Le développement professionnel continu ANFH Bretagne Le développement professionnel continu

LE DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU 1ère PARTIE : LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE

LE DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU Le Développement Professionnel Continu une nouvelle ambition pour la formation inscrite dans la loi.

Article 59 de la loi HPST L’article 59 fixe les grands principes de la loi « Le développement professionnel continu a pour objectif l’évaluation des pratiques professionnelles, le perfectionnement des connaissances, l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que la prise en compte des priorités de santé publique et la maitrise médicalisée des dépenses de santé. Il constitue une obligation (..) » (Art L 4133-1, L 4143-1, L 4236-1, L 4153-1, L4242-1 et 4382-1 du Code de la Santé Publique)

Une obligation qui incombe aux professionnels de santé Le DPC est une obligation pour : Les praticiens : les médecins, les chirurgiens dentistes, les pharmaciens, les biologistes, les sages-femmes Les auxiliaires médicaux pour les filières de soins (infirmières et aides soignantes), de rééducation, médico-technique et les métiers de l’appareillage La catégorie des auxiliaires médicaux ne comprend pas les ASHQ. Filière infirmière et Aides-soignants : IDE et infirmiers spécialisés, IADE, IBODE, Puéricultrice, AS et AP. Filière de rééducation: Masseur kinésithérapeute, Pédicure Podologue, Ergothérapeute, Psychomotricien, Orthophoniste, Orthoptiste, Diététicien. Filière médico-technique : Manipulateur en électroradiologie, Préparateur en pharmacie, Technicien laboratoire médical, Audio prothésiste, Opticien lunetier. Métiers de l’appareillage : Orthoprothésiste, Orthopédiste-orthésiste, Podo-orthésiste, Epithésiste, Oculariste.

Une obligation qui incombe aux établissements Tous les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, publics ou privés qui emploient des professionnels de santé médicaux et/ou Paramédicaux : Centre Hospitaliers Universitaires Centres hospitaliers Etablissements sociaux et médico-sociaux Typologie des établissements : Dans les centres hospitaliers sont inclus les ex hôpitaux locaux Pour les sages-femmes et autres professionnels médicaux ce sont leurs ordres respectifs qui s’assurent du respect de l’obligation DPC (l’obligation de DPC est bien annuelle mais les ordres s’assurent du respect de l’obligation au moins une fois tous les 5ans). L’établissement et les ordres ont la possibilité de sanctionner en cas de non respect de l’obligation 6

LE DPC et les principaux acteurs L’OGDPC : Enregistre, publie et contrôle les ODPC Fait le bilan DPC Verse la fraction de la taxe des industries pharmaceutiques aux OPCA L’HAS : Valide et met à disposition les méthodes et les modalités d’évaluation des pratiques professionnelles Le Ministère de la santé : Fixe les orientations nationales Nomme les membres des CSI Siège à l’OGDPC Le rôle de l’ANFH : Collecte et gestion des fonds consacrés au DPC Gère la fraction de la taxe pharmaceutique pour le DPC médical Transmet à l’OGDPC un rapport annuel de l’effort de DPC mis en œuvre par les adhérents 7

Article 59 de la loi HPST et les principes fondamentaux  l’article fixe les principes suivants : obligation individuelle démarche permanente et collective contrôle du respect de l’obligation critères de qualités des actions définis par décret

article 59 de la loi hpst et l’ogdpc Naissance de l’Organisme Gestionnaire du Développement Professionnel Continu (OGDPC) et de ses missions : le contrôle de la conformité du DPC à certaines normes de qualité de formation le contrôle de la répartition de l’enveloppe issue de la contribution de l’industrie pharmaceutique

les dispositions règlementaires du dpc Une série de dispositions réglementaires servent à la mise en place de la nouvelle structure, mais 3 textes ont une importance particulière : l’arrêté du 12/12/2012 relatif à la composition du dossier de demande d’enregistrement en qualité d’organisme de développement professionnel continu l’arrêté du 26/02/2013 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour l’année 2013 l’arrêté du 19 juillet 2013 relatif aux modalités d’appréciation des critères d’évaluation prévues à l’article R.4021-25 du CSP … et doivent retenir toute notre attention.

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC 1- L’arrêté du 12/12/2012 précise les conditions nécessaires à l’enregistrement d’un établissement comme Organisme de DPC. Avant d’examiner ces conditions il s’agit de s’interroger sur les avantages d’un établissement à s’enregistrer comme ODPC et les conséquences que cela entraîne : Un établissement enregistré est en mesure de créer des programmes de DPC. Un établissement ODPC peut compléter une formation cognitive, faite par le biais d’un organisme extérieur avec une Analyse de Pratiques Professionnelles, portant de ce fait le programme.

