Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC 11 Décembre 2014 Service Hygiène et Sécurité UPMC Soraya NEBBACHE (Responsable SHS) Anne-Marie TIEGES (DRH) Nora HAFID-AKLI Nicolas DIMET Jaouen MARY Paul ROUGEGREZ

SOMMAIRE Point sur l’application EvRP Point sur le travail isolé Ouverture de l’application RSST Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR Point sur les FIE (Fiches individuelles d’Expositions) Point sur les Nanomatériaux Point sur la formation RPS des AP Questions diverses.

Point sur l’application EvRP Nombre d’unités de travail 2014 Les 170 unités de travail sont réparties en 14 « composantes ». 108 laboratoires de recherche ou instituts 37 unités d’enseignements 25 services administratifs de composante ou services centraux Année 2013 2014 Nombre d’unités 206 170 Contrat quadriennal 2014-2018. Diminution du nombre d’unités de travail. Difficultés de modifications / mise à jour par le SHS.

Point sur l’application EvRP Quelques chiffres Nombre de DUER réalisés Nombre de DUER mis à jour en 2014 Années 2013 2014 Nombre 188 166 134 133 % 91,26 97,65 65,05 78,24 Objectifs quasiment atteints. Accompagnement plus important en 2015. Améliorer la réalisation et la mise à jour des DUER au niveau des services administratifs. Les laboratoires ou les instituts représentent les unités de travail les plus suivies par le SHS compte tenu du nombre et de la nature des risques.

Point sur l’application EvRP Quelques chiffres Des unités n’ont pas encore utilisées EvRP alors qu’elles sont enregistrées. Les unités de travail non hébergées par l’UPMC n’utilisent pas EvRP. Nombre de compte EvRP créés 134 Nombre de mise à jour 2014 de DUER sous EvRP 91 Nombre de mise à jour 2014 de DUER sous un autre format (papier, INSERM, IRCAM, …) 42 Année 2013 2014 Nombre d’actions déclarées 471 1021 Nombres d’actions de priorité 1 12 39 ATTENTION: 10 risques de priorité 1 ont été déclarés sans action !

Point sur l’application EvRP Actions et risques de priorité 1 PROCÉDURE: Le SHS se rapproche de chaque unité de travail en deux temps pour traiter les risques et les actions de priorité 1. Premièrement : Comprendre pourquoi aucune action n’a été proposée et en définir une le cas échéant. vérifier la cotation du risque engendrant l’action. vérifier la cohérence de l’action et le cas échéant la modifier ou la compléter. Informer l’unité de travail sur la nécessité de mettre immédiatement l’action en place. Dans un second temps : Suivre et accompagner la mise en place des actions de priorité 1. Attention chaque unité de travail doit suivre ces actions. S’il s’agit de travaux DPI il faut passer par le chef de site pour faire une demande d’intervention (préciser que l’action est mentionnée dans le DUER). Les 12 actions de priorité 1 déclarées en 2013 ont été réalisées !

Point sur l’application EvRP Quelques conseils pour EvRP Création d’un risque: Un risque peut être attribué à plusieurs localisation et non l’inverse. Création d’une action: Il est nécessaire de renseigner les champs suivants. Validation : La validation des risques et des actions permet de les faire apparaitre dans le DUER lors de la validation. Plusieurs DUER n’ont pas de programme d’actions par manque de validation des actions. Mise à jour : La mise à jour sous EvRP nécessite de connaitre quelques spécificités du logiciel. Il est important de suivre le « mémo mise à jour » (Pièce jointe du mail de relance du mois d’octobre et sur l’intranet). Des formations spécifiques EvRP vont être organisées en 2015 et l’aide sur demande va être plébiscitée afin d’améliorer la qualité de DUER.

Point sur l’application EvRP Rappel R4121-2 : La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée : 1° Au moins chaque année ; 2° Lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail; 3° Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. R4121-4 : Les modalités d’accès et les lieux de consultation du DUER sont nécessairement affichés dans les unités de travail. Ces informations sont affichées au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur.

Point sur le travail isolé Le travail isolé concerne de nombreux laboratoires et services 2 catégories de travail isolé - isolement géographique, - horaires décalées et jours non ouvrés. Travailler de façon isolée, c’est réaliser seul une tâche, quelque soit sa nature et sa durée, dans un environnement de travail où l’on ne peut ni être vu, ni entendu directement par d’autres personnes et où la probabilité de visite est faible.

Point sur le travail isolé Rappel du processus Création d’un groupe de travail du CHSCT, 2 réunions pour finaliser des documents - courrier d’information du président de l’UPMC et de la déléguée régionale de la délégation Paris B du CNRS, - note d’information relative au travail isolé, - logigramme d’évaluation du travail isolé, - tableau de recensement des situations de travail isolé. Rendu au CHSCT du 26/06/2014.

Point sur le travail isolé Réponse des unités 41,7% de taux de réponses (73 unités de travail sur 175), 40 réponse sur 73 indiquant une absence de travail isolé, Plus de réponse à ce recensement que dans EVRP.

