IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources Cadre réglementaire pour la sûreté radiologique Principaux défis

Slide 2 Objectif  L'objectif de ce cours est de fournir une compréhension des défis rencontrés par l'organisme de réglementation et leur impact sur l’exécution d’une façon efficace des fonctions de réglementation. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 3 Contenu  Défis communs rencontrés par l'organisme de réglementation  Concept d'un système réglementaire efficace et durable  Principaux éléments qui contribuent à l'efficacité et la durabilité dans la gestion de l'organisme de réglementation  Approche intégrée de gestion pour l'organisme de réglementation  Obstacles potentiels Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 4 Introduction  L'organisme de réglementation relève des défis significatifs quotidiennement. Typiquement, ces défis se rapportent à leur manque de capacité à répondre aux demandes concurrentes pour la réponse réglementaire et l'attention sans augmentation proportionnelle des ressources.  L'approche réglementaire n'est pas non plus structurée pour évaluer, hiérarchiser et allouer les ressources limitées aux secteurs à plus haut risque ou besoin. Dans de nombreux cas l'approche réglementaire est réactive plutôt que planifiée et systématique.  L'organisme de réglementation doit mettre en œuvre une stratégie de gestion qui aidera à établir l'adaptabilité et la résilience de répondre efficacement aux défis liés à sa compétence,  Le cours présentera également des éléments clés qui soutiennent la stratégie de gestion réglementaire et contribuent à la durabilité et à l'efficacité du système réglementaire. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 5 Défis à relever par l'organisme de réglementation  Exercice 1: Défis à relever par l'organisme de réglementation Votre organisme de réglementation a-t-il des problèmes dans l'accomplissement de ses fonctions? Si oui, quels sont les problèmes actuels? Expliquez pourquoi vous pensez qu'il ya des problèmes? Quelles pourraient être les solutions possibles? Liste au moins trois points pour chaque question. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 6 défis communs  Priorités concurrentes et ressources limitées Ressources limitées pour entreprendre toutes les activités réglementaires Taux de rotation élevé de personnel ayant pour résultat la pénurie de personnel qualifié  Faiblesse dans l'approche réglementaire Ne vise pas effectivement les installations et les activités à haut risque Réactif, et approche tous les problèmes de non-conformité avec une pondération égale Pas capable de faire face à la non-conformité  Management des organisations n'est pas toujours une force des régulateurs de la sûreté radiologique qui sont la plus part du temps des experts techniques. Surtout, l'approche réglementaire actuelle ne répond pas aux problèmes sous- jacents entraînant / augmentant les pressions et les exigences sur l'organisme de réglementation Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 7 À la croisée des chemins Le défi pour les organismes de réglementation Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 8 Surmonter les Défis  Nécessite une approche proactive de gestion des risques : Établir l'objectif - un contrôle efficace et durable des sources de rayonnements Plan  Identifier les objectifs, les stratégies et les barrières  Planifier et tracer un cours réussi  Appui avec les systèmes appropriés,  Processus et outils, Mettre en œuvre Exécutez, évaluez, rétroaction Si vous ne savez pas où vous allez, vous aurez presque certainement pas y arriver! Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 9 Changement dans la stratégie de gestion  Pour atteindre la durabilité et l'efficacité, l'organisme de réglementation devra mettre en œuvre dans le cadre de sa stratégie de gestion: Système et processus de gestion pour permettre à planifier, diriger, contrôler, y compris surveiller et examiner des activités réglementaire La connaissance du risque oriente les décisions réglementaires pour assurer la priorisation et l'allocation des ressources aux questions importantes de sûreté Processus de gestion pour améliorer la compétence et la capacité  Une évaluation fréquentes de la performance aidera à identifier et faire face aux défis qui se présentent et aider à construire la résilience et l'adaptabilité Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 10 Éléments clés de la durabilité et l'efficacité  Un système réglementaire durable et efficace englobe les éléments suivants: Prise de décision réglementaire en fonction des risques Planification stratégique Gestion des connaissances Gestion des ressources humaines et Système de gestion  Le système de gestion doit être conçu et construit: de rassembler de manière cohérente tous les éléments ci-dessus pour la gestion (planification, direction, contrôle) des activités réglementaire d'intégrer une approche graduelle afin de prioriser et de déployer les ressources appropriées en fonction des risques. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 11 Les éléments clés de la durabilité et l'efficacité du système réglementaire Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 12 Programme réglementaire durable  Incorpore une application intégrée des éléments clés comme partie de sa stratégie de gestion: Forte approche réglementaire qui est proportionnelle à l'ampleur et le danger des installations et des activités Approche graduée pour déployer des ressources fondée sur la complexité, l'importance et les risques d'une action concrète et efficace Capacité et compétence à la réalisation des priorités des activités réglementaires pour répondre aux défis actuels et émergents Stabilité et cohérence du contrôle réglementaire Surveillance de performance, évaluation et revue du processus pour s'assurer de s'acquitter efficacement des objectifs réglementaires  Englobe l'adaptabilité et la résilience à un environnement difficile et en évolution rapide Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 13 Les éventuels empêchements pour relever les défis  Pour changer et adapter l'organisme de réglementation: nécessite un changement de culture organisationnelle pour surmonter les approches décisionnelles réglementaires traditionnelles nécessite un engagement et un soutien importants au niveau de la direction exige une capacité à recueillir et à interpréter les informations critiques sur les performances de réglementation et de résoudre les problèmes  Cette formation aidera à surmonter les obstacles en offrant des stratégies et des outils pour la gestion efficace de l'organisme de réglementation Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 14 Résumé  Les approches traditionnelles de gestion d'un organisme réglementaire sont : des ressources importantes et ne traitent pas efficacement les questions sous-jacentes entraînant /augmentant les pressions et les exigences vis-à-vis de l'organisme de réglementation.  Surmonter les défis exigent un changement dans l'approche de gestion pour mettre en œuvre des systèmes et des processus spécifiques pour permettre la priorisation et l'allocation de ressources aux problèmes significatifs de sûreté. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 15 Résumé (Suite)  Un système durable et efficace réglementaire englobe les éléments suivants : Prise de décision en fonction des risques pour assurer l'efficacité des mesures réglementaires. Processus de planification stratégique pour s'adapter à l'environnement opérationnel actuel et futur Gestion Humaines et des connaissances pour assurer une capacité suffisante et des compétences Système de gestion pour regrouper, intégrer et exécuter tous les éléments  Le système de gestion doit intégrer une approche graduelle pour assurer l'identification, la priorisation et l'allocation des ressources aux domaines où les besoins / risques les plus élevés afin d'assurer des mesures rapides et efficaces. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 16 Références et autres lectures  Glossaire de sûreté de l’AIEA “Terminologie employée en sûreté nucléaire et radioprotection ”, ÉDITION 2007  Prescriptions générales de sûreté Partie 4, “Évaluation de la sûreté des installations et activités ”, 2009  “The Regulatory Craft Controlling Risks, Solving Problems and Managing Compliance”, Malcolm K Sparrow  “Risk-Informed Decision Making Principles”, Mark Reinhart, Senior Risk Assessment Officer, Risk Assessment Branch, IAEA Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements