PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 REGION POITOU-CHARENTES PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014
SOMMAIRE Panorama exhaustif des thématiques 1 - Imputation des actions 2 - Offre 2015/2016/2017 Préparations aux concours et/ou examens Actions thématiques : « Pack de base » Actions thématiques : « Enfants et adolescents » Actions thématiques : « Prise en charge spécifique » Actions thématiques : « Personnes âgées » Actions thématiques : « Ressources Humaines et Management » Actions thématiques : « Autres thématiques » Actions thématiques : « E.S.A.T. » Formation diplômante Actions de formations nationales OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 PANORAMA DES THEMATIQUES LE PRÉSENT DOCUMENT DRESSE UN PANORAMA NON EXHAUSTIF DES THÉMATIQUES DE FORMATIONS ET LEURS IMPUTATIONS QUI SERONT PROPOSÉES AUX ADHÉRENTS. LE PLAN D’ACTION RÉGIONAL EST DÉSORMAIS TRIENNAL, CELUI-CI CONCERNE LES ANNÉES 2015/2016/2017. CETTE OFFRE POURRA, BIEN SÛR, ÊTRE COMPLÉTÉE CHAQUE ANNÉE AVEC DE NOUVEAUX THÈMES. LES FICHES DE RECENSEMENT SONT JOINTES AU PRESENT DOCUMENT. VOUS POUVEZ TROUVER LA PLUPART DES PROGRAMMES DE CES ACTIONS SUR LE SITE DE L’ANFH, ESPACE RÉGIONAL POITOU-CHARENTES. POUR DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS, IL CONVIENT DE CONTACTER CATHERINE RUIZ – CONSEILLÈRE FORMATION – TÉLÉPHONE 05.49.61.60.15– COURRIEL : C.RUIZ@ANFH.FR LA PLUPART DES ORGANISMES DE FORMATION, TITULAIRES DE MARCHÉS AVEC L’ANFH, ONT DÉPOSÉ UN DOSSIER AFIN D’ÊTRE ODPC DE MANIÈRE DÉFINITIVE. LES ACTIONS VALANT OBLIGATION DPC SERONT DONC IDENTIFIÉES ULTÉRIEUREMENT. OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 QUELQUES RAPPELS CONCERNANT LE PAR Les actions coordonnées : Depuis le 1er janvier 2012, les frais d’enseignement imputés sur l’enveloppe des établissements seront calculés et engagés sur la base de 12 personnes (moyenne des groupes de 2014) même si le nombre d’inscrits est supérieur. Ces montants seront réajustés, si besoin, lorsque le dossier sera soldé. Cela évitera, en cas de désistement d’agents, d’appeler les établissements afin qu’ils augmentent la ligne des frais d’enseignement. Cela signifie que les coûts des actions seront surévalués d’environ 20% au moment de l’engagement. Pour rappel : Si le groupe compte moins de 14 agents présents, et si les établissements restants n’ont pu être prévenus par la Délégation au moins 20 jours avant le démarrage de la formation, le ou les établissements dont les agents seront absents devront régler le montant des frais pédagogiques prévus lors de la constitution du dossier. A chaque formation correspond : Un public cible Une catégorie précise d’établissements. Consulter les modalités d’organisation pour chacune des actions de formation proposées. Seules les demandes écrites (courrier ou mail) seront prises en compte à la condition expresse : Que les agents soient identifiés (nom, prénom, grade) Que la date limite de retour des formulaires soient respectée. Tout changement d’agent devra être notifié par écrit. Toute annulation de candidature devra être notifiée par écrit. OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 IMPUTATION DES ACTIONS FRAIS ENSEIGNEMENT FRAIS LOGISTIQUE (Location salle + repas