Construire un ''réseau de prévention'' Cours No. 21 1

1. Structure Le concept de réseau de prévention Diapositives 2-5 Les éléments constitutifs d'un réseau de prévention Diapositives 6-13 L'avenir du réseau de prévention Diapositives 14-20 Notes: L'objectif de ce cours est d'expliquer aux étudiants qu'il existe un grand nombre de moyens par lesquels des individus ou des groupes peuvent prendre des mesures efficaces à des niveaux différents au sein du réseau de prévention et de mise en application des politiques, contre l'utilisation des sciences de la vie à des fins hostiles. 2

2. Pourquoi un réseau? Depuis 2001, la sûreté biologique est devenue de plus en plus saillante. La combinaison d'événements (lettres à l'anthrax et les attentats du 11 septembre) ont conduit à la délimitation de la sûreté biologique dans l'angle du bioterrorisme et l'objectif de prévenir l'accès non autorisé aux agents pathogènes dans les laboratoires. Le bioterrorisme est une menace qui s'est déjà manifestée par le passé comme par exemple les lettres à l'anthrax, les attentats au sarin de la secte Aum et les attaques du groupe Rajneesh à The Dalles. Le bioterrorisme n'est pas le seul défi posé par la recherche dans le domaine des sciences de la vie au XXIème siècle. Notes: Pour considérer l'implication potentielle des progrès rapides dans le domaine des sciences de la vie dans un contexte de sécurité globale, veuillez voir les cours 6, 14 et 16. 3

3. La théorie de l'assimilation À l'avenir, avec les progrès dans le domaine des sciences de la vie, un processus de mouvement dit du ''push & pull'' serait susceptible de se produire avec pour résultat l'assimilation des armes biologiques aux arsenaux nationaux de différents États. Le ''push'' (qui pousse, la poussée) provient du domaine des sciences de la vie et consiste à mettre les progrès scientifiques, les nouvelles technologies et les capacités, au service du développement des armes biologiques pour en renforcer l'utilité et la performance. Le ''pull'' (qui tire, l'attrait) proviendrait quant à lui de la nature nouvelle des guerres du XXIème siècle qui, - ''radicalement différentes de celles envisagées pendant la Guerre Froide'' - motivent l'acquisition de nouveaux équipements, issus du progrès scientifique. Génère le potentiel d'assimilation d'une nouvelle catégorie d'armes aux arsenaux des États. Notes: Pour obtenir plus d'informations sur l'assimilation, veuillez voir le cours 6 ainsi que les cours 2-5 pour une étude empirique sur l'assimilation. Les cours 16 et 17 servent à illustrer les domaines potentiels où le processus de ''push'' et ''pull'' pourrait s'appliquer. Réf: Robinson, J. P. (2008) ‘Difficulties Facing the Chemical Weapons Convention’, International Affairs, 84 (2), 223–239. Disponible sur: http://www.wiley.com/bw/journal.asp?ref=0020-5850 4

4. Les menaces multidimensionnelles Récapitulatif des menaces: Menaces posées par le terrorisme; Menaces posées par l'assimilation/les programmes de guerre biologique des États; Menace potentielle posée par l'accès non restreint aux progrès dans le domaine des sciences de la vie; Les menaces ne convergent pas vers un point unique Les acteurs potentiels, le matériel et l'information en rapport au double usage existent aux niveaux international, régional, national, local et individuel. Notes: Un biologiste de Harvard, Mathew Meselson a résumé les dangers potentiels exposés sur cette diapositive comme suit: ''Toute avancée technologique majeure – la métallurgie, les explosifs, la combustion interne, l'aviation, l'électronique, l'énergie nucléaire – a été exploitée non seulement à des fins pacifiques mais aussi à des fins hostiles. Cela doit-il aussi se produire avec les biotechnologies, qui deviendront certainement l'un des secteurs technologiques dominants au XXIème siècle...?'' (Traduit du texte original en anglais, page 23 du rapport Fink. Voir [Plus d'Info.1] sur cette diapositive].

