Comptabilité des emballages Les emballages Comptabilité des emballages

Les emballages ? Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d’emballages : emballages récupérables emballages perdus (non récupérables) emballages à usage mixte

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Les emballages récupérables Ce sont des emballages qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Emballages récupérables identifiables Ce sont des objets discernables unité par unité dans lesquels sont livrés les pdts ou les Mses et que les frs doivent récupérer, ce type d’emballage est traité comme des immobilisations. Emballages récupérables non identifiables : Ce sont des emballages non reconnaissables unité par unité.

Les emballages perdus Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en plastique, papier d’emballage …) ou sont indissociables de la marchandises qu’ils contiennent (boite de conserve). Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues. Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise,

Les opérations sur emballages 1-l’achat des emballages 2- le prêt des emballages 3- la consignation des emballages 4- la restitution des emballages

1- L’achat des emballages Pour les emballages récupérables identifiables : 2333 : Emballages récupérables identifiables Pour les emballages récupérables non identifiables  : 61232 emballages récupérables non identifiables Pour les emballages perdus : 61231 emballages perdus

Cas d’exemple Hypothèse 1 : Acquisition de 2 conteneurs pour 15 000.00 l’unité paiement dans trois mois. Achats des bouteilles en verre pour emballage, 150 unité pour 1.5 Dhs l’unité. Règlement en espèce Hypothèse 2: Achats des sachets en papier pour emballage de nos produits, 200 kg pour 80 Dhs le kilo. Règlement en espèce

Solution Hypothèse 1 Hypothèse 2 Hypothèse 3 2333 4411 Emballages récupérables identifiables Fournisseurs 30 000 Hypothèse 2 61232 5161 Emballages récupérables non identifiables caisse 225 Hypothèse 3 61231 5161 Emballages perdus caisse 16 000

2-Prêt des emballages Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser : Attention ou cas de non retour des emballages prêtés.

En cas de non restitution des emballages prêtés s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables, le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation. Traitement spécial s’il s’agit d’emballages récupérables non identifiables, c’est une vente de produits accessoires. 7178: autres ventes de produits accessoires Facture doit de vente d’emballage

3- consignation des emballages Consigner un emballage c’est le prêter à un client en contre partie d’une somme d’argent déposée comme garantie. Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et en bon état.

Trois cas possible Trois possibilités de consignation sont envisageables : • Consignation à un prix HT ; • Consignation TTC avec mention de TVA ; • Consignation TTC sans mention de TVA.

Consignation à un prix HT 1°) Pas de TVA de la consignation (DOIT), 2°) En cas de retour, pas de TVA sur la facture (AVOIR) 3°) En cas de Boni/Mali sur reprise, la TVA apparaître. Elle doit être retenue au client sur la facture d’AVOIR adressée. 4°) En cas de non retour ou non restitution, la TVA doit être réclamée au client à l’aide d’une facture de (DOIT) = démarche peu commerciale !

Consignation TTC avec mention de TVA 1°) La TVA est facturée dès la consignation, sur la facture de DOIT, 2°) En cas de retour, la TVA est calculée aussi sur la facture d’AVOIR, 3°) En cas de Boni/Mali, elle n’est pas à retenir au client, 4°) En cas de non retour : pas de TVA à demander au client

Consignation TTC sans mention de TVA 1°) Pas de TVA facturée sur la facture de DOIT. 2°) En cas de Boni/Mali (TTC), il faut ressortir la TVA (calculer sur HT). Rien n’est à demander au client. Une note de régularisation doit être émise. 3°) En cas de non-retour, le prix de consignation est considéré comme étant TTC et la TVA devra être ressortie. Rien n’est à demander au client. Une note de régularisation doit être émise.

Règles de comptabilisation La consignation est enregistrée : pour le client au débit du compte : 3413. Fournisseurs Créances pour emballages et matériels à rendre. Pour le fournisseur au crédit du compte : 4425. Clients Dettes pour emballages et matériels consignés.

Cas d’exemple l’entreprise AICHA reçois de son fournisseur la facture 25 : emballage consigné 30 unité (bouteilles) contre 4 Dhs l’unité, le paiement en espèce. Fait les écritures comptables chez le fournisseur et chez le client

Solution Chez le client Chez le fournisseur 3413 5161 Fournis Créances pour emballages et mat à rendre caisse 120 Chez le fournisseur 3421 4425 caisse Clients - Dettes pour emb. et mat. consignés 120

La restitution des emballages Au moment de la reprise des emballages consignés par le fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter : Cas 1: Prix reprise = prix consignation Cas 2: prix reprise< prix consignation

Reprise : PR=PC Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation. Dans ce cas, on va seulement effectuer une contrepassation pour annuler le montant de consignation.

