Recherche & développement Utilisation de l’information comptable

Utilisation de l’information comptable Table des matières Objectif Définitions Recherche Développement Composition des frais de recherche & développement Traitement comptable Frais de recherche Frais de développement Informations à fournir Exemple : Technilab Utilisation de l’information comptable

Utilisation de l’information comptable Objectif Les entreprises engagent des frais de recherche et de développement dans l’espoir de créer de nouveaux produits ou de nouveaux procédés de fabrication. Utilisation de l’information comptable

Utilisation de l’information comptable Définition recherche Une action entreprise par une société dans l’espoir de mieux comprendre la nature d’un procédé de fabrication ou d’un produit d’acquérir de nouvelles connaissances techniques et scientifiques d’améliorer un produit existant. Exemples : recherche en laboratoire recherche d’applications pratiques des résultats d’une recherche conceptions de nouveaux produits ou procédés Utilisation de l’information comptable

Définition développement Travail de transposition des découvertes issues de la recherche et qui consiste à mettre au point des matériaux, appareils, produits, systèmes ou services nouveaux ou sensiblement améliorés. L’activité de développement se situe avant le début de l’exploitation commerciale des découvertes. Exemples : essais visant la mise à l’épreuve de nouveaux produits dessin de plans, construction et essais de prototypes et de modèles Utilisation de l’information comptable

Composition des frais de recherche & développement Le coût des matières premières des services consommés des salaires des employés affectés à la recherche & développement et les frais connexes d’une portion raisonnable des FGF, incluant l’amortissement des installations liés à la recherche &développement et actif incorporel Utilisation de l’information comptable

Traitement comptable frais de recherche Les frais reliés à la recherche & développement sont imputés en fonction des bénéfices futurs qu’une entreprise prévoit tirer des travaux. L’importance des avantages futurs liés à la recherche et le moment où ils se réaliseront ne sont généralement pas clairement identifiable. Traitement : imputés aux résultats de l’exercice au cours duquel ils sont engagés Utilisation de l’information comptable

Traitement comptable frais de développement Lorsqu’une entreprise développe un produit, c’est qu’elle estime qu’il y a de bonne chance d’aboutir à un succès commercial et d’en tirer des avantages futurs (ex: augmentation des revenus). Ainsi, s’il y a des avantages futurs, une entreprise peut capitaliser les frais de développement seulement si elle respecte certaines conditions. Il y a cinq conditions à respecter. Utilisation de l’information comptable

Traitement comptable (suite) conditions à respecter Le produit ou le procédé est bien défini et l’on peut identifier les frais qui lui sont afférents. La faisabilité du produit ou du procédé a été démontrée du point de vue technique. La direction a l’intention de produire et de commercialiser le produit. Le marché potentiel du produit ou du procédé est clairement défini. L’entreprise dispose des ressources nécessaires pour mener le projet à terme. frais de développement Utilisation de l’information comptable

Traitement comptable (suite) frais de développement Est-ce que les cinq conditions sont respectées ? Oui : on capitalise les frais de développement jusqu’à concurrence du montant que l’on est raisonnablement certain de récupérer. De plus, les frais capitalisés devront être amortis lorsque le produit commencera à être commercialisé ou lorsque le procédé commence à être utilisé. La période d’amortissement est déterminée en fonction de la durée sur laquelle on croit tirer des avantages futurs. Non : les frais de développement sont imputés aux résultats de l’exercice au cours duquel ils sont engagés. Utilisation de l’information comptable

Informations à fournir Le solde non amorti des frais de développement capitalisés. Le montant des frais de développement capitalisés au cours de l’exercice. Le montant des frais de recherche et développement imputé aux résultats de l’exercice. Le montant de l’amortissement des frais de développement capitalisés imputé aux résultats de l’exercice. Utilisation de l’information comptable

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Utilisation de l’information comptable Exemple voir note 5 Utilisation de l’information comptable

Utilisation de l’information comptable Exemple (suite) voir note 5 Utilisation de l’information comptable

Utilisation de l’information comptable Exemple (suite) note 5 montant capitalisé solde non amorti Utilisation de l’information comptable