midi) FRAIS DEPLACEMENTS HEBERGEMENT/REPAS TRAITEMENT (si remplacement) ACTION DE FORMATION NATIONALE (AFN) Fonds nationaux mutualisés Fonds régionaux mutualisés Enveloppe établissement ACTION DE FORMATION COORDONNEE (AFC) ACTION DE FORMATION REGIONALE (AFR) Certaines actions de formations peuvent être réalisées en intra dans les établissements. Cependant, plusieurs conditions doivent être respectées : - Le programme utilisé sera en tout point conforme à celui utilisé dans le cadre du plan d’action régional. - L’organisme sollicité est le titulaire du marché retenu dans le cadre des appels d’offres émis par la Délégation Régionale. - Pour information, les actions de formations sont montées sur la base d’un groupe de 12 à 15 participants. - L’imputation budgétaire, quelque soit la nature des dépenses, se fait sur l’enveloppe de l’établissement. - L’établissement s’engage à mettre à disposition du formateur tout le matériel nécessaire au bon déroulement de la formation. - Pour la réalisation de formation en intra, vous devez contacter: Mme Catherine RUIZ, Conseillère Formation – Téléphone 05.49.61.60.15 – Fax 05.49.45.22.49 Courriel : c.ruiz@anfh.fr OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 5
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 PREPARATIONS AUX CONCOURS ET/OU EXAMENS INTITULE DATE DE RECENSEMENT IMPUTATION 2015/2016/2017 PREPARATION AU CONCOURS D’ENTREE A L’INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS Les candidatures pour cette préparation au concours se raréfiant, cette action aura lieu une année sur deux, soit désormais en 2015 AFR PREPARATION A L’EXAMEN PROFESSIONNEL IFSI Recensement en Avril 2015 PREPARATION AU CONCOURS D’ENTREE A L’IFAS PREPARATION AU CONCOURS ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF D’ADJOINT DES CADRES OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 6
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « PACK DE BASE » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) MARCHES PUBLICS - INITIATION AFR : Grp1 : 2 - 3 Février 2015 (annulé) Grp2 : 28 - 29 Septembre 2015 208 € MARCHES PUBLICS - PERFECTIONNEMENT Grp1 : 11 - 12 - 13 Mars 2015 (annulé) Grp2 : 25 - 26 - 27 Novembre 2015 300 € STATUT DU FONCTIONNAIRE HOSPITALIER AFR : Grp1 : 3 - 4 - 5 Février 2015 Grp2 : 8 - 9 - 10 Décembre 2015 285 € EVOLUTION ET ACTUALITES SUR L’HOPITAL PUBLIC Grp1 : 4 - 5 - 6 Février 2015 Grp2 : 4 - 5 - 6 Novembre 2015 DROIT DES USAGERS DANS LES ETS SOCIAUX ET MS AFR : 16 - 17 - 18 Février 2015 (annulé) 248 € VEILLE JURIDIQUE ET APPROFONDISSEMENT DE LA GESTION RH POUR ETABLISSEMENTS DE MOINS DE 150 AGENTS* AFR : 10 Novembre 2015 116 € * Nouveau thème OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 7
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « ENFANTS ET ADOLESCENTS » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) TROUBLES DU COMPORTEMENT CHEZ LES ENFANTS ET LES ADOLESCENTS AFC : 30 - 31 Mars et 1er Avril 2015 324 € L’ENFANT EN INSTITUTION FACE A LA MORT AFC : 16 - 17 Mars 2015 192 € ENURESIE ET ENCOPRESIE CHEZ L’ENFANT AFC : 8 - 9 Octobre 2015 130 € OFFRE PAR 2015/2017 – 18 SEPTEMBRE 2014 8
