LA PENIBILITE AU TRAVAIL Carcassonne, le 25 Septembre 2014

DEFINITION DE LA PENIBILITE « La pénibilité au travail est caractérisée par une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé » (article L. 4121-3-1 du Code du Travail)

CONTRAINTES PHYSIQUES MARQUÉES ENVIRONNEMENT PHYSIQUE AGRESSIF Manutentions manuelles Postures pénibles Vibrations mécaniques ENVIRONNEMENT PHYSIQUE AGRESSIF Agents chimiques dangereux Milieu hyperbare Températures extrêmes Bruit RYTHMES DE TRAVAIL Travail de nuit Travail en équipes successives alternantes Travail répétitif LES 10 FACTEURS DE PENEBILITE (article D. 4121-5 du Code du Travail)

METHODES ET OUTILS DE DIAGNOSTIC OU D’EVALUATION 3 grandes approches pour identifier les contraintes : Technique : Identification - Inventaires - Comptabilisation - Evaluations - Mesures - Prélèvements - Analyses - Nature - Type - Durée - Temps - Paramètres (ambiants, individuels, physiologiques...) - Flux - Conditions d’exposition - Documents (document unique, accidents, plaintes ou pathologies agents...)... Socio économique : Mouvements de personnels - Absentéisme - Mobilités des personnes - Nombre de demandes d’aménagement de postes pour raisons de santé - Changements d’affectation - Indicateurs de santé (plaintes, restriction d’aptitude...) - Analyse (accidents du travail et maladies professionnelles)... Participative : Remontée d’information et signalements par les agents, les instances représentatives du personnel, les services... Des pathologies antérieures et l’âge sont des éléments qui peuvent fragiliser les agents (rechutes, accidents…)

METHODES ET OUTILS DE DIAGNOSTIC OU D’EVALUATION Méthodes d’analyse et démarches spécifiques (grilles, check-lists, guide, recueil, outils de repérage, logiciel...) suivant les secteurs (BTP, industrie, soins...) : CNAMTS INRS OPPBTP (MAECT, ADAPT...) ANACT (Muska TMS...) Afnor OSHA CISME MSA OCRA OREGE Ressenti agent...

METHODES ET OUTILS DE DIAGNOSTIC OU D’EVALUATION INRS Institut National de Recherche et de Sécurité Travail répétitif / Posture pénible / Manutention manuelle CNAMTS Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés ANACT Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail Travail répétitif / Touble-musculo-squelettique / Posture pénible MSA Mutualité Sociale Agricole CISME Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise OPPBTP Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics ADAPT Aide à la Démarche d'Amélioration des Postes de Travail Posture pénible / Manutention manuelle MAECT Méthode d'Analyse et d'Evaluation des Conditions de Travail OSHA Occupational Safety and Health Administration Travail répétitif / Posture pénible OREGE Outil de Repérage et d’Évaluation de la Gestuelle OCRA Occupational Repetitive Action Travail répétitif

DEMARCHE DE PREVENTION Efficacité : Analyse des risques Suppression de la contrainte Réduction au minimum si la suppression n’est pas possible Formation du personnel et Moyens d’amélioration des conditions de travail

DEMARCHE DE PREVENTION Efficacité d’une démarche de prévention, par ordre de préférence : Protection individuelle : Expositions durables et prolongées - Port simultané de plusieurs équipements  Contrainte et facteur de pénibilité Éviter les risques Combattre les risques à la source Privilégier la protection collective sur la protection individuelle

MANUTENTIONS MANUELLES DE CHARGES

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Ordre décroissant d’efficacité Modification du processus (produit, process…) Automatisation complète ou mécanisation (manutentions manuelles, flux...) Aides à la manutention (palans, tables élévatrices, équilibreurs…) Transports en continu (bandes transporteuses, skip, transport pneumatique…) Optimisation du conditionnement des produits et des containers de transports (poids, forme, moyens de préhension…) x 20

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Aménagement de l’environnement : Protocoles de chargements et déchargements (moyens et organisation : camion grue, rampes , chariots automoteurs...). Ambiance des locaux : Conditions climatiques, acoustiques et d’empoussièrement acceptables Domaine technique Les accès Les volumes de travail Les stockages Les sols et leur entretien Les aires de chargement et de déchargement (hauteurs de prises, distances de déplacements, attentes...) Domaine de la santé et des services à la personne Rails de manutention Lits à hauteur variable Lève-malade Draps de glissement

