91ème Assemblée Générale – Créteil – Ile de France MODIFICATIONS RéGLEMENTAIRES SOUMISES A L’ASSEMBLéE GéNéRALE (référence : document préparatoire version du 15 avril 2019) 91ème Assemblée Générale – Créteil – Ile de France 26 & 27 avril 2019
MODIFICATIONS DES STATUTS 1 vote
Référence OBJET CNSR N°1 (p.263) Admettre comme membres de la fédération des d’organismes qui contribuent au développement du Handball (art. 2.1 et 3.2) CNSR N°14 (p.266) Mise en cohérence de l’ensemble des textes statutaires et réglementaires fédéraux avec le principe d’organisation territoriale (art. 5 et 34)
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 17 91ème Assemblée Générale à Créteil Modification des statuts
MODIFICATIONS DU RèGLEMENT INTERIEUR, DES RèGLEMENTS GéNéRAUX ET DES AUTRES RèGLEMENTS FéDéRAUX 1 vote
(sauf art. 5 et 34 des statuts) Référence OBJET CNSR N°12 (p.264) Actualisation du règlement intérieur et des règlements généraux en ce qui concerne l’organisation territoriale (art. 15 du RI et art.6.5 des RG) CNSR N°13 (p.266) Mise en cohérence du règlement intérieur avec les usages en matière d’attribution des plaquettes fédérales (art.26 du RI) CNSR N°14 (p.266) Mise en cohérence de l’ensemble des textes statutaires et réglementaires fédéraux avec le principe d’organisation territoriale (sauf art. 5 et 34 des statuts) CNSR N°15 (p.276) Mutations dans le cadre des EPCI (art 57.10 des RG) CNSR N°16 Ligue CVL (p.277) Mutations club parrain/club parrainé (art 23.2 des RG)
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 18 91ème Assemblée Générale à Créteil MODIFICATIONS DU RèGLEMENT INTERIEUR, DES RèGLEMENTS GéNéRAUX ET DES AUTRES RèGLEMENTS FéDéRAUX
AUTRES PROPOSITIONS SOUMISES À l’assemblée générale
Valorisation du premier club 1 vote Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 19 91ème Assemblée Générale à Créteil Valorisation du premier club
Valorisation du premier club Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 20 91ème Assemblée Générale à Créteil Cahier des charges D2F
Valorisation du premier club Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F Bureau Directeur Ligue CVL (p.278) Aide à la création de clubs (art 16.1.3 des RG) 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 21 91ème Assemblée Générale à Créteil Aide à la création de club
Valorisation du premier club Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F Bureau Directeur Ligue CVL (p.278) Aide à la création de clubs (art 16.1.3 des RG) COC N°6 (p.255) Pénalité financière en cas d’absence de secrétaire de table (article 91.2.2 des RG et Guide financier) 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 22 91ème Assemblée Générale à Créteil Penalité financiere en cas d’absence de secretaire de table
Valorisation du premier club Référence OBJET DTN N°2 Ligue CVL (p.257) Valorisation du premier club CNCG – DTN Juridique (p.260) Cahier des charges D2F Bureau Directeur Ligue CVL (p.278) Aide à la création de clubs (art 16.1.3 des RG) COC N°6 (p.255) Pénalité financière en cas d’absence de secrétaire de table (article 91.2.2 des RG et Guide financier) COC N°7 Proposition de délibération sur une réforme des championnats fédéraux masculins 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 23 91ème Assemblée Générale à Créteil Proposition de deliberation sur une reforme des championnats fédéraux masculins
Réforme des championnats de France Jeunes Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 24 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT FEMININ 1) Passage de U18 à U17 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 25 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT FEMININ 1) Passage de U18 à U17 2) Réduction à 72 ou 64 équipes // engagement libre comme actuellement 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 26 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes Référence OBJET COC N°1 (p.249 à 252) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT FEMININ 1) Passage de U18 à U17 2) Réduction à 72 ou 64 équipes // engagement libre comme actuellement 3) Choix des options : Option 1 : 72 équipes Option 2 : 64 équipes 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 27 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes Référence OBJET COC N°1 (p.252 à 254) Réforme des championnats de France Jeunes CHAMPIONNAT MASCULIN Réduction à 96 ou 72 équipes 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 28 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 29 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 30 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 31 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 3) Conventions (limitation du nombre par ligue, limitation du nombre de clubs par convention) 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 32 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 3) Conventions (limitation du nombre par ligue, limitation du nombre de clubs par convention) 4) Passage à 5 licences B (si aucune licence E) 1 vote
91ème Assemblée Générale à Créteil Résolution N° 33 91ème Assemblée Générale à Créteil Réforme des championnats de France jeunes
Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES Référence OBJET COC N°1 (p.254 et 255) Réforme des championnats de France Jeunes DISPOSITIONS COMMUNES 1) Limitation du nombre d’équipes par ligue 2) Entraîneur autorisé 3) Conventions (limitation du nombre par ligue, limitation du nombre de clubs par convention) 4) Passage à 5 licences B (si aucune licence E) 5) Horaire des rencontres 1 vote