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « PRISES EN CHARGE SPECIFIQUES » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) PEC DE PATIENTS D’UNE AUTRE CULTURE AFC : Grp1 : 20 - 21 Avril -12 Mai 2015 Grp2 : 12 - 13 Octobre et 3 Novembre 2015 276 € DIAGNOSTIC PRECOCE DES PERSONNES A RISQUE SUICIDAIRE AFC : 8 - 9 Octobre 2015 197 € PEC DE LA SANTE BUCCO DENTAIRE AFC : 16 - 17 Février 2015 (annulé) 225 € DROIT ET PROTECTION DES PERSONNES – LOI DU 5 JUILLET 2011 Grp1 : 11 - 12 Février 2015 Grp2 : 28 - 29 Septembre 2015 292 € PLAIES ET CICATRISATION Grp1 : 9 - 10 - 11 Février 2015 Grp2 : 12 - 13 - 14 Octobre 2015 243 € DIABETE - PHYSIOPATHOLOGIE ET EDUCATION THERAPEUTIQUE Grp1 : 24 - 25 - 26 Mars 2015 Grp2 : 17 - 18 - 19 Novembre 2015 325 € DEMARCHE PALLIATIVE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN FIN DE VIE AFC : 27 Mai et 5 - 12 Juin 2015 406 € OFFRE PAR 2015/2017 – 18 SEPTEMBRE 2014 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 9
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « PRISES EN CHARGE SPECIFIQUES » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) PEC DE LA PERSONNE NON COMMUNICANTE – AUTRES QUE PERSONNES AGEES AFC : 9 - 10 et 16 Février 2015 (annulé) 285 € SENSIBILISATION AUX CONDUITES ADDICTIVES AFC : Grp 1 : 27 – 28 – 29 Mai 2015 Grp 2 : 9 – 10 – 11 Décembre 2015 269 € AVC - MIEUX CONNAITRE POUR PREVENIR, ALERTER ET ACCOMPAGNER AFR : 25 – 26 Juin 2015 183 € OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 10
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « PERSONNES AGEES » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) DEMARCHE PALLIATIVE EN EHPAD AFR :16 - 17 Avril et 12 Mai 2015 406 € PEC DE LA DOULEUR DES PERSONNES AGEES EN EHPAD AFC : 4 – 28 – 29 Mai 2015 252 € REFERENT HYGIENE ET RISQUES INFECTIEUX EN EHPAD AFC : 27 - 28 Mai et 18 - 19 Juin 2015 400 € SENSIBILISATION AU GRAND-AGE : RESSENTIR ET MIEUX COMPRENDRE LES EFFETS DU VIEILLISSEMENT AFR : Grp1 : 6 Février 2015 Grp2 : 25 Septembre 2015 103 € PROMOUVOIR LA BIENTRAITANCE ET PREVENIR LA MALTRAITANCE AFR : Grp1 : 12 - 13 Février et 12 - 13 Mars 2015 Grp2 : 5 - 6 Octobre et 5 - 6 Novembre 2015 367 € ALIMENTATION DE LA P.A. - DIETETIQUE ADAPTEE A LA PEC DE DENUTRITION AFR : 2 - 3 - 4 - 5 Juin 2015 393 € TRANSMISSIONS CIBLEES EN EHPAD AFR : Grp1 : 12 - 13 Février 2015 (reporté) Grp2 : 17 - 18 Septembre 2015 215 € METTRE EN PLACE LE MANGER MAIN EN EHPAD* AFR : 1 groupe En cours de consultation * Nouveau thème OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 11
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « PERSONNES AGEES » (suite) INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) SENSIBILISATION AUX MESURES DE PROTECTION DES RESIDENTS AFC : Grp1 : 19 - 20 Mars 2015 (annulé) Grp2 : 5 - 6 Octobre 2015 171 € SECURISER LE CIRCUIT DU MEDICAMENT EN EHPAD AFC : 22 - 23 Janvier 2015 (annulé) 183 € INTIMITE ET SEXUALITE DES PERSONNES AGEES AFC : 30 - 31 Mars et 20 Avril 2015 260 € CONNAISSANCE ET BONNE UTILISATION DE LA GRILLE AGGIR AFC : 12 - 19 Mars 2015 99 € PEC DE LA PERSONNE NON COMMUNICANTE AFC : 15 - 16 - 22 Avril 2015 285 € ANIMATION D’ATELIER : TECHNIQUE GENERALE D’ANIMATION ET APPLICATION SUR ATELIER MEMOIRE AFC : 1 - 2 - 3 Juin 2015 248 € PEC DE PATIENTS ATTEINTS DE DEMENCE SENILE AFC : 1ER – 2 et 16 Juin 2015 278 € ALZHEIMER - QUELLES TECHNIQUES DE SOINS AFC : 13 - 14 Avril et 11 Mai 2015 280 € APPROCHE JURIDIQUE DU METIER D’IDE ET D’AS EN EHPAD AFC : 12 - 13 Janvier 2015 (annulé) 184 € OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 12