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC En revanche s’enregistrer comme ODPC entraîne des contraintes spécifiques car l’établissement se place ainsi sur le marché concurrentiel de la formation et doit par ailleurs faire la preuve de son indépendance vis-à-vis de l’industrie pharmaceutique et se conformer aux méthodes prônées par la HAS

Exemple d’un EPS ODPC Un établissement hospitalier ODPC : Dépose au moins un programme à destination de chaque type de public,  les auxiliaires médicaux  comme les praticiens L’intérêt de l’enregistrement des centres hospitaliers comme organisme de DPC : Permettre, dans un souci de gestion la prise en charge des programmes DPC des praticiens  et paramédicaux de votre établissement par l’ANFH S’ engager dans la construction de programmes DPC de votre établissement Proposer à un public extérieur vos programmes DPC en tant qu’ODPC (professionnels de d’autres établissements, libéraux, fonction publique d’état et territoriale…)

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC L’enregistrement d’un établissement comme Organisme de Développement Professionnel Continu doit se faire en fonction d’un calendrier précis : janvier avril septembre L’enregistrement se fait en ligne sur le site de l’OGDPC: http://www.ogdpc.fr Le dossier est réputé complet si dans un délai d’un mois l’établissement n’a pas reçu de la part de l’OGDPC de courrier déclarant les informations et les pièces justificatives manquantes.

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC 2 - L’arrêté du 26/02/2013 fixe la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour l’année 2013. Tout programme de DPC doit être conforme à une orientation nationale. En 2013 il y en a 6 reconduites en 2014 : Orientation n° 1 : contribuer à l’amélioration de la prise en charge des patients Orientation n° 2 : contribuer à l’amélioration de la relation entre professionnels de santé et patients Orientation n° 3 : contribuer à l’implication des professionnels de santé dans la qualité et la sécurité des soins ainsi que dans la gestion des risques Orientation n° 4 : contribuer à l’amélioration des relations entre professionnels de santé et au travail en équipes pluri-professionnelles Orientation n° 5 : contribuer à l’amélioration de la santé environnementale Orientation n° 6 : contribuer à la formation professionnelle continue définie à l’article L. 6311-1 du code du travail

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC Exemple : orientation 2 le développement de l’information et de l’autonomie du patient favoriser le bon usage et l’observance des traitements l’amélioration de la qualité de la vie du patient et la prise en charge des personnes fragiles et/ou handicapées et de leur entourage la prévention de la maltraitance et la promotion de la bientraitance l’amélioration de la prise en charge de la douleur et de la fin de vie des patients la formation à l’éducation thérapeutique(permettre aux patients atteints de maladie chronique d’acquérir ou de développer les compétences dont ils ont besoin pour gérer au mieux l ’évolution de leur maladie) la formation à la relation professionnel de santé patient ou au partenariat soignant soigné De multiples situations peuvent s’inscrire dans cette orientation et ces objectifs.

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC 3- L’arrêté du 19 juillet 2013 relatif aux modalités d’appréciation des critères d’évaluation prévues à l’article R.4021-25 du CSP les CSI sont au nombre de 5 (CSI Pharmaciens, CSI Sages-femmes, CSI Chirurgiens dentistes, CSHCPP et CSI Médecins) : elles définissent les modalités d’appréciation des critères d’évaluation elles évaluent les ODPC sur la base des informations contenues dans le dossier elles émettent un avis sur les orientations nationales et régionales, les méthodes et modalités HAS et la liste des pièces justificatives à joindre à l’enregistrement

LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU DPC l’arrêté distingue des critères d’évaluation répartis en trois rubriques : La rubrique I apprécie la capacité scientifique et méthodologique de l’ODPC et évoque 9 critères de validation. La rubrique II apprécie la capacité pédagogique de l’organisme comme la qualité et les références des intervenants de l’ODPC au travers de 10 critères. La rubrique III apprécie l’indépendance financière de l’ODPC en fonction de 3 critères.

LES CRITERES D’EVALUATION D’UN PROGRAMME DPC Le DPC associe deux actions : - l’acquisition ou l’approfondissement de connaissances - l’analyse des pratiques professionnelles qui doivent conduire à un suivi des actions d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.

