ASSEMBLEE GENERALE ASLRCE 30 mars 2013

ORDRE DU JOUR Rapport Moral, Rapport Financier, Rapport des contrôleurs des comptes Examen du Budget 2013 et appel des cotisations correspondantes Rapport sur les espaces verts Election de 2 contrôleurs des comptes Election du comité syndical (2 postes à pourvoir) Votes des résolutions Questions diverses

RAPPORT MORAL

Présentation du comité Président Régis BODIGUEL Mandat expirant à l’AG de 2014 Déléguée aux Espaces Verts & Travaux Sophie CHAUVEAU Mandat expirant à l’AG de 2014 Délégué aux Espaces Verts & Travaux Jean VINCENT Mandat expirant à l’AG de 2014 Trésorier Secrétaire

Survol de la résidence

Le site web ASLRCE www.aslrce.net

Le rôle du comité syndical Statuts Squelette de l’ASL 5 membres élus rôle du président, du trésorier, du secrétaire,… 1 AG obligatoire par an Cahier des charges Détail des règles de vie qui régissent les co-lotis (droits, devoirs) Role du bureau: Répartition des dépenses / recouvrement des cotisations (Statuts) La gestion et l’entretien des espaces verts, l’amélioration et la création de nouveaux aménagements Suivi du respect des règles définies dans le cahier des charges des Charges

Intervention type Le bureau intervient Dépots objets encombrants dans les jardins Haies non entretenues en bordure de terrain (rue/zone ASL) Pour valider les projets de modifications de l’aspect extérieur des maisons Le bureau n’intervient pas Litiges privés entre résidents (haies mitoyennes, …) Aménagement intérieur des maisons

Respect du cahier des charges 1 fait PLU L’ASLRCE a été consultée dans la phase d’état des lieux Fête des voisins : vendredi 31 mai 2013

Ventes – Accueil nouveaux arrivants

RAPPORT FINANCIER

Rapport des contrôleurs des comptes Nous soussignés, Daniel DOMMART et Hubert PACE, avons vérifié les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2012, suivant le mandat qui nous a été confié par l’assemblée générale du 31 mars 2012. Nous avons procédé à leur vérification en effectuant les diligences que nous avons estimées nécessaires. Sur la base des contrôles effectués, et compte tenu des commentaires fournis dans le rapport moral et le rapport financier, nous n’avons pas d’observations à formuler sur la régularité et la sincérité des comptes de l’exercice 2012 qui vous sont présentés. Nous vous invitons à les approuver. Page 4/14

BILAN AU 31/12/2012 2012 2011   74 006 € Total des produits d'exploitation. 74 054 € Charges d'exploitation 76 223 € charges et achats 80 999 € Impôts 1 971 € 1 939 € Autres charges 54 € Total des charges d'exploitation 82 970 € 78 215 € Résultat d'exploitation -8 916 € -4 209 € Page 6/14

COMPTE DE RESULTAT 2012 Page 6/14 2012 2011 Brut Net Actif 206 €   206 € Associés débiteurs 383 € Disponibilités : 36 886 € 45 624 € BNP compte courant 2 218 € 532 € BNP compte épargne 30 € BNP livret A 34 667 € 45 063 € Total Actif 37 268 € 45 830 € Passif Associés créditeurs 354 € Fonds propres (au 31 décembre): 36 914 € Fond de réserve (au 1er janvier) 50 040€ Résultat de l'année (au 31 décembre) -8 916 € - 4 209€ Total Passif Page 6/14

BUDGETS 2012 / 2013 Page 7/14

Historique des cotisations Chevreuse Dampierre Evry Shopi Barbizon Beaulieu Arcy Chevreuse Dampierre Evry Shopi Bel Air Commerce 2008 198,65 € 176,90 € 145,00 € 143,55 € 29,00 € 2009 2010 2011 2012 2013 206,60 € 183,98 € 150,80 € 149,29 € 30,16 €   Page 8/14

Chevreuse Dampierre Evry APPEL DE FOND 2013 Voix Lots Montant Total Barbizon Beaulieu 137 95 206,60 19 626,62 Arcy 122 166 183,98 30 540,02 Chevreuse Dampierre Evry 100 156 150,80 23 524,80 Bel Air 99 11 149,29 1 642,21 Commerce 20 8 30,16 241,28 Superette 1 BNP 40 60,32 Total : 75 786,05 Page 8/14

