Crise épileptique, Epilepsie Permis de Conduire et Travail

Crise épileptique, Epilepsie Permis de Conduire et Travail La conduite d'un véhicule nécessite de la part du conducteur un niveau de conscience, d'attention et de réaction suffisant pour lui permettre d'apprécier les conditions routières et de réagir en conséquence. Le conducteur doit pouvoir exécuter rapidement et avec précision les mouvements complexes pour conduire son véhicule sans danger spécialement par mauvais temps ou en cas de circulation dense. Rôle du médecin Informer

(JO CE n° L237/22, Conseil du 20/7/1991   Textes réglementaires européens (JO CE n° L237/22, Conseil du 20/7/1991 - Parution le 24/8/1991)   Groupe 1(léger) Groupe 2 (lourd) Les crises épileptiques et les autres perturbations brutales de l’état de conscience Un permis peut être délivré ou renouvelé sous réserve d’un examen effectué par une autorité médicale compétente et d’un contrôle médical régulier. Celle-ci jugera de la réalité de l’épilepsie ou d’autres troubles de la conscience, de sa forme et de son évolution clinique (pas de crise depuis deux ans par exemple) du traitement suivi et des résultats thérapeutiques. Le permis de conduire ne doit être ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant, ou susceptible de présenter, des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience.  

(Décret du 7 mai 1981, arrêté du 4 octobre 1988, Textes réglementaires français (Décret du 7 mai 1981, arrêté du 4 octobre 1988, arrêté du 29 mai 1997)   Epilepsies Groupe 1 « léger »  Groupe 2 « lourd »  Observations (et autres perturbations brutales de l’état de conscience) Elles sont en principe une contre-indication à la conduite de tout véhicule. Cependant, compatibilité temporaire éventuelle en fonction des données ci-contre (voir colonne observations). Incompatibilité. Avis du spécialiste qui jugera de la réalité de l’affection, de sa forme clinique, du traitement suivi et des résultats thérapeutiques.  

Évolution de la législation française Futur arrêté Contexte général : Modifications considérables du réglementaire avec visite médicale obligatoire ou certificat médical obligatoire, pour tous les candidats au permis de conduire ; visite ou certificat tous les 5 ou 1O ans, jusqu'à 75 ans, visite médicale obligatoire tous les 2 ans après 75 ans. Le secret médical sera levé concernant les cas très exceptionnels de dangerosité certaine Toutes les rubriques d'inaptitude de l'arrêté de 97 ont été revisitées ...

Évolution de la législation française Futur arrêté Hervé Vespignani (Nancy) «  caractère obligatoire de déclaration de la pathologie : je m'y suis formellement opposé concernant l'épilepsie ; cela va de soi. - définition des groupes 1 (légers), groupes 2 (lourds): la discussion a porté sur la création de groupes appelés "non professionnels" et "professionnels", en sachant que le groupe professionnel pouvait correspondre à tous les individus utilisant leur véhicule à titre professionnel. Vous imaginez les conséquences. Je m'y suis formellement opposé, en disant que cela serait inapplicable, et inacceptable sur le plan sociétal. Finalement, je crois que la décision retenue est d'élargir le groupe 2 à d'autres catégories de personnel : le transport public ou d'entreprise de personnes quel qu'en soit le nombre, ou de matériel dans un cadre professionnel les chauffeurs livreurs salariés et artisans sur véhicule de moins de 3,5 tonnes les ambulances et assimilés, y compris V.S.L. »

Évolution de la législation française Futur arrêté   Groupe 1 « Léger » Groupe 2 « Lourd » Crise épileptique, épilepsies Compatibilité temporaire en fonction de l’avis d’un neurologue qui jugera de la réalité de l’affection, de sa forme clinique, des traitements suivis, et des résultats thérapeutiques En principe incompatibilité. Compatibilité temporaire dans des cas très particuliers, après avis d'un neurologue agréé.    

Neurologie et Permis de Conduire Les troubles neurologiques et/ou psychiques sont transitoires ou permanents. Transitoires, ils risquent de nuire la capacité de conduire au moment de leur survenue. La durée peut être brève et en dehors de ces épisodes l'individu peut ne présenter aucun symptôme. L'aptitude à conduire a pour objet d'apprécier le risque de récidive de tels symptômes dont la survenue inopinée au volant est incompatible avec la conduite automobile. Les situations cliniques sont représentées par les perturbations brutales de la conscience (épilepsies et syncopes) par des baisses de vigilance en rapport avec une somnolence excessive, par les déficits neurologiques brutaux en rapport avec un accident vasculaire cérébral et par les troubles du comportement de nature pathologique.

Neurologie et Permis de Conduire En cas de troubles neurologiques et/ou psychiques permanents, l'aptitude à conduire a pour but de mesurer les capacités restantes sur les plans cognitifs, psychiques, moteurs et sensori-sensoriels. Ces situations cliniques correspondent aux troubles de la coordination, de la force et du contrôle musculaire d'une part et aux troubles cognitifs et psychiques d'autre part.