LES CRITERES D’EVALUATION D’UN PROGRAMME DPC Les conditions de validation d’un Programme DPC : La formation est inscrite dans un programme. La seule présence à un groupe de formation n’est pas suffisante, sauf de manière transitoire pour le PNM, pour valider un formation. Toute formation doit être précédée ou suivie d’une Analyse de Pratiques Professionnelles Le programme est conforme aux exigences de la Haute Autorité de Santé, quant aux méthodes mises en place qu’elles soient combinées ou intégrées Le programme est conforme à une orientation nationale La validation est nécessairement annuelle et prend la forme d’une attestation

LES METHODES HAS COMBINEES

LES METHODES DE L’HAS

LES METHODES HAS INTEGREES

EXEMPLE DE PROGRAMMES DPC il n’y a pas de durée minimum d’un programme de DPC

LE DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU 2ème PARTIE : LA GESTION FINANCIERE

LA GESTION FINANCIERE DU dpc et l’anfh UNE GESTION DIFFÉRENCIÉE : Garantie d’une étanchéité entre les fonds des personnels paramédicaux et des personnels médicaux Pour les personnels paramédicaux : poursuite de la gestion actuelle Pour les personnels médicaux : collecte et gestion des cotisations des établissements adhérents gestion et redistribution d’une fraction de la taxe laboratoire via l’OGDPC pour les établissements adhérents, pour les médecins application des règles de prise en charge et de gestion définies par l’instance nationale médicale ANFH

budget DPC Médical

L’ENVELOPPE DPCM

LE CALCUL DE L’ABONDEMENT Il complète le budget au fur et à mesure des dossiers pris en charge dans la limite de 2990 € par dossier. Un médecin peut partir plusieurs fois au cours de l’année, la participation de l’industrie pharmaceutique est limité à 2990 € pour chaque dossier. L’abondement de la taxe labo est : déclenché lors de la prise en charge par l’ANFH et acquis à réception de l’attestation de DPC et lorsque tous les frais sont réglés. Les dossiers des pharmaciens et odontologues ne génèrent pas un abondement de l’industrie pharmaceutique

INSTRUCTION DE LA DEMANDE DE Prise EN CHARGE (DAPEC)

LA DEMANDE D’ACCORD DE PRISE EN CHARGE Pour que la demande de prise en charge soit éligible au DPC, elle doit être conforme aux 3 critères réglementaires : Il est conforme à une orientation nationale régionale de DPC. Il comporte une des méthodes et des modalités validées par la HAS. Il est mis en œuvre par un organisme de DPC enregistré par l’Organisme gestionnaire du DPC (OGDPC).

LA DEMANDE D’ACCORD DE PRISE EN CHARGE (ou DAPEC) Il s’agit d’une fiche navette entre la DAM et l’ANFH Ce document formalise le programme de DPC suivi par un ou plusieurs praticiens. Les données incontournables : l’organisme ODPC porteur l’orientation nationale utilisée Le(s) méthode(s) HAS employée(s) Les intitulés , les dates Les frais à valoriser coût pédagogique du cognitif et de l’APP de tous les intervenants (coût basé sur le temps de la préparation et l’animation du programme cognitif + APP, réservation de salle, reprographie…) Frais de déplacement du participant au programme Traitement ou Indemnité du temps médical du participant

L’iNstruction de la dapec par l’ANFH L’action est portée par un organisme enregistré ODPC qui a déposé le programme sur le site internet de l’OGDPC => prise en charge par l’ANFH Le programme n’est pas déposé par l’organisme ODPC l’établissement enregistré comme ODPC pour les médecins porte le programme en le complétant par la partie manquante L’établissement n’est pas enregistré ODPC pour un public de médecin : => pas de prise en charge

Les étapes de la gestion d’UN DOSSIER L’établissement valide son plan et envoie ses DAPEC à l’ANFH L’ANFH instruit et donne sa décision sur la prise en charge des dossiers Le programme de DPC réalisé, l’établissement transmet à l’ANFH les factures L’ANFH procède aux règlements des factures => tout au long du processus, l’ANFH transmet : - l’actualisation de l’enveloppe - des suivis financiers

LES REMBOURSEMENTS

PRISE EN CHARGE FINANCIERE : MODALITES FRAIS PEDAGOGIQUES : Principe général : règlement à l’organisme porteur du programme sur présentation de la facture originale Si la demande de remboursement porte sur une partie des frais pédagogiques (plafond ets) Transmission d’une facture conforme au montant si l’établissement est ODPC ou l’établissement émet un titre de recette et règle directement l’organisme prestataire Si le médecin a réglé son inscription à titre individuel : remboursement de ce dernier sur demande de l’établissement avec présentation d’une facture acquittée L’ANFH ne peut régler les frais pédagogiques à un ODPC ou au praticien mais jamais à un prestataire ou un sous traitant. Si un établissement sous-traite la partie cognitive (type congrès), l’ANFH règlera l’ODPC uniquement, soit l’établissement.

