FRAIS ET DROITS DIVERS Samedi 06 avril 2019
Frais et droits divers Passages de grades : carnet de grades et droit de présentation aux tests - licenciés : prix compris dans celui de la licence FFJDA - non licenciés FFJDA : prix du carnet de grades = indexé sur le prix de la licence X 3 + droit d’inscription = 10 € Frais de transfert de licence Une demande de transfert de licence dans un autre club, à partir du 1er novembre de l’année sportive, pourra être acceptée dans le respect de la réglementation fédérale sous condition d’un coût de 15 €. Coût des photocopies administratives et autres supports Afin de respecter l’Article 2 de l’arrêté du 01.10.2001 il est proposé de maintenir à : 0.18 € par page de format A4 en impression noir et blanc. Ces tarifs n’incluent pas le coût d’envoi postal.