5. De l'individuel à l'international La situation nouvelle et réelle dans laquelle nous sommes est relativement simple: il est fondamental d'agir à tous les niveaux; individuel, sous-national, national, régional, par communauté d'intérêts, international, public, privé, gouvernemental et intergouvernemental. La gestion des problèmes qui concernent les armes biologiques requiert un éventail de mesures de l'individuel à l'international. Jez Littlewood

6. Ce qu'est un ''réseau de prévention'' Pour répondre au défi lancé par les armes biologiques, nous devons utiliser un éventail de mesures... fonctionnelles, du niveau individuel jusqu'au niveau international. Ce sont de telles mesures que certains auteurs comme Pearson et Dando, ou des organisations internationales comme le Comité International de la Croix Rouge ont considéré comme les éléments constituants du ''réseau de prévention''. 7

7. L'objectif du réseau En somme, l'objectif du réseau par l'intermédiaire d'un ensemble de politiques intégrées est de “persuader ceux qui envisagent l'utilisation de la biologie moderne à des fins hostiles que l'effort et les coûts n'en valent pas la peine... à tous les niveaux.” (Dando, 2006: 129). Ainsi, quel peut-être l'ensemble spécifique de politiques au travers desquelles pourraient agir les différents acteurs et chaque scientifique...? Réf: Dando, M. (2006) Bioterror and BioWarfare: A Beginner’s Guide, Oxford: One World Publications. Pearson, G. S (1993) Prospects for Chemical and Biological Arms Control: The Web of Deterrence. Washington Quarterly, Spring 16(2), 145-162. Voir éventuellement: Pearson, G. S. (1998) The Vital Importance of the Web of Deterrence [Online] Department of Peace Studies, University of Bradford [Cité le 15 juin 2009]. Disponible sur: http://www.brad.ac.uk/acad/sbtwc/other/webdet.htm 8

8. Un réseau de prévention Les mesures de contrôle des exportations (Export Controls): ces mesures sont destinées à empêcher le transfert international de l'équipement, des agents et de l'expertise à double usage et à ''s'assurer que les exportations ne contribuent pas au développement des armes chimiques ou biologiques.'' Le dépistage et la prévention des Maladies (Disease Detection & Prevention): les mécanismes efficaces pour détecter, surveiller et répondre à l'émergence des maladies réduisent l'utilité des armes biologiques et à toxines en renforçant la résistance à leurs effets. Cela contribue aussi à améliorer les dispositions de la santé publique en matière de déclenchement naturel des maladies et la réponse de la santé publique reste toujours la réponse fondamentale permettant de traiter les épidémies d'origine naturelle ou délibérément provoquées. Les mesures d'interdiction nationales et internationales: les mesures d'interdiction internationales telles que la Convention sur les armes biologiques ou à toxines (Biological and Toxin Weapons Convention (BTWC)) et le Protocole de Genève de 1925 (Geneva Protocol of 1925) ainsi que les mesures d'interdiction nationales (national measures) permettent de décourager et de dissuader toute personne désireuse de contribuer à la fabrication et au développement des armes biologiques et à toxines. Des services de renseignement efficaces (Effective Intelligence:): Des informations efficaces fournies par les services de renseignement sagement interprétées sont essentielles à l'élaboration de politiques efficaces et pour s'assurer d'avoir une bonne compréhension des défis émergents. L'éducation et les codes de conduite (Education & Codes of Conduct): l'éducation (Education) et les codes permettent de sensibiliser la communauté scientifique à la Convention sur les armes biologiques et de dissuader ceux qui disposent des capacités à contribuer au développement des armes biologiques. La sûreté et la sécurité biologiques (Biosafety and Biosecurity): ces deux mesures permettent de s'assurer que la recherche scientifique est conduite sans le moindre risque et exclusivement à des fins pacifiques. La sûreté biologique comprend normalement la sûreté physique, la sûreté du personnel, le contrôle du matériel et la responsabilité, la sûreté des transferts, la sûreté de l'information et une forme de gestion de programme sur laquelle sont fondés tous les principes mentionnés ci-dessus. La supervision de la recherche (Oversight of Research): la supervision de la recherche à double usage (c'est-à-dire la recherche pouvant être utilisée à des fins pacifiques comme à des fins hostiles) est essentielle pour réduire le processus d'assimilation des armes biologiques et à toxines au arsenaux des États. Pour obtenir des informations sur l'évolution de ces différents éléments dans le cadre de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines, veuillez voir les cours 9 et 10. 9