Cas d’exemple Retour des emballages consignés facture avoir : 30 unité contre 4 Dhs l’unité. Chez le client 4411 3413 Fournisseur Fournis Créances pour emballages à rendre 120 Chez le fournisseur 4425 3421 Clients - Dettes pour emb. et mat. consignés Client 120

Reprise : PR< PC Dans ce cas la reprise des emballages est effectuée à un prix inférieur au prix de consignation, le client va subir une charge enregistrée au débit du compte ‘61317 Malis sur emballages rendus’. Par contre, le fournisseur va réaliser un produit enregistré au crédit du compte ‘71275 Bonis sur reprises d'emballages consignés’

71275 Bonis pour reprise d’emballage consignés Comptabilisation Cette différence PR et PC constitue pour : Frs : Ventes accessoires dans le compte : 71275 Bonis pour reprise d’emballage consignés - Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballages perdus

Attention a la régularisation de la TVA Comptabilisation Chez le fournisseur : crédit : Bonis/ emballages consignés (HT) Etat- TVA facturée Chez le Client : débit : Malis/emballages perdus (HT) Etat-TVA récupérable/charges Attention a la régularisation de la TVA

Cas d’exemple supposons que l’entreprise AICHA restitue les emballages a son fournisseur qui lui sont reprises à 100 DH (TTC). 1- calculer le bonis/malis; 2- déterminer le montant de la TVA correspondante; 3- passer les écritures comptables chez le fournisseur et chez le clients.

Solution 1- Le bonis c’est la différance entre le prix de consignation et le prix de reprise: Bonis = 120 – 100 = 20 dh. 2- la consignation est supposée faite TTC, et le montant de la reprise est aussi TTC, le bonis déjà calculé est donc aussi TTC: Bonis TTC = 20 dh Bonis HT = 60 /1.2 = 16.67 dh TVA/Bonis = 20 – 16.67= 3.33 dh

3- L’écriture comptable : PC =120 dhs Client = 100 Boins/ mali = 16.67 TVA = 3.33 Chez le fournisseur 4425 3421 71275 4455 Client-dettes pour emballages et matériel consignés Clients Bonis/ emballage consigné Etat TVA facturée 120,00 100,00 16,67 3,33 Chez le client 4411 61371 34552 3413 Fournisseurs Malis sur emballag rendus Etat TVA recup/charges Fr-Créances pour E et M à rendre 100 16,67 3,33 120

Le non retour des emballages consignés Les raisons du non retour: conservation volontaire, oubli, destruction…. Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse une facture «Doit» à son client. Donc la consignation se transforme en vente d’emballage. Attention a la TVA

Comptabilisation Chez le Fournisseur: Débiter : 4425 Client-dettes pour emballages et matériel consignés Créditer 71278 Autres ventes et produits accessoires 4455 Etat TVA facturée

3413 Fr-Créances pour E et M à rendre Débiter : Chez le client : Créditer : 3413 Fr-Créances pour E et M à rendre Débiter : 61232 Achat d’emballages récupérables non identifiables 44552 TVA récupérables/charges

Cas d’exemple supposons que les 30 bouteilles sont conservées par le client (3 détruits et 27 conservées). Etablir la note de régularisation a adressé au client; dans les deux cas suivants: Consignation HT / Consignation TTC. Passer les écritures comptables correspondantes chez le fournisseur et chez le client.

Hypothèse 1: consignation TTC Note de régularisation : Frs « x » Note de régularisation Client : AICHA 30 emballages consignés non restitués pour : 120 Déconsignation : H.T : TVA: 100 20 Net a payer 00

Ecriture comptable Chez le fournisseur Chez le client 4425 712784455 Client-dettes pour emballages et matériel consignés Autres ventes et produits accessoires Etat TVA facturée 120,00 100,00 20,00 Chez le client 61232 44552 3413 *Achat d’emballages récupérables non identifiables *TVA récupérables/charges *Fr-Créances pour E et M à rendre 100,00 20,00 120,00

Hypothèse 2: consignation H.T Note de régularisation Frs « x » Note de régularisation Client : AICHA 30 emballages consignés non restitués pour : 120 Déconsignation : H.T : TVA: 24 Net a payer

Ecriture comptable Chez le fournisseur Chez le client 4425 3421 712784455 Client-dettes pour emballages et matériel consignés client Autres ventes et produits accessoires Etat TVA facturée 120,00 24,00 Chez le client 61232 44552 3413 4411 *Achat d’emballages récupérables non identifiables *TVA récupérables/charges *Fr-Créances pour E et M à rendre fournisseur 120,00 24,00