Réunion du SPIRAL TMD 15 novembre 2012 Accueil 1

Ordre du jour fonctionnement, présidence, secrétariat accueil rappel des travaux du SPIRAL TMD Les SPPPI La création du SPIRAL TMD Les actions menées relance du GT fonctionnement, présidence, secrétariat point sur l’arrivée de l’A89 incidence sur le trafic TMD dans l’agglomération autres chantiers possibles et points divers 2

Les SPPPI les SPPPI (Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions et des risques Industriels) : des outils d'information et de concertation dans l’esprit de la convention d’Aarhus Outils de gouvernance sur les questions d’environnement et de développement durable Mettre les acteurs autour de la table Tirer le meilleur de la diversité Pluralité des points de vue Enjeux et décisions partagées par tous Des actions co-construites Au SPPPI on retrouve tous les acteurs de la société civile Acteurs économiques et industriels Salariés Collectivités Associations et riverains Éducation nationale, experts, scientifiques, personnes qualifiées … et l'Etat 3

Les SPPPI les SPPPI La concertation au service d’un territoire Une culture commune Des projets décidés et construits en commun Partage d’information Diffusion des connaissances Partage des bonnes pratiques Accès aux connaissances techniques et scientifiques Réalisation d’études 4

Le SPIRAL les SPPPI en Rhône-Alpes : Le SPIRAL (agglomération lyonnaise et Rhône) le SPPPY (région grenobloise et Isère) Création du SPIRAL en 1990 : initiative conjointe du Ministre de l’Environnement et du Président de la communauté urbaine de Lyon, la création du SPIRAL est présentée comme un défi : réconcilier l ’industrie et son environnement Création du SPIRAL TMD en 1991 : « proposer une politique de réduction des risques liés au transport de matières dangereuses dans l'agglomération lyonnaise »  Cette réflexion s'est organisée autour du « livre blanc sur le transport des matières dangereuses ». Présence forte des organismes professionnels, implication importante du président du groupe : vice-président du Grand Lyon 5

Rappel des travaux du SPIRAL TMD les actions du SPIRAL TMD Les premières actions un premier schéma de transit par route (1993) des réflexions sur : les stations de lavage, le passage en tunnel, le contournement ferroviaire, le transport combiné Un livre blanc sur le transport des matières dangereuses (1998) faisant le point sur 3 modes de transport de MD : route, rail, fluvial (ce qui a été réalisé, les actions en cours, les recommandations) Un plan de circulation des MD par route large concertation, un AP en date du 7/12/2000 réglementant le transit et la desserte interne (itinéraires obligatoires pour le transit, privilégiés pour la desserte interne, des contraintes d’horaires, une information et une signalétique importantes 6

Rappel des travaux du SPIRAL TMD les actions du SPIRAL TMD Le multimodal élaboration d'un cahier des charges pour l’aménagement d’une plateforme modèle d’échanges rail/route en intégrant les préoccupations environnementales et de sécurité (distances d’éloignement, surveillance, moyens de secours, consignes, formation, PSS/PPI) Le stationnement des MD recommandations sur l’aménagement sécurité des aires de service des autoroutes (mise en application sur l'aire ASF de Communay) 7

L'actualité du SPIRAL TMD ces deux chantiers sont à terminer les travaux déjà engagés par le SPIRAL TMD mais non finalisés L'actualisation du plan de circulation des MD par route enquête d’évaluation du plan de circulation : questionnaire auprès de 400 transporteurs (2004) étude sur les flux de circulation des MD (étude CETE 2004) premières réflexions et propositions sur l’actualisation du plan de circulation (2007-2009) L'actualisation du livre blanc sur les TMD concerne tous les modes de transport (un premier projet de 2010) ces deux chantiers sont à terminer 8

Propositions La relance du SPIRAL TMD La réactivation du GT opportunités : des sujets à finaliser, l'impact de l'A89 sur les TMD La désignation d’un président du SPIRAL TMD principe de cooptation Le secrétariat du GT principe de co-secrétariat DREAL/DDT Les premiers projets d’actions l’A89 (incidence sur le trafic TMD dans l’agglomération lyonnaise) l'actualisation du plan de circulation des MD par route l’actualisation du Livre blanc sur le TMD les autres chantiers possibles 9

Ordre du jour rappel des travaux du SPIRAL TMD relance du GT Les SPPPI La création du SPIRAL TMD Les actions menées relance du GT fonctionnement, présidence, secrétariat point sur l’arrivée de l’A89 incidence sur le trafic TMD dans l’agglomération autres chantiers possibles et points divers 10

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Ordre du jour rappel des travaux du SPIRAL TMD relance du GT Les SPPPI La création du SPIRAL TMD Les actions menées relance du GT fonctionnement, présidence, secrétariat point sur l’arrivée de l’A89 incidence sur le trafic TMD dans l’agglomération autres chantiers possibles et points divers 15

Actualisation du plan de circulation Rappels sur les conditions d'élaboration du plan Méthodologie la volonté partagée d'aboutir à une solution face à un problème identifié une large concertation, au-delà du réglementaire, pour trouver des solutions partagées des investigations de terrain (appui important des services de sécurité pour la définition des itinéraires) une concertation continue L'analyse multi-critères Recensement des points de chargement et de livraison des MD Accidentologie, points noirs à traiter en priorité Répartition spatiale de la population Analyse du réseau d'assainissement Situation des centres de secours Hiérarchisation du réseau (conditions de circulation) 16

Actualisation du plan de circulation Rappels sur les conditions d'élaboration du plan Proposition de plan soumis à une concertation ciblée consultation des élus des communes et arrondissements concernés par le plan prise de l'arrêté préfectoral le 7 décembre 2000 réalisation de 2 cartes (transit et desserte interne) conférence de presse information des transporteurs de Rhône-Alpes et hors RA mise en place d'une signalétique appropriée à l'entrée de l'agglomération (nécessité de l'accord financier des gestionnaires) sensibilisation des services de sécurité et des fédérations de transporteurs Plan opérationnel 1 an après l'AP (début 2002) 17

Actualisation du plan de circulation Propositions pour l'actualisation du plan Constitution d'un groupe de travail « actualisation du plan MD » Co-pilotage DREAL/DDT/Grand Lyon Participants : les co-pilotes, des transporteurs, les services de sécurité (gendarmerie, CRS, police, polices municipales), des communes, des associations … Animation confiée à un chargé de mission État des lieux (sur la base du travail déjà réalisé : remontée des observations de terrain, enquête d'évaluation auprès des transporteurs, prise en compte de la dernière enquête cordon, prise en compte des modifications de voiries, d'itinéraires, du tramway...) Rencontre des différents acteurs (communes ...) Constats in-situ avec services de sécurité Proposition de plan de transit, de desserte interne et de règlement Calendrier 6 mois 18

Autres chantiers du SPIRAL TMD Livre blanc sur les TMD Le stationnement des MD Les canalisations de transport et de distribution L'information des élus, du grand public La prise en compte globale des risques dans la décision (production, stockage, emploi, transport) … 19

Merci de votre attention 45