ELABORATION du projet d’administration Centre Communal d’action sociale de la Ville de Grenoble 05/02/2015

REDACTION DU PROJET D’ADMINISTRATION : OBJECTIFS DE LA DEMARCHE Produire un document de référence permettant de rendre lisibles les modalités d’organisation et de fonctionnement du CCAS. Fournir des repères et un cadre d’action aux agents; Faciliter l’intégration des nouveaux arrivants, titulaires, stagiaires, remplaçants; Favoriser et développer une coopération transversale entre les agents des différents services, établissements, Pôles, Directions.

STRUCTURATION DU PROJET D’ADMINISTRATION Introduction Histoire du CCAS Plan stratégique 2015-2020 > Un projet d’administration qui garantit la réalisation du plan stratégique au nom de la continuité et de l’adaptation du service public Partie I – Présentation du CCAS Régime juridique du CCAS Composition et rôle du Conseil d’Administration Valeurs et missions générales aujourd’hui Grandes lignes du modèle économique du CCAS Partie II – Organisation générale des services Définition des niveaux de subsidiarité dans l’organisation Définition des niveaux hiérarchiques et fonctionnels dans l’organisation Organigramme général Partie III – Gouvernance générale des services et établissements Groupe Ville : enjeux de coopération et de mutualisation avec les services de la VilleInstances de pilotage administratif : CODIR, CODIR élargi, réunions des chefs de service, AG du personnel Instances de dialogue social : CT, CHSCT, CAP Transversalité et coopération internes : enjeux, « chefs de file » et conduite de projets transverses, coopération inter-directions, typologie des réunions transverses Place des usagers et des habitants Inscription dans un réseau partenarial Partie IV – Les directions, les pôles, les établissements et les services du CCAS La direction générale, avec son pôle secrétariat général et son pôle Communication Information Documentation Partenariat Les directions du CCAS : missions, organisation, instances et outils de transversalité internes, instances et outils de coopération avec les usagers / habitants, instances et outils de coopération avec la Ville et autres partenaires (synthèse des projets en cours ou à venir + renvoi vers outils et procédures particuliers) Au sein des directions : les services & établissements du CCAS, (synthèse de projets de service ou d’établissement en cours ou à venir) Partie V – Perspectives Principaux chantiers d’administration du CCAS en cours et à venir Evaluation du projet d’administration et principe d’adaptation périodique

PROJET D’ADMINISTRATION PLAN STRATEGIQUE 2015-2020 PROJET D’ADMINISTRATION POUR CHAQUE DIRECTION Principes d’organisation de la Direction Principes d’organisation des services et établissements ORGANISATION GENERALE Principes organisationnels et organigramme général Traduction du plan stratégique en objectifs opérationnels GOUVERNANCE GENERALE Instances de pilotage Instances de dialogue social Coopération et mutualisation avec la Ville Relations aux usagers Relations aux partenaires Enjeux et dispositions de la transversalité interne + VOLET PLAN D’ACTION PROJETS DE DIRECTION + VOLET PLAN D’ACTION Renvoi PROJETS DE SERVICE PROJETS D’ETABLISSEMENT + VOLET PLAN D’ACTION

Les 3 principaux chantiers du projet d’administration CHANTIER 1- Clarifier le cadre d’organisation général par la définition des niveaux de subsidiarité et des niveaux hiérarchiques (courant février 2015). CHANTIER 2 - Décrire l’organisation de chaque niveau de subsidiarité en élaborant des projets de Direction et en élaborant ou actualisant des projets de service et d’établissement (à partir de mars 2015). CHANTIER 3 - Faire vivre la transversalité entre agents et Directions (à partir de mars 2015). DIRECTIONS POLES SERVICES ETABLISSEMENTS PROJETS DE DIRECTION PROJETS DE SERVICE PROJETS D’ETABLISSEMENT TRANSVERSALITE INTERNE PROJET D’ADMINISTRATION 1 2 3

CHANTIER 1- Clarifier le cadre d’organisation général du CCAS. Objectifs : Parvenir à des éléments de langage harmonisés concernant : les niveaux de subsidiarité existants : Dans quel cas parle-t-on d’un service, d’un établissement, d’une unité de travail, d’un pôle ? les niveaux hiérarchiques : chef de service, directeur d’établissement, directeur, directeur délégué, adjoint de direction,… Enjeux pour les chefs de service et d’établissement : faciliter la diffusion et l’appropriation du nouveau cadre d’organisation général du CCAS au sein des services et établissements. Echéance : courant février 2015.

Planifier l’élaboration des projets de Direction. CHANTIER 2- Décrire l’organisation et le fonctionnement de chaque niveau de subsidiarité : Directions, services, établissements. Objectifs : Capitaliser ou planifier l’élaboration/l’actualisation des projets de service/d’établissement Planifier l’élaboration des projets de Direction. Enjeux pour les chefs de service et d’établissement : Disposer pour chaque service/établissement d’un projet d’administration et d’un outil pour son management. Échéance : démarrage courant mars 2015.

Rappel Art. L.311-8 du CASF « Pour chaque établissement ou service social ou médico-social, il est élaboré un projet d'établissement ou de service, qui définit ses objectifs, notamment en matière de coordination, de coopération et d'évaluation des activités et de la qualité des prestations, ainsi que ses modalités d'organisation et de fonctionnement (...). Ce projet est établi pour une durée maximale de cinq ans après consultation du conseil de la vie sociale ou, le cas échéant, après mise en œuvre d'une autre forme de participation. » Services et établissements concernés au CCAS : EHPAD, EHPA, LHSS, CHRS, MDH, RAD, SSIAD, EAJE (Code de la Santé Publique, Art R2324-29). A noter : cette disposition peut être avantageusement adaptée aux réalités des autres services et établissements du CCAS.

CHANTIER 3 – Faire vivre la transversalité interne. Modalités : Former un groupe de travail en vue de : la réalisation d’un état des lieux permettant d’identifier les modes de coopération existants Objectifs : Formuler des pistes d’amélioration concernant : la mise en réseau entre professionnels ayant des intérêts communs la collaboration des agents autour de projets la recherche de solutions communes par le biais de la constitution de groupes de travail inter-services/inter-directions autour de sujets transverses. Echéance : démarrage courant mars 2015.

Quelle identité du CCAS et de ses agents ? Valeurs Principes d’intervention Sélectionner des valeurs, des principes d’action et des symboles qui font sens, qui guident l’action au quotidien. Si le CCAS devait être représenté par un symbole ? 20 minutes : constitution des blasons en sous-groupe. 30 minutes : présentation des blasons, mise en commun.