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « PERSONNES AGEES » (suite) INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) PARCOURS DE SOINS DES PERSONNES AGEES EN PERTE D’AUTONOMIE (PAERPA) AFR – 1 groupe En attente de calendrier 362 € CONNAITRE, REPERER ET PRENDRE EN COMPTE LES DEFICIENCES SENSORIELLES DES PERSONNES AGEES AFR : 16 – 17 et 18 Juin 2015 328 € OFFRE PAR 2015/2017 – 18 SEPTEMBRE 2014 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 13
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « RESSOURCES HUMAINES ET MANAGEMENT » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) PREVENIR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU SEIN DES EPS AFC : 7 – 8 – 9 Avril et 9 Juin 2015 307 € GPMC – FORMATION SUR LA CONDUITE D’UN PROJET GPMC AFR : 22 - 23 Septembre - 06 Octobre 2015 245 € ACCOMPAGNEMENT DANS LE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ET LA RECONVERSION AFC : 7 - 8 Octobre 2015 202 € PREVENIR ET GERER L’USURE PROFESSIONNELLE DU SOIGNANT AFC : 8 - 9 Octobre 2015 4 Décembre 2015 322 € ATELIER D’ECRITURE DE PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU AFR : Grp1 : 12 Mars 2015 (annulé) Grp2 : 3 Septembre 2015 217 € METTRE EN PLACE LE DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU EN EHPAD AFR : 8 – 9 Juin 2015 292 € QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL DANS LES ETS DE LA FPH AFR : 10 – 11 – 12 Juin 2015 355 € ANIMER LE TRAVAIL EN EQUIPE AFR : 15 – 16 – 17 Septembre 2015 360 € FORMATION ANIMATEURS/FORMATEURS DPC AFR : 29 – 30 Juin 2015 243 € FORMATION ANIMATEURS MULTIPLUS AFR : 19 – 20 – 21 Mai 2015 285 € OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 14
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « AUTRES » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) RESPONSABILITE LIEE A L’INFORMATISATION DES SOINS AFC : 26 – 27 Janvier 2015 220 € TRAVAIL DE NUIT ET PROJET D’ETABLISSEMENT AFC : 15 - 16 Octobre 2015 210 € LA CUISINE EN RESTAURATION COLLECTIVE – MODULE 1 TECHNIQUES CULINAIRES AFC : 7 - 8 - 9 Décembre 2015 256 € LA CUISINE EN RESTAURATION COLLECTIVE – MODULE 2 DIETETIQUE AFC : 15 - 16 Septembre 2015 174 € LA CUISINE EN RESTAURATION COLLECTIVE – MODULE 3 HYGIENE AFC : 5 - 6 - 7 Octobre 2015 LA CUISINE EN RESTAURATION COLLECTIVE – MODULE 4 DEVELOPPEMENT DURABLE AFC : 10 Novembre 2015 93 € GERER LES PLAINTES ET LES CONTENTIEUX EN EHPAD AFC : 16 - 17 Novembre 2015 243 € LA REVUE DE MORBI MORTALITE - UNE DEMARCHE D’AMELIORATION DES PRATIQUES AFR : 13 - 14 - 15 Octobre 2015 276 € FORMATION DES SECRETAIRES MEDICALES - SECRET MEDICAL ET CONFIDENTIALITE AFR : 5 - 6 - 7 Octobre 2015 OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 15