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Réduire les contraintes de temps le plus en amont possible Mise en commun des moyens (grue, échafaudages, ascenseur…) Prise en compte du risque d’aléas (matériel d’appoint supplémentaire, renforcement temporaire de l’équipe…) : Techniques (pannes…) Organisationnels (retard de livraison…) Permettre l’organisation et l’application de la prévention (temps, latitude...) Introduction de pauses (salles de repos) Variation et diversification des tâches (formation, organisation...) Stabilisation des collectifs de travail (organisation collective) Suivi et exploitation des incidents

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Surveillance médicale Détecter les fonctions, activités ou zones de travail où apparaissent des problèmes de manutentions manuelles Demande d’aménagements de postes de travail spécifiques Création d’outils d’alerte précoce : Suivi et proposition d’une démarche de formation/adaptation et/ou de changement de poste Visites de pré-reprise (anticiper sur les conditions de reprise d’activité) Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

POSTURES PENIBLES

LES PRINCIPALES METHODES DE PREVENTION En amont : Concevoir les postes Choisir les équipements  Supprimer le risque (organisation du poste de travail...)  Réduire l’amplitude des mouvements Respecter les angles articulaires de confort Réduire la durée des postures statiques Réduire la pénibilité lors d’un travail debout Organiser des rotations de postes (variation des postures...)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Ordre décroissant d’efficacité Aménagement du lieu de travail, avec la possibilité de : choisir parmi diverses positions d’en changer fréquemment Organisation de l’espace de travail (se déplacer, changer de position...) Tables de travail et sièges réglables (taille de l’opérateur par rapport à la tâche) Appui-pieds fixes ou amovibles Un soutien du coude (travail de précision...) Organisation spatiale (éléments nécessaires à la tâche directement à porter...)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Changement de position prévu dès la conception du poste et l’organisation de l’activité (alternance entre les positions...) Envisager l’alternance des activités Envisager les rotations de postes Introduire des pauses (salle de repos) Organisation des temps de récupération (régulation de l’activité...)  Suivi et exploitation des propositions et des demandes des agents

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Surveillance médicale Argumenter des demandes d’aménagement de postes de travail Création d’outils d’alerte précoce : Suivi et proposition d’une démarche de formation/adaptation et/ou de changement de poste Visites de pré-reprise (anticiper sur les conditions de reprise d’activité) Dispositifs de suivi post exposition ou post professionnels

VIBRATIONS MECANIQUES

DEMARCHE DE PREVENTION Actions sur 4 niveaux :  1 Supprimer ou réduire les vibrations à la source (action prioritaire) 2 Réduire l’effet de transmission des vibrations résiduelles (Ex : siège ou poignée anti vibratile) 3 Réduire la durée de l’exposition 4 Réduire les cofacteurs (Ex : réduire les efforts et protéger du froid)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Ordre décroissant d’efficacité Bien choisir les machines en fonction de la tâche et des conditions de travail Entretenir Former les opérateurs (méthode de travail) Vérifier à l’achat la valeur vibratoire déclarée par le fabricant dans la notice technique Sélectionner les machines les moins vibrantes Réduire autant que possible les irrégularités des surfaces Veiller aux vitesses de déplacement Camions : Préférer les cabines équipées avec une suspension souple basse fréquence Siège du conducteur comportant des dispositifs de suspension Information sur l’exploitation des réglages

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Bien choisir le siège Information sur l’exploitation des réglages et l’appliquer des consignes de maintenance Prendre en compte tous les composants pour les adapter à l’opérateur et à la cabine Les revêtements viscoélastiques de faible épaisseur Equipements de protection individuelle du type gants « anti vibratiles » La meilleure ergonomie Posture optimale

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Technique différente de travail Choisir des techniques moins génératrices de vibrations Réduire les temps d’exposition (organisation du travail, rotation des opérateurs aux postes les plus exposés...) Entretien régulier et adapté Formation des opérateurs (risques, application des mesures de prévention) Former les conducteurs d’engins mobiles à régler le siège

