Intervention de Monsieur BARBOTTE-DOMALAIN, Société ORGANCE ISO 14001 Outils et méthodes Intervention de Monsieur BARBOTTE-DOMALAIN, Société ORGANCE

Entreprise industrielle Intégration paysagère SME Entreprise industrielle Administration Clients Riverains Fournisseurs Air Odeur Bruit Sol Eau Intégration paysagère Déchets ISO 14001 ECO AUDIT

Comment manager tout cela ?

L’amélioration continue

PRINCIPE DE LA ROUE DE DEMING Plan Do Check Act Plan Do Check Act Amélioration continue Plan Do Check Act

PRINCIPE DE LA ROUE DE DEMING 1. Engagement de la direction au travers d’une politique affirmée 2. Planification des objectifs associés à cette politique P 3. Mise en œuvre des dispositions présentées dans le plan D 4. Vérification et évaluation des résultats et progrès C 5. Revue pour constamment améliorer le système A Amélioration continue Plan Do Check Act

LES DIFFERENTES ETAPES POUR LA CONSTITUTION D'UN SME Engagement de la Direction Qui suis-je décidé à devenir ?... Qui suis-je aujourd'hui ?... AEI Politique environnementale Qui serai-je demain ?... Planification environnementale Comment y arriver ?...

SCHEMA DE MISE EN PLACE ET DE MISE EN ŒUVRE D'UN SME MISE EN OEUVRE REVUE DE DIRECTION AUDIT INTERNE SME PAE (organisationnel) (opérationnel) Communication Contrôle et actions correctives Sensibilisation et formation Enregistrement Indicateurs Suivi indicateurs Recueil spécifique Réalisation MO + IT Procédures Commandes Manuel Devis (Objectifs) (Cibles) POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE MISE EN PLACE AEI Identification des AES Délimitation du champ L + R + autres… Choix des binômes A / I Détermination de la sensibilité du site mode dégradé mode normal Engagement de la Direction

NORME ISO 14001 : LES PRINCIPAUX POINTS 4. Exigences du système management environnemental 4.1 Exigences générales 4.2 Politique environnementale 4.3 Planification 4.3.1 Aspects environnementaux 4.3.2 Exigences légales et autres exigences 4.3.3 Objectifs, cibles et programme(s) 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement 4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité 4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation 4.4.3 Communication 4.4.4 Documentation 4.4.5 Maîtrise de la documentation 4.4.6 Maîtrise opérationnelle 4.4.7 Présentation et réponse aux situations d'urgence 4.5 Contrôle 4.5.1 Surveillance et mesurage 4.5.2 Évaluation de la conformité 4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive 4.5.4 Maîtrise des enregistrements 4.5.5 Audit interne 4.6 Revue de direction

ENGAGEMENT DE LA DIRECTION Quelle entreprise suis-je décidée à devenir ?  exemplaire sur le plan environnemental ! Conséquences organisationnelles : mise en place d'un comité de pilotage nomination d'un Responsable Environnement choix des relais environnementaux Conséquence opérationnelle : lancement de l'AEI (gestion du projet…)

ANALYSE ENVIRONNEMENTALE INITIALE Quelle entreprise suis-je aujourd'hui ? Aspects techniques : détermination des binômes Aspects / Impacts environnementaux Aspects organisationnels : coordination suivi Aspects réglementaires : identification des textes applicables analyse de conformité Mise en forme conceptuelle (synthèse et plan d'action)

Activité industrielle Énergie Travail Matières premières AIR EAU SOL BRUIT ODEURS DECHETS Activité industrielle Produits finis

Aspects environnementaux de production Réception Procédé Expédition Impacts Air Eau Sol Bruit Odeurs Déchets Flux de production Aspects environnementaux périphériques Adduction / forage Groupes de production froid Compresseurs Chaufferie STEP Flux périphériques

SYNOPTIQUE DE LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC nature et volume des activités. arrêté d'autorisation ou récépissé de déclaration... Vérification du régime d'assujettissement de l'installation Analyse de chacune des phases du procédé fabrication D A  elle était non classée Elle doit faire une déclaration et devra respecter un ou plusieurs arrêté(s)-type(s)  elle est soumise à D Respecte-t-elle son ou ses arrêté(s)-type(s)  elle était soumise à D Elle doit constituer un dossier de demande d'autorisation  elle est soumise à A Respecte-t-elle son arrêté d'autorisation ? nuisances, rejets, déchets générés. résultats d'analyses ou de contrôles. documents administratifs, courriers... Vérification de conformité à un texte sectoriel et aux textes spécifiques Bruit Air Eau Déchets Sol

POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Quelle entreprise serai-je demain ? spécialisée cohérente dans sa philosophie et son fonctionnement (coordination avec les autres politiques de l'entreprise) décidée à progresser constamment (PDCA) propre, respectueuse de l'environnement conforme aux réglementations environnementales active et précise dans ses actions environnementales concrètes (planification et objectif) (relativement) transparente