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « AUTRES » (suite) INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) PREVENTION DES ERREURS MEDICAMENTEUSES EVITABLES AFC : 9 - 10 Mars 2015 243 € APPROCHE JURIDIQUE DU METIER D’IDE ET D’AS HORS EHPAD AFC : 16 - 17 et 24 Novembre 2015 276 € ETHIQUE ET DEONTOLOGIE DANS LA PRATIQUE SOIGNANTE AFC : 16 et 24 - 25 Novembre 2015 322 € FORMATION DES TUTEURS DE STAGE ENCADRANT DES ETUDIANTS PARAMEDICAUX AFC : 6 - 7 Octobre 2015 166 € DECLARATION DES EVENEMENTS INDESIRABLES GRAVES AFC : 24 - 25 Septembre 2015 183 € CONSTRUCTION D’UN PROJET DE CHIRURGIE AMBULATOIRE AFC : 14 Septembre - 12 Octobre - 16 Novembre 2015 511 € GESTION DES RISQUES ASSOCIES AUX SOINS EN EQUIPE DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX DE LA FPH AFR : 8 – 9 – 10 Septembre et 17 Décembre 2015 435 € GESTION ORGANISATIONNELLE ET FINANCIERE DES STOCKS Grpe 1 : 21 – 22 Mai 2015 Grpe 2 : 18 – 19 Juin 2015 225 € OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 16
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS THEMATIQUES « AUTRES » (suite) INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) APPRENDRE A APPRENDRE (CONTRATS AIDES) 1er Groupe : 2 – 9 – 16 Juin 2015 2ème Groupe : 4 – 11 – 18 Juin 2015 3éme Groupe : 8 – 15 – 22 Septembre 2015 4ème Groupe : 10 – 17 – 24 Septembre 2015 5ème Groupe : 28 Septembre – 5 – 12 Octobre 2015 6ème Groupe : 29 Septembre – 6 – 13 Octobre 2015 295€ OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 17
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTION THEMATIQUE « E.S.A.T. » INTITULE DATES 2015 Montant des FE / agent (Sur la base d’un groupe de 12 agents) SECURITE ET AUTONOMIE DANS LES DEPLACEMENTS - ESAT AFR : 11 - 18 - 25 Mars 2015 et 1er - 8 Avril 2015 (annulé) 295 € UTILISATION DE L’OUTIL INFORMATIQUE EN ESAT 23 - 24 - 25 - 26 Mars 2015 (annulé) 458 € OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 18
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 FORMATIONS DIPLOMANTES Un bilan sera fait des formations diplômantes proposées en 2014 : CAP Maintenance et Hygiène des Locaux CAP Blanchisserie (EATEI) CAP Agent de Maintenance des Bâtiments Titre professionnel Agent de Propreté et d’Hygiène Titre professionnel Agent de Restauration Titre professionnel Agent d’Entretien du Bâtiment Certains groupes pourront être reconduits en 2015 Projet 2015: Titre professionnel Hôtellerie adaptée aux EHPAD OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 19
PLAN D’ACTION REGIONAL 2015/2016/2017 ACTIONS DE FORMATIONS NATIONALES INTITULE DATES 2015 Montant des FE RECOMMANDATIONS DE PRATIQUES CLINIQUES: PRISE EN CHARGE SOMATIQUE DES PATIENTS ADULTES AYANT UNE PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE SEVERE AFN – 1 groupe en attente de calendrier Consultation en cours LE TRAVAIL DES SENIORS ET LA SECONDE PARTIE DE CARRIERE AFN : 4 – 5 et 26 Juin 2015 350 € CONTRIBUER A LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CANCER 2014-2019: AMELIORER LA QUALITE ET LA SECURITE DES SOINS DES PATIENTS SOUS CHIMIOTHERAPIES ORALES PAR L’INFORMATION ET L’ACCOMPAGNEMENT DES PATIENTS NOUVELLES TECHNOLOGIES ET CONFIDENTIALITE AFN : 5 – 6 Octobre et 30 Novembre 2015 311 € SAVOIR IDENTIFIER LES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES OU FAMILIALES LORS DE LA PRISE EN CHARGE DE PATIENTS DANS LES ETABLISSEMENTS DE LA FPH AFN : 1er – 2 et 29 Juin 2015 344 € SENSIBILISATION AUX RISQUES LIES AUX PRATIQUES NON CONVENTIONNELLES OFFRE PAR 2015/2017 – MAJ 23/02/2015 OFFRE PAR 2015/2017 - 3 JUILLET 2014 20