Epilepsies et Permis de Conduire La durée de la période sans crise n’est pas le seul critère pertinent pour évaluer l’aptitude à la conduite d’un véhicule. S’ajoutent de façon claire, une parfaite connaissance de l’histoire de la maladie, du dossier médical du malade, du type de crise épileptique, compatible ou non avec la conduite au volant, ne serait-ce qu’en raison de l’existence ou non d’une rupture du contact. Interrogatoire - Examen clinique Electroencéphalogramme (EEG) Examens biologiques - Imagerie (IRM)

Epilepsies et Permis de Conduire Par conséquent, l’aptitude à la conduite d’un véhicule soumis à la délivrance ou au renouvellement d’une autorisation doit être évaluée par une analyse globale de chaque cas particulier. Cette évaluation requiert des compétences neurologiques et électro-encéphalographiques. Les cas les plus complexes imposent l’avis d’un épileptologue reconnu par la profession.

Epilepsie et Permis de Conduire Les critères de décision ci-dessous proposés ont une valeur indicative et ont pour objet d’être un guide d’orientation. Ils sont élaborés à partir des recommandations formulées par la Ligue Française Contre l’Epilepsie (1998), actualisées selon la définition des deux groupes de conducteurs, professionnels ou non. Les crises épileptiques et les épilepsies peuvent survenir à tous les âges de la vie. Lorsqu'elles sont apparues avant l'âge de 16 ans, le risque de récidive est identique à celui de la population générale si elles ne se sont pas reproduites depuis au moins 5 ans, sans anomalies EEG spécifiques et sans traitement. L'avis d'un spécialiste épileptologue est recommandé en cas de projet de conduite d'un véhicule professionnel.   Après l'âge de 16 ans, la survenue d'une crise épilepsie et d'une épilepsie fait l'objet des recommandations suivantes :

GROUPE 1 non Professionnel   GROUPE 1 non Professionnel Situation Clinique Décision : Aptitude après.. Première crise  Provoquée, sans anomalie neurologique ou EEG   Non provoquée, sans anomalie neurologique ou EEG Non provoquée avec anomalie neurologique ou EEG Epilepsie (plus d'une crise à plus de 24 h d'intervalle) Epilepsie sans cause neurologique évolutive Epilepsie avec troubles neurologiques évolutifs ou psychiatriques Traitement Modification Rechute/modification ou arrêt Arrêt avant 3 ans sans crise Arrêt après au moins 3 ans sans crise  3 mois sans crise  6 mois sans crise  Minimum 6 mois sans crise 1 an sans crise sauf exception selon : le type de crise ( sans rupture du contact, en particulier) le moment de survenue (exclusivement morphéique ou du réveil, en particulier) le nombre de crise et l’évolution avant et après traitement Avis d’un épileptologue en fonction des troubles associés Suspension maximum 3 mois Idem première crise Suspension pendant la diminution +3 mois Pas de suspension

GROUPE 2 Professionnel Situation Clinique Décision : Aptitude après..       GROUPE 2 Professionnel Situation Clinique Décision : Aptitude après.. Première crise  Provoquée,sans anomalie neurologique ou EEG Non provoquée, sans anomalie neurologique ou EEG Non provoquée avec anomalie neurologique ou EEG Au minimum 2 ans sans crise sauf cas particulier après avis d’un épileptologue selon : le type de crise ( sans rupture du contact, en particulier) le moment de survenue (exclusivement morphéique ou du réveil, en particulier) le contrôle des facteurs déclenchants Au minimum 3 ans sans crise sauf cas particulier après avis d’un épileptologue selon : idem épilepsie    

GROUPE 2 Professionnel Situation Clinique Décision : Aptitude après..       GROUPE 2 Professionnel Situation Clinique Décision : Aptitude après..  Epilepsie (plus d'une crise à plus de 24 h d'intervalle)  2 à 5 ans sans crise et sans traitement sauf cas particulier, pour les lesquels des autorisations temporaires inférieures pourraient être accordées, après avis d’un épileptologue selon : le type de crise ( sans rupture du contact, en particulier) le moment de survenue (exclusivement morphéique ou du réveil, en particulier) le nombre de crise et l’évolution avant et après traitement    

Epilepsies et Permis de Conduire Interruption transitoire de conduite : elle relève dans le cadre du colloque singulier de l’intervention de tout médecin de soins (ou du travail pour les actifs) auprès de son patient pour gérer les incapacités médicales intercurrentes entre deux visites médicales obligatoires. Leur délai (inférieur à 6 mois) est très inférieur aux délais administratifs que nécessite la mobilisation officielle des services préfectoraux en charge de la gestion des permis de conduire. Compatibilité/Incompatibilité : elle relève, pour le groupe léger occasionnellement et pour le groupe lourd systématiquement, des médecins agréés (omnipraticiens ou spécialistes). Ces avis fondent la décision de l’autorité préfectorale. Les transports de matières dangereuses : qui ne sont pas distinguées dans l’arrêté, relèvent des mêmes interdictions que le permis D.