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Détecter les signes précoces de maladies (suivi médical) Encourager la mise en place d’actions de prévention Vérifier l’efficacité à long terme des actions Visite médicale Surveillance médicale renforcée (dépassement des valeurs limites réglementaires) Pour les vibrations corps entier : Recherche des douleurs rachidiennes et des épaules, des désordres digestifs et urinaires, un mal des transports et des troubles visuels Pour les vibrations mains-bras : Recherche des paresthésies aux mains et aux doigts, des troubles de la vascularisation ou des atteintes ostéo-articulaires Agents particulièrement sensibles : Les femmes enceintes et les jeunes de moins de 18 ans Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX (ACD)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Ordre décroissant d’efficacité Suppression (s’interroger...) Substitution  Mise en œuvre en système clos  Encoffrement Automatisation Dispositif de captage des polluants à la source Ventilation générale Nettoyage adapté régulier Port d’équipements de protection individuelle (vêtements de protection, gants, appareils de protection respiratoire…)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES En accord avec le respect des exigences environnementales Restriction d’accès  Séparation/Isolement des activités Procédures d’utilisation Notices de poste  Contrôles (fonctionnement et maintenance des installations, efficacité des mesures de prévention...) Formation et information (dangers, mesures de prévention...) Respect de règles d’hygiène stricte (lavage des mains, utilisation de vestiaires séparés pour les vêtements, interdiction d’apporter et de consommer des aliments…) Suivi de l’exposition Suivi et exploitation des incidents  Suivi des consommations d’ACD

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Le médecin du travail ou de prévention doit disposer des Fiches de Données de Sécurité (FDS) des produits utilisés Information et formation du personnel sur les risques pour la santé et l’importance des mesures de prévention  Définition, conseil et suivi des actions de prévention  Suivi de l’exposition : Examens urinaires ou sanguins (bio métrologie) Dépistage des effets sur la santé (examen clinique, analyses de sang ou des radiographies…) Dispositifs de suivi post-exposition ou post-professionnel

ACTIVITES EN MILIEU HYPERBARE

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Fixées par arrêtés Gaz ou mélanges gazeux respiratoires autorisés Durées d’intervention ou d’exécution des travaux Caractéristiques et conditions d’utilisation des appareils respiratoires Composition des équipes Prescriptions d’utilisation applicables aux enceintes pressurisées habitées (caissons de recompression, systèmes de plongées à saturation, caissons hyperbares thérapeutiques, tourelles de plongées, bulles de plongées et caissons hyperbares des tunneliers) Procédures et moyens de compression et de décompression Méthodes d’intervention et d’exécution de travaux Procédures de secours et la conduite à tenir

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Certificat d’aptitude à l’hyperbarie (formation délivrée par un organisme habilité) L’employeur doit désigner une personne (titulaire d’un certificat) chargée d’assurer la fonction de conseiller à la prévention hyperbare Notice de poste (risques, dispositions prises pour les éviter ou les réduire...)  Un manuel de sécurité hyperbare est établi par l’employeur (organisation de la prévention, équipements à utiliser, leur vérification, règles de sécurité, méthodes d’intervention et d’exécution des travaux, procédures d’alerte et d’urgence, moyens de secours extérieurs à mobiliser, moyens de recompression disponibles et leur localisation...)  Suivi et exploitation des accidents

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Surveillance médicale renforcée Examen médical de non contre-indication Lors du premier examen des examens complémentaires sont obligatoires : Épreuves fonctionnelles respiratoires Électrocardiogramme au repos et à l’effort Audiogramme avec impédencemétrie Électroencéphalogramme Bilan biologique Bilan radiologique des hanches, des épaules, des genoux, du thorax Test de compression en caisson jusqu’à 2,2 bars Examen dentaire Visites périodiques Recompression thérapeutique : Personnel non médical mais formé Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

