Index Rhumatologique de la Classification Commune des Actes Médicaux techniques Mise à jour Milka MARAVIC Juin 2006

Contexte (1/3) Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) Actes réalisés en consultation Lettre clé avec un coefficient Tarification Catalogue des Actes Médicaux (CdAM) Actes réalisés en hospitalisation Valorisés en indice de coût relatif Description des groupes homogènes de malades

Contexte (2/3) Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) Obsolète Incomplète Mal hiérarchisée Distorsion tarifaire Catalogue des Actes Médicaux (CdAM) Incomplet Hétérogène Redondant

Contexte (3/3) Un seul outil pour les actes techniques la CCAM Description de l’activité médicale Paiement à l’activité Remplace la NGAP et le CdAM sauf Pour ce qui concerne la rhumatologie NGAP : Actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux

Construction (1/2) Experts hospitaliers et libéraux désignés par les sociétés savantes Hiérarchisation intra spécialité des actes : acte de référence : ponction de genou (score du travail médical = 100) Travail médical : durée, compétence, stress, effort mental Classement des autres actes de la spécialité par rapport à l’acte de référence

Construction (2/2) Hiérarchisation inter spécialité Identification d’actes liens entre spécialité Score des points travail des actes liens égalisés selon la méthode de maximisation sous contrainte Échelle unique des actes de toutes les spécialités

Contenu (1/2) CCAM Chapitres 1 à 17 Chapitre 18 Chapitre 19 Par système anatomique Actes diagnostiques et thérapeutiques Chapitre 18 Anesthésies et gestes complémentaires Chapitre 19 Actes isolés, suppléments de rémunération et modificateurs

Contenu (2/2) Index rhumatologique de la CCAM Typologie de l’acte : exploration neurologique, imagerie, bilan fonctionnel, ponction / biopsie, arthroscopie, réduction orthopédique, mobilisation articulaire, traction / élongation / manipulation, évacuation / drainage / exérèse / perforation / aponévrotomie, destruction / thermo coagulation, injection / infiltration / synoviorthèse / cimentoplastie, algologie, appareillage, gestes complémentaires et suppléments de rémunération, actes isolés Localisation : tête / cou, tronc, membre supérieur, membre inférieur, corps entier, sans mention de localisation

Convention d’écriture (1/5) Article partitif « de » = quelque soit le nombre LHLB001 – Infiltration thérapeutique d’articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage Quelque soit le nombre d’articulation articulaire postérieure infiltrée, l’acte ne sera codé qu’une seule fois.

Convention d’écriture (2/5) « un » comme adjectif numéral = un seul MHMP007 – Confection d’une orthèse statique d’un doigt Indication numérique MHMP002 – Confection d’une orthèse statique de 2 doigts MHMP003 – Confection d’une orthèse statique de 3 doigts

Convention d’écriture (3/5) Conjonction « et » = avec AHQP003 – Mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale Conjonction « ou » PBQM002 – Échographie unilatérale ou bilatérale d’une articulation Expression « et/ou » MGQM002 – Confection d’un appareil rigide d’immobilisation du poignet et/ou de la main

Convention d’écriture (4/5) Notes explicatives Segment de la colonne vertébrale = portion cervicale ou thoracique ou lombale ou sacrale de la colonne vertébrale Notes indicatives AFLB007 – Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d’agent pharmacologique sans guidage Injection péridurale par le hiatus sacral

Convention d’écriture (5/5) Notes d’exclusion : limitatives AHLB012 – Infiltration thérapeutique de nerf profond d’un membre, sans guidage A l’exclusion de : Infiltration thérapeutique D’un nerf médian dans le canal carpien (AHLB006) D’un nerf profond dans un canal ostéofibreux sans guidage (AHLB004) Notes de prise en charge LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : pathologies mécaniques du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

Acte global Ensemble des gestes nécessaires à la réalisation d’un acte conformément aux données acquises de la science et au descriptif de l’acte Un code = un libellé

Les différents codes Codes obligatoires Codes facultatifs Code principal Code activité Code phase de traitement Codes facultatifs Code remboursement exceptionnel Modificateur Code association

Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences CODES OBLIGATOIRES Code principal Code activité Code phase NEQK010 [B,C,D,E,F, P,S,U,Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences (YYYY030) 1 Geste complémentaire Supplément de rémunération Remboursement exceptionnel Association Modificateurs CODES FACULTATIFS

Code principal Code alphanumérique NEQK010 – Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences N : système ostéo-articulaire et musculaire du membre inférieur E : articulation coxo-fémorale Q : action d’enregistrer K : acte à rayons X sans accès Compteur aléatoire à 3 chiffres

Code activité Identifie les gestes réalisés au cours d’un même acte par des médecins différents « 1 » : geste principal, valable pour tous les actes de rhumatologie Sauf « 2 » pour un seul acte : PBLL001 – Synoviorthèse isotopique d’un membre Activité 1 : préparation du produit radio isotopique Activité 2 : injection intra articulaire de produit radio isotopique

Code phase Pour les actes réalisés en plusieurs temps « 0 » pour les actes de rhumatologie

Remboursement exceptionnel Code facultatif « X » : lettre à identifier sur la feuille de soins Condition précisée de réalisation de l’acte Ne concerne qu’un seul acte en rhumatologie LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : pathologies mécaniques du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

Modificateur (1/6) Information associée à un libellé indiquant un critère particulier pour la réalisation d’un acte ou pour sa valorisation Autorisé avec une liste définie d’acte Indiqué en crochet sous le code principal de l’acte

Modificateurs

Modificateur (4/6) Il a un impact sur la tarification et s’applique sur le tarif de base de l’acte. On peut associer au maximum 4 modificateurs. Un seul modificateur d’urgence peut être appliqué (U,P,S,F). Urgence : réalisation d’un acte non prévu 8 heures avant

Modificateur (5/6) Acte bilatéral – V1 de la CCAM Libellé avec la mention unilatérale et bilatérale, pas de modificateur LBQH001 – Arthrographie unilatérale de l’articulation temporomandibulaire LBQH003 – Arthrographie bilatérale de l’articulation temporomandibulaire Libellé avec la mention unilatérale ou bilatérale, pas de modificateur PBQM004 : Échographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations et de leur appareil capsuloligamentaire Libellé sans notion de latéralité et présence d’un modificateur de bilatéralité AHLB006 – Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien, [T] = acte bilatéral

Modificateur (6/6) Acte bilatéral – V2 de la CCAM – disparition du modificateur de bilatéralité Utilisation du libellé avec la mention « unilatérale » ou « bilatérale » ou « unilatérale ou bilatérale » selon le contexte Libellé sans mention de latéralité mais intéressant un organe ou un site anatomique pair AHLB006 – Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien Le libellé a par défaut la notion d’unilatéralité et sera codé deux fois en cas réalisation d’un geste bilatéral avec la mention d’un code d’association comme on le verra plus tard.

Code association (1/7) Codage utilisé lors de la facturation de l’acte, en cas d’association d’actes réalisés dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin En l’absence d’incompatibilité entre les actes Utilisation d’un code spécifique

Code association (2/7) Consultation et CCAM technique Ne peuvent être codés ensemble CCAM technique et NGAP Pas de code d’association Acte CCAM tarifé à taux plein Acte NGAP tarifé à 100% si acte CCAM de radiographie, sinon 50% Actes NGAP : actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux

Code association (3/7) Actes NGAP communs

Code association (4/7) Impossibilité de tarifer ensemble (1/3) Des actes, s’il existe une procédure AHQB032 – Electromyographie de 3 à 6 muscles au repos et à l’effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Acte incluant un autre MBQK001 – Radiographie du bras MAQK003 – Radiographie de la ceinture scapulohumérale et/ou de l’épaule selon 1 ou 2 incidences MFQK002 – Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences Coder MBQK001, car la notion de segment de membre comprend les articulations sus et sous jacentes.

Code association (5/7) Impossibilité de tarifer ensemble (2/3) Un acte « avec ou sans » un autre acte et ce dernier LFQK002 – Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 ou 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx (note explicative) LGQK001 – Radiographie du sacrum et/ou du coccyx Actes identiques sauf mains (V1) et mains et pieds (V2) Acte diagnostique et thérapeutique sur même site anatomique avec un accès identique : acte thérapeutique > diagnostique NZHB002 – Ponction ou cytoponction d’une articulation du MI, par voie transcutanée sans guidage NZLB001 – Injection d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du MI, par voie transcutanée sans guidage

Code association (6/7) Impossibilité de tarifer ensemble (3/3) Un acte traduisant une même action ou une même finalité sur un même site Pansements, immobilisation ou appareillage éventuel et des actes portant sur les tissus : peau, tissu cellulaire sous cutané, muscles, tendons, synoviales, articulations, vaisseaux, nerfs (acte réalisé le même jour) Des échographies portant sur différentes régions anatomiques dans le champ de la rhumatologie

Acte ayant le tarif le plus élevé, Geste complémentaire, supplément 2 Code association (7/7) Code Tarif Caractère de l’acte 1 100% Acte ayant le tarif le plus élevé, Geste complémentaire, supplément 2 50% 2ème acte, 3ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre 3 75% 2ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre 4 Actes de radiologie conventionnelle entre eux ou avec autre acte, quelque soit le nombre de radio Actes de guidage radio ou scanographique et un autre acte Actes d’électrodiagnostic de stimulation et d’électromyogramme associés entre eux et avec un autre acte de la CCAM 5 Actes réalisés pour des raisons médicales à des moments différents dans la journée sauf réa, SIC sur un même patient

Geste complémentaire Chapitre 18 Anesthésie et geste complémentaire Accompagne l’acte principal N’est pas obligatoirement réalisé Ne peut être codé seul Est codé par celui qui l’effectue Exemple MZHB001 – Biopsie d’un os et/ou d’une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée Geste : ZZLP025 – Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

Supplément de rémunération Chapitre 19 Supplément de rémunération Accompagne l’acte principal N’est pas obligatoirement réalisé Ne peut être codé seul Exemple NAQK015 – Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence Supplément : YYYY030 – Supplément pour réalisation d’un examen radiographie à image numérisée

Acte isolé Chapitre 19 Adaptation NGAP – CCAM Exemple ZZLJ002 : Transcodage NGAP : K5/2 + KE20 Tarification CCAM : ZZLJ002 (=K5/2) + YYYY028 (=KE20) ZZLJ002 YYYY028 Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel par voie transcutanée avec guidage échographique Guidage échographique 1 09,60 37,80

Prise en charge 4 types de prise en charge Prise en charge et remboursable Prise en charge mais sans honoraire : forfait ou uniquement dans le secteur hospitalier Prise en charge et remboursable sous condition Non pris en charge Il existera des actes à remboursement pour pathologie inhabituelle. Demande adressé par le médecin à la caisse Ne concerne pas a priori les actes de rhumato

Exonération du ticket modérateur Deux types de codes : « 1 » : actes diagnostics invasifs ou thérapeutiques Somme du tarif d’un acte ou de plusieurs actes ≥ à 91€ Exonération des frais de séjours « 2 » : actes diagnostics non invasifs Non cumulable pour la comparaison au seuil Exonération si le tarif d’un acte est ≥ à 91€

Compte-rendu Obligatoire +/- Accompagné : iconographie, tracé Renseignements administratifs Renseignements médicaux Indication de l’acte Modalités techniques Résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents Conclusions motivées +/- Accompagné : iconographie, tracé Disponible dans le dossier médical

Haute Autorité de Santé Avis sur tous les actes de la CCAM LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : pathologies mécaniques du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Modalité d’avis redéfini et étendu au service attendu dans chacune de ses indications Efficacité, sécurité, place dans la stratégie de prise en charge Intérêt de santé publique attendu

Prix du travail médical Tarif cible Prix du travail médical + Coût de la pratique Score du travail : durée, stress, technique, effort mental Prix du travail médical : score du travail * valeur du point travail Valeur du point travail : 0,44 euros Coût de la pratique : score travail * valeur des charges par point travail propre à chaque spécialité

[(tarif de référence – tarif CCAM) * taux de revalorisation] + [(tarif de référence – tarif CCAM) * taux de revalorisation] Taux de revalorisation = 33% Tarif de référence = tarif NGAP

