LE CIRCUIT TITRES DESS CNAM- Cours C3 Collecte et Gestion de Capitaux- Didier DELEAGE-2005/2006

Circuit titres- SOMMAIRE Introduction Schéma d’ensemble Gestion des stocks Gestion des flux Flux titres Flux espèces Normes et recommandations Aspects opérationnels Notes

Circuit titres- Introduction Objectif du cours: Dresser le schéma d’ensemble des métiers titres: Acteurs et responsabilités Systèmes utilisés Terminologie ‘Titres’ Notes

Circuit titres- Schéma d’ensemble Importance de la sphère titres: Moyens techniques importants. Métier à part entière. Nombreuses évolutions récentes (euro, fusions,…) Importance des processus ‘STP’ Risques de règlement/livraison Sécurité opérationnelle des transactions et de la conservation Impacts sur la gestion : disponibilité des titres, OST, buy-ins,…. Notes

Circuit titres- Schéma d’ensemble Comptes titres et espèces du broker Gérant, trading Broker- Dealer (Banque, PSI) Système de règlement/livraison. Appareillement Middle Office Back Office dépositaire Notes Compte titre du dépositaire chez les dépositaires centraux (Euroclear, Clearstream,..) Position titres OPCVM Compte espèce OPCVM Compte espèce (BDF, correspondant,..)

Circuit titres- Gestion des Stocks OPCVM: Distinction dépositaire/conservateur Dépositaire d’OPCVM: rôle défini dans l’instruction COB de novembre 1993 En charge de la conservation des actifs de l’OPCVM, mais peut la déléguer à un conservateur. Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Fonctionnement du conservateur Inscrit les titres aux comptes de l’OPCVM (du client) Détient les titres auprès: Des dépositaires centraux (Euroclear (ex-Sicovam), Clearstream (ex-Cedel), ...) De sous-dépositaires (correspondants étrangers), Titres nominatifs ou au porteur (dématéralisés ou non) Inscrits en nominatif dans les livres de l’émetteur (nominatif administré) Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Codes titres Système actuel: plusieurs types de code coexistent Sicovam ou RGA (AFC) (5 caractères) Sedol, CUSIP,... ISIN (International Securities Identification Number): code en 12 caractères type FR1234567890 + place de cotation Passage des titres français à l’ISIN le 30 juin 2003 Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Dépositaires centraux Euroclear (ex- SICOVAM SA pour la France, fusion effective le 10/01/2001) Cedelbank Luxembourg CIK (Belgique) Necigef (Pays-Bas) CREST (UK)- groupe Euroclear …. Rôle prévus par les textes. Reglement Euroclear approuvé par l’AMF Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Sous-dépositaires étrangers Titres locaux, soit en dépôt auprès du dépositaire central s’il existe, soit en nominatif, soit matérialisés... Risques de défaut de l’établissement sous-dépositaire Risque opérationnel accru Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Instruments dérivés sur marchés organisés ‘Global clearer’: Compensateur Rôle Membre des différents marchés de dérivés organisés Délégation du dépositaire Dérivés OTC non côtés Conservation du contrat par le conservateur Pas de système centralisé Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks OST Définition Problèmes opérationnels associés: Remontée de l’information (OST conditionnelles) Inscription en compte Comptabilisation par l’OPCVM Passif OPCVM Nouveau service Euroclear (décembre 2003) Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Droits d’actionnaire Recommandation AFG Blocage des titres avant l’AG Remontée de l’information (sur la date d’AG, sur les résolutions, formulaires de vote par correspondance,…) Plus value attendue dans le portefeuille Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Risques associés à la gestion des stocks: Défaut du conservateur Cahier des charges du dépositaire d’OPCVM Ségrégation externe Obligation de non usage Attestation annuelle des CAC Méconnaissance des régles fiscales Ex: QI, Gestion des retenues à la source Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Risques associés à la gestion des stocks: Marchés émergents: Absence de dépositaire central Risque pays (fiscal, politique, juridique,…) Persistance de: Titres physiques Modes de règlement non électroniques Formalités administratives (titres, devises) Notes

Circuit titres- Gestion des Stocks Dispositif de contrôle: Rapprochements matière: OPCVM (ou client)/ dépositaire Dépositaire/ sous dépositaire ou dépositaires centraux Rapprochements espèces (écritures associées) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Filière en constante évolution: Depuis la dématérialisation en 1984… De Relit vers RGV puis RGV 2 Introduction de Target. Passage à l’euro Fusion SICOVAM- Euroclear 19 Standards CESR- BCE Rapport Lamfalussy (1990-2001)- Création du CESR Retour en arrière? (incitation fiscale au nominatif) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Système RGV: Relit Grande Vitesse Système de règlement/livraison en temps réel irrévocabilité immédiate Système de collatéralisation et de gestion du pouvoir d’achat interconnextion TBF et Target (espèces) Titres concernés: Obligations domestiques et internationales, TCN, cessions temporaires, Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Système RGV: Relit Grande Vitesse Mise en place en 1998, accrédité par la BCE 99.6% de taux de dénouement en 1999 Geré par Euroclear France (Ex SICOVAM) A lire absolument: brochures SICOVAM SA sur RGV et ses évolutions, régles de fonctionnement de RGV2 Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Evolution de RGV: RGV2 Mise en place depuis 2001 Extention des instruments à toutes les valeurs admises en Sicovam (Actions, droits, OPCVM et Obligations essentiellement nominatives) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Système Relit+ Relit+: dénouements révocables (jusqu’à inscription en compte BDF) Modules utilisés: ISB (ajustement d’opérations compensées par clearnet- Inter Sociétés de Bourse), SBI (système utilisé par les membres de marché et les intermédaires), SLAB (système d’accord bilatéral) Mise en place d’un fonds mutuel de garantie en cas de défaillance d’un participant (2005) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Clearnet Filiale de Parisbourse SBF Compensation marchés actions, obligations, dérivés Contrepartie centrale et garantie de bonne fin Système: clearing 21 Fusion avec Euroclear et Sicovam Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Marché ParisBourse Marché de gré à gré Négociation Négiciateur/ compensateur (ISB) Négociateur/Banque (Clearnet: netting et garantie chambre de compensation) Appariement/ajustement SBI SLAB Notes Dénouement RGV 2 sous-système révocable (Relit +) RGV 2 sous-système irrévocable Transferts espèces en banque de France (TBF)

Circuit titres- Gestion des Flux Transactions transfrontalières Livraisons domestiques Livraison par le système domestique chez le correspondant du dépositaire Livraison chez un depositaire central Clearstream, Euroclear, Euroclear France,... Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Global Clearer dérivés organisés: Utilisation des systèmes automatisés des chambres de compensation. De plus en plus: accès direct du client final, via un système propriétaire broker, au carnet d’ordre de la chambre (ex: instinet) Cas particulier: les give-up (exécution par un courtier, puis allocation des lots à un autre (compensateur) pour compensation) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Titres nominatifs Nominatif pur Ordre transmis au teneur du registre de l’émetteur d’enregistrer l’opération dans ses livres Nominatif administré idem, copie teneur de compte. (cas par exemple des OPCVM non admis en Euroclear, donc essentiellement nominatifs) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux Dérivés OTC Assignation ou vente possible: opération entièrement de gré à gré Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés Défaut de la contrepartie (risque de R/L) Défaut de routage des ordres Buy-in Pénalités de retard Filing Livraisons Franco: risque sur le principal Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés Confidentialité, sécurité et cryptage Usage des telex, swift, fax Montée en puissance de l’internet pour l’interface ‘clients’ Cryptage PGP de plus en plus utilisé Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés Contrôle des autorités de tutelle Instruction AMF 2004-01 (ex Décision générale CMF 2000-02 / 2002-02) Transmission de l’intégralité des ordres traités par les PSI sur des titres français à l’ AMF Transmission par le marché, les dépositaires centraux, ou par déclaration directe (RDT*F: fichier crypté PGP; RDT*E: extranet sécurisé). Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés Contrôle des flux Prématchage des ordres: TRAX (système privé géré par l’ISMA, principalement utilisé au RU), OMGEO. Nouveau format SWIFT de confirmation ISO 15022 (MT 540 et suivants) Pointages ou rapprochements des confirmations externes (Rôle d’un Middle office) In fine, rapprochements matières et espèces, et circularisation des contreparties OTC Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces Filière impactée par l’arrivée de l’euro avec l’arrivée de TARGET Systèmes utilisés: CRI :TBF et PNS SIT ABE TARGET Moyens de communication Notes

Opérations de gros montant Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces c Opérations de masse Opérations de gros montant Opérations sur titres Papier CRI RGV Relit Paris Bourse Creic SIT Chambre de compensation (chèques) PNS TBF Notes Soldes Soldes TARGET

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces CRI: centrale des reglements interbancaires. Gestionnaire des systèmes de paiement TBF et PNS, utilisés pour les virements de gros montants (VGM, > 5MF) PNS: Paris Net Settlement. Remplace depuis 99 le système SNP (système net protégé): système inter-établissements de crédit. Nombre de participants réduits. Système net (compensation flux bilatéraux). Collatéral fonction des contreparties d’un intervenant. Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces TBF: transferts banque de France. Point d’entrée de target pour la France (RTGS Français). Système utilisé pour le débouclement espèce des opérations RGV, et par la banque de France. Nécessite un Compte central de règlement. Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces PNS et TBF sont interconnectés et accessibles comme TARGET via le réseau de communication Swift. SIT: Système Interbancaire de télécompensation: échanges interbancaires de détail (TIP, paiements par carte, retraits, virements, prélévements, LCR, effets de commerce, et dans l’avenir, les images-chèques) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces ABE (Association bancaire pour l’euro): L'ABE est un système net de compensation interbancaire au niveau européen. Conçu à l'origine pour des échanges bilatéraux ECU Modules Euro1, Step1, Step2 L'ABE s'appuie sur le réseau SWIFT pour les échanges. Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces TARGET Trans european Automated Real-time Gross settlement Express Transfer Systeme de paiement composé d’un systeme RTGS (real time gross settlement) dans chaque pays de la zone euro, permettant les virements de gros montants, et d’une passerelle commune. Mis en place par les banques centrales européennes TBF est la composante française de TARGET Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces Moyens de communication: SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Communication): réseau de communictaion sécurié privé. Utilisé par plus de 7600 institutions (2005). Flux quotidien: environ 9.6 millions de messages. Utilisé par PNS, TBF et TARGET Autres réseaux privés nationaux. Ex: CHIPS (USA) Autres accès: IP-e RGV, Sigma (va être remplacé par EAA (protocole IP)), Notes

Circuit titres- Régulateurs Régulateurs nationaux (AMF, Régulateurs bancaires) Comité européen des régulateurs (CESR): Création en juin 2001 par la commission suite au rapport Lamfallussy, but: harmonisation des réglementations. Membre français: AMF. Equivalent international: IOSCO (échange d’informations) Banque centrale européenne (BCE- ECB) Banque des réglements internationaux (BRI - BIS): Comité sur les systèmes de paiement et de règlement (CPSS) Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations Les 17 standards du rapport CESR- BCE 1- Cadre légal 2- Confirmations d’opérations 3- Cycles de règlement 4-Contreparties centrales 5-Prêts de titres Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations 6- Dépositaires centraux (CSD) 7- Livraisons contre paiement 8- Timing du settlement 9- Contrôle des risques de Crédit et liquidité des CSD 10- Contreparties Cash Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations 11- Fiabilité opérationnelle 12- Protection des actifs de la clientèle 13- Mission d’intêret public des CSD 14- Transparence des CSD 15- Efficacité Notes

Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations 16- Protocoles de communications 17-Transparence des coûts et des risques 18- Réglementation 19- Risques liés aux liens transfrontaliers Notes

Circuit titres- Aspects organisationnels Les acteurs de la filière: Front office: négociation, accord contrepartie, date valeur, instructions (ex: numéro d’adhérent Sicovam) Middle Office: prématchage, vérification Back office: dépouillement, saisie effective dans les systèmes de R/L, comptabilité matière Notes

Circuit titres- Aspects organisationnels Organisation d’un back office Traitement des flux Gestion des stocks (rapprochements sous dépositaires, relevés clients, OST) Fiscalité Contrôle: gestion des suspens et états d’exception Notes

Circuit titres- Références Documentation SICOVAM SA sur RGV Document CESR 2004 sur les systèmes de règlement Glossaire BRI de la terminologie titres Brochure AFB 2000 sur les moyens de paiement et systèmes d ’échange Dictionnaire permanent Instruments financiers, Editions législatives Régles de fonctionnement de RGV2, approuvées par le CMF Brochure BCE sur TARGET Notes

Circuit titres- Pour en savoir plus AMF :http://www.amf-france.org Euroclear:http://www.euroclear.com Swift : http://www.swift.com/ International Securities Market Association : http://www.isma.org AFECEI : http://www.afecei.asso.fr Euronext : http://www.bourse-de-paris.fr ABE: http://www.abe.org/ FBF: http://www.fbf.fr Clearstream: http://www.clearstream.com CESR: http://www.cersr-eu.org BCE: http://www.ecb.int BRI: http://www.bis.org IOSCO: http://www.iosco.org Notes