TEMPERATURES EXTRÊMES

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Ordre décroissant d’efficacité Aménagement : d’aires de repos climatisées de zones d’ombre ou des locaux chauffés (temps de pause) Fournir des équipements de travail adaptés aux conditions thermiques : Mécaniser les tâches (production de « chaleur métabolique ») Calorifugeage des surfaces chaudes Utiliser des écrans ou des revêtements réfléchissants EXPOSITION A DE FORTES TEMPERATURES EXPOSITION AU FROID Vêtements amples Veste de refroidissement ou une combinaison de protection Couvre-chef Tenue vestimentaire composée de 3 couches propres, sèches et en bon état Pauses (réchauffement de l’agent)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Utiliser des dispositifs de commande à distance Matériaux ou mode de mise en œuvre à plus basse température Réduction de l’apport de chaleur par convection : réduire la température ambiante Air inférieure à 35°C : Augmenter la vitesse de circulation de l’air Augmenter la ventilation Aménager des cabines d’observation climatisées Mise à disposition d’écrans thermiques Lutter contre les courants d’air ou froid extérieur (sas d’entrée, chicanes...)  Outils comprenant des manches isolés Gants et chaussures de sécurité isolants Isolation thermique des lieux de travail Source d’eau potable réfrigérée (10-15°C) ou boissons chaudes Inciter les agents à boire souvent

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Suivi et exploitation des incidents Réduction du temps d’exposition : rotation des taches avec des postes moins exposés pauses fréquentes Limiter le travail physique Travailler de préférence aux heures les moins chaudes Période d’acclimatation suffisante  Adopter son propre rythme de travail Adaptation des horaires et des conditions de travail en fonction des évolutions climatiques Informer et former (risques, consignes de sécurité, procédures de secours obligatoires...) Procédures de secours (dispositifs d’alerte, mesures en cas de malaise...)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Règles hygièno-diététiques adaptées Actions de sensibilisation Évaluation des charges physiques Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

LE BRUIT

DEMARCHE DE PREVENTION : SOLUTIONS TECHNIQUES Agir sur la source du bruit (machine ou l’équipement bruyant) Le moyen le plus efficace Ordre décroissant d’efficacité Des silencieux Des équipements amortis Equipements moins bruyants Revêtir les parois du local (le plafond, mais aussi les murs et les cloisons) d’un matériau absorbant Cloisonner, séparer les sources de bruit (éviter la propagation) Encoffrer (isolants phoniques) Choisir une autre technique  Cabines isolées (opérateurs)  En complément des actions de prévention collective (réduction du bruit à la source ou réduction de la propagation du bruit), il peut être nécessaire de fournir des protecteurs auditifs individuels (PICB) portés sans interruption

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Sensibiliser et informer Organiser le travail :  Eviter la cohabitation avec des activités non bruyantes (planning) Alterner les postes bruyants et non bruyants Éloigner ou déplacer des équipements bruyants Moderniser (nouveaux procédés ou équipements moins bruyants) Aménager des locaux (pauses) Suivre et exploiter les incidents

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Identifier les postes de travail bruyants Evaluer l’effet de cette nuisance sur la santé des agents Préconiser des mesures de protection Estimation des pertes auditives par un examen médical (audiogramme), dont la périodicité dépend du niveau d’exposition Traçabilité de l’évaluation de l’exposition Sensibilisation et d’information auprès des employeurs et des salariés Si le médecin le décide, il faudra soustraire l’agent à la nuisance Agents particulièrement vulnérables : femmes enceintes, jeunes... Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

TRAVAIL DE NUIT

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Ordre décroissant d’efficacité Aménagement du poste (ergonomie, confort…)  Aménagement d’un local de repos Local adapté pour la prise de repas chauds Eclairages suffisants des postes et des différentes circulations

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Aménagement du temps de travail Limiter le travail de nuit Organisation de changement temporaire d’affectation Organisation et information relatives à une demande de sortie Limiter la durée d’exposition (dispositif de gestion anticipée des emplois...)  Proposition de modes de transport (Éviter le cumule temps de travail/temps de conduite d’un véhicule de transport collectif...) Organisation des horaires (compatibilité avec les horaires de transport en commun...) Organisation des 1ers secours Ajuster l’amplitude de la durée du travail (charge de travail, conditions thermiques…) Prévoir des temps de pause réguliers (baisse de vigilance physiologiquement sensible vers 03h00 du matin) Permettre une rotation des tâches (maintien de la vigilance...)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Évaluation régulière de la pénibilité, physique et psychologique, perçue Privilégier le volontariat Prise en compte les contraintes familiales Organisation permettant de bénéficier : des services accessibles en journée (service RH, service de santé au travail, action sociale…) de l’accès à l’offre de formation professionnelle de l’accès aux équipements et locaux sociaux (vestiaires, douches...) de l’accès aux fonctions de représentants du personnel Mise en place un tableau de bord avec les indicateurs d’alerte (accidents du travail, incidents, maladies professionnelles, taux d’absentéisme...)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Sensibilisation et information sur les règles à une bonne hygiène de vie (alimentation, gestion du sommeil...) Suivi de l’exposition aux risques Détecter des « signes cliniques d’alerte » Suivi du reclassement des agents mis inaptes au travail de nuit Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Aménager les lieux et postes de travail (dimensionnement des locaux, éclairage...) Mise à disposition d’un local de repos Mise à disposition d’un local adapté pour la prise de repas chauds