9. Les mesures de contrôle des exportations Le contrôle des exportations est destiné à ''garantir que les exportations ne contribuent pas au développement des armes chimiques ou biologiques.” Les exportations comprennent les agents, l'équipement et l'expertise. Elles incluent aussi le transfert intangible des connaissances bien que cela soit plus complexe. Notes: Pour avoir une illustration des régimes de contrôle nationaux et internationaux, veuillez voir les cours 18, 19 et 20. 10

10. Le dépistage et la prévention des maladies Ne fait traditionnellement pas partie de la sécurité mais reste néanmoins essentiel. Les mécanismes efficaces pour dépister, surveiller et répondre au déclenchement d'une maladie réduisent l'utilité des armes biologiques et à toxines en augmentant la résistance à leurs effets. Le ''Règlement sanitaire international'' (2005) contribue aussi à cela mais bien plus reste encore à faire dans ce domaine. Notes: Pour avoir plus d'informations sur l'interface entre la santé publique et la sûreté biologique, veuillez voir les cours 9 et 10. 11

11. Les mesures d'interdiction internationales & nationales Les mesures internationales d'interdiction telles que la Convention sur les armes biologiques ou à toxines et le Protocole de Genève de 1925, ainsi que les mesures nationales permettent de décourager et de dissuader tout individu désireux de contribuer à la fabrication et au développement des armes biologiques et à toxines. Pour être efficaces, elles doivent être appliquées et respectées sur une grande échelle. Notes: L'examen historique des mesures d'interdiction nationales et internationales contre les armes biologiques et à toxines se trouve dans les cours 7, 8 et 20. 12

12. Des capacités de renseignement efficaces Les informations efficaces fournies par les services de renseignement doivent être sagement interprétées et sont essentielles à l'élaboration de politiques efficaces et pour s'assurer d'avoir une compréhension efficace des défis émergents. Les failles dans les services de renseignement, tels que les problèmes de l'Irak, sapent profondément les bases du réseau de prévention. En revanche, des informations précises sont utiles pour prévenir le développement des armes biologiques. Notes: De même, les renseignements en matière de développements scientifiques et technologiques. Voir les dernières recommandations du rapport Fink et la nécessité de procéder à la sensibilisation de la communauté scientifique. Réf: Petro, J. B., Plasse, T. R., et McNulty, J. A. (2003) ‘Biotechnology: Impact on Biological Warfare and Biodefense’, BioSecurity and Bioterrorism: Biodefense Strategy, Practice, and Science 1(3), pp. 161-168. Disponible sur: http://www.liebertonline.com/doi/abs/10.1089/153871303769201815 13

13. L'éducation et les codes de conduite L'éducation et les codes de conduite servent à sensibiliser la communauté scientifique à la Convention sur les armes biologiques et dissuader ceux qui disposent des capacités pour contribuer au développement des armes biologiques. Il y a un éventail de projets centrés sur l'éducation et les codes dans plusieurs pays. Notes: Les responsabilités des gouvernements et de chaque scientifique ont été considérées dans les cours 11, 12, 13 et 20. 14