Point sur le travail isolé Suite pour 2015 Obtenir les réponses manquantes, Travailler avec les unités ayant déclaré du travail isolé Savoir si l’organisation peut être modifiée pour supprimer le travail isolé Déterminer exactement le nombre de DATI nécessaires et les mettre en place. Travailler avec le SSI pour la mise en place de système DATI sur les sites UPMC.

Ouverture de l’application RSST Décret du 28 juin 2011. Un registre dans chaque unité (service ou laboratoire). A la disposition des usagers. Le registre est tenu par les assistants de prévention de l’unité (service ou laboratoire). Chaque agent/étudiant a la possibilité d'inscrire sur ce registre toutes les observations et toutes les suggestions qu'il juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.

III. Ouverture de l’application RSST Remontée d’information non systématique. Dématérialisation des registres (choix de l’UPMC). DSI / application RSST / sharepoint. En développement depuis février 2014.

III. Ouverture de l’application RSST CHSCT du 02/10/14. Ouverture au réseau H&S (version 1.2). Officialisation de l’ouverture par mail (semaine 51). Liste des unités (copie de l’annuaire).

III. Ouverture de l’application RSST Accès : pgp.dsi.upmc.fr Intranet SHS (lien vers page pgp) Identifiant (préfixe admp6\) et login UPMC. Signalements visibles par tous : Signalements RPS (hygiene.securite@upmc.fr ; registre du SHS) Guide utilisateur (page pgp et documentation application)

III. Ouverture de l’application RSST Réseau H&S : Fonction publipostage. Rédaction du signalement dans la partie description. Plusieurs possibilités : Vous rédigez le signalement avec l’agent. L’agent vous transmet son signalement par mail (copier/coller dans l’application). Suite à un signalement sur le registre papier vous le recopiez dans l’application.

III. Ouverture de l’application RSST Exemple : Rédaction d’un signalement. PJ. Commentaires. http://pgp.dsi.upmc.fr/

Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR Cancérogènes Mutagènes Toxiques pour la Reproduction Risques pour votre santé et pour celle de vos enfants : Inhalation Passage cutané ou oculaire Ingestion

Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR Actions déjà en place Fiche pratique sur l’évaluation du risque CMR, Guide pratique sur l’évaluation du risque chimique, Fiche pratique sur les EPC, Fiche pratique sur les EPI, Fascicule grossesse et risques professionnels.

Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR Actions déjà en place Identification des déchets CMR, Identification des sorbonnes et de leur conformité, EVRP pour l’identification du risque CMR.

Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR Identifier les CMR, les supprimer si possible (penser à la SUBSTITUTION), Sinon les stocker sous clés, dans des conditions adéquates, Les manipuler sous sorbonne conforme, Gérer les déchets. La substitution : http://www.substitution-cmr.fr/ http://www.inrs.fr

Point sur les FIE (Fiches individuelles d’Expositions) La FIE est un lien entre l’agent, le médecin de prévention, L’employeur. 3 types de FIE : FIE - ACD/CMR, FIE - rayonnement ionisant, FIE – laser.

Point sur les FIE (Fiches individuelles d’Expositions) La rédaction de la FIE est faite : Annuellement, Avec l’aide de l’AP, PCR ou Référent Laser si besoin. La FIE doit être transmise au médecin de prévention, pour adapter son suivi médical à son exposition.

Point sur les Nanomatériaux Formation continue des Assistants de Prévention « Nanomatériaux » Etats des connaissances, Risques et Prévention Réalisée le 13 Octobre 2014 par le chargé de mission CNRS Disponible sur intranet – Rubrique Hygiène et Sécurité: http://www.upmc.fr/fr/espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene _et_securite/information/nanomateriaux.html Support de présentation Power Point Cas concret: Exemples de poste exposant aux nanomatériaux Bibliographie

Point sur les Nanomatériaux Première enquête: Questionnaire simplifié « Nanomatériaux » Bilan du recensement : 25 laboratoires manipulent des nanomatériaux Deuxième enquête Tableau d’inventaire « nanomatériaux » à compléter par laboratoires concernés Objectifs: Base pour l’évaluation des risques liés à l’utilisation des nanomatériaux Recueillir les informations nécessaires pour répondre au décret 2012-232 du 17 février 2012 qui fait obligation aux laboratoires publics et privés de recherche de déclarer la production, l’utilisation, la distribution et l’importation des substances à l’état nanoparticulaire.

Point sur les Nanomatériaux A renvoyer au SHS avant le 31 Janvier 2015 Rubrique « Quantités approximatives » : Bien préciser si Fabriquées, Importées, Distribuées ou Utilisées

Information complémentaire Signalétique de porte A placer sur la porte d’accès des locaux à risques (ateliers, laboratoires,…) Le panneau permet de signaler: Les dangers Les interdictions Les obligations Les informations utiles Les numéros d’urgence Disponible sur intranet dans la rubrique « Hygiène et Sécurité » - Partie « information »

Point sur la formation RPS des AP

Merci de votre attention FIN Merci de votre attention