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Heures de prise de poste (effets négatifs sur le sommeil, les repas et la vie sociale, horaires de transports en commun...) Proposition de modes de transport (Éviter le cumule temps de travail/temps de conduite d’un véhicule de transport collectif...) Rythmes de rotation après avis (médecin du travail, instances représentatives du personnel et du responsable des ressources humaines) Sens de rotation physiologiquement « naturel » : matin, après-midi, nuit Conditions et délais de prévenance des changements d’horaires : rythmes d’alternance Temps consacré à la relève Favoriser les évolutions de carrière à partir d’une certaine ancienneté dans ce type de poste Prise en compte des contraintes familiales Limiter la durée d’exposition

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Gestion anticipée des emplois et de formation (mobilité...) Organisation et information relatives à une demande de sortie Organisation permettant de bénéficier : des services accessibles en journée (service RH, service de santé au travail, action sociale…) de l’accès à l’offre de formation professionnelle Mise en place un tableau de bord avec les indicateurs d’alerte (accidents du travail, incidents, maladies professionnelles, taux d’absentéisme, avis médicaux de restriction d’aptitude, nombre de changements d’horaire non programmés en cours de cycle ...)

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCÉE TRAVAIL POSTÉ SEMI-CONTINU Succession des équipes interrompue en fin de semaine TRAVAIL POSTÉ CONTINU Succession des équipes 24h/24 TRAVAIL POSTÉ EN DISCONTINU Succession des équipes interrompue en fin de journée et en fin de semaine

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Sensibilisation et information sur les règles à une bonne hygiène de vie (alimentation, gestion du sommeil...)   Suivi de l’exposition aux risques pour les « travailleurs postés » Suivi des inaptitudes et des reclassements liés aux accidents en travail posté Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels

TRAVAIL REPETITIF

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS TECHNIQUES Madamer TTTTTTTT 12, Avenue BBBBBBBB 11 000 LLLLLLLLL Cedex Monsieur TTTTTTTT 43, Rue BBBBBBBB x 400 Ordre décroissant d’efficacité Préconception du produit Reconsidération du process  Amélioration de la conception des outils et des machines Adaptation des plans de travail (changements posturaux, marge de manœuvre, postures contraignantes...) Aménagement (stocks, postes de travail informatiques…) Amélioration de l’environnement du poste de travail (hauteur et profondeur…) Réduction des co-facteurs (efforts, postures, froid…) Protections individuelles adaptées

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS ORGANISATIONNELLES Concevoir ou réorganiser les cadences et les rythmes de travail Varier les tâches  Repenser la répartition des tâches - Alterner les tâches répétitives et non répétitives Possibilité de réguler la cadence Renforcer le travail en équipe Organisation du travail (éviter le travail par à coup...) Organisation de la maintenance (équipements de travail...) Pauses adaptés (temps et fréquences) Accompagner les changements organisationnels  Formation  Préserver des marges de manœuvre Prise en compte du risque d’aléas (hausse ponctuelle d’activité, renforcement temporaire de l’équipe…) : Techniques (pannes…) Organisationnels (retard de livraison…) Suivi et exploitation des incidents

DEMARCHE DE PREVENTION : ACTIONS MEDICALES Surveillance médicale Détecter les fonctions, activités ou zones de travail où apparaissent des problèmes de troubles musculo-squelettiques (TMS) Demander des aménagements de postes de travail spécifiques Création d’outils d’alerte précoce : Suivi et proposition d’une démarche de formation/adaptation et/ou de changement de poste Visites de pré-reprise (conditions de retour d’activité) Dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels