIE DE PARIS