1 Les produits Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG

2 Caractéristiques des produits 1-Augmentation des ressources économiques 2-Résultent des opérations courantes de l’entreprise 3-Susceptibles de se répéter 1-Augmentation des ressources économiques 2-Résultent des opérations courantes de l’entreprise 3-Susceptibles de se répéter

3 Définition de “produits” Sommes et autres contreparties reçues ou à recevoir dans le cours des activités norma- les de l’entreprise, généralement au titre de la vente de biens, de la prestation de servi- ces et de l’utilisation de ressources par des tiers moyennant des intérêts, des redevan- ces ou des dividendes. ( )

4 Critères de constatation des produits ¶Vente des biens: Tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur. Prestation de services: Services rendus ËLa mesure de la contrepartie qui sera obtenue et l’estimation des rendus sont raisonnablement sûres; ÌLe recouvrement final est raisonnablement sûr; ( et )

5 Prestation de services Lorsque consiste en l’exécution d’un nombre indéterminé d’actes échelonnés sur une pé- riode donnée, les produits sont comptabili- sés de façon linéaire sur cette période SAUF SI les faits démontrent qu’une autre méthode permettrait de mieux refléter le déroulement de l’exécution de la prestation

6 IncertitudesIncertitudes ÚSi le recouvrement final n’est pas raisonnable- ment sûr: ÚSi le recouvrement final n’est pas raisonnable- ment sûr: ne constater les produits qu’au fur et à mesure des encaissements; ÚSi incertitude sur le recouvrement survient après la constatation des produits: ÚSi incertitude sur le recouvrement survient après la constatation des produits: créer une provision; ÚSi contrepartie incertaine: ÚSi contrepartie incertaine: produits non constatés; ÚSi rendus sont importants et imprévisibles: ÚSi rendus sont importants et imprévisibles: produits non constatés; ÚSi rendus sont importants et prévisibles: ÚSi rendus sont importants et prévisibles: provision.

7 Gains (chap ) Augmentation des capitaux propres prove- nant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires et de l’ensemble des autres opérations, faits et circonstances qui ont un effet sur l’entité, à l’exception des produits et des apports

8 Caractéristiques des charges ¶Diminution des ressources économiques ËRésultent des activités courantes qui sont génératrices de produits