LA PLANIFICATION ENVIRONNEMENTALE Comment y arriver ? Gestion du projet Démarche opérationnelle : des actions de sensibilisation et de formation des diagnostics et des messages des études et des devis des commandes et des investissements des contrôles suivis d'actions correctives et préventives Dispositif organisationnel : des hommes, des responsabilités, des missions, des moyens… des supports documentaires - manuel environnement (descriptif du SME) - procédures (ce qui doit être fait) - instructions techniques (comment bien faire) - recueils spécifiques Enregistrement

ORGANISATION ENVIRONNEMENTALE Décide de l’engagement de l’entreprise ou du site dans une démarche environnementale, Co-élabore la politique environnementale Se tient au courant régulièrement. Direction Générale Co-élabore la politique environnementale, Valide les procédures, Décide et détermine la planification, Assure les revues de Direction, Modifie et améliore la planification. Comité de Pilotage environnemental 3 à 5 membres Production, Qualité, Sécurité, Ressources Humaines, Travaux neufs/maintenance Coordonne l’analyse environnementale initiale, Rédige l’ensemble des procédures, Supervise la rédaction des MO, Suggère les grandes lignes de la planification initiale puis ses modifications successives, Reporte au Comité et lui propose de nouvelles actions, Joue le rôle d’animateur pour les relais. Responsable Environnement Travaux neufs/maintenance ou Qualité Participent à l’analyse environnementale initiale, Co-rédigent les MO, Suggèrent au Responsable Environnement des améliorations et signalent les problèmes, Relaient l’information aux opérateurs. Relais Environnementaux 7 à 15 membres Responsables de ligne, agents de maîtrise, opérateurs Appliquent les Modes Opératoires, Renseignent les fiches de suivi, Suggèrent des améliorations. Responsables de ligne, agents de maîtrise, opérateurs

BESOIN 1 2 3 PREVISION 7 6 4 5 REALISATION DIAGRAMME D'EULER BESOIN 1 2 3 PREVISION 7 6 4 5 4 = surqualité 5 = surcoût 6 = coup de pot 7 = vraie qualité REALISATION

METHODOLOGIE DE REALISATION D'UNE ETUDE DECHETS Description de la situation existante en matière de gestion des déchets Détermination des fonctions fondamentales de production Identification des déchets et désignation de leur niveau de gestion Classement des déchets selon le code nomenclature Évaluation des quantités produites Description des filières d’élimination  recyclage  traitement interne  traitement externe  enfouissement Détermination du niveau de gestion Répartition des déchets classés selon leur code nomenclature par fonction de production avec pour chacune d’elles l’affectation des quantités produites et du niveau de gestion 0 rejet recyclage et valorisation traitements internes ou externes enfouissement

MÉTHODOLOGIE DE RÉALISATION D’UN AUDIT DE SOL REDECOUVRIR son site / DECOUVRIR le site (1ere visite)  fiche signalétique  identifier les sources de pollution potentielles présentes ou passées  estimer la vulnérabilité globale du site  les différents milieux  les cibles potentielles EVALUER LES RISQUES PROCEDER à une investigation de terrain  établir une stratégie d'échantillonnage  réaliser les prélèvements et les analyses  informations recueillies et interprétation (constater l'impact) AGIR EN CONCERTATION AVEC LA DRIRE CLASSER LE SITE

MÉTHODOLOGIE DE RÉALISATION D’UN AUDIT DE SOL CLASSER LE SITE Intervention nécessaire A suivre "Banalisable" METTRE EN OEUVRE des mesures d'urgence afin de faire cesser la source REDUIRE les nuisances AGIR EN CONCERTATION AVEC LA DRIRE PROPOSER des objectifs de décontamination à partir d'une étude d'impact (risques directs et indirects) en fonction de l'usage futur du site de suivi ETUDIER la faisabilité d'une remise en état adaptée d'un suivi adapté REALISER la remise en état du site ASSURER un suivi ultérieur CONTINUER la bonne gestion du site

METHODOLOGIE DE REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE TECHNICO-ECONOMIQUE Caractérisation du problème posé Rappel de la situation actuelle Objectifs recherchés Détermination des critères à prendre en compte Critères endogènes Critères exogènes Panorama des solutions envisageables Les technologies disponibles Les technologies potentielles éventuellement en partenariat avec une société de conseil, une ingénérie ou un fabricant d'équipements Les aspects économiques Investissement Coût d'exploitation pour chacune des solutions Justification du choix de la solution retenue

LES NORMES ISO 9001 / 14001 Compatibilité des architectures Qualité Environnement Manuels et référentiels Procédures Fiches d'instruction Modes opératoires Formulaires d'enregistrement

? REFERENT L Inamovible APAE Norme ISO Amélioration possible Engagement de la direction, politique et manuel L APAE Norme ISO ENREGISTREMENT MODES OPERATOIRES PROCEDURE Je lis Je lis, je questionne, j'observe + réalités observées REFERENT Inamovible ? Amélioration possible REALITES Amélioration probable