ESPACES VERTS 2012 - 2013

Partie K Réaménagement de la partie K: Abattage de 5 sapins -création de 3 massifs décoratifs

Création d’un massif décoratif Place Grand Arnaud Avant Abattage d’un sapin Création d’un massif décoratif Après

Deuxième tranche élagage 2013

Transformateur EDF av Habert de Montmort Remise en état de la zone du transformateur AVANT APRES

Panneaux et barrières Pose de panneaux et de barrières aux accès les plus fréquentés des parties communes O

Rabattage de la haie limitrophe aux ateliers municipaux Zone O Projet 2013: Rabattage de la haie limitrophe aux ateliers municipaux

Rabattage de la haie limitrophe aux ateliers municipaux Zone P Projet 2013: Plantation de 2 saules pleureur en remplacement d’un sapin abattu en 2012 Rabattage de la haie limitrophe aux ateliers municipaux

Zones M, S et W Projet 2013: Ré engazonnement de l’accès W, de l’arrière des rondins en S et d’une zone de dessouchage en M « Gd Arnaud »

Zone M et Z Poubelles mises en place par la mairie à la demande de l’ASLRCE

Conseils PNR Qualité du sol : Nature argileuse Infiltration lente des eaux de surface Accepter la présence de zones humides Création de jardins semi-acquatiques Plantations d'arbres – Parterres fleuris Essences locales (mais fort développement) Arbres fruitiers Limiter les parterres fleuris Conclusion ASL Peu compatible avec notre cahier des charges et l'esprit de la résidence

Zones humides Les sols superficiels sont proches de la saturation sur l'ensemble du pays au 01/03/13 Certaines parties communes sont très inondées Coût élevé du drainage

RESOLUTIONS

4 ème Résolution M. ou Mme XXXXXX L’Assemblée Générale désigne deux Contrôleurs des comptes pour l’exercice 2013 : M. ou Mme XXXXXX

5ème Résolution M. ou Mme XXXXXX L’Assemblée Générale élit les membres suivants au comité syndical : M. ou Mme XXXXXX

6ème Résolution vote à la majorité des 75% L’assemblée générale décide de modifier l’article 11.8 du cahier des charges du 25 novembre 2006 en remplaçant : « L’ajout de velux sur le toit de la façade arrière sera également permis » Par « L’ajout de fenêtre de toit de type vélux sur les façades avant et arrière sera également permis. Sur le devant des maisons, les fenêtres de toit sont limitées au nombre de deux maximum dont la surface totale ne devra pas excéder 2 m². Elles sont de couleur bois ou noires, extra plates et ne doivent pas dépasser du toit de plus de 10 cm”.

7ème Résolution vote à la majorité des 75% L’assemblée générale décide de modifier l’article 11.8 du cahier des charges du 25 novembre 2006 en ajoutant le paragraphe suivant : L'ajout de deux chiens assis sur le toit arrière des pavillons individuels, identiques, symétriques par rapport à l'axe médian du toit, avec 2 fenêtres à 2 vantaux chacune (la largeur au tableau de chaque fenêtre étant de 140 cm environ) ou à 3 vantaux chacune (la largeur au tableau de chaque fenêtre étant de 180 cm environ) et d'aspects similaires à ceux existant dans la Résidence, est autorisé. Les plans des maisons sont disponibles auprès du comité. Les pavillons concernés sont uniquement les ARCY, ARCY S, BEL AIR S, BEAULIEU, BEAULIEU S et BARBIZON.

7ème Résolution (2/2) Actuellement : Proposition : Des pavillons individuels situés dans notre Résidence comportent deux chiens assis identiques sur le toit. Proposition : Ajouter la même possibilité sur tous les pavillons individuels en la limitant aux façades arrière des maisons. Il s’agit d’une solution esthétique, homogène par rapport à l’existant et correspondant bien au caractère résidentiel qui doit être conservé. Afin de respecter l’aspect extérieur des maisons de la Résidence : Les nouveaux chiens assis devraient être d’aspects similaires aux chiens assis existants : même emplacement (symétrie par rapport au milieu du toit), même forme, mêmes matériaux, même couleur, même pente de toit, etc... Il serait seulement admis que les nouveaux chiens assis puissent être plus petits que ceux existant, chacun d’eux pouvant comporter deux vantaux au lieu de trois.

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