PRISE EN CHARGE FINANCIERE : MODALITES FRAIS DE DEPLACEMENT 60 euros la nuit et 15,25 € par repas, frais de transport sur la base 2ème classe ou Délibération du conseil d’administration FRAIS DE TRAITEMENT Plafond maximum de pris en charge : 30% du montant total du programme réglé à partir d’un titre de recettes REMBOURSEMENT LIMITE A L’ENVELOPPE DE L’ETABLISSEMENT FRAIS DE DEPLACEMENT décision instances ANFH : 60 euros la nuit et 15,25 € par repas, frais de transport sur la base des transport en commun - 2ème classe ou Délibération du conseil d’administration à transmettre à l’ANFH Justificatifs à conserver par l’établissement Possibilité de faire des avances aux praticiens limité à 75 % des frais prévisionnels de déplacement FRAIS DE TRAITEMENT Plafond maximum de pris en charge : 30% du montant total du programme dans la limite de 435 € par journée (3/7 des frais de déplacements et enseignement). joindre un titre de recettes précisant le nom du médecin concerné, le programme DPC et les dates et ou  document joint reprenant ces éléments d’information par   médecin   si   le   titre   de   recettes   est   émis   pour   plusieurs personnes.  Ne pas joindre de bulletin de salaire ni d’attestation de remplacement REMBOURSEMENT LIMITE A L’ENVELOPPE DE L’ETABLISSEMENT

LE SUIVI

intégration du forfait de l’industrie pharmaceutique DANS LE BUDGET Pour que l’abondement de l’industrie pharmaceutique soit intégré définitivement dans votre enveloppe, plusieurs conditions doivent être réunies : Que la partie cognitive et l’APP soient terminées Que tous les frais soient réglés Que l’attestation soit délivrée par l’organisme de DPC   Les établissements qui sont aussi organismes porteurs éditent automatiquement les attestations via Gesform (médicaux et paramédicaux) l’attestation de participation au programme DPC : le texte de juillet 2013 sur la formalisation de l’attestation quand l’éts est porteur : édition par l’établissement via gesform quand c’est un autre ODPC (relance)

GESTION : les étapes   Outre les points réguliers, deux clôtures annuelles permettent de faire le point sur la gestion des dossiers et les impacts sur le budget : une clôture semestrielle en juillet / août la clôture annuelle fin janvier : valide les programmes mis en œuvre ou initiés sur N, valide les éléments chiffrés de façon définitive

BONNES PRATIQUES Valoriser tous les coûts des programmes de DPC notamment lorsque le porteur des le CH-ODPC lui-même : Enseignement (notamment des APP quand le CH ODPC est porteur) Déplacement Traitement des participants Eviter d’indiquer des dates de fin des Analyses des pratiques professionnelles éloignées dans le temps l’objectif : Acquérir l’abondement des laboratoires tout au long de l’année afin d’augmenter sa capacité de financement Recenser les programmes de DPC nécessitant qu’une seule méthode HAS Exemples : DU EDUCATION THERAPEUTIQUE (méthode programme d’éducation thérapeutique) DU SIMULATION EN SANTE (méthode session de simulation en santé)…

Rappel gestion du dpc paramedical Financement : 2,1% (Plan de formation), 0,60% (FMEP) et 0,20% (dispositifs individuels : CFP-BC-VAE) – Pas de moyen supplémentaire. Validation de l’obligation annuelle si le programme correspond aux trois critères : Orientations nationales Méthodes HAS (FPTLV) Organisme DPC Saisie sous GESFORM : deux possibilités : en saisie rapide par le module DPC Les remboursements : déplacement, pédagogie et traitement Suivi : s’assurer de l’obtention de l’attestation de DPC auprès de l’organisme ou l’éditer si l’établissement est ODPC (notamment pour les formations internes) cocher la liste des dossiers relevant du DPC

Autres supports d’INFORMATION La poursuite de l’accompagnement de l’ANFH régional : Formation des agents des DAM (sur les procédures ANFH et outils gesform) Accompagnement individualisé sur demande (en CME, auprès de l’équipe administrative…) Actions nationales : Mettre en œuvre le DPC Construire un programme de DPC Etre formateur/animateur d’un programme de DPC La mise en place d’un plan DPC Plaquettes d’information : Plaquette générique Plaquette pour les professionnels paramédicaux Plaquette pour les professionnels médicaux Outils : Gesform et services associés guide technique DPC sur le site internet de l’ANFH