Tarif de l’acte (4/4) Exemple : NZLB001 – Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou bourse séreuse du MI, par voie transcutanée, sans guidage Tarif dans la V2 Cotation NGAP : K7,5 dans la V2, soit 14,40 euros Point travail : 46 Valeur du point travail : 0,44 euros Valeur des charges propre à la rhumatologie : 0,230 Tarif CCAM = (46*0,44) + (46*0,230) = 30,82 euros Tarif 2005 = 14,40 + (30,82-14,40)*0,33 = 19,82 euros Tarif 2006 (atteinte du tarif cible depuis le 15/04/2006 tarif CCAM = 30,82 euros

Feuille maladie Code principal Code activité Tarif de l’acte Remboursement exceptionnel Modificateur(s) Code association

Exemple de codage et de tarification des actes sur la feuille de maladie

Acte sans modificateur ou geste complémentaire (1/2) Acte unilatéral NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre 1 30,82 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 30,82 € 30,82 €

Acte sans modificateur ou geste complémentaire (2/2) Acte bilatéral NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre 1 30,82 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 1 30,82 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 2 15,41 € 46,23 € Code association : 1 (100%), 2 (50%)

Acte avec modificateur (1/3) Réalisation d’une infiltration du nerf tibial, un dimanche – Modificateur F (valorisation à 19,06 euros) AHLB004 [F,P,S,U] Infiltration thérapeutique d’un nerf profond dans un canal ostéofibreux, sans guidage 1 22,25 0 1 0 9 2 0 0 5 A H L B 0 0 4 1 F 41,31 € 41,31 € Le tarif facturé « 41,31 » correspond à (22,25 + 19,06).

Acte avec modificateur (2/3) Réalisation d’une radiographie comparative de hanche par le rhumatologue – Modificateurs « C » (+49%) et « Y » (+ 15,8%) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030 1 19,95 0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 C Y 32,88 € 32,88 € Le tarif facturé « 32,88 » correspond à [(19,95*0,49) + (19,95*0,158)].

Acte avec modificateur (3/3) Réalisation d’une radiographie bilatérale de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030 1 19,95 0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 4 23,10 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 4 23,10 € 46,20 € Code d’association « 4 » car actes de radiographie, tarif 100% Répétition du code de l’acte car acte bilatéral

Acte avec supplément Réalisation d’une radiographie numérisée de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] YYYY030 [Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences Supplément pour réalisation d’un examen radiographique à image numérisée 1 19,95 6,65 0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 23,10 € 0 1 0 9 2 0 0 5 Y Y Y Y 0 3 0 1 Y 7,70 € 30,80 € Pas de code d’association car association répertoriée

Association d’actes Exemple 1 - Infiltration d’un genou et d’un canal carpien NZLB001 AHLB006 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une Articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien 1 30,82 29,48 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 1 30,82 € 0 1 0 9 2 0 0 5 A H L B 0 0 6 1 2 14,74 € 45,56 € Code d’association « 1 » pour l’acte dont le tarif est le plus élevé (100% du tarif de l’acte) et « 2 » pour celui qui est le moins élevé (50%)

Exemple 2 - Radiographies du rachis lombaire et de la hanche LFQK002 [B,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx ZZLP025, YYYY030 Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030 1 51,87 19,95 0 1 0 9 2 0 0 5 L F Q K 0 0 2 1 Y 4 60,07 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 4 23,10 € 83,57 € Code d’association « 4 » car acte de radiographie (100%) et Modificateur « Y » car radiographie réalisée par le rhumatologue

Exemple 3 - Radiographies comparatives des genoux suivies d’une infiltration du genou sans guidage NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NZLB001 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ZZLP025, YYYY030 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre 1 22,61 30,82 0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 YC 4 37,26 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 4 30,82 € 68,08 € Code d’association « 4 » car les radio peuvent être associées à un autre acte de la CCAM (tarification à 100%)

Exemple 4 - Radiographies bilatérales des genoux suivies d’une infiltration des genoux sans guidage NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NZLB001 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ZZLP025, YYYY030 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre 1 22,61 30,82 0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 Y 1 26,18 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 Y 1 26,18 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 1 30,82 € 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 2 15,41 € 98,59 € Code d’association « 1 » car association de la radio à 2 actes CCAM dont un avec tarif réduit (code association « 2 ») - Maximum 2 radio « tarifables »