14. La sûreté et la sécurité biologiques La sûreté biologique “dans le contexte de la Convention sur les armes biologiques est communément utilisée pour désigner les mécanismes servant à établir et maintenir la sécurité et la surveillance des micro- organismes pathogènes, des toxines et des ressources connexes” Ces deux mesures contribuent à s'assurer que la recherche scientifique est conduite sans le moindre risque et qu'elle se destine exclusivement à des fins pacifiques. Notes: Depuis la fin de la Guerre Froide, les progrès rapides dans le domaine des biotechnologies (cours 7), l'arrivée de plusieurs accidents et fuites inquiétantes, et le bioterrorisme perçu comme constituant une menace grandissante semblent avoir généré un intérêt politique accru pour le concept de sécurité biologique, qui s'est trouvé combiné au concept relativement nouveau – ou du moins reconceptualisé – de sûreté biologique. Au cours des discussions sur le concept de 'sûreté biologique' à la Réunion des Experts de la Convention sur les armes biolgiques en 2003, le concept représentait ''la première exposition à un tel concept'' (Tóth 2003: 151) pour certains États. Pour d'autres en revanche, déjà exposés au concept de 'sûreté biologique', il était clair qu'il y avait des déliminations variées du concept dans le contexte de la Convention sur les armes biologiques. Depuis lors, la 'sûreté biologique' est ''communément utilisée dans le contexte de la Convention sur les armes biologiques pour renvoyer aux mécanismes en vue d'établir et maintenir la sûreté et la surveillance des micro-organismes pathogènes, des toxines et des ressources connexes.'' Les mesures de sûreté biologique telles que la fiabilité du personnel, la sûreté physique, la sûreté des technologies de l'information, le contrôle du matériel et la responsabilité, la sûreté en matière de transfert de matériel et la gestion de programmes, permettent de s'assurer que la recherche scientifique est conduite sans le moinde danger et exclusivement à des fins pacifiques. Voir également les cours 9 et 10. Réf: Roffey. R., et Kuhlau, F. (2006) ‘Appendix 14A. Enhancing bio-security: the need for a global strategy’, in SIPRI yearbook. Disponible sur: http://www.sipri.org/yearbook/2006/14/14A 15

15. La supervision de la recherche Il est parfois difficile de déterminer où doit être tracée la ligne entre ce qui est autorisé et ce qui est interdit dans la recherche. La supervision de la recherche à double usage (c'est-à-dire la recherche qui sert à la fois à des fins pacifiques et à des fins hostiles). C'est important pour réduire la possibilité d'assimilation des armes biologiques et à toxines aux arsenaux des États. Notes: Les responsabilités des gouvernements et de chaque scientifique ont été considérées dans les cours 11, 12, 13, 14 et 16. 16

16. Le rôle des scientifiques dans le réseau Notes: Savoir comment incorporer les principes normatifs envisagés sur le plan international contre les armes biologiques et à toxines à la pratique de chaque scientifique a été considéré dans les cours 9, 10, 12 et 13. 17

17. La septième conférence d'examen de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines prévue pour 2011 L'article XII déclare “Cinq ans après l'entrée en vigueur de la présente Convention... une conférence des États parties... aura lieu à Genève (Suisse), afin d'examiner le fonctionnement de la Convention, en vue d'assurer que les objectifs énoncés dans le préambule et les dispositions de la Convention, y compris celles relatives aux négociations sur les armes chimiques, sont en voie de réalisation...” L'article se poursuit “…À l'occasion de cet examen, il sera tenu compte de toutes les nouvelles réalisations scientifiques et techniques qui ont un rapport avec la Convention.”

