Révision de l’état des lieux : pressions et impacts Gaelle Deronzier ONEMA / Direction de la connaissance et de l’information sur l’eau Journées Micropolluants Aquatiques 11 mars 2010

Contexte / Objectif et périmètre Réelles difficultés pour effectuer la 1ère caractérisation des pressions et des impacts en 2003-2004 Nécessité de mettre en œuvre d’un projet « suivi des pressions et impacts » pour la révision de l'état des lieux en 2013. Objectif Compléter et ajuster les dispositifs du SIE afin de disposer de tous les outils nécessaires à l'état des lieux des bassins en 2013. Périmètre Pressions : diffuses, ponctuelles, sur le régime hydrologique, sur l’hydromorphologie toutes catégories d’eau Impacts sur les milieux aquatiques

Organisation et partenariat Le projet s’inscrit dans la gouvernance du SIE mise en place par le SNDE : LA DEB assure le pilotage et préside le comité de pilotage. L’ONEMA assure la coordination technique. Le comité de pilotage : mandate les groupes thématiques DCE pour la réalisation de projets précis. rend compte de son activité régulièrement au groupe de coordination inter-bassins et au groupe de planification. se réunit tous les deux mois

Comité de pilotage La DEB : Matthieu Papouin (coordonnateur) et les animateurs des GT DCE : Johann Moy (hydromorphologie), Philippe Nouvel (pol. diffuses), Edwidge Duclay (substances), Stéphanie Croguennec (eaux souterraines), Anne Fontaine (eaux littorales) et Bruno Rakedjan (assainissement), - la DGPR : Gilles Berroir, la DGS : Laëtitia Guillotin, - la DGPAAT : Rosine Travers, - le SOeS : Christian Feuillet, - les représentants des AE: François Bigorre (RM), Maurice Dumoulin (RMC), Loïg Météron (AP), Jean-Louis Simonnot (RMC)Xavier Bourrain (LB), Bernard Hypolite (AG), Cédric Deransart (SN) les représentants des délégations de bassin suivants : Estelle Desarnaud (SN), Yves Gouisset (Rhône-Méditerranée), Mario Nichelatti (DREAL Midi-Pyrénées), Alain Sappey (Loire-Bretagne) - un représentant des instituts de recherche : INERIS : Anne Morin, BRGM : Arianne Blum, Cemagref, l’ONEMA : René Lalement, Gaëlle Deronzier, Romuald Berrebi, Alexis Delaunay

Déroulement du projet - 3 ans - 8 étapes - 2011 : méthodologies - 2011 : banques « pressions »

Etapes du projet Étape 1 : finalisation de l’organisation du projet : mandat à présenter au CNP du 10 mars Étape 2 : analyse des difficultés rencontrées lors de l’état des lieux de 2004 et du rapportage 2010

Etapes du projet Étape 3 : inventaire des dispositifs existants à partir des informations des Bassins et des GT « DCE » selon les pressions DCE

Etapes du projet Étape 4 : établissement de la démarche pour compléter le dispositif de rapportage : mi 2010 1/ Etablir les besoins via ateliers thématiques 2/ Hiérarchiser les besoins 3/ Établir une procédure d’élaboration de chaque dispositif incluant les attendus, les moyens, les acteurs, les échéances. 4/ Définition une 1ère architecture des banques «pressions». Échéance : septembre 2010 Validation en CNP

Étape 5 : mise en œuvre protocoles d’échanges de données Etapes du projet Étape 5 : mise en œuvre protocoles d’échanges de données Pour les données collectées hors de la sphère du SIE, l’ONEMA signe des protocoles d’échanges de données avec les organismes qui en sont détenteurs les collecte les met à disposition

- en fonction de la feuille de route Etapes du projet Étape 6 : élaboration des dispositifs manquants : - en fonction de la feuille de route - pour les méthodologies de recueil de données … publication au fil de l’eau Étape 7 : élaboration des cahiers des charges Pour les méthodologies relatives à la production de données, des cahiers des charges nationaux sont rédigés collectivement à l’attention des producteurs de données.

Etapes du projet Étape 8 : développement des banques «pressions» et du portail de diffusion « données pressions» - Consolidation de l’architecture des banques «pressions» définition des référentiels des données avec le SANDRE, des règles d’administration (alimentation, conservation et mise à disposition des données) prise en charge du dév. des banques et du portail «données pressions» par l’ONEMA

Merci de votre attention