Exemple 5 - Radiographies comparatives des genoux suivies avec bilan ostéo-articulaire NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] K8 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ZZLP025, YYYY030 Bilan ostéo-articulaire et musculaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deux membres 1 22,61 15,36 0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 YC 37,26 € 0 1 0 9 2 0 0 5 K8 15,36 € 56,62 € Pas de code d’association à renseigner – L’acte en NGAP est tarifé à 100% car l’acte CCAM est une radiographie.

Exemple 6 – Association d’actes d’électrodiagnostic et d’électromyographie AHQP003 AHQP011 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale Mesure des vitesses de conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs 1 41,40 43,11 0 1 0 9 2 0 0 5 A H Q P 0 0 3 1 4 41,40 € 0 1 0 9 2 0 0 5 A H Q P 0 1 1 1 4 43,11 € 84,51 € Code d’association « 4 » (tarif 100%)

Exemple 7 – Association d’acte d’électrodiagnostic et d’électromyographie à une acte de la CCAM AHQB032 AHLB006 EMG de 3 à 6 muscles striés au repos et à l’effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale par électrode de surface et mesure des vitesses de conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Exploration électrphysiologique d’une atteinte du nerf médian au canal carpien Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien 1 121,53 29,48 0 1 0 9 2 0 0 5 A H Q B 0 3 2 1 4 121,53 € 0 1 0 9 2 0 0 5 A H L B 0 0 6 1 4 29,48 € 151,01 € Code d’association « 4 » (tarif 100%)

Exemple 8 – Acte sous guidage radiographique NZLH002 YYYY033 [E,F,P,S, U,Y,Z] Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée, avec guidage radiologique A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre Guidage radiologique Radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance Facturation : ne peut être facturé avec un autre examen radiographique 1 14,40 19,29 0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L H 0 0 2 1 4 14,40 € 0 1 0 9 2 0 0 5 Y Y Y Y 0 3 3 1 Y 4 22,34 € 36,74 € Code d’association « 4 » (tarif 100%)

Exemple 9 – Acte sous guidage échographique ZZLJ002 YYYY028 [F,P,S,U] Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel, Par voie transcutanée, avec guidage échographique Guidage échographique 1 9,60 37,80 0 1 0 9 2 0 0 5 Z Z L J 0 0 2 1 2 4,80 € 0 1 0 9 2 0 0 5 Y Y Y Y 0 2 8 1 1 37,80 € 42,60 € Code d’association « 1 » (tarif 100%) pour l’acte dont le tarif est le plus élevé et « 2 » pour celui qui l’est moins (tarif 50%)

Exemple 9 – Association CCAM (hors radiographie) et NGAP LHRP001 K8 Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : pathologie mécanique du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Bilan ostéoarticulaire et musculaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deux membres 1 20,06 15,36 0 1 0 9 2 0 0 5 L H R P 0 0 1 1 X 20,06 € 0 1 0 9 2 0 0 5 K8/2 7,68€ 27,74 € Mention du « X » pour la manipulation, car remboursement conditionné par l’indication. Acte NGAP tarifé à 50% car l’acte CCAM n’est pas une radio – Pas de code d’association

Acte et convention médicale Mise en œuvre le 1er juillet 2005 Secteur 1 hors parcours soins coordonnés Dépassement autorisé de 17,5% Mentionner DA dans la colonne dépassement de la feuille de maladie Respect d’un ratio honoraires sans dépassements sur honoraires globaux > ou = 70%

Actes avec nouveaux tarifs

Ostéodensitométrie Décision du 29 juin 2006 (journal officiel du 30 juin 2006) Ostéodensitométrie – PAQK007 - 39,96 euros Acte remboursé sous conditions (voir document ci-joint) Cumul des honoraires de l’ostéodensitométrie à la consultation du rhumatologue

Pour toute information Société Française de Rhumatologie milka-maravic@noos.fr Syndicat National des Médecins Rhumatologues contact@snmr.org