18. L'agenda pour la septième conférence d'examen(i) “…les États parties – et la société civile – ne peuvent ni revenir en arrière vers la procédure de vérification à travers l'approche protocolaire de la Convention sur les armes biologiques, ni poursuivre en suivant le même parcours guidé avec l'entrée en vigueur discontinue ou partielle des obligations sous la Convention et les nombreuses connaissances que nous avons depuis 1980.” “Le danger, c'est que trois ans sans et avec l'arrivée au pouvoir de la nouvelle administration américaine en janvier [2009], certains États parties et organisations de la société civile reviendraient sur l'agenda de la Convention sur les armes biologiques des années 1990. Ceci serait une erreur.” Notes: L'auteur du document de travail fournit une annexe qui permit de répondre à une série de questions pour pouvoir revenir à la vérification de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines en vue de la préparation de la septième conférence d'examen prévue pour 2011. (Voir la section 'Plus d'Info. sur cette diapositive).

19. L'agenda pour la septième conférence d'examen (ii) “Nous parvenons à la conclusion que le renforcement de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines devrait être une priorité pour le gouvernement en l'absence d'un protocole de vérification.” “Nous parvenons à la conclusion que garantir un protocole de vérification pour la Convention sur les armes biologiques ou à toxines devrait rester un objectif fondamental pour le gouvernement. Nous recommandons au gouvernement de persuader la nouvelle administration américaine qu'un tel protocole est essentiel pour la Convention.”

20. Concernant la Convention sur les armes biologiques ou à toxines La troisième conférence d'examen de la Convention sur l'interdiction des armes chimiques, prévue en 2013; Le programme Harvard-Sussex sur le projet de procédure pénale internationale concernant les armes chimiques et biologiques (2001); La loi-type pénale de la Convention sur les armes biologiques ou à toxines, par Harland et Woodward (2005). Notes: De nombreux moyens existent pour renforcer le réseau de prévention. Quelques-uns sont illustrés sur cette diapositive.

Cours 21 Questions-types 1. Que comprenez-vous par le concept de “réseau préventif” ? Pourquoi le considèret-on comme important afin de minimiser le mauvais usage potentiel des sciences de la vie ? 2. Exposez brièvement les composantes du “réseau préventif”. Traiter l'une de ces composantes en détail. 3. L'éducation en matière de sûreté biologique et des risques liés au double usage estelle une composante essentielle du “réseau préventif” ? 4. Selon vous, quelle serait la meilleure façon d'améliorer le “réseau préventif” au cours de la Conférence d'examen (en 2011) de la Convention sur l'interdiction des armes bactériologiques ou à toxines ?

References (Slide 3) Robinson, J. P. (2008) ‘Difficulties Facing the Chemical Weapons Convention’, International Affairs, 84 (2), 223–239. Available from http://www.wiley.com/bw/journal.asp?ref=0020-5850 (Slide 4) Further Inf.1 National Research Council (2004) Biotechnology Research in an Age of Terrorism. Washington: National Academies Press. Available from http://books.nap.edu/openbook.php?record_id=10827&page=R1 Meselson, M (2000) Averting the Hostile Exploitation of Biotechnology, The CBW Conventions Bulletin, June 48, 16-19. Available from http://www.sussex.ac.uk/Units/spru/hsp/pdfbulletin.html [Cited at page 23 of Further Inf.1]

Further Inf.2 National Research Council (2006) Globalization, Biosecurity, and the Future of the Life Sciences, Washington, D.C.: National Academy Press. Available from http://books.nap.edu/openbook.php?record_id=11567&page=R1 Further Inf.3 Pearson, G. S (1993) Prospects for Chemical and Biological Arms Control: The Web of Deterrence. Washington Quarterly, Spring 16(2), 145-162. Alternatively Pearson, G. S. (1998) The Vital Importance of the Web of Deterrence [Online] Department of Peace Studies, University of Bradford [Cited 15 June 2009]. Available from http://www.brad.ac.uk/acad/sbtwc/other/webdet.htm (Slide 5) Littlewood, J. (2005) The Biological Weapons Convention: A Failed Revolution. Aldershot: Ashgate Publishing

(Slide 6) Feaks, D. , Rappert, B (Slide 6) Feaks, D., Rappert, B., and McLeish, C (2007) Introduction: A Web of Prevention. In: Rappert, B., and Mcleish, C. (Eds.) A Web of Prevention: Biological Weapons, Life Science and the Governance of Research. London: Earthscan, pp. 1-13. (Slide 7) Further Inf.1 Dando, M. (2006) Bioterror and BioWarfare: A Beginner’s Guide, Oxford: One World Publications. Further Inf.2 Pearson, G. S (1993) Prospects for Chemical and Biological Arms Control: The Web of Deterrence. Washington Quarterly, Spring 16(2), 145-162. Alternatively Pearson, G. S. (1998) The Vital Importance of the Web of Deterrence [Online] Department of Peace Studies, University of Bradford [Cited 15 June 2009]. Available from http://www.brad.ac.uk/acad/sbtwc/other/webdet.htm

(Slide 10) University of Bradford (2009) Genomics Gateway [Last updated 26 March 2009]. Available from http://www.brad.ac.uk/acad/sbtwc/gateway/summaries.html (Slide 12) National Research Council (2004) Biotechnology Research in an Age of Terrorism. Washington: National Academies Press. Available from http://books.nap.edu/openbook.php?record_id=10827&page=R1 Petro, J. B., Plasse, T. R., and McNulty, J. A. (2003) ‘Biotechnology: Impact on Biological Warfare and Biodefense’, BioSecurity and Bioterrorism: Biodefense Strategy, Practice, and Science 1(3), pp. 161- 168. Available from http://www.liebertonline.com/doi/abs/10.1089/153871303769201815 (Slide 14) Further Inf.1 Germany on behalf of the European Union (2006) “Biosafety and Biosecurity”, 20 October BWC/CONF.VI/WP.2, Geneva: United Nations. Available from http://www.opbw.org/

Further Inf.2 Atlas, R. (2005) ‘Ensuring Biosecuity and Biosafety through Biopolicy Mechanism: Addressing Threats of Bioterrorism and Biowarfare’, Asian Biotechnology and Development Review, 18(1) 127-137. Available from http://www.aseanbiotechnology.info/Abstract/21021800.pdf Roffey. R., and Kuhlau, F. (2006) ‘Appendix 14A. Enhancing bio-security: the need for a global strategy’, in SIPRI yearbook. Available from http://www.sipri.org/yearbook/2006/14/14A (Slide 15) National Science Advisory Board for Biosecurity (2008) Strategic Plan for Outreach and Education On Dual Use Research Issues, Whashington, D.C.: NSABB. (Slide 17) United Nations (2006) Sixth Review Conference of the Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction. Final Declaration, BWC/CONF.VI/6 [Online]. 8 December [Cited 15 September 2008]. Available from: http://www.opbw.org/

(Slide 18) Littlewood, J. (2008) ‘On Your Marks: Thinking about preparing for the Seventh Review Conference of the Biological Weapons Convention in 2011’, paper presented at the 29th Workshop of the Pugwash Study Group on the Implementation of the Chemical & Biological Weapons Conventions, Moving Towards the Seventh BWC Review Conference, 29‐30 November. Geneva. (Slide 19) UK Foreign Affairs Committee (2009) ‘New Foreign Affairs Committee Report: Global Security: Non-Proliferation’, Foreign Affairs Committee Select Committee Announcement, London: House of Commons. Available from http://www.parliament.uk/documents/upload/FACpn27140609.pdf

(Slide 20) Further Inf.1 HSP (2001) CBW Criminalization: Harvard Sussex Program on CBW Armament and Arms Limitation [Accessed 11 August 2009]. Available from http://www.fas.harvard.edu/~hsp/cbwcrim.html Further Inf.2 Harland, C. B., and Woodward, A. (2005) ‘A Model Law: The Biological and Toxin Weapons Crimes Act An Act to implement obligations under the 1972 Biological and Toxin Weapons Convention and the 1925 Geneva Protocol’, International Review of Red Cross, 87(859). 573-586. Available from http://www.vertic.org/NIM/tools/model_laws/#biological